82/87 R61987O00820011.00012132121409CJORDONNANCE DU 8.5.1987 — AFFAIRE 82/87 RAUTEXPO / COMMISSION<TI><P><HT TYPE="UC">Ordonnance du président de la Cour</HT></P><P><DATE ISO="19870508">8 mai 1987</DATE><NOTE NOTE.ID="E0001" NUMBERING="STAR"><P>Langue de procédure: l'italien.</P></NOTE></P></TI>

Dans l'affaire 82/87 R,

Autexpo SpA, société de droit italien ayant son siège social à Ora, représentée par Me A. Pesce, avocat au barreau de Milan, ayant élu domicile à Luxembourg, en l'étude de Me J. C. Wolter, 8, rue Zithe,

partie demanderesse,contre

Commission des Communautés européennes, représentée par son agent M. E. de March, membre de son service juridique, ayant élu domicile à Luxembourg, chez M. G. Kremlis, bâtiment Jean Monnet, Kirchberg,

partie défenderesse,

ayant pour objet principal une demande de sursis à l'exécution des décisions de la Commission du 19 décembre 1986 et du 19 janvier 1987, autorisant la République italienne, respectivement, à soumettre à une surveillance intracommunautaire et à exclure du traitement communautaire les voitures automobiles pour le transport de marchandises autres que du type tout-terrain, originaires du Japon et mises en libre pratique dans la Communauté (JO L 32, p. 18, et JO C 17, p. 2),

LE PRÉSIDENT DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

rend la présente

<TI><P>Ordonnance</P></TI>1Par requête déposée au greffe de la Cour le 20 mars 1987, la société Autexpo SpA (ci-après Autexpo ) a introduit, en vertu de l'article 173, alinéa 2, du traité CEE, un recours visant à l'annulation:

de la décision 87/61 de la Commission, du 19 décembre 1986, autorisant la République italienne à procéder, jusqu'au 31 décembre 1988, à une surveillance intracommunautaire des importations de voitures automobiles pour le transport des marchandises autres que du type tout-terrain, de la position tarifaire 87.02 ex B du TDC, originaires du Japon et mises en libre pratique dans la Communauté (JO 1987, L 32, p. 18);

de la décision de la Commission du 19 janvier 1987 autorisant la République italienne à exclure, jusqu'au 31 mai 1987, du traitement communautaire les produits mentionnés ci-dessus, originaires du Japon et mis en libre pratique dans la Communauté (JO C 17, p. 2).

2Par requête déposée au greffe de la Cour le même jour, la partie requérante a introduit, en vertu de l'article 185 du traité CEE et de l'article 83 du règlement de procédure, une demande en référé visant à obtenir le sursis à l'exécution des décisions susvisées de la Commission, dans les conditions et délais nécessaires pour permettre l'importation, en Italie, d'un nombre de camions Suzuki dont elle avait déjà, dans le cadre de la programmation normale de son activité pour la période allant de janvier 1987 à la fin mai 1987, procédé à l'acquisition à la date de l'adoption de la décision du 19 décembre 1986, précitée, et qui sont restés en dépôt sur le territoire allemand du fait de l'entrée en vigueur de la décision d'exclusion du traitement communautaire du 19 janvier 1987.3La partie défenderesse a présenté ses observations écrites le 8 avril 1987. Les parties ont été entendues en leurs explications orales le 4 mai 1987.4Avant d'examiner le bien-fondé de la présente demande en référé, il apparaît utile de rappeler, de manière succincte, le contexte et le cadre légal de cette affaire ainsi que les principales étapes de la procédure qui ont précédé l'adoption, par la Commission, de ses décisions du 19 décembre 1986 et du 19 janvier 1987, précitées.5Autexpo est une entreprise de distribution de voitures automobiles en Italie, notamment de la marque Suzuki, qui emploie, directement, 55 personnes et, indirectement, 600 personnes si l'on tient compte du réseau des concessionnaires qui assurent les ventes et l'assistance. En 1986, elle a distribué sur le territoire italien environ 12000 voitures automobiles neuves, dont 3568 étaient d'origine japonaise. Ces dernières avaient, préalablement à leur importation en Italie, été mises en libre pratique en République fédérale d'Allemagne.6Les importations directes en Italie de voitures automobiles originaires du Japon sont soumises, depuis 1969, à des restrictions quantitatives en vertu des agreed minutes convenues à cette époque entre l'Italie et le Japon. Entre-temps, le Conseil a autorisé, par diverses décisions, la prorogation de cet accord commercial. La dernière en date, la décision 86/456, du 15 septembre 1986, en a autorisé la prorogation jusqu'au 30 septembre 1987 (JO L 266, p. 32). Le décret ministériel du 6 mai 1976, mesure nationale de transposition de cet accord (GURI, supplément ordinaire du 16.6.1976, no 157), énonce, à son article 3, que l'importation des produits visés n'est pas libre, mais soumise à autorisation ministérielle. Ce régime d'autorisation est mis en œuvre par des décrets ministériels qui fixent, d'année en année, les contingents d'importation ouverts aux voitures automobiles pour le transport des personnes ainsi que pour celles du type tout-terrain. Aucune possibilité d'importation pour les voitures automobiles pour le transport des marchandises n'est par contre prévue. Le règlement no 288/82 du Conseil, du 5 février 1982, relatif au régime commun applicable aux importations, en son article 1er, paragraphe 2, troisième tiret, autorise ce régime au plan communautaire (JO L 35, p. 1).7Estimant que l'efficacité des mesures nationales visant les importations directes serait considérablement réduite, voire nulle, si un contrôle sur les importations indirectes de voitures automobiles originaires du Japon mises en libre pratique dans d'autres États membres n'était pas opéré, la République italienne a sollicité de la Commission l'autorisation de soumettre de telles importations à une surveillance intracommunautaire. La Commission a, sur la base de l'article 115 du traité CEE et de sa décision 80/47, du 20 décembre 1979, relative aux mesures de surveillance et de protection que les États membres peuvent être autorisés à prendre à l'égard de l'importation de certains produits originaires de pays tiers et mis en libre pratique dans un autre État membre (JO 1980, L 16, p. 14), autorisé, par sa décision 87/61, précitée, la République italienne à soumettre à une surveillance communautaire, jusqu'au 31 décembre 1988, les importations, notamment de voitures automobiles pour le transport des marchandises originaires du Japon.8Suite à une demande de la République italienne en date du 12 janvier 1987, la Commission, par sa décision du 19 janvier 1987, précitée, a autorisé cet État membre, sur la base de l'article 115 du traité CEE, à exclure du traitement communautaire, pour la période du 2 janvier au 31 mai 1987, les voitures automobiles pour le transport des marchandises autres que du type tout-terrain, de la position tarifaire 87.02 ex B du TDC, codes Nimexe 87.02-81, 82, 86, 88, originaires du Japon et mises en libre pratique dans les autres États membres, pour lesquelles des demandes de titre d'importation ont été déposées après le 1er janvier 1987. L'article 1er, paragraphe 2, de cette décision précisait que cette autorisation ne couvre toutefois pas une quantité de 1000 véhicules destinée à être répartie entre les demandeurs de titre d'importation dont les demandes étaient, à la date de la décision, régulièrement à l'examen des autorités italiennes.9Par lettre déposée au greffe de la Cour le 27 avril 1987, Autexpo a porté à l'attention du président de la Cour de justice que les autorités italiennes compétentes venaient de lui accorder, en date du 21 avril 1987, une licence lui permettant d'importer en Italie 1000 camions autres que du type tout-terrain, de la position tarifaire 87.02 ex B du TDC, originaires du Japon et déjà mis en libre pratique dans la Communauté. Elle y précise également que, si cette mesure a eu pour conséquence de réduire considérablement le préjudice qu'elle subissait du fait de l'adoption, par la Commission, de ses deux décisions précitées, elle n'a, par contre, pas eu pour effet d'exclure le préjudice qui lui a déjà été causé et de prévenir le risque qu'à l'avenir des décisions similaires ne soient adoptées, elles, également, en violation du droit communautaire.10Selon les termes de l'article 185 du traité CEE, les recours formés devant la Cour de justice n'ont pas d'effet suspensif. Toutefois, celle-ci peut, si elle estime que les circonstances l'exigent, ordonner le sursis à l'exécution de l'acte attaqué.11Pour qu'une mesure provisoire comme celle sollicitée puisse être ordonnée, l'article 83, paragraphe 2, du règlement de procédure prescrit que les demandes en référé doivent spécifier les moyens de fait et de droit justifiant, à première vue, l'octroi de la mesure provisoire à laquelle elles concluent ainsi que les circonstances établissant l'urgence.12Il résulte d'une jurisprudence constante de la Cour que le caractère urgent d'une demande en référé énoncé à l'article 83, paragraphe 2, du règlement de procédure doit s'apprécier par rapport à la nécessité qu'il y a de statuer provisoirement afin d'éviter qu'un préjudice grave et irréparable ne soit occasionné à la partie qui sollicite la mesure provisoire.13A titre liminaire, avant d'examiner les arguments que la partie requérante a avancés pour démontrer qu'elle subirait un préjudice grave et irréparable, il apparaît utile de se pencher brièvement sur un problème soulevé par la partie défenderesse et qui a trait à la recevabilité du recours principal.14La partie défenderesse émet, en effet, de sérieux doutes sur la recevabilité du recours en annulation sur lequel se greffe la demande en référé, à tout le moins, en ce qu'il est dirigé contre la décision de surveillance intracommunautaire du 19 décembre 1986. A l'appui de sa thèse, elle fait valoir que, s'agissant d'une décision adressée à un État membre, un recours en annulation introduit par une personne morale, comme Autexpo, sur base de l'article 173, alinéa 2, du traité CEE, n'est recevable que si cette décision la concerne directement et individuellement. Elle rappelle, à cet égard, qu'il est de jurisprudence constante que des tiers ne sauraient être concernés individuellement par une décision adressée à une autre personne que si cette décision les atteint en raison de certaines qualités qui leur sont particulières ou d'une situation de fait qui les caractérise par rapport à toute autre personne et, de ce fait, les individualise d'une manière analogue à celle du destinataire . Il ne serait pas satisfait à cette condition en l'espèce, puisque cette décision, en vertu de laquelle l'importation des marchandises visées peut être subordonnée à l'octroi d'un titre d'importation délivré automatiquement par les autorités pour toute quantité demandée, ne concernerait la requérante qu'en raison de sa seule qualité objective d'importateur des marchandises en question, au même titre que tout autre opérateur économique se trouvant actuellement ou potentiellement dans une situation identique.15S'il est vrai que la Cour a déjà souligné, à diverses reprises, que le problème de la recevabilité du recours au principal ne doit pas, en principe, être examiné dans le cadre d'une procédure en référé, mais doit être réservé à l'analyse du recours au principal sous peine de préjuger le fond de l'affaire (voir, notamment, les affaires 75/72 R, Perinciolo/Conseil, Rec. 1972, p. 1203, et 186/80 R, Suss/Commission, Rec. 1980, p. 3505, et 351/85 R, Fabrique de fer de Charleroi/Commission, Rec. 1986, p. 1307, 23/86 R, Royaume-Uni/Parlement européen, Rec. 1986, p. 1085, et 65/87 R, Pfizer/Commission, Rec. 1987, p. 1691), il apparaît néanmoins nécessaire, quand c'est, comme en l'espèce, l'irrecevabilité flagrante du recours au fond sur lequel se greffe la demande en référé qui est soulevée, d'établir l'existence de certains éléments permettant de conclure, à première vue, à la recevabilité d'un tel recours.16A cet égard, il faut convenir que, à première vue, de tels éléments font défaut. Ainsi que l'a souligné, à juste titre, la partie défenderesse, Autexpo ne semble pas individuellement concernée par la décision de surveillance intracommunautaire qui ne l'atteint qu'en raison de sa seule qualité objective d'importateur, au même titre que tout autre opérateur économique se trouvant actuellement ou potentiellement dans une situation identique. Une telle décision se présente donc, à l'égard des importateurs, comme une mesure de portée générale qui s'applique à des situations déterminées objectivement et comporte des effets juridiques à l'égard de catégories de personnes envisagées de manière générale et abstraite (voir notamment, en ce sens, arrêt du 14 juillet 1983, Spijker Kwasten BV/Commission, 231/82, Rec. 1983, p. 2559). Cette constatation suffit pour conclure, à première vue, à l'irrecevabilité du recours au principal et de la demande de sursis à exécution pour ce qui concerne la décision de surveillance intracommunautaire.17La partie défenderesse a également émis des doutes quant à la recevabilité du recours en annulation et donc de la demande de sursis à exécution à l'égard de la décision d'exclusion du traitement communautaire prise le 19 janvier 1987 par la Commission.18Lors de l'audience, Autexpo a affirmé, sans toutefois pouvoir présenter des preuves à l'appui, avoir introduit des demandes de titres d'importations antérieurement au 19 janvier 1987, date à laquelle la décision d'exclusion du traitement communautaire a été prise.19A supposer que cette circonstance, qui suffirait à caractériser et à individualiser la requérante d'une manière analogue à celle du destinataire de la décision, soit établie, ce qu'il appartiendra à la Cour de décider dans le cadre du recours au principal, il y a lieu d'examiner si les autres conditions requises pour justifier le sursis à l'exécution demandé sont remplies.20En vue d'établir l'urgence qu'il y a de lui octroyer le sursis à l'exécution de la décision du 19 janvier 1987, précitée, la partie requérante fait valoir que, à la date de l'adoption de la décision 87/61 de surveillance intracommunautaire du 19 décembre 1986 de la Commission, elle avait déjà procédé, dans le cadre d'une programmation normale de son activité, à l'acquisition et au paiement de 1000 camions Suzuki, nombre destiné à couvrir ses besoins pour la période allant de fin janvier à fin mai 1987 et à être livré en Italie pendant la même période. Du fait de la décision de la Commission du 19 janvier 1987, susvisée, ce nombre considérable de camions serait resté en dépôt sur le territoire allemand. Le préjudice qu'elle subirait compte tenu de ce dépôt s'élèverait à 1,85 DM par jour et par camion. Elle serait, en outre, confrontée au préjudice provenant de l'immobilisation financière en rapport avec le montant de 13156000 DM qu'elle aurait déboursé pour le financement de leur acquisition. Ce préjudice s'aggraverait, par ailleurs, de jour en jour puisqu'elle ne serait plus à même d'approvisionner son réseau de concessionnaires.21Pour sa part, la partie défenderesse souligne, d'abord, que la circonstance qu'Autexpo aurait commandé, avant le 22 décembre 1986, 1000 camions Suzuki, destinés à être livrés en Italie entre les mois de janvier et mai 1987, ne signifie pas pour autant que cette société ait effectivement payé lesdits véhicules; ces commandes auraient en effet été effectuées moyennant une ouverture de crédit irrévocable, de telle sorte que le paiement effectif n'interviendrait qu'au moment de la livraison. Elle met ensuite en avant qu'il ressortirait clairement d'une lettre jointe en annexe de la demande en référé que les frais de dépôt mentionnés au point 13 de cette ordonnance seraient supportés par le vendeur de ces camions, la société Autexpo Fahrzeughandel GmbH, et non pas Autexpo SpA. Elle fait enfin remarquer que le préjudice allégué par Autexpo ne saurait en aucun cas être considéré comme grave si celle-ci a présenté, auprès des autorités italiennes, des demandes de titres d'importation qui étaient encore pendantes au jour de l'adoption de la décision de la Commission du 19 janvier 1987, précitée, étant donné que, dans ces circonstances, elle serait habilitée à participer à la répartition des 1000 véhicules mentionnés à l'article 1er, paragraphe 2, de cette même décision.22Il faut constater que l'octroi, le 21 avril 1987, par le gouvernement italien, d'une licence d'importation permettant à Autexpo d'importer en Italie 1000 camions autres que du type tout terrain, de la position tarifaire 87.02 ex B du TDC, originaires du Japon et déjà mis en libre pratique dans la Communauté, a eu pour effet de réduire considérablement le préjudice que cette firme alléguait subir du fait de l'adoption de la décision de la Commission du 19 janvier 1987, précitée, puisqu'une telle licence lui a permis, ainsi qu'elle l'a précisé à l'audience, de procéder à l'importation des 1000 camions Suzuki dont il a été fait mention au point 20 de cette ordonnance. Cette licence n'a d'ailleurs pas été accordée sur le contingent des 1000 véhicules dont la possibilité d'importation est prévue par l'article 1er, paragraphe 2, de la décision de la Commission du 19 janvier 1987, précitée, de sorte que la partie requérante est toujours susceptible de pouvoir être admise à bénéficier d'une répartition éventuelle de ce contingent.23La partie requérante a toutefois précisé à l'audience que la décision de la Commission du 19 janvier 1987 aurait néanmoins toujours pour conséquence pratique, jusqu'à la date d'échéance, de l'empêcher de procéder à la programmation normale de ses activités pour les trois mois postérieurs à la date d'expiration de cette décision. Les banques italiennes refuseraient, en effet, en arguant du droit national italien, de lui consentir les lettres de crédit qui lui sont indispensables pour procéder à l'acquisition des véhicules qu'elle entend livrer pendant cette période en Italie, du fait qu'elle ne disposerait pas d'une autorisation générale d'importation délivrée par les autorités italiennes. Elle se trouverait dès lors, jusqu'au 31 mai 1987, dans l'impossibilité d'effectuer les commandes nécessaires pour les mois postérieurs à cette date.24A cet égard, il convient d'abord d'observer que, en faisant ainsi état, dans ses plaidoiries, d'un préjudice futur, Autexpo a modifié les éléments de sa requête, qui ne se référait qu'à un préjudice résultant de l'impossibilité d'introduire en Italie des véhicules déjà achetés en République fédérale d'Allemagne. Ce nouveau préjudice allégué semble ensuite davantage lié à des difficultés inhérentes à l'ordre juridique interne italien qu'à l'application proprement dite de cette décision de la Commission. Il est à constater au surplus que l'éventuelle impossibilité de programmation à laquelle se réfère Autexpo ne perdurera que pour une période de temps très restreinte, en l'occurrence jusqu'au 31 mai 1987, date d'échéance de cette décision.25II ressort, par voie de conséquence, des éléments qui précèdent que la partie requérante n'a réussi à avancer aucun argument permettant de supposer qu'elle subirait un préjudice grave et irréparable si la mesure provisoire qu'elle sollicite ne lui était pas accordée.

Par ces motifs,

LE PRÉSIDENT,

statuant au provisoire,

ordonne:

1)La requête est rejetée.2)Les dépens sont réservés.

Fait à Luxembourg, le 8 mai 1987.

Le greffier

P. Heim

Le président

A. J. Mackenzie Smart