02026R0331 — FR — 21.04.2026 — 000.002


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►B

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2026/331 DE LA COMMISSION

du 13 février 2026

complétant le règlement (UE) 2024/3110 du Parlement européen et du Conseil en déterminant des classes de performance en ce qui concerne la caractéristique essentielle «réaction au feu»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(JO L 331 du 21.4.2026, p. 1)


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 90421 du 1.6.2026, p.  1 ((UE) 2026/3312026/331)




▼B

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2026/331 DE LA COMMISSION

du 13 février 2026

complétant le règlement (UE) 2024/3110 du Parlement européen et du Conseil en déterminant des classes de performance en ce qui concerne la caractéristique essentielle «réaction au feu»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)



Article premier

Les classes de performance en ce qui concerne la caractéristique essentielle «réaction au feu» des produits sont celles qui figurent en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE

A.   SYMBOLES

Aux fins de la présente annexe, les symboles suivants s’appliquent:



Pour toutes les classes

ΔΤ

élévation de température

Δm

perte de masse

tF

durée de l’inflammation

PCS

pouvoir calorifique supérieur

LFS

propagation de flamme latérale

SMOGRA

accélération de la production de fumée

Pour toutes les classes, à l’exception des classes relatives aux câbles électriques

FIGRA

accélération de la production énergétique

THR

dégagement thermique total

TSP

émission de fumée totale

Fs

propagation de flamme

Pour les classes relatives aux câbles électriques uniquement

HRRsm30, kW

moyenne glissante sur 30 secondes du taux de dégagement thermique

SPRsm60, m2/s

moyenne glissante sur 60 secondes du taux d’émission de fumée

HRR de pointe, kW

valeur maximale de HRR sm30 entre le début et la fin de l’essai, hors contribution de la source d’allumage

SPR de pointe, m2/s

valeur maximale de SPRsm60 entre le début et la fin de l’essai

THR1200, MJ

dégagement thermique total (HRRsm30) du début à la fin de l’essai, hors contribution de la source d’allumage

▼C1

TSP1200, m2

émission de fumée totale (SPRsm60) du début à la fin de l’essai

▼B

FIGRA, W/s

indice FIGRA (Fire Growth Rate — accélération de la production énergétique), défini comme la valeur maximale du quotient entre HRRsm30 hors contribution de la source d’allumage et le temps. Valeurs seuils: HRRsm30 = 3 kW et THR = 0,4 MJ

FS

propagation de flamme (longueur endommagée)

H

propagation de flamme

B.   DÉFINITIONS

Aux fins de la présente annexe, on entend par:

1) 

«matériau»: une substance de base unique ou dispersion uniforme de substances;

2) 

«produit homogène»: un produit consistant en un matériau unique, dont la densité et la composition sont partout uniformes;

3) 

«produit non homogène»: un produit ne répondant pas aux critères applicables à un produit homogène et composé d’un ou de plusieurs composants substantiels et/ou non substantiels;

4) 

«composant substantiel»: un matériau qui constitue une partie significative d’un produit non homogène. Une couche d’une masse par unité de surface ≥ 1,0 kg/m2 ou d’une épaisseur ≥ 1,0 mm est considérée comme un composant substantiel;

5) 

«composant non substantiel»: un matériau qui ne constitue pas une partie significative d’un produit non homogène. Une couche d’une masse par unité de surface < 1,0 kg/m2 et d’une épaisseur < 1,0 mm est considérée comme un composant non substantiel. Deux ou plusieurs couches non substantielles adjacentes, sans aucun composant substantiel entre les deux, sont considérées comme un seul composant non substantiel et sont classées selon les critères applicables à une couche constituant un composant non substantiel;

6) 

«composant non substantiel interne»: composant non substantiel couvert des deux côtés par au moins un composant substantiel;

7) 

«composant non substantiel externe»: composant non substantiel non couvert d’un côté par un composant substantiel.

C.   CLASSES DE PERFORMANCE EN CE QUI CONCERNE LA CARACTÉRISTIQUE ESSENTIELLE «RÉACTION AU FEU» DES PRODUITS

Généralités

Les définitions, essais et critères de performance pertinents sont entièrement décrits ou référencés dans les spécifications techniques harmonisées, les documents d’évaluation européens, les normes européennes de classification pour la réaction au feu et les normes européennes d’essai pertinents.

1.    Produits à l’exclusion des revêtements de sol, des produits linéaires d’isolation thermique de tuyauterie et des câbles électriques



Tableau 1

Classe

Méthode(s) d’essai

Critères de classification

Classification supplémentaire

A1

Essai d’incombustibilité (1)

et

ΔΤ ≤ 30 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf = 0 (à savoir pas d’inflammation prolongée).

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (2) (3);

et

PCS ≤ 1,4 MJm-2 (4);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (5).

 

A2

Essai d’incombustibilité (1)

ou

ΔΤ ≤ 50 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf ≤ 20 s.

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (2);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (4);

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (5).

 

Essai d’un objet isolé en feu

FIGRA0,2MJ ≤ 120 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 7,5 MJ.

Production de fumée (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (7).

B

Essai d’un objet isolé en feu

et

FIGRA0,2MJ ≤ 120 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 7,5 MJ.

Production de fumée (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (7).

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

C

Essai d’un objet isolé en feu

et

FIGRA0,4MJ ≤ 250 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 15 MJ.

Production de fumée (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (7).

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

D

Essai d’un objet isolé en feu

et

FIGRA0,4MJ ≤ 750 Ws-1.

Production de fumée (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (7).

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

E

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

gouttelettes/particules enflammées (9)

F

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs > 150 mm en 20 s.

 

(1)   

Pour les produits homogènes et les composants substantiels des produits non homogènes.

(2)   

Pour tout composant non substantiel externe des produits non homogènes.

(3)   

Ou bien, pour tout composant externe non substantiel ayant un PCS ≤ 2,0 MJm-2, à condition que le produit remplisse les critères suivants de l’essai d’un objet isolé en feu: FIGRA ≤ 20 Ws-1; et


LFS < bord de l’éprouvette; et


THR600s ≤ 4,0 MJ; et


s1; et


d0.

(4)   

Pour tout composant non substantiel interne des produits non homogènes.

(5)   

Pour le produit dans son ensemble.

(6)   

s1 = SMOGRA ≤ 30 m2s-2 et TSP600s ≤ 50 m2;


s2 = SMOGRA ≤ 180 m2s-2 et TSP600s ≤ 200 m2;


s3 = ni s1 ni s2.

(7)   

d0 = Pas de gouttelettes/particules enflammées lors de l’essai d’un objet isolé en feu avant 600 s;


d1 = pas de gouttelettes/particules enflammées persistant plus de 10 s lors de l’essai d’un objet isolé en feu avant 600 s;


d2 = ni d0 ni d1.


L’allumage du papier lors de l’essai d’allumabilité entraîne la classification en d2.

(8)   

En cas d’attaque par la flamme en surface et, le cas échéant, compte tenu de l’usage prévu du produit, d’attaque par le bord.

(9)   

Pas d’allumage du papier = pas de classification supplémentaire;


allumage du papier = classe d2.

2.    Revêtements de sol



Tableau 2

Classe

Méthode(s) d’essai

Critères de classification

Classification supplémentaire

A1FL

Essai d’incombustibilité (1);

et

ΔΤ ≤ 30 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf = 0 (à savoir pas d’inflammation prolongée).

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (2);

et

PCS ≤ 1,4 MJm-2 (3);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (4).

 

A2FL

Essai d’incombustibilité (1);

ou

ΔΤ ≤ 50 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf ≤ 20 s.

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique;

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (2);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (3);

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (4).

 

Essai de détermination du comportement au feu à l’aide d’une source de chaleur rayonnante (5)

Flux critique (6) ≥ 8,0 kWm–2.

Production de fumée (7)

BFL

Essai de détermination du comportement au feu à l’aide d’une source de chaleur rayonnante (5);

et

Flux critique (6) ≥ 8,0 kWm–2.

Production de fumée (7)

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

CFL

Essai de détermination du comportement au feu à l’aide d’une source de chaleur rayonnante (5);

et

Flux critique (6) ≥ 4,5 kWm–2.

Production de fumée (7)

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

DFL

Essai de détermination du comportement au feu à l’aide d’une source de chaleur rayonnante (5);

et

Flux critique (6) ≥ 3,0 kWm–2.

Production de fumée (7)

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

EFL

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

 

FFL

Essai d’allumabilité (8):

Exposition = 15 s

Fs > 150 mm en 20 s.

 

(1)   

Pour les produits homogènes et les composants substantiels des produits non homogènes.

(2)   

Pour tout composant non substantiel externe des produits non homogènes.

(3)   

Pour tout composant non substantiel interne des produits non homogènes.

(4)   

Pour le produit dans son ensemble.

(5)   

Durée de l’essai = 30 minutes.

(6)   

Le flux critique est défini comme le flux radiatif à partir duquel la flamme s’éteint ou le flux radiatif après une période d’essai de 30 minutes, selon la valeur qui est la moins élevée (c’est-à-dire le flux correspondant à la propagation de flamme la plus étendue).

(7)   

s1 = fumée ≤ 750 %.min;


s2 = pas s1.

(8)   

En cas d’attaque par la flamme en surface et, le cas échéant, compte tenu de l’usage prévu du produit, d’attaque par le bord.

3.    Produits linéaires d’isolation de tuyauterie



Tableau 3

Classe

Méthode(s) d’essai

Critères de classification

Classification supplémentaire

A1L

Essai d’incombustibilité (1)

et

ΔΤ ≤ 30 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf = 0 (à savoir pas d’inflammation prolongée).

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (2);

et

PCS ≤ 1,4 MJm-2 (3);

et

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (4).

 

A2L

Essai d’incombustibilité (1);

ou

ΔΤ ≤ 50 °C;

et

Δm ≤ 50 %;

et

tf ≤ 20 s.

 

Essai de détermination du pouvoir calorifique;

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (1);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (2);

et

PCS ≤ 4,0 MJm-2 (3);

et

PCS ≤ 3,0 MJkg-1 (4).

 

Essai d’un objet isolé en feu

FIGRA0,2MJ ≤ 270 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 7,5 MJ.

Production de fumée (5);

et

gouttelettes/particules enflammées (6).

BL

Essai d’un objet isolé en feu;

et

FIGRA0,2MJ ≤ 270 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 7,5 MJ.

Production de fumée (5);

et

gouttelettes/particules enflammées (6).

Essai d’allumabilité (7):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

CL

Essai d’un objet isolé en feu;

et

FIGRA0,2MJ ≤ 460 Ws-1;

et

LFS < bord de l’éprouvette;

et

THR600s ≤ 15 MJ.

Production de fumée (5);

et

gouttelettes/particules enflammées (6).

Essai d’allumabilité (7):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

DL

Essai d’un objet isolé en feu

et

FIGRA0,4MJ ≤ 2 100 Ws-1;

et

THR600s ≤ 100 MJ.

Production de fumée (5);

et

gouttelettes/particules enflammées (6).

Essai d’allumabilité (7):

Exposition = 30 s

Fs ≤ 150 mm en 60 s.

EL

Essai d’allumabilité (7):

Exposition = 15 s

Fs ≤ 150 mm en 20 s.

gouttelettes/particules enflammées (8)

FL

Essai d’allumabilité (7):

Exposition = 15 s

Fs > 150 mm en 20 s.

 

(1)   

Pour les produits homogènes et les composants substantiels des produits non homogènes.

(2)   

Pour tout composant non substantiel externe des produits non homogènes.

(3)   

Pour tout composant non substantiel interne des produits non homogènes.

(4)   

Pour le produit dans son ensemble.

(5)   

s1 = SMOGRA ≤ 105 m2s-2 et TSP600s ≤ 250 m2;


s2 = SMOGRA ≤ 580 m2s-2 et TSP600s ≤ 1 600 m2;


s3 = ni s1 ni s2.

(6)   

d0 = Pas de gouttelettes/particules enflammées lors de l’essai d’un objet isolé en feu avant 600 s;


d1 = pas de gouttelettes/particules enflammées persistant plus de 10 s lors de l’essai d’un objet isolé en feu avant 600 s;


d2 = ni d0 ni d1;


L’allumage du papier lors de l’essai d’allumabilité entraîne la classification en d2.

(7)   

En cas d’attaque par la flamme en surface et, le cas échéant, compte tenu de l’usage prévu du produit, d’attaque par le bord.

(8)   

Pas d’allumage du papier = pas de classification supplémentaire;


allumage du papier = classe d2.

4.    Câbles électriques



Tableau 4

Classe

Méthode(s) d’essai

Critères de classification

Classification supplémentaire

Aca

Essai de détermination du pouvoir calorifique

PCS ≤ 2,0 MJkg-1 (1).

 

B1ca

Essai de comportement au feu et de production de fumée d’un faisceau de câbles (source de flamme de 30 kW);

et

FS ≤ 1,75 m;

et

THR1200s ≤ 10 MJ;

et

HRR de pointe ≤ 20 kW;

et

FIGRA ≤ 120 Ws-1.

Production de fumée (2) (3);

et

gouttelettes/particules enflammées (4);

et

acidité (pH et conductivité) (5).

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H ≤ 425 mm.

B2ca

Essai de comportement au feu et de production de fumée d’un faisceau de câbles (source de flamme de 20,5 kW);

et

FS ≤ 1,5 m;

et

THR1200s ≤ 15 MJ;

et

HRR de pointe ≤ 30 kW;

et

FIGRA ≤ 150 Ws-1.

Production de fumée (2) (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (4);

et

acidité (pH et conductivité) (5).

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H ≤ 425 mm.

Cca

Essai de comportement au feu et de production de fumée d’un faisceau de câbles (source de flamme de 20,5 kW);

et

FS ≤ 2,0 m;

et

THR1200s ≤ 30 MJ;

et

HRR de pointe ≤ 60 kW;

et

FIGRA ≤ 300 Ws-1.

Production de fumée (2) (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (4);

et

acidité (pH et conductivité) (5).

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H ≤ 425 mm

Dca

Essai de comportement au feu et de production de fumée d’un faisceau de câbles (source de flamme de 20,5 kW);

et

THR1200s ≤ 70 MJ;

et

HRR de pointe ≤ 400 kW;

et

FIGRA ≤ 1 300  Ws-1.

Production de fumée (2) (6);

et

gouttelettes/particules enflammées (4);

et

acidité (pH et conductivité) (5).

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H ≤ 425 mm.

Eca

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H ≤ 425 mm.

 

Fca

Essai de propagation verticale de la flamme sur câble unique

H > 425 mm.

 

(1)   

Pour le produit dans son ensemble, à l’exclusion des matériaux métalliques, et pour tout composant externe (c’est-à-dire la gaine) du produit.

(2)   

s1 = TSP1200 ≤ 50 m2 et SPR de pointe ≤ 0,25 m2/s;


s1a = s1 et transmittance selon la production de fumée lors de l’essai du câble en feu ≥ 80 %;


s1b = s1 et transmittance selon la production de fumée lors de l’essai du câble en feu ≥ 60 % < 80 %;


s2 = TSP1200 ≤ 400 m2 et SPR de pointe ≤ 1,5 m2/s;


s3 = ni s1 ni s2.

(3)   

La classe de fumée déclarée pour les câbles de classe B1ca doit être déterminée en fonction du résultat à l’essai de comportement au feu et de production de fumée du faisceau de câbles (source de flamme de 30 kW).

(4)   

d0 = pas de gouttelettes/particules enflammées avant 1 200  s;


d1 = pas de gouttelettes/particules enflammées persistant plus de 10 s avant 1 200  s;


d2 = ni d0 ni d1.

(5)   

Essai d’acidité des gaz émis par des câbles en feu:

a1 = conductivité < 2,5 μS/mm et pH > 4,3;

a2 = conductivité < 10 μS/mm et pH > 4,3;

a3 = ni a1 ni a2.

(6)   

La classe de fumée déclarée pour les câbles de classe B2ca doit être déterminée en fonction du résultat à l’essai de comportement au feu et de production de fumée du faisceau de câbles (source de flamme de 20,5 kW).