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91/610/CEE: Décision de la Commission du 13 novembre 1991 modifiant la décision 91/28/CEE autorisant certains États membres à prévoir des dérogations à certains dispositions de la directive 77/93/CEE pour les pommes de terre de consommation originaires de Turquie (Les textes en langues néerlandaise, française et allemande sont les seuls faisant foi.)
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