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Affaire T-179/10: Arrêt du Tribunal du 13 avril 2011 — Zitro IP/OHMI — Show Ball Informática (BINGO SHOWALL) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire verbale BINGO SHOWALL — Marque communautaire figurative antérieure SHOW BALL — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Affaire T-179/10: Arrêt du Tribunal du 13 avril 2011 — Zitro IP/OHMI — Show Ball Informática (BINGO SHOWALL) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire verbale BINGO SHOWALL — Marque communautaire figurative antérieure SHOW BALL — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , marque de l'UE , Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle , recours en annulation (UE)
- OJ : JOC_2011_160_R_0022_02
- CELEX : 62010TA0179
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