TEXTE consolidé: 32004R1453 — FR

Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux

L’usage des préparations appartenant aux groupes «Micro-organismes» et «Enzymes» qui figurent aux annexes I et II est autorisé sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet
Enzymes
E 1609	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,4-bêta-glucanase produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) ayant une activité minimale de: enrobé: endo-1,4-bêta-xylanase: 36 000 FXU (1)/g endo-1,4-bêta-glucanase: 15 000 BGU (2)/g liquide: endo-1,4-bêta-xylanase: 36 000 FXU/ml endo-1,4-bêta-glucanase: 15 000 BGU/ml Solide: endo-1,4-bêta-xylanase: 36 000 FXU/g endo-1,4-bêta-glucanase: 15 000 BGU/g	Poulets d'engraissement	—	4 860 FXU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 4 860 -6 000 FXU 2 025 -2 500 BGU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 35 % d'orge et 20 % de blé	Sans limitation dans le temps
					2 025 BGU	—
			Dindons d'engraissement	—	6 000 FXU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 6 000 FXU 2 500 BGU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % d'orge	Sans limitation dans le temps
					2 500 BGU	—
			Porcelets (sevrés)	—	6 000 FXU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 6 000 FXU 2 500 BGU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 30 % de blé et 30 % d'orge 4. À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ	Sans limitation dans le temps
					2 500 BGU	—
E 1610	Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 Endo-1,4-bêta- xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) ayant une activité minimale de: enrobé: endo-1,4-bêta-glucanase: 10 000 BGU/g (3) endo-1,4-bêta-xylanase: 4 000 FXU (4)/g liquide: endo-1,4-bêta-glucanase: 20 000 BGU/ml endo-1,4-bêta-xylanase: 8 000 FXU/ml solide: endo-1,4-bêta-glucanase: 20 000 BGU/g endo-1,4-bêta-xylanase: 8 000 FXU/g	Poulets d'engraisse-ment	—	5 000 BGU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 5 000 -10 000 BGU 2 000 -4 000 FXU. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 60 % d'orge	Sans limitation dans le temps
					2 000 FXU	—
E 1611	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 Endo-1,4-bêta- xylanase EC 3.2.1.8 Polygalacturonase EC 3.2.1.15	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) et de polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 400 U (1)/g endo-1,4-bêta-xylanase: 400 U (2)/g Polygalacturonase: 50 U (3)/g	Porcs d'engraissement	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 400 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 400 U endo-1,4-bêta-xylanase: 400 U polygalacturonase: 50 U 3. Utilisation dans les aliments composés des animaux contenant des céréales, riches en polysaccharides amylacés et non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple, contenant plus de 40 % d'orge	Sans limitation dans le temps
					endo-1,4-bêta- xylanase: 400 U	—
					polygalacturonase: 50 U	—
E 1612	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 Endo-1,4-bêta- xylanase EC 3.2.1.8 Alpha-amylase EC 3.2.1.1	Préparation d'endo 1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Aspergillus niger (NRRL 25541) et d'alpha-amylase produite par Aspergillus oryzae (ATCC 66222) ayant une activité minimale de: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 275 U (4)/g endo-1,4-bêta-xylanase: 400 U (5)/g Alpha-amylase: 3 100 U (6)/g	Porcelets (sevrés)	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 138 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 138 U endo-1,4-bêta-xylanase: 200 U Alpha-amylase: 1 550 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides amylacés et non amylacés, par exemple des régimes mixtes contenant de l’orge, du maïs et du blé 4. À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu’à 35 kg environ	Sans limitation dans le temps
					endo-1,4-bêta-xylanase: 200 U	—
					Alpha-amylase: 1 550 U	—
E 1613	Endo-1,4-bêta- xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) ayant une activité minimale de: poudre: 70 000 IFP (7)/g liquide: 7 000 IFP/ml	Poulets d'engraissement	—	1 050 IFP	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 400 IFP 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple, contenant plus de 40 % de blé	Sans limitation dans le temps
(1) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C. (2) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,3 et à 50 °C. (3) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de matériaux réducteurs (mesurés en équivalents acide galacturonique) par minute à partir d'un substrat poly D-galacturonique, à pH 5,0 et à 40 °C. (4) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'avoine, à pH 5,0 et à 40 °C. (5) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) à partir de xylane d'avoine par minute à pH 4,0 et à 30 °C. (6) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir d'amidon de blé, à pH 4,0 et à 30 °C. (7) 1 IFP est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane d'avoine, à pH 4,8 et à 50 °C.

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1399 DE LA COMMISSION du 17 août 2015	L 217	1	18.8.2015
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/447 DE LA COMMISSION du 14 mars 2017	L 69	18	15.3.2017