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Rectificação à Directiva 79/923/CEE do Conselho, de 30 de Outubro de 1979 , relativa à qualidade exigida das águas conquícolas ( JO L 281 de 10.11.1979 )
Rectificação à Directiva 79/923/CEE do Conselho, de 30 de Outubro de 1979 , relativa à qualidade exigida das águas conquícolas ( JO L 281 de 10.11.1979 )
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Conseil de l’Union européenne
- Sujet: analyse de l'eau , conchyliculture , norme de qualité , pollution de l'eau , rapprochement des législations , restriction à la concurrence
- CELEX : 31979L0923R(02)
- OJ : JOL_2005_349_R_0036_01_DIR_1979_923_36
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