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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/905 DE LA COMMISSION

du 15 mars 2024

accordant la protection visée à l’article 99 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en faveur de la dénomination «Rosalejo» (AOP)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 99, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)	Conformément à l’article 97, paragraphes 2 et 4, du règlement (UE) no 1308/2013, la Commission a procédé à l’examen de la demande d’enregistrement de la dénomination «Rosalejo» transmise par l’Espagne et l’a publiée au Journal officiel de l’Union européenne (2).

(2)	Aucune déclaration d’opposition n’a été notifiée à la Commission au titre de l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013.

(3)	Conformément à l’article 99, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de protéger la dénomination «Rosalejo» et de l’enregistrer dans le registre visé à l’article 104 dudit règlement,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La dénomination «Rosalejo» (AOP) est protégée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 mars 2024.

Par la Commission,

au nom de la présidente,

Janusz WOJCIECHOWSKI

Membre de la Commission