For a better user experience please update your browser or use Chrome or Firefox browser.
Outils
Publication detail
Home
Avis n ° 6/2012 (présenté en vertu de l'article 287, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats
Avis n ° 6/2012 (présenté en vertu de l'article 287, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Cour des comptes européenne
- Sujet: critère d'éligibilité , financement de l'UE , formalité administrative , innovation , mode de financement , politique de la recherche de l'UE , programme-cadre de recherche et développement , recherche et développement , TVA
- OJ : JOC_2012_318_R_0001_01
- CELEX : 52012AA0006
Visualiseur de documents
Note:
La publication ne peut pas être affichée dans la visionneuse de documents. Ouvrir la version web
Vous pouvez y accéder à partir de: Téléchargement et langues