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Affaire T-374/06: Ordonnance du Tribunal de première instance du 8 septembre 2008 — Rath/OHMI — Grandel (Epican) ( Marque communautaire — Procédure d'opposition — Demande de marque communautaire verbale Epican — Marque communautaire verbale antérieure EPIGRAN — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n o 40/94 — Recours manifestement dépourvu de tout fondement en droit )
Affaire T-374/06: Ordonnance du Tribunal de première instance du 8 septembre 2008 — Rath/OHMI — Grandel (Epican) ( Marque communautaire — Procédure d'opposition — Demande de marque communautaire verbale Epican — Marque communautaire verbale antérieure EPIGRAN — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n o 40/94 — Recours manifestement dépourvu de tout fondement en droit )
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal de première instance (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: complément alimentaire , droit des marques , marque de l'UE , Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle , produit diététique , produit pharmaceutique , recours en annulation (UE)
- OJ : JOC_2008_285_R_0041_01
- CELEX : 62006TB0374
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