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Règlement (CEE) n° 3816/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur de la viande de porc à destination du Portugal et en provenance des autres États membres
Règlement (CEE) n° 3816/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur de la viande de porc à destination du Portugal et en provenance des autres États membres
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: mécanisme complémentaire aux échanges , Portugal , viande porcine , échange intra-UE
- OJ : JOL_1990_366_R_0033_031
- CELEX : 31990R3816
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