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Rectificatif à l'avis de la Banque centrale européenne du 16 avril 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil concernant les médailles et les jetons similaires aux pièces en euros (COM(2004) 39 final) (CON/2004/13) (JO C 134 du 12.5.2004)
Rectificatif à l'avis de la Banque centrale européenne du 16 avril 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil concernant les médailles et les jetons similaires aux pièces en euros (COM(2004) 39 final) (CON/2004/13) (JO C 134 du 12.5.2004)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Banque centrale européenne
- Sujet: euro , marque de l'UE , protection du consommateur , symbole européen , élaboration du droit de l'UE
- OJ : JOC_2004_186_R_0003_02_C_2004_134_11_1
- CELEX : 52004AB0013R(01)
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