ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 392

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
25 novembre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 392/1

Communication de la Commission — Contre-valeurs des seuils des directives du Parlement européen et du Conseil 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE

1

2015/C 392/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7682 — Goldman Sachs/Altor/Hamlet) ( 1 )

4

2015/C 392/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7808 — Bain Capital Investors/Autodistribution Group) ( 1 )

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 392/4

Taux de change de l'euro

5

2015/C 392/5

Retrait de propositions de la Commission

6

2015/C 392/6

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

7

2015/C 392/7

Avis aux importateurs — Importations dans l’Union européenne de produits à base de thon en provenance de Thaïlande

8

 

Contrôleur européen de la protection des données

2015/C 392/8

Résumé de l’avis no 4/2015 du Contrôleur européen de la protection des données «Vers une nouvelle éthique numérique: données, dignité et technologie»

9

2015/C 392/9

Résumé du second avis du Contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’utilisation des données des dossiers «passagers» pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

11


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2015/C 392/10

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations d’accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de la République populaire de Chine et de Thaïlande

14

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2015/C 392/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7829 — Transgourmet/C+C Pfeiffer/Top-Team Zentraleinkauf) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

18


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR