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Affaire T-68/10: Arrêt du Tribunal du 14 juin 2011 — Sphere Time/OHMI — Punch (Montre attachée à une lanière) [ «Dessin ou modèle communautaire — Procédure de nullité — Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant une montre attachée à une lanière — Dessin ou modèle antérieur — Divulgation du dessin ou modèle antérieur — Caractère individuel — Détournement de pouvoir — Articles 4, 6, 7 et 61 à 63 du règlement (CE) n ° 6/2002» ]
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