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Affaire T-321/09: Arrêt du Tribunal du 2 février 2012 — skytron energy/OHMI (arraybox) [ «Marque communautaire — Demande de marque communautaire verbale arraybox — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Absence de caractère distinctif — Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Affaire T-321/09: Arrêt du Tribunal du 2 février 2012 — skytron energy/OHMI (arraybox) [ «Marque communautaire — Demande de marque communautaire verbale arraybox — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Absence de caractère distinctif — Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , marque de l'UE , marque déposée , vidéosurveillance
- OJ : JOC_2012_080_R_0016_02
- CELEX : 62009TA0321
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