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Règlement d'exécution (UE) 2016/1668 de la Commission du 15 septembre 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 1er au 7 septembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n° 1385/2007 dans le secteur de la viande de volaille
Règlement d'exécution (UE) 2016/1668 de la Commission du 15 septembre 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 1er au 7 septembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n° 1385/2007 dans le secteur de la viande de volaille
Publication metadata
- Published:
- Corporate author(s): European Commission
- Subject: common organisation of markets , import (EU) , import licence , poultrymeat , tariff quota
- OJ : JOL_2016_249_R_0008
- CELEX : 32016R1668
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