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Règlement (CEE) n° 3889/90 de la Commission, du 27 décembre 1990, modifiant et prorogeant les règlements (CEE) n° 3044/79, (CEE) n 1782/80, (CEE) n 4121/88 et (CEE) n° 4033/89 relatifs au régime de surveillance communautaire des importations de certains produits textiles originaires de Malte, d'Égypte et de Turquie
Règlement (CEE) n° 3889/90 de la Commission, du 27 décembre 1990, modifiant et prorogeant les règlements (CEE) n° 3044/79, (CEE) n 1782/80, (CEE) n 4121/88 et (CEE) n° 4033/89 relatifs au régime de surveillance communautaire des importations de certains produits textiles originaires de Malte, d'Égypte et de Turquie
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- CELEX : 31990R3889
- OJ : JOL_1990_367_R_0152_116
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