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Affaire T-23/11: Ordonnance du Tribunal du 11 octobre 2011 — El Corte Inglés/OHMI — BA&SH (ba&sh)
Affaire T-23/11: Ordonnance du Tribunal du 11 octobre 2011 — El Corte Inglés/OHMI — BA&SH (ba&sh)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , marque de l'UE , Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle , recours en annulation
- OJ : JOC_2011_347_R_0044_06
- CELEX : 62011TB0023
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