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Affaire T-11/08: Arrêt du Tribunal du 9 septembre 2011 — Kwang Yang Motor/OHMI — Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne) [ Dessin ou modèle communautaire — Procédure de nullité — Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un moteur à combustion interne — Dessin ou modèle national antérieur — Motif de nullité — Absence de caractère individuel — Caractéristiques visibles de la pièce d’un produit complexe — Absence d’impression globale différente — Utilisateur averti — Degré de liberté du créateur — Articles 4 et 6 ainsi qu’article 25, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n o  6/2002 ]
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