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Peek & Cloppenburg / OHMI (Cloppenburg)$
Arrêt du Tribunal de première instance (deuxième chambre élargie) du 25 octobre 2005. # Peek & Cloppenburg KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Marque verbale Cloppenburg - Motif absolu de refus d'enregistrement - Caractère descriptif - Provenance géographique - Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (CE) nº 40/94. # Affaire T-379/03.
TITJUR
Peek & Cloppenburg / OHMI (Cloppenburg)$
Arrêt du Tribunal de première instance (deuxième chambre élargie) du 25 octobre 2005. # Peek & Cloppenburg KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Marque verbale Cloppenburg - Motif absolu de refus d'enregistrement - Caractère descriptif - Provenance géographique - Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (CE) nº 40/94. # Affaire T-379/03.
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Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- ECLI : ECLI:EU:T:2005:373
- CELEX : 62003TJ0379
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