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4.4. Identifiants délivrés par l’Office des publications

Depuis 2001, l’Office des publications acte comme agence officielle pour l’attribution des identifiants suivants aux publications des institutions, organes ou organismes de l’Union européenne: ISBN (numéro international normalisé du livre), ISSN (numéro international normalisé des publications en série et autres ressources continues) et DOI (identifiant numérique d’un objet). Ces identifiants internationaux servent à répertorier de manière univoque et exclusive les publications dans le monde entier. Un identifiant interne (numéro de catalogue) est également délivré pour tout produit (livres, dépliants, posters, etc.) sur tout support (papier, électronique, CD/DVD, etc.).

L’attribution des identifiants implique, pour les services auteurs, le dépôt obligatoire de deux copies physiques de l’ouvrage auprès de l’Office des publications ainsi que l’envoi de la version électronique (PDF).

Lors de toute demande d’édition, les identifiants sont attribués automatiquement par l’Office des publications.

4.4.1. Numéro international normalisé du livre (ISBN)

Toute publication monographique (voir point 4.3.1) se voit attribuer un numéro international normalisé du livre (ISBN) par l’Office des publications.

L’attribution d’un ISBN n’a aucune signification ou valeur juridique quelconque au regard de la propriété des droits sur l’ouvrage concerné ni au regard de son contenu.

Une fois attribué à un produit, un ISBN ne peut être ni modifié, ni remplacé, ni réutilisé.

Un ISBN distinct est requis:

Dans le cas de volumes multiples, un ISBN est attribué à chacun des volumes et un ISBN de regroupement est attribué à l’ensemble des volumes. L’ISBN de regroupement et celui de chacun des volumes respectifs doivent figurer au verso de la page de titre de chaque volume.

Lorsqu’une publication est publiée conjointement ou en tant que coédition par deux ou plusieurs éditeurs, chaque éditeur peut attribuer son propre ISBN et l’afficher sur la page de copyright. Toutefois, sur la publication, un seul ISBN doit apparaître sous forme de code à barres.

Un ISBN doit aussi être attribué aux publications à feuillets mobiles à fin déterminée (c’est-à-dire non destinées à paraître indéfiniment). Par contre, les publications à feuillets mobiles mises à jour en continu (ressources intégrées) ou les parties individuelles mises à jour ne doivent pas se voir attribuer un ISBN.

Emplacement et affichage de l’ISBN

Depuis le 1^er janvier 2007, le numéro ISBN, qui doit toujours figurer sur l’objet même, comporte 13 éléments structurés en cinq segments, précédés du préfixe ISBN suivi d’une espace:

ISBN 978-92-79-00077-5

Publications imprimées

Sur les publications imprimées, l’ISBN doit être apposé au verso de la page de titre, avec l’ensemble des autres identifiants (voir exemple au point 5.3.1). Si cela n’est pas possible, il doit apparaître au bas de la page de titre ou être joint à la mention de copyright.

Il doit également apparaître au bas de la page IV de couverture (et au bas de la jaquette) (voir exemple au point 5.1.1).

Publications électroniques ou autres formes de produits non imprimés

Pour les publications en ligne, l’ISBN doit figurer sur la page de l’écran affichant le titre ou son équivalent, et/ou sur l’écran portant la mention de copyright.

Pour tout autre produit (CD-ROM, DVD…), l’ISBN doit apparaître sur une étiquette fixée en permanence sur le produit ou, si cela n’est pas possible, au bas du dos de tout emballage permanent de l’objet (boîte, pochette, cadre…).

L’ISBN doit également être inclus dans toutes les métadonnées que comprend la publication ou le produit.

Dans le cas d’une publication en différents formats, si ceux-ci sont assemblés en un seul lot, un seul ISBN est requis; s’ils font l’objet d’une distribution séparée, chaque version doit se voir attribuer un ISBN. En outre, l’ensemble des ISBN doivent apparaître sur chaque version, avec indication abrégée du format, comme dans l’exemple suivant:

Print PDF EPUB HTML

ISBN 978-951-45-9693-3 ISBN 978-951-45-9694-0 ISBN 978-951-45-9695-7 ISBN 978-951-45-9696-4

L’ISBN doit également figurer sur tout matériel accompagnant la publication.

4.4.2. Numéro international normalisé des publications en série (ISSN)

Les ressources continues (publications en série et ressources intégratrices permanentes — voir point 4.3.2) doivent être identifiées par un numéro international normalisé des publications en série (ISSN), attribué par l’Office des publications.

L’attribution d’un ISSN n’a aucune signification ou valeur juridique quelconque au regard de la propriété des droits sur l’ouvrage concerné ni au regard de son contenu.

Un ISSN est attribué de manière unique:

Dans le cas de volumes multiples, un ISSN est attribué au titre clé, indépendamment du nombre de volumes qui le composent. Un ISSN peut aussi être attribué à une collection de monographies en tant que telles (un ISBN étant alors attribué à chaque volume de la collection).

L’ISSN est relié de façon permanente à un «titre clé», créé par le réseau de l’ISSN au moment de l’enregistrement de la ressource. Le titre clé est unique pour toute ressource continue particulière.

Un nouvel ISSN (et un nouveau titre clé) doit être attribué à une ressource continue:

Un ISSN propre (et donc un titre clé particulier) doit être attribué à tout supplément ou toute sous-série accompagnant éventuellement une ressource continue.

Emplacement et affichage de l’ISSN

Un ISSN se compose de deux segments de quatre chiffres (chiffres arabes) séparés par un trait d’union, précédés du sigle ISSN suivi d’une espace. Le dernier élément (élément de contrôle) peut être un X:

ISSN 0251-1479

ISSN 1831-855X

L’ISSN doit apparaître clairement sur ou dans la première livraison d’une publication en série et sur ou dans toute livraison suivante, ainsi que sur ou dans chaque version d’une ressource intégratrice permanente.

Lorsqu’un ISSN s’accompagne d’un autre identifiant (comme un ISBN dans le cas d’un volume d’une collection), les deux numéros doivent apparaître ensemble, chacun étant identifié par le préfixe requis («ISBN», «ISSN», «doi»…).

Si une ressource continue est dotée de plusieurs ISSN en raison de différents titres (comme le titre d’une collection principale et les titres de ses sous-collections), tous les ISSN doivent figurer sur ladite ressource, avec une distinction, par exemple, à l’aide du titre complet ou abrégé entre parenthèses.

En cas de publication sur différents supports (avec attribution d’ISSN et de titres clés différents), les ISSN reliés peuvent apparaître sur les ressources continues, en établissant une distinction entre eux, comme dans l’exemple suivant:

Print HTML

ISSN 1562-6585 ISSN 1063-7710

Pour les ouvrages imprimés, l’ISSN doit apparaître sur chaque parution, dans le coin supérieur droit de la couverture ou, à défaut de couverture, de façon claire et bien visible, de préférence dans l’ordre suivant: page de titre, manchette, ours, quatrième de couverture, achevé d’imprimer (colophon) ou pages éditoriales.

Pour les ouvrages sur support électronique (ouvrages en ligne, CD-ROM…), il doit figurer sur la page de l’écran affichant le titre ou, à défaut, sur le menu principal, et, si possible, sur toute étiquette fixée de façon permanente à la publication. S’il n’est pas possible d’afficher l’ISSN sur le produit ou sur son étiquette, il faut le faire paraître sur le conteneur.

Pour les ressources en ligne, il doit également apparaître dans les métadonnées (dans le champ d’identification).

L’ISSN de liaison (ISSN-L)

Aux termes de la norme ISO 3297:2020 (ISSN), un ISSN de liaison (ISSN-L) est attribué à une ressource continue (voir point 4.3.2) pour regrouper les différents supports physiques de ladite ressource, indépendamment du nombre de supports (chacun de ces supports devant être lui-même doté d’un ISSN distinct).

L’ISSN-L se présente comme une séquence de deux groupes de quatre chiffres séparés par un trait d’union, précédés du sigle ISSN-L suivi d’une espace:

ISSN-L 0251-1479

Un ISSN-L doit être modifié lorsque les titres de tous les supports physiques d’une ressource se voient appliquer une modification importante au même moment. Un nouvel ISSN est alors attribué à chaque support distinct et un nouvel ISSN-L, à l’ensemble.

4.4.3. Identifiant numérique d’un objet (DOI)

Le DOI (digital object identifier, ou identifiant numérique d’un objet) est un système d’identification d’un produit dans un environnement digital destiné à assurer la pérennité des liens hypertextes. Il peut s’appliquer à:

Chaque DOI est unique et permanent. Un document conserve son DOI tout au long de son existence et, si jamais ce document est éliminé, le DOI ne sera pas réutilisé.

Le numéro DOI est composé d’un préfixe et d’un suffixe séparés par une barre oblique. Il doit être présenté comme suit (précédé du sigle «doi» en lettres minuscules suivi d’un deux-points, sans espace):

doi:10.2788/14231

En principe, sa localisation suit les mêmes principes que l’ISBN ou l’ISSN.

4.4.4. Numéro de catalogue

En plus des identifiants internationaux, tous les ouvrages réalisés par l’Office des publications se voient attribuer un identifiant interne, à savoir un numéro de catalogue.

Celui-ci est un outil de gestion interne de l’Office des publications, utilisé à des fins de diffusion. Il sert, entre autres, à répertorier les publications dans les catalogues. Il est également utilisé comme clé d’identification dans diverses applications informatiques.

Le numéro de catalogue est imprimé sur la page IV de couverture, dans le coin supérieur droit; à défaut de couverture, il doit apparaître de façon bien visible sur l’ouvrage.