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Règlement (CE) n° 2440/2001 de la Commission du 13 décembre 2001 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de seigle issu des récoltes antérieures à 2001 détenu par l'organisme d'intervention allemand vers tous les pays tiers, à l'exclusion de la zone VII
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