ISSN 1831-5380
Plan du site | Avis juridique | Cookies | FAQ | Contact | Imprimer la page

4.4. Identifiants délivrés par l’Office des publications

Depuis 2001, l’Office des publications acte comme agence officielle pour l’attribution des identifiants suivants aux publications des institutions, organes ou organismes de l’Union européenne: ISBN (numéro international normalisé du livre), ISSN (numéro international normalisé des publications en série et autres ressources continues) et DOI (identifiant numérique d’un objet). Ces identifiants internationaux servent à répertorier de manière univoque et exclusive les publications dans le monde entier. Un identifiant interne (numéro de catalogue) est également délivré pour tout produit (livres, dépliants, posters, etc.) sur tout support (papier, électronique, CD/DVD, etc.).

L’attribution des identifiants implique, pour les services auteurs, le dépôt obligatoire de deux copies physiques de l’ouvrage auprès de l’Office des publications ainsi que l’envoi de la version électronique (PDF).

Lors de toute demande d’édition, les identifiants sont attribués automatiquement par l’Office des publications.

4.4.1. Numéro international normalisé du livre (ISBN)

Toute publication monographique (voir point 4.3.1) se voit attribuer un numéro international normalisé du livre (ISBN) par l’Office des publications.

L’attribution d’un ISBN n’a aucune signification ou valeur juridique quelconque au regard de la propriété des droits sur l’ouvrage concerné ni au regard de son contenu.

Une fois attribué à un produit, un ISBN ne peut être ni modifié, ni remplacé, ni réutilisé.

Un ISBN distinct est requis:

pour chaque version linguistique d’une publication,
pour chaque support distinct d’un produit [dans le cas d’un ouvrage publié et rendu disponible sous forme de versions en différents formats (PDF, HTML…), chacune de celles-ci doit recevoir un ISBN distinct],
pour toute édition distincte comportant des modifications significatives affectant une ou plusieurs parties quelconques d’un produit, et également si le titre a fait l’objet d’un changement; par contre, un ISBN distinct ne doit pas être attribué pour un produit dont n’ont changé ni l’édition, ni la forme, ni l’éditeur, lorsque seul le prix a été changé ou lorsque ledit produit n’a fait l’objet que de légères modifications, comme la correction de fautes d’impression,
pour toute modification de la forme d’un produit (livre relié, livre broché, version en ligne, etc.).

Dans le cas de volumes multiples, un ISBN est attribué à chacun des volumes et un ISBN de regroupement est attribué à l’ensemble des volumes. L’ISBN de regroupement et celui de chacun des volumes respectifs doivent figurer au verso de la page de titre de chaque volume.

NB:
Un chapitre distinct dans un ouvrage, dès lors qu’il constitue un ensemble fini, peut aussi se voir accorder un ISBN. Des parties distinctes (par exemple un chapitre) de publications monographiques, des tirages séparés ou des articles extraits de ressources continues rendus disponibles séparément peuvent également être identifiés par un ISBN.

Lorsqu’une publication est publiée conjointement ou en tant que coédition par deux ou plusieurs éditeurs, chaque éditeur peut attribuer son propre ISBN et l’afficher sur la page de copyright. Toutefois, sur la publication, un seul ISBN doit apparaître sous forme de code à barres.

Un ISBN doit aussi être attribué aux publications à feuillets mobiles à fin déterminée (c’est-à-dire non destinées à paraître indéfiniment). Par contre, les publications à feuillets mobiles mises à jour en continu (ressources intégrées) ou les parties individuelles mises à jour ne doivent pas se voir attribuer un ISBN.

Emplacement et affichage de l’ISBN

Depuis le 1er janvier 2007, le numéro ISBN, qui doit toujours figurer sur l’objet même, comporte 13 éléments structurés en cinq segments, précédés du préfixe ISBN suivi d’un espace:

1er segment: préfixe ou code EAN (European article numbering) définissant le «livre» comme l’article identifié (les préfixes actuellement disponibles sont le 978 et le 979),
2e segment: numéro d’identification du groupe (92 = organisations internationales),
3e segment: numéro d’identification de l’éditeur (code auteur),
4e segment: numéro d’identification du titre dans la production de l’éditeur,
5e segment: position de contrôle.
ISBN 978-92-79-00077-5
Publications imprimées

Sur les publications imprimées, l’ISBN doit être apposé au verso de la page de titre, avec l’ensemble des autres identifiants (voir exemple au point 5.3.1). Si cela n’est pas possible, il doit apparaître au bas de la page de titre ou être joint à la mention de copyright.

Il doit également apparaître au bas de la page IV de couverture (et au bas de la jaquette) (voir exemple au point 5.1.1).

NB:
Dans les coéditions, l’ISBN du coéditeur peut aussi apparaître au bas de la page IV de couverture et/ou au bas de la jaquette sous forme de code à barres.
Publications électroniques ou autres formes de produits non imprimés

Pour les publications en ligne, l’ISBN doit figurer sur la page de l’écran affichant le titre ou son équivalent, et/ou sur l’écran portant la mention de copyright.

Pour tout autre produit (CD-ROM, DVD…), l’ISBN doit apparaître sur une étiquette fixée en permanence sur le produit ou, si cela n’est pas possible, au bas du dos de tout emballage permanent de l’objet (boîte, pochette, cadre…).

L’ISBN doit également être inclus dans toutes les métadonnées que comprend la publication ou le produit.

Voir aussi le quick reference guide.

Dans le cas d’une publication en différents formats, si ceux-ci sont assemblés en un seul lot, un seul ISBN est requis; s’ils font l’objet d’une distribution séparée, chaque version doit se voir attribuer un ISBN. En outre, l’ensemble des ISBN doivent apparaître sur chaque version, avec indication abrégée du format, comme dans l’exemple suivant:

Print
PDF
EPUB
HTML
ISBN 978-951-45-9693-3
ISBN 978-951-45-9694-0
ISBN 978-951-45-9695-7
ISBN 978-951-45-9696-4

L’ISBN doit également figurer sur tout matériel accompagnant la publication.

Liens utiles pour l’ISBN

Agence internationale de l’ISBN:
https://www.isbn-international.org/fr

Manuel d’utilisation de l’ISBN:
https://www.isbn-international.org/fr/content/manuel-d%E2%80%99utilisation

Foire aux questions sur l’ISBN à 13 chiffres:
• https://www.afnil.org/foire-aux-questions
• https://www.isbn.org/faqs_general_questions (EN)

Système EAN.UCC:
https://www.gs1.org/ (EN)

ISO 2108:2017: numéro international normalisé du livre (ISBN):
https://www.iso.org/fr/standard/65483.html

Les normes ISO peuvent être obtenues auprès des membres de l’ISO dont la liste est disponible à l’adresse:
https://www.iso.org/fr/members.html

4.4.2. Numéro international normalisé des publications en série (ISSN)

Les ressources continues (publications en série et ressources intégratrices permanentes — voir point 4.3.2) doivent être identifiées par un numéro international normalisé des publications en série (ISSN), attribué par l’Office des publications.

L’attribution d’un ISSN n’a aucune signification ou valeur juridique quelconque au regard de la propriété des droits sur l’ouvrage concerné ni au regard de son contenu.

Un ISSN est attribué de manière unique:

pour toute la durée de vie d’un titre,
pour chaque version linguistique,
pour chaque édition (mensuelle, annuelle…),
pour chaque support distinct.

Dans le cas de volumes multiples, un ISSN est attribué au titre clé, indépendamment du nombre de volumes qui le composent. Un ISSN peut aussi être attribué à une collection de monographies en tant que telles (un ISBN étant alors attribué à chaque volume de la collection).

L’ISSN est relié de façon permanente à un «titre clé», créé par le réseau de l’ISSN au moment de l’enregistrement de la ressource. Le titre clé est unique pour toute ressource continue particulière.

Un nouvel ISSN (et un nouveau titre clé) doit être attribué à une ressource continue:

pour toute modification notable de titre,
pour toute modification de support.

Un ISSN propre (et donc un titre clé particulier) doit être attribué à tout supplément ou toute sous-série accompagnant éventuellement une ressource continue.

Emplacement et affichage de l’ISSN

Un ISSN se compose de deux segments de quatre chiffres (chiffres arabes) séparés par un trait d’union, précédé du sigle ISSN suivi d’un espace. Le dernier élément (élément de contrôle) peut être un X:

ISSN 0251-1479
ISSN 1831-855X

L’ISSN doit apparaître clairement sur ou dans la première livraison d’une publication en série et sur ou dans toute livraison suivante, ainsi que sur ou dans chaque version d’une ressource intégratrice permanente.

Lorsqu’un ISSN s’accompagne d’un autre identifiant (comme un ISBN dans le cas d’un volume d’une collection), les deux numéros doivent apparaître ensemble, chacun étant identifié par le préfixe requis («ISBN», «ISSN», «doi»…).

Si une ressource continue est dotée de plusieurs ISSN en raison de différents titres (comme le titre d’une collection principale et les titres de ses sous-collections), tous les ISSN doivent figurer sur ladite ressource, avec une distinction, par exemple, à l’aide du titre complet ou abrégé entre parenthèses.

Voir aussi le quick reference guide.

En cas de publication sur différents supports (avec attribution d’ISSN et de titres clés différents), les ISSN reliés peuvent apparaître sur les ressources continues, en établissant une distinction entre eux, comme dans l’exemple suivant:

Print
HTML
ISSN 1562-6585
ISSN 1063-7710

Pour les ouvrages imprimés, l’ISSN doit apparaître sur chaque parution, dans le coin supérieur droit de la couverture ou, à défaut de couverture, de façon claire et bien visible, de préférence dans l’ordre suivant: page de titre, manchette, ours, quatrième de couverture, achevé d’imprimer (colophon) ou pages éditoriales.

Pour les ouvrages sur support électronique (ouvrages en ligne, CD-ROM…), il doit figurer sur la page de l’écran affichant le titre ou, à défaut, sur le menu principal, et, si possible, sur toute étiquette fixée de façon permanente à la publication. S’il n’est pas possible d’afficher l’ISSN sur le produit ou sur son étiquette, il faut le faire paraître sur le conteneur.

Pour les ressources en ligne, il doit également apparaître dans les métadonnées (dans le champ d’identification).

L’ISSN de liaison (ISSN-L)

Aux termes de la norme ISO 3297:2017 (ISSN), un ISSN de liaison (ISSN-L) est attribué à une ressource continue (voir point 4.3.2) pour regrouper les différents supports physiques de ladite ressource, indépendamment du nombre de supports (chacun de ces supports devant être lui-même doté d’un ISSN distinct).

L’ISSN-L se présente comme une séquence de deux groupes de quatre chiffres séparés par un trait d’union, précédés du sigle ISSN-L suivi d’un espace:

ISSN-L 0251-1479

Un ISSN-L doit être modifié lorsque les titres de tous les supports physiques d’une ressource se voient appliquer une modification conséquente au même moment. Un nouvel ISSN est alors attribué à chaque support distinct et un nouvel ISSN-L, à l’ensemble.

Liens utiles pour l’ISSN

Centre international de l’ISSN:
https://www.issn.orgfr/

Manuel de l’ISSN:
https://www.issn.orgfr/comprendre-lissn/regles-d-attribution/manuel-issn-en-ligne/

ISO 3297:2017: numéro international normalisé des publications en série (ISSN):
https://www.iso.org/fr/standard/73322.html

Les normes ISO peuvent être obtenues auprès des membres de l’ISO dont la liste est disponible à l’adresse:
https://www.iso.org/fr/members.html

4.4.3. Identifiant numérique d’un objet (DOI)

Le DOI (digital object identifier, ou identifiant numérique d’un objet) est un système d’identification d’un produit dans un environnement digital destiné à assurer la pérennité des liens hypertextes. Il peut s’appliquer à:

une publication dans son entièreté,
une photo,
un tableau,
un chapitre, etc.

Chaque DOI est unique et permanent. Un document conserve son DOI tout au long de son existence et, si jamais ce document est éliminé, le DOI ne sera pas réutilisé.

Le numéro DOI est composé d’un préfixe et d’un suffixe séparés par une barre oblique. Il doit être présenté comme suit (précédé du sigle «doi» en lettres minuscules suivi d’un deux-points, sans espace):

doi:10.2788/14231

En principe, sa localisation suit les mêmes principes que l’ISBN ou l’ISSN.

Liens utiles pour le DOI

International DOI Foundation (IDF):
https://www.doi.org (EN)

The DOI® handbook:
https://www.doi.org/hb.html (EN)

Informations et recommandations pour le DOI:
https://www.crossref.org/display-guidelines (EN)

4.4.4. Numéro de catalogue

En plus des identifiants internationaux, tous les ouvrages réalisés par l’Office des publications se voient attribuer un identifiant interne, à savoir un numéro de catalogue.

Celui-ci est un outil de gestion interne de l’Office des publications, utilisé à des fins de diffusion. Il sert, entre autres, à répertorier les publications dans les catalogues. Il est également utilisé comme clé d’identification dans diverses applications informatiques.

Le numéro de catalogue est imprimé sur la page IV de couverture, dans le coin supérieur droit; à défaut de couverture, il doit apparaître de façon bien visible sur l’ouvrage.

Dernière mise à jour: 20.11.2019
Haut de la page
Page précédentePage suivante