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Directive 85/581/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 portant adaptation, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, de la directive 85/210/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la teneur en plomb de l'essence
Directive 85/581/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 portant adaptation, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, de la directive 85/210/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la teneur en plomb de l'essence
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Conseil de l’Union européenne
- Sujet: essence , plomb , pollution par les métaux , rapprochement des législations
- OJ : JOL_1985_372_R_0037_037
- CELEX : 31985L0581
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