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Règlement (CE) n° 2377/1999 de la Commission du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges
Règlement (CE) n° 2377/1999 de la Commission du 9 novembre 1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux asperges
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- CELEX : 01999R2377-20030131
- CONSOLIDATION : 1999R2377/20030131
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