2015R0552 — FR — 08.04.2015 — 000.001
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RÈGLEMENT (UE) 2015/552 DE LA COMMISSION du 7 avril 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,3-dichloropropène, de bifénox, de diméthénamide-P, de prohexadione, de tolylfluanide et de trifluraline présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 092, 8.4.2015, p.20) |
Rectifié par:
RÈGLEMENT (UE) 2015/552 DE LA COMMISSION
du 7 avril 2015
modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,3-dichloropropène, de bifénox, de diméthénamide-P, de prohexadione, de tolylfluanide et de trifluraline présents dans ou sur certains produits
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil ( 1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:|
(1) |
Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthénamide-P et de prohexadione ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le 1,3-dichloropropène et le bifénox, des LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le tolylfluanide et la trifluraline, des LMR ont été fixées à l'annexe V dudit règlement. |
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(2) |
La non-inscription du 1,3-dichloropropène à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil ( 2 ) est prévue dans la décision 2011/36/UE de la Commission ( 3 ). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active 1,3-dichloropropène ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III. Cette mesure ne doit pas s'appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s'applique pas non plus dans les cas où des LMR ont été spécifiquement fixées au titre de tolérances à l'importation. |
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(3) |
En ce qui concerne le bifénox, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 ( 4 ). Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé). Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol et de colza, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne les LMR relatives aux produits porcins (viande, graisse, foie et reins), bovins (viande, graisse, foie et reins), ovins (viande, graisse, foie et reins) et caprins (viande, graisse, foie et reins) ainsi que le lait (des bovins, ovins et caprins), aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces denrées ou produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(4) |
En ce qui concerne le diméthénamide-P, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article ( 5 ). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux arachides, aux graines de tournesol et de colza, aux fèves de soja, aux graines de courges et aux betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux oignons de printemps, aux laitues et aux fines herbes, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(5) |
En ce qui concerne le prohexadione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article ( 6 ). Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux fruits de ronce, aux autres petits fruits et baies, à l'orge, au froment (blé), au houblon ainsi qu'aux produits porcins (viande, graisse, foie et reins), bovins (viande, graisse, foie et reins), ovins (viande, graisse, foie et reins) et caprins (viande, graisse, foie et reins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existantes ou leur maintien. |
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(6) |
La suppression de l'inscription relative au tolylfluanide figurant dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la directive 2010/20/UE de la Commission ( 7 ). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active tolylfluanide ont été retirées. |
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(7) |
En ce qui concerne le tolylfluanide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 ( 8 ). Elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que des LMR soient établies au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(8) |
La non-inscription de la trifluraline à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision 2010/355/UE de la Commission ( 9 ). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active trifluraline ont été retirées. |
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(9) |
En ce qui concerne la trifluraline, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 ( 10 ). Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(10) |
Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de CXL, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(11) |
La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. |
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(12) |
Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(13) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(14) |
Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs. |
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(15) |
Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(16) |
Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération. |
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(17) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 28 octobre 2015.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il s'applique à partir du 28 octobre 2015.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le diméthénamide-P et le prohexadione sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
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Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR () |
Diméthénamide, y compris les autres mélanges d'isomères constitutifs, dont le diméthénamide-P (somme des isomères) |
Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] |
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0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |
0,01 (1) |
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0110000 |
i) Agrumes |
0,01 (1) |
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0110010 |
Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
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0110020 |
Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
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0110030 |
Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
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0110040 |
Limettes |
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0110050 |
Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
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|
0110990 |
Autres |
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0120000 |
ii) Noix |
0,01 (1) |
|
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0120010 |
Amandes |
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|
0120020 |
Noix du Brésil |
||
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0120030 |
Noix de cajou |
||
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0120040 |
Châtaignes |
||
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0120050 |
Noix de coco |
||
|
0120060 |
Noisettes (avelines) |
||
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0120070 |
Noix de Queensland |
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|
0120080 |
Noix de pécan |
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0120090 |
Pignons |
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|
0120100 |
Pistaches |
||
|
0120110 |
Noix communes |
||
|
0120990 |
Autres |
||
|
0130000 |
iii) Fruits à pépins |
0,1 |
|
|
0130010 |
Pommes (pommettes) |
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|
0130020 |
Poires [poires asiatiques (nashis)] |
||
|
0130030 |
Coings |
||
|
0130040 |
Nèfles |
||
|
0130050 |
Nèfles du Japon |
||
|
0130990 |
Autres |
||
|
0140000 |
iv) Fruits à noyau |
0,01 (1) |
|
|
0140010 |
Abricots |
||
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0140020 |
Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
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0140030 |
Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
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|
0140040 |
Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
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|
0140990 |
Autres |
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|
0150000 |
v) Baies et petits fruits |
0,01 (1) |
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|
0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve |
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|
0151010 |
Raisins de table |
||
|
0151020 |
Raisins de cuve |
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0152000 |
b) Fraises |
||
|
0153000 |
c) Fruits de ronces |
||
|
0153010 |
Mûres |
||
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0153020 |
Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
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0153030 |
Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
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0153990 |
Autres |
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|
0154000 |
d) Autres baies et petits fruits |
||
|
0154010 |
Myrtilles (myrtilles européennes) |
||
|
0154020 |
Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
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|
0154030 |
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
||
|
0154040 |
Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
||
|
0154050 |
Cynorrhodons |
||
|
0154060 |
Mûres (arbouses) |
||
|
0154070 |
Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
||
|
0154080 |
Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
||
|
0154990 |
Autres |
||
|
0160000 |
vi) Fruits divers |
0,01 (1) |
|
|
0161000 |
a) Peau comestible |
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|
0161010 |
Dattes |
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|
0161020 |
Figues |
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|
0161030 |
Olives de table |
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|
0161040 |
Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
||
|
0161050 |
Caramboles (bilimbis) |
||
|
0161060 |
Kakis |
||
|
0161070 |
Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
||
|
0161990 |
Autres |
||
|
0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille |
||
|
0162010 |
Kiwis |
||
|
0162020 |
Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
||
|
0162030 |
Fruits de la passion |
||
|
0162040 |
Figues de Barbarie (figues de cactus) |
||
|
0162050 |
Caïmites |
||
|
0162060 |
Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
||
|
0162990 |
Autres |
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|
0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille |
||
|
0163010 |
Avocats |
||
|
0163020 |
Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
||
|
0163030 |
Mangues |
||
|
0163040 |
Papayes |
||
|
0163050 |
Grenades |
||
|
0163060 |
Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
||
|
0163070 |
Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
||
|
0163080 |
Ananas |
||
|
0163090 |
Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
||
|
0163100 |
Durions |
||
|
0163110 |
Corossols (cachiment hérissé) |
||
|
0163990 |
Autres |
||
|
0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
0,01 (1) |
|
|
0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules |
0,01 (1) |
|
|
0211000 |
a) Pommes de terre |
||
|
0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
||
|
0212010 |
Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
||
|
0212020 |
Patates douces |
||
|
0212030 |
Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
||
|
0212040 |
Arrowroots |
||
|
0212990 |
Autres |
||
|
0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
||
|
0213010 |
Betteraves |
||
|
0213020 |
Carottes |
||
|
0213030 |
Céleris-raves |
||
|
0213040 |
Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
||
|
0213050 |
Topinambours (crosnes du Japon) |
||
|
0213060 |
Panais |
||
|
0213070 |
Persil à grosse racine |
||
|
0213080 |
Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
||
|
0213090 |
Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
||
|
0213100 |
Rutabagas |
||
|
0213110 |
Navets |
||
|
0213990 |
Autres |
||
|
0220000 |
ii) Légumes-bulbes |
0,01 (1) |
|
|
0220010 |
Aulx |
||
|
0220020 |
Oignons (autres oignons, oignons argentés) |
||
|
0220030 |
Échalotes |
||
|
0220040 |
Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
(+) |
|
|
0220990 |
Autres |
||
|
0230000 |
iii) Légumes-fruits |
0,01 (1) |
|
|
0231000 |
a) Solanacées |
||
|
0231010 |
Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
||
|
0231020 |
Piments et poivrons (chilis) |
||
|
0231030 |
Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
||
|
0231040 |
Gombos (camboux) |
||
|
0231990 |
Autres |
||
|
0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible |
||
|
0232010 |
Concombres |
||
|
0232020 |
Cornichons |
||
|
0232030 |
Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
||
|
0232990 |
Autres |
||
|
0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible |
||
|
0233010 |
Melons (kiwanos) |
||
|
0233020 |
Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
||
|
0233030 |
Pastèques |
||
|
0233990 |
Autres |
||
|
0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain) |
||
|
0239000 |
e) Autres légumes-fruits |
||
|
0240000 |
iv) Brassicées |
0,01 (1) |
|
|
0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence) |
||
|
0241010 |
Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
||
|
0241020 |
Choux-fleurs |
||
|
0241990 |
Autres |
||
|
0242000 |
b) Choux pommés |
||
|
0242010 |
Choux de Bruxelles |
||
|
0242020 |
Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
||
|
0242990 |
Autres |
||
|
0243000 |
c) Choux feuilles |
||
|
0243010 |
Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
||
|
0243020 |
Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
||
|
0243990 |
Autres |
||
|
0244000 |
d) Choux-raves |
||
|
0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
||
|
0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
0,01 (1) |
|
|
0251010 |
Mâche (laitues italiennes) |
||
|
0251020 |
Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
(+) |
|
|
0251030 |
Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
||
|
0251040 |
Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
||
|
0251050 |
Cresson de terre |
||
|
0251060 |
Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
||
|
0251070 |
Moutarde brune |
||
|
0251080 |
Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
||
|
0251990 |
Autres |
||
|
0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles) |
0,01 (1) |
|
|
0252010 |
Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
||
|
0252020 |
Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
||
|
0252030 |
Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
||
|
0252990 |
Autres |
||
|
0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
0,01 (1) |
|
|
0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
0,01 (1) |
|
|
0255000 |
e) Endives/Chicons |
0,01 (1) |
|
|
0256000 |
f) Fines herbes |
(+) |
0,02 (1) |
|
0256010 |
Cerfeuil |
||
|
0256020 |
Ciboulette |
||
|
0256030 |
Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
||
|
0256040 |
Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
||
|
0256050 |
Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
||
|
0256060 |
Romarin |
||
|
0256070 |
Thym (marjolaine, origan) |
||
|
0256080 |
Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
||
|
0256090 |
Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
||
|
0256100 |
Estragon (hysope) |
||
|
0256990 |
Autres |
||
|
0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
|
0260010 |
Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
||
|
0260020 |
Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
||
|
0260030 |
Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
||
|
0260040 |
Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
||
|
0260050 |
Lentilles |
||
|
0260990 |
Autres |
||
|
0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
|
0270010 |
Asperges |
||
|
0270020 |
Cardons (tiges de Borago officinalis) |
||
|
0270030 |
Céleris |
||
|
0270040 |
Fenouil |
||
|
0270050 |
Artichauts (fleurs de bananier) |
||
|
0270060 |
Poireaux |
||
|
0270070 |
Rhubarbe |
||
|
0270080 |
Pousses de bambou |
||
|
0270090 |
Cœurs de palmier |
||
|
0270990 |
Autres |
||
|
0280000 |
viii) Champignons |
0,01 (1) |
|
|
0280010 |
Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
||
|
0280020 |
Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
||
|
0280990 |
Autres |
||
|
0290000 |
ix) Algues |
0,01 (1) |
|
|
0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
|
0300010 |
Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
||
|
0300020 |
Lentilles |
||
|
0300030 |
Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
||
|
0300040 |
Lupins |
||
|
0300990 |
Autres |
||
|
0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
0,01 (1) |
|
|
0401000 |
i) Graines oléagineuses |
||
|
0401010 |
Graines de lin |
0,01 (1) |
|
|
0401020 |
Arachides |
0,9 |
|
|
0401030 |
Graines de pavot |
0,01 (1) |
|
|
0401040 |
Graines de sésame |
0,01 (1) |
|
|
0401050 |
Graines de tournesol |
0,01 (1) |
|
|
0401060 |
Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
0,01 (1) |
|
|
0401070 |
Fèves de soja |
0,01 (1) |
|
|
0401080 |
Graines de moutarde |
0,01 (1) |
|
|
0401090 |
Graines de coton |
0,01 (1) |
|
|
0401100 |
Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
0,01 (1) |
|
|
0401110 |
Carthame |
0,01 (1) |
|
|
0401120 |
Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
0,01 (1) |
|
|
0401130 |
Cameline |
0,01 (1) |
|
|
0401140 |
Chènevis |
0,01 (1) |
|
|
0401150 |
Ricin |
0,01 (1) |
|
|
0401990 |
Autres |
0,01 (1) |
|
|
0402000 |
ii) Fruits oléagineux |
0,01 (1) |
|
|
0402010 |
Olives à huile |
||
|
0402020 |
Noix de palme (palmistes) |
||
|
0402030 |
Fruits du palmier à huile |
||
|
0402040 |
Kapoks |
||
|
0402990 |
Autres |
||
|
0500000 |
5. CÉRÉALES |
0,01 (1) |
|
|
0500010 |
Orge |
0,1 |
|
|
0500020 |
Sarrasin (amarante, quinoa) |
0,02 (1) |
|
|
0500030 |
Maïs |
0,02 (1) |
|
|
0500040 |
Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
0,02 (1) |
|
|
0500050 |
Avoine |
0,1 |
|
|
0500060 |
Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
0,02 (1) |
|
|
0500070 |
Seigle |
0,1 |
|
|
0500080 |
Sorgho |
0,02 (1) |
|
|
0500090 |
Froments (blé) (épeautre, triticale) |
0,1 |
|
|
0500990 |
Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
0,02 (1) |
|
|
0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0610000 |
i) Thé |
||
|
0620000 |
ii) Grains de café |
||
|
0630000 |
iii) Infusions (séchées) |
||
|
0631000 |
a) Fleurs |
||
|
0631010 |
Fleurs de camomille |
||
|
0631020 |
Fleurs d'hibiscus |
||
|
0631030 |
Pétales de rose |
||
|
0631040 |
Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
||
|
0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
||
|
0631990 |
Autres |
||
|
0632000 |
b) Feuilles |
||
|
0632010 |
Feuilles de fraisier |
||
|
0632020 |
Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
||
|
0632030 |
Maté |
||
|
0632990 |
Autres |
||
|
0633000 |
c) Racines |
||
|
0633010 |
Racines de valériane |
||
|
0633020 |
Racines de ginseng |
||
|
0633990 |
Autres |
||
|
0639000 |
d) Autres infusions |
||
|
0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
||
|
0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean) |
||
|
0700000 |
7. HOUBLON (séché) |
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
0800000 |
8. ÉPICES |
||
|
0810000 |
i) Graines |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0810010 |
Anis |
||
|
0810020 |
Carvi noir |
||
|
0810030 |
Graines de céleri (graines de livèche) |
||
|
0810040 |
Graines de coriandre |
||
|
0810050 |
Graines de cumin |
||
|
0810060 |
Graines d'aneth |
||
|
0810070 |
Graines de fenouil |
||
|
0810080 |
Fenugrec |
||
|
0810090 |
Noix muscade |
||
|
0810990 |
Autres |
||
|
0820000 |
ii) Fruits et baies |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0820010 |
Poivre de la Jamaïque |
||
|
0820020 |
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
||
|
0820030 |
Carvi |
||
|
0820040 |
Cardamome |
||
|
0820050 |
Baies de genièvre |
||
|
0820060 |
Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
||
|
0820070 |
Gousses de vanille |
||
|
0820080 |
Tamarin |
||
|
0820990 |
Autres |
||
|
0830000 |
iii) Écorces |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0830010 |
Cannelle (cannelle de Chine) |
||
|
0830990 |
Autres |
||
|
0840000 |
iv) Racines ou rhizomes |
||
|
0840010 |
Réglisse |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840020 |
Gingembre |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840030 |
Curcuma (safran des Indes) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840040 |
Raifort |
(+) |
(+) |
|
0840990 |
Autres |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0850000 |
v) Boutons |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0850010 |
Clous de girofle |
||
|
0850020 |
Câpres |
||
|
0850990 |
Autres |
||
|
0860000 |
vi) Stigmates de fleurs |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0860010 |
Safran |
||
|
0860990 |
Autres |
||
|
0870000 |
vii) Arille |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0870010 |
Macis |
||
|
0870990 |
Autres |
||
|
0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0900010 |
Betteraves sucrières |
||
|
0900020 |
Cannes à sucre |
||
|
0900030 |
Racines de chicorée |
||
|
0900990 |
Autres |
||
|
1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
||
|
1010000 |
i) Tissus |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1011000 |
a) Porcins |
||
|
1011010 |
Muscles |
||
|
1011020 |
Graisse |
||
|
1011030 |
Foie |
||
|
1011040 |
Reins |
||
|
1011050 |
Abats comestibles |
||
|
1011990 |
Autres |
||
|
1012000 |
b) Bovins |
||
|
1012010 |
Muscles |
||
|
1012020 |
Graisse |
||
|
1012030 |
Foie |
||
|
1012040 |
Reins |
||
|
1012050 |
Abats comestibles |
||
|
1012990 |
Autres |
||
|
1013000 |
c) Ovins |
||
|
1013010 |
Muscles |
||
|
1013020 |
Graisse |
||
|
1013030 |
Foie |
||
|
1013040 |
Reins |
||
|
1013050 |
Abats comestibles |
||
|
1013990 |
Autres |
||
|
1014000 |
d) Caprins |
||
|
1014010 |
Muscles |
||
|
1014020 |
Graisse |
||
|
1014030 |
Foie |
||
|
1014040 |
Reins |
||
|
1014050 |
Abats comestibles |
||
|
1014990 |
Autres |
||
|
1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
||
|
1015010 |
Muscles |
||
|
1015020 |
Graisse |
||
|
1015030 |
Foie |
||
|
1015040 |
Reins |
||
|
1015050 |
Abats comestibles |
||
|
1015990 |
Autres |
||
|
1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
||
|
1016010 |
Muscles |
||
|
1016020 |
Graisse |
||
|
1016030 |
Foie |
||
|
1016040 |
Reins |
||
|
1016050 |
Abats comestibles |
||
|
1016990 |
Autres |
||
|
1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
||
|
1017010 |
Muscles |
||
|
1017020 |
Graisse |
||
|
1017030 |
Foie |
||
|
1017040 |
Reins |
||
|
1017050 |
Abats comestibles |
||
|
1017990 |
Autres |
||
|
1020000 |
ii) Lait |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1020010 |
Bovins |
||
|
1020020 |
Ovins |
||
|
1020030 |
Caprins |
||
|
1020040 |
Chevaux |
||
|
1020990 |
Autres |
||
|
1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1030010 |
Poules |
||
|
1030020 |
Canes |
||
|
1030030 |
Oies |
||
|
1030040 |
Cailles |
||
|
1030990 |
Autres |
||
|
1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1060000 |
vi) Escargots |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
(1) Indique le seuil de détection. (2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. (**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. Diméthénamide, y compris les autres mélanges d'isomères constitutifs, dont le diméthénamide-P (somme des isomères) (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 8 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 0220040 0251020 0256000 0256010 0256020 0256030 0256040 0256050 0256060 0256070 0256080 0256090 0256100 0256990 (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 |
|||
b) la colonne suivante concernant le bifénox est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
|
Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR () |
Bifénox (L) |
|
0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |
0,01 (1) |
|
0110000 |
i) Agrumes |
|
|
0110010 |
Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
|
|
0110020 |
Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
|
|
0110030 |
Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
|
|
0110040 |
Limettes |
|
|
0110050 |
Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
|
|
0110990 |
Autres |
|
|
0120000 |
ii) Noix |
|
|
0120010 |
Amandes |
|
|
0120020 |
Noix du Brésil |
|
|
0120030 |
Noix de cajou |
|
|
0120040 |
Châtaignes |
|
|
0120050 |
Noix de coco |
|
|
0120060 |
Noisettes (avelines) |
|
|
0120070 |
Noix de Queensland |
|
|
0120080 |
Noix de pécan |
|
|
0120090 |
Pignons |
|
|
0120100 |
Pistaches |
|
|
0120110 |
Noix communes |
|
|
0120990 |
Autres |
|
|
0130000 |
iii) Fruits à pépins |
|
|
0130010 |
Pommes (pommettes) |
|
|
0130020 |
Poires [poires asiatiques (nashis)] |
|
|
0130030 |
Coings |
|
|
0130040 |
Nèfles |
|
|
0130050 |
Nèfles du Japon |
|
|
0130990 |
Autres |
|
|
0140000 |
iv) Fruits à noyau |
|
|
0140010 |
Abricots |
|
|
0140020 |
Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
|
|
0140030 |
Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
|
|
0140040 |
Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
|
|
0140990 |
Autres |
|
|
0150000 |
v) Baies et petits fruits |
|
|
0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve |
|
|
0151010 |
Raisins de table |
|
|
0151020 |
Raisins de cuve |
|
|
0152000 |
b) Fraises |
|
|
0153000 |
c) Fruits de ronces |
|
|
0153010 |
Mûres |
|
|
0153020 |
Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
|
|
0153030 |
Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
|
|
0153990 |
Autres |
|
|
0154000 |
d) Autres baies et petits fruits |
|
|
0154010 |
Myrtilles (myrtilles européennes) |
|
|
0154020 |
Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
|
|
0154030 |
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
|
|
0154040 |
Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
|
|
0154050 |
Cynorrhodons |
|
|
0154060 |
Mûres (arbouses) |
|
|
0154070 |
Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
|
|
0154080 |
Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
|
|
0154990 |
Autres |
|
|
0160000 |
vi) Fruits divers |
|
|
0161000 |
a) Peau comestible |
|
|
0161010 |
Dattes |
|
|
0161020 |
Figues |
|
|
0161030 |
Olives de table |
|
|
0161040 |
Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
|
|
0161050 |
Caramboles (bilimbis) |
|
|
0161060 |
Kakis |
|
|
0161070 |
Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
|
|
0161990 |
Autres |
|
|
0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille |
|
|
0162010 |
Kiwis |
|
|
0162020 |
Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
|
|
0162030 |
Fruits de la passion |
|
|
0162040 |
Figues de Barbarie (figues de cactus) |
|
|
0162050 |
Caïmites |
|
|
0162060 |
Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
|
|
0162990 |
Autres |
|
|
0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille |
|
|
0163010 |
Avocats |
|
|
0163020 |
Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
|
|
0163030 |
Mangues |
|
|
0163040 |
Papayes |
|
|
0163050 |
Grenades |
|
|
0163060 |
Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
|
|
0163070 |
Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
|
|
0163080 |
Ananas |
|
|
0163090 |
Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
|
|
0163100 |
Durions |
|
|
0163110 |
Corossols (cachiment hérissé) |
|
|
0163990 |
Autres |
|
|
0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
|
|
0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules |
0,01 (1) |
|
0211000 |
a) Pommes de terre |
|
|
0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
|
|
0212010 |
Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
|
|
0212020 |
Patates douces |
|
|
0212030 |
Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
|
|
0212040 |
Arrowroots |
|
|
0212990 |
Autres |
|
|
0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
|
|
0213010 |
Betteraves |
|
|
0213020 |
Carottes |
|
|
0213030 |
Céleris-raves |
|
|
0213040 |
Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
|
|
0213050 |
Topinambours (crosnes du Japon) |
|
|
0213060 |
Panais |
|
|
0213070 |
Persil à grosse racine |
|
|
0213080 |
Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
|
|
0213090 |
Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
|
|
0213100 |
Rutabagas |
|
|
0213110 |
Navets |
|
|
0213990 |
Autres |
|
|
0220000 |
ii) Légumes-bulbes |
0,01 (1) |
|
0220010 |
Aulx |
|
|
0220020 |
Oignons (autres oignons, oignons argentés) |
|
|
0220030 |
Échalotes |
|
|
0220040 |
Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
|
|
0220990 |
Autres |
|
|
0230000 |
iii) Légumes-fruits |
0,01 (1) |
|
0231000 |
a) Solanacées |
|
|
0231010 |
Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
|
|
0231020 |
Piments et poivrons (chilis) |
|
|
0231030 |
Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
|
|
0231040 |
Gombos (camboux) |
|
|
0231990 |
Autres |
|
|
0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible |
|
|
0232010 |
Concombres |
|
|
0232020 |
Cornichons |
|
|
0232030 |
Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
|
|
0232990 |
Autres |
|
|
0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible |
|
|
0233010 |
Melons (kiwanos) |
|
|
0233020 |
Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
|
|
0233030 |
Pastèques |
|
|
0233990 |
Autres |
|
|
0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain) |
|
|
0239000 |
e) Autres légumes-fruits |
|
|
0240000 |
iv) Brassicées |
0,01 (1) |
|
0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence) |
|
|
0241010 |
Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
|
|
0241020 |
Choux-fleurs |
|
|
0241990 |
Autres |
|
|
0242000 |
b) Choux pommés |
|
|
0242010 |
Choux de Bruxelles |
|
|
0242020 |
Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
|
|
0242990 |
Autres |
|
|
0243000 |
c) Choux feuilles |
|
|
0243010 |
Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
|
|
0243020 |
Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
|
|
0243990 |
Autres |
|
|
0244000 |
d) Choux-raves |
|
|
0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
|
|
0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
0,01 (1) |
|
0251010 |
Mâche (laitues italiennes) |
|
|
0251020 |
Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
|
|
0251030 |
Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
|
|
0251040 |
Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
|
|
0251050 |
Cresson de terre |
|
|
0251060 |
Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
|
|
0251070 |
Moutarde brune |
|
|
0251080 |
Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
|
|
0251990 |
Autres |
|
|
0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles) |
0,01 (1) |
|
0252010 |
Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
|
|
0252020 |
Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
|
|
0252030 |
Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
|
|
0252990 |
Autres |
|
|
0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
0,01 (1) |
|
0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
0,01 (1) |
|
0255000 |
e) Endives/Chicons |
0,01 (1) |
|
0256000 |
f) Fines herbes |
0,02 (1) |
|
0256010 |
Cerfeuil |
|
|
0256020 |
Ciboulette |
|
|
0256030 |
Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
|
|
0256040 |
Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
|
|
0256050 |
Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
|
|
0256060 |
Romarin |
|
|
0256070 |
Thym (marjolaine, origan) |
|
|
0256080 |
Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
|
|
0256090 |
Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
|
|
0256100 |
Estragon (hysope) |
|
|
0256990 |
Autres |
|
|
0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
0260010 |
Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
|
|
0260020 |
Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
|
|
0260030 |
Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
|
|
0260040 |
Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
|
|
0260050 |
Lentilles |
|
|
0260990 |
Autres |
|
|
0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
0270010 |
Asperges |
|
|
0270020 |
Cardons (tiges de Borago officinalis) |
|
|
0270030 |
Céleris |
|
|
0270040 |
Fenouil |
|
|
0270050 |
Artichauts (fleurs de bananier) |
|
|
0270060 |
Poireaux |
|
|
0270070 |
Rhubarbe |
|
|
0270080 |
Pousses de bambou |
|
|
0270090 |
Cœurs de palmier |
|
|
0270990 |
Autres |
|
|
0280000 |
viii) Champignons |
0,01 (1) |
|
0280010 |
Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
|
|
0280020 |
Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
|
|
0280990 |
Autres |
|
|
0290000 |
ix) Algues |
0,01 (1) |
|
0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
0,01 (1) |
|
0300010 |
Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
|
|
0300020 |
Lentilles |
|
|
0300030 |
Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
|
|
0300040 |
Lupins |
|
|
0300990 |
Autres |
|
|
0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
0,01 (1) |
|
0401000 |
i) Graines oléagineuses |
|
|
0401010 |
Graines de lin |
|
|
0401020 |
Arachides |
|
|
0401030 |
Graines de pavot |
|
|
0401040 |
Graines de sésame |
|
|
0401050 |
Graines de tournesol |
(+) |
|
0401060 |
Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
(+) |
|
0401070 |
Fèves de soja |
|
|
0401080 |
Graines de moutarde |
|
|
0401090 |
Graines de coton |
|
|
0401100 |
Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
|
|
0401110 |
Carthame |
|
|
0401120 |
Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
|
|
0401130 |
Cameline |
|
|
0401140 |
Chènevis |
|
|
0401150 |
Ricin |
|
|
0401990 |
Autres |
|
|
0402000 |
ii) Fruits oléagineux |
|
|
0402010 |
Olives à huile |
|
|
0402020 |
Noix de palme (palmistes) |
|
|
0402030 |
Fruits du palmier à huile |
|
|
0402040 |
Kapoks |
|
|
0402990 |
Autres |
|
|
0500000 |
5. CÉRÉALES |
|
|
0500010 |
Orge |
0,02 |
|
0500020 |
Sarrasin (amarante, quinoa) |
0,01 (1) |
|
0500030 |
Maïs |
0,01 (1) |
|
0500040 |
Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
0,01 (1) |
|
0500050 |
Avoine |
0,02 |
|
0500060 |
Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
0,01 (1) |
|
0500070 |
Seigle |
0,02 |
|
0500080 |
Sorgho |
0,01 (1) |
|
0500090 |
Froments (blé) (épeautre, triticale) |
0,02 |
|
0500990 |
Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
0,01 (1) |
|
0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
0,05 (1) |
|
0610000 |
i) Thé |
|
|
0620000 |
ii) Grains de café |
|
|
0630000 |
iii) Infusions (séchées) |
|
|
0631000 |
a) Fleurs |
|
|
0631010 |
Fleurs de camomille |
|
|
0631020 |
Fleurs d'hibiscus |
|
|
0631030 |
Pétales de rose |
|
|
0631040 |
Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
|
|
0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
|
|
0631990 |
Autres |
|
|
0632000 |
b) Feuilles |
|
|
0632010 |
Feuilles de fraisier |
|
|
0632020 |
Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
|
|
0632030 |
Maté |
|
|
0632990 |
Autres |
|
|
0633000 |
c) Racines |
|
|
0633010 |
Racines de valériane |
|
|
0633020 |
Racines de ginseng |
|
|
0633990 |
Autres |
|
|
0639000 |
d) Autres infusions |
|
|
0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
|
|
0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean) |
|
|
0700000 |
7. HOUBLON (séché) |
0,05 (1) |
|
0800000 |
8. ÉPICES |
|
|
0810000 |
i) Graines |
0,05 (1) |
|
0810010 |
Anis |
|
|
0810020 |
Carvi noir |
|
|
0810030 |
Graines de céleri (graines de livèche) |
|
|
0810040 |
Graines de coriandre |
|
|
0810050 |
Graines de cumin |
|
|
0810060 |
Graines d'aneth |
|
|
0810070 |
Graines de fenouil |
|
|
0810080 |
Fenugrec |
|
|
0810090 |
Noix muscade |
|
|
0810990 |
Autres |
|
|
0820000 |
ii) Fruits et baies |
0,05 (1) |
|
0820010 |
Poivre de la Jamaïque |
|
|
0820020 |
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
|
|
0820030 |
Carvi |
|
|
0820040 |
Cardamome |
|
|
0820050 |
Baies de genièvre |
|
|
0820060 |
Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
|
|
0820070 |
Gousses de vanille |
|
|
0820080 |
Tamarin |
|
|
0820990 |
Autres |
|
|
0830000 |
iii) Écorces |
0,05 (1) |
|
0830010 |
Cannelle (cannelle de Chine) |
|
|
0830990 |
Autres |
|
|
0840000 |
iv) Racines ou rhizomes |
|
|
0840010 |
Réglisse |
0,05 (1) |
|
0840020 |
Gingembre |
0,05 (1) |
|
0840030 |
Curcuma (safran des Indes) |
0,05 (1) |
|
0840040 |
Raifort |
(+) |
|
0840990 |
Autres |
0,05 (1) |
|
0850000 |
v) Boutons |
0,05 (1) |
|
0850010 |
Clous de girofle |
|
|
0850020 |
Câpres |
|
|
0850990 |
Autres |
|
|
0860000 |
vi) Stigmates de fleurs |
0,05 (1) |
|
0860010 |
Safran |
|
|
0860990 |
Autres |
|
|
0870000 |
vii) Arille |
0,05 (1) |
|
0870010 |
Macis |
|
|
0870990 |
Autres |
|
|
0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES |
0,01 (1) |
|
0900010 |
Betteraves sucrières |
|
|
0900020 |
Cannes à sucre |
|
|
0900030 |
Racines de chicorée |
|
|
0900990 |
Autres |
|
|
1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
|
|
1010000 |
i) Tissus |
0,01 (1) |
|
1011000 |
a) Porcins |
|
|
1011010 |
Muscles |
|
|
1011020 |
Graisse |
|
|
1011030 |
Foie |
|
|
1011040 |
Reins |
|
|
1011050 |
Abats comestibles |
|
|
1011990 |
Autres |
|
|
1012000 |
b) Bovins |
|
|
1012010 |
Muscles |
|
|
1012020 |
Graisse |
|
|
1012030 |
Foie |
|
|
1012040 |
Reins |
|
|
1012050 |
Abats comestibles |
|
|
1012990 |
Autres |
|
|
1013000 |
c) Ovins |
|
|
1013010 |
Muscles |
|
|
1013020 |
Graisse |
|
|
1013030 |
Foie |
|
|
1013040 |
Reins |
|
|
1013050 |
Abats comestibles |
|
|
1013990 |
Autres |
|
|
1014000 |
d) Caprins |
|
|
1014010 |
Muscles |
|
|
1014020 |
Graisse |
|
|
1014030 |
Foie |
|
|
1014040 |
Reins |
|
|
1014050 |
Abats comestibles |
|
|
1014990 |
Autres |
|
|
1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
|
|
1015010 |
Muscles |
|
|
1015020 |
Graisse |
|
|
1015030 |
Foie |
|
|
1015040 |
Reins |
|
|
1015050 |
Abats comestibles |
|
|
1015990 |
Autres |
|
|
1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
|
|
1016010 |
Muscles |
|
|
1016020 |
Graisse |
|
|
1016030 |
Foie |
|
|
1016040 |
Reins |
|
|
1016050 |
Abats comestibles |
|
|
1016990 |
Autres |
|
|
1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
|
|
1017010 |
Muscles |
|
|
1017020 |
Graisse |
|
|
1017030 |
Foie |
|
|
1017040 |
Reins |
|
|
1017050 |
Abats comestibles |
|
|
1017990 |
Autres |
|
|
1020000 |
ii) Lait |
0,01 (1) |
|
1020010 |
Bovins |
|
|
1020020 |
Ovins |
|
|
1020030 |
Caprins |
|
|
1020040 |
Chevaux |
|
|
1020990 |
Autres |
|
|
1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux |
0,01 (1) |
|
1030010 |
Poules |
|
|
1030020 |
Canes |
|
|
1030030 |
Oies |
|
|
1030040 |
Cailles |
|
|
1030990 |
Autres |
|
|
1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
0,05 (1) |
|
1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
0,01 (1) |
|
1060000 |
vi) Escargots |
0,01 (1) |
|
1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
0,01 (1) |
|
(1) Indique le seuil de détection. (2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. (**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. (L) = liposoluble Bifénox (L)(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 8 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 0401050 0401060 (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 |
||
2) à l'annexe III, les colonnes concernant le diméthénamide-P, le prohexadione, le 1,3-dichloropropène et le bifénox sont supprimées;
3) l'annexe V est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le tolylfluanide et la trifluraline sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
|
Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR () |
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et de la diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide) (L) (R) |
Trifluraline |
|
0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0110000 |
i) Agrumes |
||
|
0110010 |
Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
||
|
0110020 |
Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
||
|
0110030 |
Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
||
|
0110040 |
Limettes |
||
|
0110050 |
Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
||
|
0110990 |
Autres |
||
|
0120000 |
ii) Noix |
||
|
0120010 |
Amandes |
||
|
0120020 |
Noix du Brésil |
||
|
0120030 |
Noix de cajou |
||
|
0120040 |
Châtaignes |
||
|
0120050 |
Noix de coco |
||
|
0120060 |
Noisettes (avelines) |
||
|
0120070 |
Noix de Queensland |
||
|
0120080 |
Noix de pécan |
||
|
0120090 |
Pignons |
||
|
0120100 |
Pistaches |
||
|
0120110 |
Noix communes |
||
|
0120990 |
Autres |
||
|
0130000 |
iii) Fruits à pépins |
||
|
0130010 |
Pommes (pommettes) |
||
|
0130020 |
Poires [poires asiatiques (nashis)] |
||
|
0130030 |
Coings |
||
|
0130040 |
Nèfles |
||
|
0130050 |
Nèfles du Japon |
||
|
0130990 |
Autres |
||
|
0140000 |
iv) Fruits à noyau |
||
|
0140010 |
Abricots |
||
|
0140020 |
Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
||
|
0140030 |
Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
||
|
0140040 |
Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
||
|
0140990 |
Autres |
||
|
0150000 |
v) Baies et petits fruits |
||
|
0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve |
||
|
0151010 |
Raisins de table |
||
|
0151020 |
Raisins de cuve |
||
|
0152000 |
b) Fraises |
||
|
0153000 |
c) Fruits de ronces |
||
|
0153010 |
Mûres |
||
|
0153020 |
Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
||
|
0153030 |
Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
||
|
0153990 |
Autres |
||
|
0154000 |
d) Autres baies et petits fruits |
||
|
0154010 |
Myrtilles (myrtilles européennes) |
||
|
0154020 |
Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
||
|
0154030 |
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
||
|
0154040 |
Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
||
|
0154050 |
Cynorrhodons |
||
|
0154060 |
Mûres (arbouses) |
||
|
0154070 |
Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
||
|
0154080 |
Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
||
|
0154990 |
Autres |
||
|
0160000 |
vi) Fruits divers |
||
|
0161000 |
a) Peau comestible |
||
|
0161010 |
Dattes |
||
|
0161020 |
Figues |
||
|
0161030 |
Olives de table |
||
|
0161040 |
Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
||
|
0161050 |
Caramboles (bilimbis) |
||
|
0161060 |
Kakis |
||
|
0161070 |
Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
||
|
0161990 |
Autres |
||
|
0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille |
||
|
0162010 |
Kiwis |
||
|
0162020 |
Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
||
|
0162030 |
Fruits de la passion |
||
|
0162040 |
Figues de Barbarie (figues de cactus) |
||
|
0162050 |
Caïmites |
||
|
0162060 |
Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
||
|
0162990 |
Autres |
||
|
0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille |
||
|
0163010 |
Avocats |
||
|
0163020 |
Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
||
|
0163030 |
Mangues |
||
|
0163040 |
Papayes |
||
|
0163050 |
Grenades |
||
|
0163060 |
Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
||
|
0163070 |
Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
||
|
0163080 |
Ananas |
||
|
0163090 |
Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
||
|
0163100 |
Durions |
||
|
0163110 |
Corossols (cachiment hérissé) |
||
|
0163990 |
Autres |
||
|
0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
||
|
0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0211000 |
a) Pommes de terre |
||
|
0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
||
|
0212010 |
Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
||
|
0212020 |
Patates douces |
||
|
0212030 |
Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
||
|
0212040 |
Arrowroots |
||
|
0212990 |
Autres |
||
|
0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
||
|
0213010 |
Betteraves |
||
|
0213020 |
Carottes |
||
|
0213030 |
Céleris-raves |
||
|
0213040 |
Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
||
|
0213050 |
Topinambours (crosnes du Japon) |
||
|
0213060 |
Panais |
||
|
0213070 |
Persil à grosse racine |
||
|
0213080 |
Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
||
|
0213090 |
Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
||
|
0213100 |
Rutabagas |
||
|
0213110 |
Navets |
||
|
0213990 |
Autres |
||
|
0220000 |
ii) Légumes-bulbes |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0220010 |
Aulx |
||
|
0220020 |
Oignons (autres oignons, oignons argentés) |
||
|
0220030 |
Échalotes |
||
|
0220040 |
Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
||
|
0220990 |
Autres |
||
|
0230000 |
iii) Légumes-fruits |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0231000 |
a) Solanacées |
||
|
0231010 |
Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
||
|
0231020 |
Piments et poivrons (chilis) |
||
|
0231030 |
Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
||
|
0231040 |
Gombos (camboux) |
||
|
0231990 |
Autres |
||
|
0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible |
||
|
0232010 |
Concombres |
||
|
0232020 |
Cornichons |
||
|
0232030 |
Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
||
|
0232990 |
Autres |
||
|
0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible |
||
|
0233010 |
Melons (kiwanos) |
||
|
0233020 |
Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
||
|
0233030 |
Pastèques |
||
|
0233990 |
Autres |
||
|
0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain) |
||
|
0239000 |
e) Autres légumes-fruits |
||
|
0240000 |
iv) Brassicées |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence) |
||
|
0241010 |
Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
||
|
0241020 |
Choux-fleurs |
||
|
0241990 |
Autres |
||
|
0242000 |
b) Choux pommés |
||
|
0242010 |
Choux de Bruxelles |
||
|
0242020 |
Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
||
|
0242990 |
Autres |
||
|
0243000 |
c) Choux feuilles |
||
|
0243010 |
Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
||
|
0243020 |
Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
||
|
0243990 |
Autres |
||
|
0244000 |
d) Choux-raves |
||
|
0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
||
|
0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0251010 |
Mâche (laitues italiennes) |
||
|
0251020 |
Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
||
|
0251030 |
Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
||
|
0251040 |
Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
||
|
0251050 |
Cresson de terre |
||
|
0251060 |
Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
||
|
0251070 |
Moutarde brune |
||
|
0251080 |
Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
||
|
0251990 |
Autres |
||
|
0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0252010 |
Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
||
|
0252020 |
Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
||
|
0252030 |
Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
||
|
0252990 |
Autres |
||
|
0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0255000 |
e) Endives/Chicons |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0256000 |
f) Fines herbes |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0256010 |
Cerfeuil |
||
|
0256020 |
Ciboulette |
||
|
0256030 |
Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
||
|
0256040 |
Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
||
|
0256050 |
Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
||
|
0256060 |
Romarin |
||
|
0256070 |
Thym (marjolaine, origan) |
||
|
0256080 |
Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
||
|
0256090 |
Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
||
|
0256100 |
Estragon (hysope) |
||
|
0256990 |
Autres |
||
|
0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0260010 |
Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
||
|
0260020 |
Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
||
|
0260030 |
Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
||
|
0260040 |
Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
||
|
0260050 |
Lentilles |
||
|
0260990 |
Autres |
||
|
0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0270010 |
Asperges |
||
|
0270020 |
Cardons (tiges de Borago officinalis) |
||
|
0270030 |
Céleris |
||
|
0270040 |
Fenouil |
||
|
0270050 |
Artichauts (fleurs de bananier) |
||
|
0270060 |
Poireaux |
||
|
0270070 |
Rhubarbe |
||
|
0270080 |
Pousses de bambou |
||
|
0270090 |
Cœurs de palmier |
||
|
0270990 |
Autres |
||
|
0280000 |
viii) Champignons |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0280010 |
Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
||
|
0280020 |
Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
||
|
0280990 |
Autres |
||
|
0290000 |
ix) Algues |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
0,02 (1) |
0,01 (1) |
|
0300010 |
Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
||
|
0300020 |
Lentilles |
||
|
0300030 |
Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
||
|
0300040 |
Lupins |
||
|
0300990 |
Autres |
||
|
0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0401000 |
i) Graines oléagineuses |
||
|
0401010 |
Graines de lin |
||
|
0401020 |
Arachides |
||
|
0401030 |
Graines de pavot |
||
|
0401040 |
Graines de sésame |
||
|
0401050 |
Graines de tournesol |
||
|
0401060 |
Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
||
|
0401070 |
Fèves de soja |
||
|
0401080 |
Graines de moutarde |
||
|
0401090 |
Graines de coton |
||
|
0401100 |
Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
||
|
0401110 |
Carthame |
||
|
0401120 |
Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
||
|
0401130 |
Cameline |
||
|
0401140 |
Chènevis |
||
|
0401150 |
Ricin |
||
|
0401990 |
Autres |
||
|
0402000 |
ii) Fruits oléagineux |
||
|
0402010 |
Olives à huile |
||
|
0402020 |
Noix de palme (palmistes) |
||
|
0402030 |
Fruits du palmier à huile |
||
|
0402040 |
Kapoks |
||
|
0402990 |
Autres |
||
|
0500000 |
5. CÉRÉALES |
0,02 (1) |
0,01 (1) |
|
0500010 |
Orge |
||
|
0500020 |
Sarrasin (amarante, quinoa) |
||
|
0500030 |
Maïs |
||
|
0500040 |
Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
||
|
0500050 |
Avoine |
||
|
0500060 |
Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
||
|
0500070 |
Seigle |
||
|
0500080 |
Sorgho |
||
|
0500090 |
Froments (blé) (épeautre, triticale) |
||
|
0500990 |
Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
||
|
0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0610000 |
i) Thé |
||
|
0620000 |
ii) Grains de café |
||
|
0630000 |
iii) Infusions (séchées) |
||
|
0631000 |
a) Fleurs |
||
|
0631010 |
Fleurs de camomille |
||
|
0631020 |
Fleurs d'hibiscus |
||
|
0631030 |
Pétales de rose |
||
|
0631040 |
Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
||
|
0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
||
|
0631990 |
Autres |
||
|
0632000 |
b) Feuilles |
||
|
0632010 |
Feuilles de fraisier |
||
|
0632020 |
Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
||
|
0632030 |
Maté |
||
|
0632990 |
Autres |
||
|
0633000 |
c) Racines |
||
|
0633010 |
Racines de valériane |
||
|
0633020 |
Racines de ginseng |
||
|
0633990 |
Autres |
||
|
0639000 |
d) Autres infusions |
||
|
0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
||
|
0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean) |
||
|
0700000 |
7. HOUBLON (séché) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0800000 |
8. ÉPICES |
||
|
0810000 |
i) Graines |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0810010 |
Anis |
||
|
0810020 |
Carvi noir |
||
|
0810030 |
Graines de céleri (graines de livèche) |
||
|
0810040 |
Graines de coriandre |
||
|
0810050 |
Graines de cumin |
||
|
0810060 |
Graines d'aneth |
||
|
0810070 |
Graines de fenouil |
||
|
0810080 |
Fenugrec |
||
|
0810090 |
Noix muscade |
||
|
0810990 |
Autres |
||
|
0820000 |
ii) Fruits et baies |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0820010 |
Poivre de la Jamaïque |
||
|
0820020 |
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
||
|
0820030 |
Carvi |
||
|
0820040 |
Cardamome |
||
|
0820050 |
Baies de genièvre |
||
|
0820060 |
Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
||
|
0820070 |
Gousses de vanille |
||
|
0820080 |
Tamarin |
||
|
0820990 |
Autres |
||
|
0830000 |
iii) Écorces |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0830010 |
Cannelle (cannelle de Chine) |
||
|
0830990 |
Autres |
||
|
0840000 |
iv) Racines ou rhizomes |
||
|
0840010 |
Réglisse |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840020 |
Gingembre |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840030 |
Curcuma (safran des Indes) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0840040 |
Raifort |
(+) |
(+) |
|
0840990 |
Autres |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0850000 |
v) Boutons |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0850010 |
Clous de girofle |
||
|
0850020 |
Câpres |
||
|
0850990 |
Autres |
||
|
0860000 |
vi) Stigmates de fleurs |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0860010 |
Safran |
||
|
0860990 |
Autres |
||
|
0870000 |
vii) Arille |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0870010 |
Macis |
||
|
0870990 |
Autres |
||
|
0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
0900010 |
Betteraves sucrières |
||
|
0900020 |
Cannes à sucre |
||
|
0900030 |
Racines de chicorée |
||
|
0900990 |
Autres |
||
|
1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
||
|
1010000 |
i) Tissus |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1011000 |
a) Porcins |
||
|
1011010 |
Muscles |
||
|
1011020 |
Graisse |
||
|
1011030 |
Foie |
||
|
1011040 |
Reins |
||
|
1011050 |
Abats comestibles |
||
|
1011990 |
Autres |
||
|
1012000 |
b) Bovins |
||
|
1012010 |
Muscles |
||
|
1012020 |
Graisse |
||
|
1012030 |
Foie |
||
|
1012040 |
Reins |
||
|
1012050 |
Abats comestibles |
||
|
1012990 |
Autres |
||
|
1013000 |
c) Ovins |
||
|
1013010 |
Muscles |
||
|
1013020 |
Graisse |
||
|
1013030 |
Foie |
||
|
1013040 |
Reins |
||
|
1013050 |
Abats comestibles |
||
|
1013990 |
Autres |
||
|
1014000 |
d) Caprins |
||
|
1014010 |
Muscles |
||
|
1014020 |
Graisse |
||
|
1014030 |
Foie |
||
|
1014040 |
Reins |
||
|
1014050 |
Abats comestibles |
||
|
1014990 |
Autres |
||
|
1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
||
|
1015010 |
Muscles |
||
|
1015020 |
Graisse |
||
|
1015030 |
Foie |
||
|
1015040 |
Reins |
||
|
1015050 |
Abats comestibles |
||
|
1015990 |
Autres |
||
|
1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
||
|
1016010 |
Muscles |
||
|
1016020 |
Graisse |
||
|
1016030 |
Foie |
||
|
1016040 |
Reins |
||
|
1016050 |
Abats comestibles |
||
|
1016990 |
Autres |
||
|
1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
||
|
1017010 |
Muscles |
||
|
1017020 |
Graisse |
||
|
1017030 |
Foie |
||
|
1017040 |
Reins |
||
|
1017050 |
Abats comestibles |
||
|
1017990 |
Autres |
||
|
1020000 |
ii) Lait |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1020010 |
Bovins |
||
|
1020020 |
Ovins |
||
|
1020030 |
Caprins |
||
|
1020040 |
Chevaux |
||
|
1020990 |
Autres |
||
|
1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1030010 |
Poules |
||
|
1030020 |
Canes |
||
|
1030030 |
Oies |
||
|
1030040 |
Cailles |
||
|
1030990 |
Autres |
||
|
1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1060000 |
vi) Escargots |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
0,01 (1) |
0,01 (1) |
|
(1) Indique le seuil de détection. (2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. (L) = liposoluble Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et de la diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide) (L) (R)(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Tolylfluanide — code 1000000 excepté 1040000 : diméthylaminosulfotoluidide (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 Trifluraline(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 |
|||
b) la colonne suivante concernant le 1,3-dichloropropène est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
|
Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR () |
1,3-Dichloropropène |
|
0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |
0,01 (1) |
|
0110000 |
i) Agrumes |
|
|
0110010 |
Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
|
|
0110020 |
Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
|
|
0110030 |
Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
|
|
0110040 |
Limettes |
|
|
0110050 |
Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
|
|
0110990 |
Autres |
|
|
0120000 |
ii) Noix |
|
|
0120010 |
Amandes |
|
|
0120020 |
Noix du Brésil |
|
|
0120030 |
Noix de cajou |
|
|
0120040 |
Châtaignes |
|
|
0120050 |
Noix de coco |
|
|
0120060 |
Noisettes (avelines) |
|
|
0120070 |
Noix de Queensland |
|
|
0120080 |
Noix de pécan |
|
|
0120090 |
Pignons |
|
|
0120100 |
Pistaches |
|
|
0120110 |
Noix communes |
|
|
0120990 |
Autres |
|
|
0130000 |
iii) Fruits à pépins |
|
|
0130010 |
Pommes (pommettes) |
|
|
0130020 |
Poires [poires asiatiques (nashis)] |
|
|
0130030 |
Coings |
|
|
0130040 |
Nèfles |
|
|
0130050 |
Nèfles du Japon |
|
|
0130990 |
Autres |
|
|
0140000 |
iv) Fruits à noyau |
|
|
0140010 |
Abricots |
|
|
0140020 |
Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
|
|
0140030 |
Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
|
|
0140040 |
Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
|
|
0140990 |
Autres |
|
|
0150000 |
v) Baies et petits fruits |
|
|
0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve |
|
|
0151010 |
Raisins de table |
|
|
0151020 |
Raisins de cuve |
|
|
0152000 |
b) Fraises |
|
|
0153000 |
c) Fruits de ronces |
|
|
0153010 |
Mûres |
|
|
0153020 |
Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
|
|
0153030 |
Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
|
|
0153990 |
Autres |
|
|
0154000 |
d) Autres baies et petits fruits |
|
|
0154010 |
Myrtilles (myrtilles européennes) |
|
|
0154020 |
Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
|
|
0154030 |
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
|
|
0154040 |
Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
|
|
0154050 |
Cynorrhodons |
|
|
0154060 |
Mûres (arbouses) |
|
|
0154070 |
Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
|
|
0154080 |
Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
|
|
0154990 |
Autres |
|
|
0160000 |
vi) Fruits divers |
|
|
0161000 |
a) Peau comestible |
|
|
0161010 |
Dattes |
|
|
0161020 |
Figues |
|
|
0161030 |
Olives de table |
|
|
0161040 |
Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
|
|
0161050 |
Caramboles (bilimbis) |
|
|
0161060 |
Kakis |
|
|
0161070 |
Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
|
|
0161990 |
Autres |
|
|
0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille |
|
|
0162010 |
Kiwis |
|
|
0162020 |
Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
|
|
0162030 |
Fruits de la passion |
|
|
0162040 |
Figues de Barbarie (figues de cactus) |
|
|
0162050 |
Caïmites |
|
|
0162060 |
Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
|
|
0162990 |
Autres |
|
|
0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille |
|
|
0163010 |
Avocats |
|
|
0163020 |
Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
|
|
0163030 |
Mangues |
|
|
0163040 |
Papayes |
|
|
0163050 |
Grenades |
|
|
0163060 |
Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
|
|
0163070 |
Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
|
|
0163080 |
Ananas |
|
|
0163090 |
Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
|
|
0163100 |
Durions |
|
|
0163110 |
Corossols (cachiment hérissé) |
|
|
0163990 |
Autres |
|
|
0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
|
|
0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules |
0,01 (1) |
|
0211000 |
a) Pommes de terre |
|
|
0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
|
|
0212010 |
Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
|
|
0212020 |
Patates douces |
|
|
0212030 |
Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
|
|
0212040 |
Arrowroots |
|
|
0212990 |
Autres |
|
|
0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
|
|
0213010 |
Betteraves |
|
|
0213020 |
Carottes |
|
|
0213030 |
Céleris-raves |
|
|
0213040 |
Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
|
|
0213050 |
Topinambours (crosnes du Japon) |
|
|
0213060 |
Panais |
|
|
0213070 |
Persil à grosse racine |
|
|
0213080 |
Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
|
|
0213090 |
Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
|
|
0213100 |
Rutabagas |
|
|
0213110 |
Navets |
|
|
0213990 |
Autres |
|
|
0220000 |
ii) Légumes-bulbes |
0,01 (1) |
|
0220010 |
Aulx |
|
|
0220020 |
Oignons (autres oignons, oignons argentés) |
|
|
0220030 |
Échalotes |
|
|
0220040 |
Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
|
|
0220990 |
Autres |
|
|
0230000 |
iii) Légumes-fruits |
0,01 (1) |
|
0231000 |
a) Solanacées |
|
|
0231010 |
Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
|
|
0231020 |
Piments et poivrons (chilis) |
|
|
0231030 |
Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
|
|
0231040 |
Gombos (camboux) |
|
|
0231990 |
Autres |
|
|
0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible |
|
|
0232010 |
Concombres |
|
|
0232020 |
Cornichons |
|
|
0232030 |
Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
|
|
0232990 |
Autres |
|
|
0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible |
|
|
0233010 |
Melons (kiwanos) |
|
|
0233020 |
Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
|
|
0233030 |
Pastèques |
|
|
0233990 |
Autres |
|
|
0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain) |
|
|
0239000 |
e) Autres légumes-fruits |
|
|
0240000 |
iv) Brassicées |
0,01 (1) |
|
0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence) |
|
|
0241010 |
Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
|
|
0241020 |
Choux-fleurs |
|
|
0241990 |
Autres |
|
|
0242000 |
b) Choux pommés |
|
|
0242010 |
Choux de Bruxelles |
|
|
0242020 |
Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
|
|
0242990 |
Autres |
|
|
0243000 |
c) Choux feuilles |
|
|
0243010 |
Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
|
|
0243020 |
Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
|
|
0243990 |
Autres |
|
|
0244000 |
d) Choux-raves |
|
|
0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
|
|
0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
0,01 (1) |
|
0251010 |
Mâche (laitues italiennes) |
|
|
0251020 |
Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
|
|
0251030 |
Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
|
|
0251040 |
Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
|
|
0251050 |
Cresson de terre |
|
|
0251060 |
Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
|
|
0251070 |
Moutarde brune |
|
|
0251080 |
Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
|
|
0251990 |
Autres |
|
|
0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles) |
0,01 (1) |
|
0252010 |
Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
|
|
0252020 |
Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
|
|
0252030 |
Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
|
|
0252990 |
Autres |
|
|
0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
0,01 (1) |
|
0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
0,01 (1) |
|
0255000 |
e) Endives/Chicons |
0,01 (1) |
|
0256000 |
f) Fines herbes |
0,02 (1) |
|
0256010 |
Cerfeuil |
|
|
0256020 |
Ciboulette |
|
|
0256030 |
Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
|
|
0256040 |
Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
|
|
0256050 |
Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
|
|
0256060 |
Romarin |
|
|
0256070 |
Thym (marjolaine, origan) |
|
|
0256080 |
Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
|
|
0256090 |
Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
|
|
0256100 |
Estragon (hysope) |
|
|
0256990 |
Autres |
|
|
0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
0260010 |
Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
|
|
0260020 |
Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
|
|
0260030 |
Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
|
|
0260040 |
Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
|
|
0260050 |
Lentilles |
|
|
0260990 |
Autres |
|
|
0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais) |
0,01 (1) |
|
0270010 |
Asperges |
|
|
0270020 |
Cardons (tiges de Borago officinalis) |
|
|
0270030 |
Céleris |
|
|
0270040 |
Fenouil |
|
|
0270050 |
Artichauts (fleurs de bananier) |
|
|
0270060 |
Poireaux |
|
|
0270070 |
Rhubarbe |
|
|
0270080 |
Pousses de bambou |
|
|
0270090 |
Cœurs de palmier |
|
|
0270990 |
Autres |
|
|
0280000 |
viii) Champignons |
0,01 (1) |
|
0280010 |
Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
|
|
0280020 |
Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
|
|
0280990 |
Autres |
|
|
0290000 |
ix) Algues |
0,01 (1) |
|
0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
0,01 (1) |
|
0300010 |
Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
|
|
0300020 |
Lentilles |
|
|
0300030 |
Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
|
|
0300040 |
Lupins |
|
|
0300990 |
Autres |
|
|
0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
0,01 (1) |
|
0401000 |
i) Graines oléagineuses |
|
|
0401010 |
Graines de lin |
|
|
0401020 |
Arachides |
|
|
0401030 |
Graines de pavot |
|
|
0401040 |
Graines de sésame |
|
|
0401050 |
Graines de tournesol |
|
|
0401060 |
Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
|
|
0401070 |
Fèves de soja |
|
|
0401080 |
Graines de moutarde |
|
|
0401090 |
Graines de coton |
|
|
0401100 |
Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
|
|
0401110 |
Carthame |
|
|
0401120 |
Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
|
|
0401130 |
Cameline |
|
|
0401140 |
Chènevis |
|
|
0401150 |
Ricin |
|
|
0401990 |
Autres |
|
|
0402000 |
ii) Fruits oléagineux |
|
|
0402010 |
Olives à huile |
|
|
0402020 |
Noix de palme (palmistes) |
|
|
0402030 |
Fruits du palmier à huile |
|
|
0402040 |
Kapoks |
|
|
0402990 |
Autres |
|
|
0500000 |
5. CÉRÉALES |
0,01 (1) |
|
0500010 |
Orge |
|
|
0500020 |
Sarrasin (amarante, quinoa) |
|
|
0500030 |
Maïs |
|
|
0500040 |
Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
|
|
0500050 |
Avoine |
|
|
0500060 |
Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
|
|
0500070 |
Seigle |
|
|
0500080 |
Sorgho |
|
|
0500090 |
Froments (blé) (épeautre, triticale) |
|
|
0500990 |
Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
|
|
0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
0,05 (1) |
|
0610000 |
i) Thé |
|
|
0620000 |
ii) Grains de café |
|
|
0630000 |
iii) Infusions (séchées) |
|
|
0631000 |
a) Fleurs |
|
|
0631010 |
Fleurs de camomille |
|
|
0631020 |
Fleurs d'hibiscus |
|
|
0631030 |
Pétales de rose |
|
|
0631040 |
Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
|
|
0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
|
|
0631990 |
Autres |
|
|
0632000 |
b) Feuilles |
|
|
0632010 |
Feuilles de fraisier |
|
|
0632020 |
Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
|
|
0632030 |
Maté |
|
|
0632990 |
Autres |
|
|
0633000 |
c) Racines |
|
|
0633010 |
Racines de valériane |
|
|
0633020 |
Racines de ginseng |
|
|
0633990 |
Autres |
|
|
0639000 |
d) Autres infusions |
|
|
0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
|
|
0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean) |
|
|
0700000 |
7. HOUBLON (séché) |
0,05 (1) |
|
0800000 |
8. ÉPICES |
|
|
0810000 |
i) Graines |
0,05 (1) |
|
0810010 |
Anis |
|
|
0810020 |
Carvi noir |
|
|
0810030 |
Graines de céleri (graines de livèche) |
|
|
0810040 |
Graines de coriandre |
|
|
0810050 |
Graines de cumin |
|
|
0810060 |
Graines d'aneth |
|
|
0810070 |
Graines de fenouil |
|
|
0810080 |
Fenugrec |
|
|
0810090 |
Noix muscade |
|
|
0810990 |
Autres |
|
|
0820000 |
ii) Fruits et baies |
0,05 (1) |
|
0820010 |
Poivre de la Jamaïque |
|
|
0820020 |
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
|
|
0820030 |
Carvi |
|
|
0820040 |
Cardamome |
|
|
0820050 |
Baies de genièvre |
|
|
0820060 |
Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
|
|
0820070 |
Gousses de vanille |
|
|
0820080 |
Tamarin |
|
|
0820990 |
Autres |
|
|
0830000 |
iii) Écorces |
0,05 (1) |
|
0830010 |
Cannelle (cannelle de Chine) |
|
|
0830990 |
Autres |
|
|
0840000 |
iv) Racines ou rhizomes |
|
|
0840010 |
Réglisse |
0,05 (1) |
|
0840020 |
Gingembre |
0,05 (1) |
|
0840030 |
Curcuma (safran des Indes) |
0,05 (1) |
|
0840040 |
Raifort |
(+) |
|
0840990 |
Autres |
0,05 (1) |
|
0850000 |
v) Boutons |
0,05 (1) |
|
0850010 |
Clous de girofle |
|
|
0850020 |
Câpres |
|
|
0850990 |
Autres |
|
|
0860000 |
vi) Stigmates de fleurs |
0,05 (1) |
|
0860010 |
Safran |
|
|
0860990 |
Autres |
|
|
0870000 |
vii) Arille |
0,05 (1) |
|
0870010 |
Macis |
|
|
0870990 |
Autres |
|
|
0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES |
0,01 (1) |
|
0900010 |
Betteraves sucrières |
|
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0900020 |
Cannes à sucre |
|
|
0900030 |
Racines de chicorée |
|
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0900990 |
Autres |
|
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1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
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1010000 |
i) Tissus |
0,02 (1) |
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1011000 |
a) Porcins |
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1011010 |
Muscles |
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|
1011020 |
Graisse |
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1011030 |
Foie |
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|
1011040 |
Reins |
|
|
1011050 |
Abats comestibles |
|
|
1011990 |
Autres |
|
|
1012000 |
b) Bovins |
|
|
1012010 |
Muscles |
|
|
1012020 |
Graisse |
|
|
1012030 |
Foie |
|
|
1012040 |
Reins |
|
|
1012050 |
Abats comestibles |
|
|
1012990 |
Autres |
|
|
1013000 |
c) Ovins |
|
|
1013010 |
Muscles |
|
|
1013020 |
Graisse |
|
|
1013030 |
Foie |
|
|
1013040 |
Reins |
|
|
1013050 |
Abats comestibles |
|
|
1013990 |
Autres |
|
|
1014000 |
d) Caprins |
|
|
1014010 |
Muscles |
|
|
1014020 |
Graisse |
|
|
1014030 |
Foie |
|
|
1014040 |
Reins |
|
|
1014050 |
Abats comestibles |
|
|
1014990 |
Autres |
|
|
1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
|
|
1015010 |
Muscles |
|
|
1015020 |
Graisse |
|
|
1015030 |
Foie |
|
|
1015040 |
Reins |
|
|
1015050 |
Abats comestibles |
|
|
1015990 |
Autres |
|
|
1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
|
|
1016010 |
Muscles |
|
|
1016020 |
Graisse |
|
|
1016030 |
Foie |
|
|
1016040 |
Reins |
|
|
1016050 |
Abats comestibles |
|
|
1016990 |
Autres |
|
|
1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
|
|
1017010 |
Muscles |
|
|
1017020 |
Graisse |
|
|
1017030 |
Foie |
|
|
1017040 |
Reins |
|
|
1017050 |
Abats comestibles |
|
|
1017990 |
Autres |
|
|
1020000 |
ii) Lait |
0,02 (1) |
|
1020010 |
Bovins |
|
|
1020020 |
Ovins |
|
|
1020030 |
Caprins |
|
|
1020040 |
Chevaux |
|
|
1020990 |
Autres |
|
|
1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux |
0,02 (1) |
|
1030010 |
Poules |
|
|
1030020 |
Canes |
|
|
1030030 |
Oies |
|
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1030040 |
Cailles |
|
|
1030990 |
Autres |
|
|
1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
0,05 (1) |
|
1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
0,02 (1) |
|
1060000 |
vi) Escargots |
0,02 (1) |
|
1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
0,02 (1) |
|
(1) Indique le seuil de détection. (2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. (L) = liposoluble 1,3-Dichloropropène (+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 |
||
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
( 2 ) Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).
( 3 ) Décision 2011/36/UE de la Commission du 20 janvier 2011 relative à la non-inscription du 1,3-dichloropropène à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 18 du 21.1.2011, p. 42).
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenox according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3215. [36 pp.].
( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dimethenamid-P according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3216. [53 pp.].
( 6 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prohexadione according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3192. [36 pp.].
( 7 ) Directive 2010/20/UE de la Commission du 9 mars 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil pour supprimer le tolylfluanide de la liste des substances actives et assurer le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 60 du 10.3.2010, p. 20).
( 8 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tolylfluanid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(7):3300. [37 pp.].
( 9 ) Décision 2010/355/UE de la Commission du 25 juin 2010 relative à la non-inscription de la trifluraline à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 160 du 26.6.2010, p. 30).
( 10 ) Autorité européenne de sécurité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifluralin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3193. [16 pp.].