1)

Les États membres, en collaboration avec les exploitants du secteur alimentaire, devraient surveiller la présence de N-nitrosamines, ou au moins de TCNA, dans les denrées alimentaires, en particulier dans les produits de charcuterie et de salaison, le poisson transformé, les boissons alcoolisées, les légumes transformés, les céréales transformées, le lait et les produits laitiers, ainsi que les aliments fermentés, saumurés et épicés.

2)

Il est recommandé de procéder à l’échantillonnage à des fins de contrôle conformément au règlement (CE) no 333/2007 de la Commission (2). Les méthodes d’analyse doivent être fondées sur la spectrométrie de masse en tandem (SM/SM) couplée soit à la chromatographie liquide (CL-SM/SM), soit à la chromatographie en phase gazeuse (CG-SM/SM). Lorsque l’analyse par détecteur d’énergie thermique (TEA) ou d’autres méthodes d’analyse sont appliquées, il convient qu’il existe des preuves montrant que ces méthodes produisent des résultats fiables pour les différentes N-nitrosamines.

3)

La limite de quantification devrait être inférieure à 1 μg/kg pour la détermination de la présence de chacune des TCNA, à part la N-nitrososarcosine, et ne pas dépasser 5 μg/kg pour les autres N-nitrosamines. Pour la N-nitrososarcosine, la limite de quantification doit être aussi basse que possible.

4)

Les États membres, en collaboration avec les exploitants du secteur alimentaire, devraient mener des enquêtes afin de déterminer les facteurs conduisant à des teneurs élevées en N-nitrosamines dans les denrées alimentaires et recueillir des informations sur les mesures à prendre pour éviter ou réduire la présence de N-nitrosamines dans les denrées alimentaires concernées.

5)

Les États membres et les exploitants du secteur alimentaire devraient fournir à l’Autorité les données collectées en vue de leur compilation dans une seule base de données, conformément aux exigences fixées dans les lignes directrices de l’Autorité sur la description type des échantillons concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux [Guidance on Standard Sample Description (SSD) for Food and Feed] et aux exigences spécifiques supplémentaires de l’Autorité en matière de notification (3). Dans le cas de la viande transformée et d’autres denrées alimentaires transformées, ils devraient indiquer si des nitrates ou des nitrites ont été utilisés en tant qu’additifs alimentaires. En cas de déclaration concernant la somme des TCNA, outre les niveaux des différentes N-nitrosamines, la somme déclarée se rapporte à la limite inférieure de la somme des N-nitrosamines individuelles.