26.1.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 25/1


RÈGLEMENT (UE) No 34/2013 DE LA COMMISSION

du 16 janvier 2013

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus du 2-phénylphénol, de l’amétoctradine, des souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans, du cyproconazole, du difénoconazole, des dithiocarbamates, du folpet, du propamocarbe, du spinosad, du spirodiclofène et du tébufenpyrade présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) du 2-phénylphénol, du diquat, des dithiocarbamates et du folpet ont été fixées dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de l’amétoctradine, du bixafène, du cyproconazole, du difénoconazole, de l’époxiconazole, du propamocarbe, du spinosad, du spirodiclofène, du tébufenpyrade et du tétraconazole ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Aucune LMR spécifique n'a été fixée pour les souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans dans les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, substance qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement; la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.

(2)

Dans le contexte d’une procédure d’autorisation de l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «amétoctradine» sur les poireaux, une demande de modification des LMR a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Pour ce qui est du bixafène, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde. Concernant le cyproconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot. Pour le difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les framboises, les mûres et les cucurbitacées à peau comestible. S’agissant du diquat, une demande similaire a été introduite pour la bourrache. En ce qui concerne les dithiocarbamates, une demande similaire a été introduite pour l’ail, les oignons, les échalotes, les cucurbitacées et les asperges. S’agissant de l’époxiconazole, une demande similaire a été introduite pour les produits d’origine animale, eu égard aux niveaux de résidus dans les aliments pour animaux résultant de l’utilisation de l’époxiconazole sur le maïs. Concernant le folpet, une demande similaire a été introduite pour les raisins de cuve. Pour le propamocarbe, une demande similaire a été introduite pour les choux verts. Pour le spinosad, une demande similaire a été introduite pour le céleri, le fenouil, les framboises et les mûres. Concernant le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite pour les fraises et les bananes. S’agissant du tébufenpyrade, une demande similaire a été introduite pour les concombres et les courgettes. Pour ce qui est du tétraconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza.

(4)

Dans le contexte d’une procédure d’autorisation de l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans», une demande d’inscription de cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, dudit règlement.

(5)

En application de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour l'utilisation de l’amétoctradine sur les pommes de terre, les légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux, les oignons, l’ail, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les gombos, les autres solanacées, les concombres, les cornichons, les courgettes et les autres cucurbitacées à peau comestible, les cucurbitacées à peau non comestible, les brocolis, les choux pommés, les choux de Chine, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica spp., les épinards, les feuilles de bettes, le pourpier, le céleri, le fenouil et le houblon. Le demandeur affirme que l’utilisation de l’amétoctradine sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-Unis et au Canada, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005, et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces cultures.

(6)

En ce qui concerne le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite visant à augmenter les LMR actuelles pour les papayes, les avocats et les mangues, parce que son utilisation sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-unis, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de ces cultures, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.

(7)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(8)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en s’intéressant particulièrement aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux. Elle a émis, sur les LMR proposées, des avis motivés (2) qu’elle a transmis à la Commission ainsi qu'aux États membres et qu’elle a rendus publics.

(9)

L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que l’insuffisance des données soumises ne permettait pas d’établir une nouvelle LMR pour l’utilisation de l’amétoctradine sur les oignons de printemps. Pour les tomates et les poivrons, les données transmises ne montrent pas la nécessité de modifier les LMR. Pour l’utilisation du bixafène sur les graines de colza, les graines de lin, les graines de pavot et les graines de moutarde, les données communiquées ne suffisent pas pour établir une nouvelle LMR. Pour le diquat, l’Autorité a conclu que l’utilisation prévue est insuffisamment étayée par des données sur les résidus et qu’aucune utilisation nouvelle ne peut être autorisée avant un examen complet des LMR existantes. S’agissant des résidus d’époxiconazole dans les produits d’origine animale, les données soumises ne montrent pas la nécessité de modifier les LMR existantes. Pour ce qui est de l’utilisation du spirodiclofène sur les fraises, les données présentées sont insuffisantes pour établir une nouvelle LMR.

(10)

En ce qui concerne les dithiocarbamates issus de l’utilisation du métirame sur les asperges, les oignons, les échalotes et les cucurbitacées à peau comestible, aucune modification des LMR n’est nécessaire, parce que les LMR définies à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 sont identiques à celles requises.

(11)

En ce qui concerne les souches DSM 14940 et DSM 14941 d’Aureobasidium pullulans, l’Autorité a conclu que l’inscription de cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 est justifiée.

(12)

Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(13)

En ce qui concerne le 2-phénylphénol dans les agrumes, le règlement (CE) no 304/2010 a fixé une LMR jusqu’au 30 septembre 2012 en attendant la présentation et l’évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation. Ces essais et données ont été transmis à l’Espagne, État membre rapporteur pour cette substance, en mars 2012. L’Espagne a évalué les données et préparé un rapport d’évaluation qui a été soumis à la Commission le 18 juillet 2012. Afin de donner le temps nécessaire à l’Autorité pour évaluer ce rapport et à la Commission pour prendre sa décision, il convient de proroger la validité de ces LMR jusqu’au 30 septembre 2014.

(14)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l'espèce, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(15)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(16)

Pour des raisons de sécurité juridique, la modification concernant le 2-phénylphénol s’applique à partir du 1er octobre 2012.

(17)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le point 1) a) de l’annexe s’applique à partir du 1er octobre 2012.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ametoctradin in various commodities», EFSA Journal 2012;10(6):2771 [43 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2771.

 

«Reasoned opinion of EFSA: Potential inclusion of the microorganism Aureobasidium pullulans strains DSM 14940 and DSM 14941 in Annex IV of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2011;9(11):2435 [25 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2011.2435.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for bixafen in oilseed rape, linseed, poppy seed and mustard seed», EFSA Journal 2012; 10(7):2844 [28 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2844.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for cyproconazole in poppy seed», EFSA Journal 2012; 10(7):2834 [26 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2834.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for difenoconazole in raspberries, blackberries and cucurbits (edible peel)», EFSA Journal 2012; 10(8):2867 [30 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2867.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for diquat in borage (including echium (Echium plantagineum))», EFSA Journal 2012; 10(5):2711 [24 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2711.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dithiocarbamates (expressed as carbon disulfide) in bulb vegetables, cucurbits and asparagus», EFSA Journal 2012;10(7):2846 [36 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2846.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for epoxiconazole in products of animal origin», EFSA Journal 2012;10(6):2795 [34 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2795.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for folpet in wine grapes», EFSA Journal 2012;10(6):2769 [31 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2769.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propamocarb in radishes and kale», EFSA Journal 2012;10(4):2684 [30 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2684. «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for spinosad in celery, fennel, raspberries and blackberries», EFSA Journal 2012;10(6):2770 [27 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2770.

 

«Reasoned opinion on the modification of MRLs for spirodiclofen in strawberries bananas, avocado, mango and papaya», EFSA Journal 2012;10(7):2821 [30 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2821.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebufenpyrad in cucumbers and courgettes», EFSA Journal 2012;10(6):2793 [25 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2793.

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for tetraconazole in rape seed», EFSA Journal 2012;10(7):2842 [31 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2842.


ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

(1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)

La colonne relative au 2-phénylphénol est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (1)

phényl-2 phénol

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

0110000

(i)

Agrumes

5 (+)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

0110990

Autres

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,1 (2)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de Pécan

 

0120090

Pignons

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,05 (2)

0130010

Pommes (Pommette)

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 (3)

0130050

Nèfles du Japon

 (3)

0130990

Autres

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

0,05 (2)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

 

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

 

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

 

0140990

Autres

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

0,05 (2)

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

(b)

Fraises

 

0153000

(c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

 

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

 

0153990

Autres

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

 

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

 

0154050

Cynorhodons

 (3)

0154060

Mûres (Arbouse)

 (3)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

 (3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

 (3)

0154990

Autres

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,05 (2)

0161000

(a)

Peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 (3)

0161060

Kaki

 (3)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

 (3)

0161990

Autres

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

0162010

Kiwis

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

0162030

Fruits de la passion

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (3)

0162050

Caïnite

 (3)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 (3)

0162990

Autres

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 (3)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 (3)

0163080

Ananas

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 (3)

0163100

Durion

 (3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (3)

0163990

Autres

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

0,05 (2)

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

(a)

Pommes de terre

 

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

0212040

Arrow-root

 (3)

0212990

Autres

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

0213010

Betterave

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves

 

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

 

0213050

Topinam-bours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine

 

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

 

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

0220010

Ail

 

0220020

Oignons (Oignons argentés)

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

 

0220990

Autres

 

0230000

iii)

Légumes-fruits

 

0231000

(a)

Solanacées

 

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

 

0231020

Poivrons (Chilis)

 

0231030

Aubergines (Pepino)

 

0231040

Okras, camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

0232990

Autres

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

 

0233010

Melons (Kiwano)

 

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

(d)

Maïs doux

 

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

 

0240000

(iv)

Brassicées

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

 

0242990

Autres

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

 

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

 

0243990

Autres

 

0244000

(d)

Choux-raves

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

0251010

Mâche (Laitue italienne)

 

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

 

0251040

Cresson

 

0251050

Cresson de terre

 (3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

 

0251070

Moutarde brune

 (3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

 

0251990

Autres

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

 

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

 (3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

 

0252990

Autres

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (3)

0254000

(d)

Cresson d’eau

 

0255000

(e)

Endives, witloof

 

0256000

(f)

Fines herbes

 

0256010

Cerfeuil

 

0256020

Ciboulette

 

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

0256040

Persil

 

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 (3)

0256060

Romarin

 (3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 (3)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 (3)

0256090

Feuilles de laurier

 (3)

0256100

Estragon (Hysope)

 (3)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

 

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

 

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

 

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleri

 

0270040

Fenouil

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbe

 

0270080

Pousses de bambou

 (3)

0270090

Cœurs de palmier

 (3)

0270990

Autres

 

0280000

(viii)

Champignons

 

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

0280990

Autres

 

0290000

(ix)

Algues

 (3)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

 

0300040

Lupins

 

0300990

Autres

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

(i)

Graines oléagineuses

0,1 (2)

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

 

0401110

Carthame

 (3)

0401120

Bourrache

 (3)

0401130

Cameline

 (3)

0401140

Chènevis

 

0401150

Ricin

 (3)

0401990

Autres

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

0,05 (2)

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (3)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (3)

0402040

Kapok

 (3)

0402990

Autres

0,1 (3)

0500000

5.

CÉRÉALES

0,05 (2)

0500010

Orge

 

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

 

0500030

Maïs

 

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

 

0500050

Avoine

 

0500060

Riz

 

0500070

Seigle

 

0500080

Sorgho

 

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

 

0500990

Autres

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,1 (2)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

0620000

(ii)

Grains de café

 (3)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (3)

0631000

(a)

Fleurs

 (3)

0631010

Fleurs de camomille

 (3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (3)

0631030

Pétales de rose

 (3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

 (3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (3)

0631990

Autres

 (3)

0632000

(b)

Feuilles

 (3)

0632010

Feuilles de fraisier

 (3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

 (3)

0632030

Maté

 (3)

0632990

Autres

 (3)

0633000

(c)

Racines

 (3)

0633010

Racine de valériane

 (3)

0633020

Racine de ginseng

 (3)

0633990

Autres

 (3)

0639000

(d)

Autres infusions

 (3)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (3)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (3)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,1 (2)

0800000

8.

ÉPICES

 (3)

0810000

(i)

Graines

 (3)

0810010

Anis

 (3)

0810020

Carvi noir

 (3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

 (3)

0810040

Graines de coriandre

 (3)

0810050

Graines de cumin

 (3)

0810060

Graines d’aneth

 (3)

0810070

Graines de fenouil

 (3)

0810080

Fenugrec

 (3)

0810090

Noix muscade

 (3)

0810990

Autres

 (3)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (3)

0820030

Carvi

 (3)

0820040

Cardamome

 (3)

0820050

Baies de genièvre

 (3)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

 (3)

0820070

Gousses de vanille

 (3)

0820080

Tamarin

 (3)

0820990

Autres

 (3)

0830000

(iii)

Écorces

 (3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

 (3)

0830990

Autres

 (3)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (3)

0840010

Réglisse

 (3)

0840020

Gingembre

 (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (3)

0840040

Raifort

 (3)

0840990

Autres

 (3)

0850000

(v)

Boutons

 (3)

0850010

Clous de girofle

 (3)

0850020

Câpres

 (3)

0850990

Autres

 (3)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (3)

0860010

Safran

 (3)

0860990

Autres

 (3)

0870000

(vii)

Arille

 (3)

0870010

Macis

 (3)

0870990

Autres

 (3)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (3)

0900010

Betterave sucrière

 (3)

0900020

Canne à sucre

 (3)

0900030

Racines de chicorée

 (3)

0900990

Autres

 (3)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (2)

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

1011000

(a)

Porcins

 

1011010

Viande

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

1011030

Foie

 

1011040

Reins

 

1011050

Abats comestibles

 

1011990

Autres

 

1012000

(b)

Bovins

 

1012010

Viande

 

1012020

Graisse

 

1012030

Foie

 

1012040

Reins

 

1012050

Abats comestibles

 

1012990

Autres

 

1013000

(c)

Ovins

 

1013010

Viande

 

1013020

Graisse

 

1013030

Foie

 

1013040

Reins

 

1013050

Abats comestibles

 

1013990

Autres

 

1014000

(d)

Caprins

 

1014010

Viande

 

1014020

Graisse

 

1014030

Foie

 

1014040

Reins

 

1014050

Abats comestibles

 

1014990

Autres

 

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (3)

1015010

Viande

 (3)

1015020

Graisse

 (3)

1015030

Foie

 (3)

1015040

Reins

 (3)

1015050

Abats comestibles

 (3)

1015990

Autres

 (3)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

1016010

Viande

 

1016020

Graisse

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles

 

1016990

Autres

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

 (3)

1017010

Viande

 (3)

1017020

Graisse

 (3)

1017030

Foie

 (3)

1017040

Reins

 (3)

1017050

Abats comestibles

 (3)

1017990

Autres

 (3)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

 

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

 

1030010

Poulet

 

1030020

Canard

 (3)

1030030

Oie

 (3)

1030040

Caille

 (3)

1030990

Autres

 (3)

1040000

(iv)

Miel (Gelée royale, pollen)

 (3)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

 (3)

1060000

(vi)

Escargots

 (3)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (3)

phényl-2 phénol

(+)

LMR applicable jusqu’au 30 septembre 2014 en attendant la soumission et l’évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation.

0110000

(i)

Agrumes

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres»

b)

les colonnes relatives aux dithiocarbamates et au folpet sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (4)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame)

Folpet

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

 

0110000

(i)

Agrumes

5

0,02 (5)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

 

0,02 (5)

0120010

Amandes

0,05 (5)

 

0120020

Noix du Brésil

0,05 (5)

 

0120030

Noix de cajou

0,05 (5)

 

0120040

Châtaignes

0,05 (5)

 

0120050

Noix de coco

0,05 (5)

 

0120060

Noisettes (Aveline)

0,05 (5)

 

0120070

Noix de Queensland

0,05 (5)

 

0120080

Noix de Pécan

0,05 (5)

 

0120090

Pignons

0,05 (5)

 

0120100

Pistaches

0,05 (5)

 

0120110

Noix communes

0,1

 

0120990

Autres

0,05 (5)

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

5

3 (+)

0130010

Pommes (Pommette)

 

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 (6)

 (6)

0130050

Nèfles du Japon

 (6)

 (6)

0130990

Autres

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

 

0140010

Abricots

2 (+)

0,02 (5)

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

2 (+)

2

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

2 (+)

0,02 (5)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

2 (+)

0,02 (5)

0140990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

5 (+)

 

0151010

Raisins de table

 

0,02 (5)

0151020

Raisins de cuve

 

10

0152000

(b)

Fraises

10 (+)

3 (+)

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,05 (5)

 

0153010

Mûres

 

3 (+)

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

 

0,02 (5)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

 

3 (+)

0153990

Autres

 

0,02 (5)

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

 

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

5

0,02 (5)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

5

0,02 (5)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

5 (+)

3 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

5

3 (+)

0154050

Cynorhodons

 (6)

 (6)

0154060

Mûres (Arbouse)

 (6)

 (6)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

 (6)

 (6)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

 (6)

 (6)

0154990

Autres

5

0,02 (5)

0160000

(vi)

Fruits divers

 

0,02 (5)

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

0161010

Dattes

0,05 (5)

 

0161020

Figues

0,05 (5)

 

0161030

Olives de table

5 (+)

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0,05 (5)

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 (6)

 (6)

0161060

Kaki

 (6)

 (6)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

 (6)

 (6)

0161990

Autres

0,05 (5)

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

0,05 (5)

 

0162010

Kiwis

 

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (6)

 (6)

0162050

Caïnite

 (6)

 (6)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 (6)

 (6)

0162990

Autres

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

0163010

Avocats

0,05 (5)

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

2 (+)

 

0163030

Mangues

2 (+)

 

0163040

Papayes

7 (+)

 

0163050

Grenades

0,05 (5)

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 (6)

 (6)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 (6)

 (6)

0163080

Ananas

0,05 (5)

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 (6)

 (6)

0163100

Durion

 (6)

 (6)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (6)

 (6)

0163990

Autres

0,05 (5)

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

0,3 (+)

0,1

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,05 (5)

0,02 (5)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

 

0212040

Arrow-root

 (6)

 (6)

0212990

Autres

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

0,02 (5)

0213010

Betterave

0,5 (+)

 

0213020

Carottes

0,2 (+)

 

0213030

Céleris-raves

0,3 (+)

 

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,2 (+)

 

0213050

Topinam-bours

0,05 (5)

 

0213060

Panais

0,2 (+)

 

0213070

Persil à grosse racine

0,2 (+)

 

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

2 (+)

 

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,2 (+)

 

0213100

Rutabagas

0,05 (5)

 

0213110

Navets

0,05 (5)

 

0213990

Autres

0,05 (5)

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

 

0220010

Ail

0,6 (+)

0,1

0220020

Oignons (Oignons argentés)

1 (+)

0,1

0220030

Échalotes

1 (+)

0,02 (5)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

1 (+)

0,02 (5)

0220990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0230000

iii)

Légumes-fruits

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

3 (+)

3 (+)

0231020

Poivrons (Chilis)

5 (+)

0,02 (5)

0231030

Aubergines (Pepino)

3 (+)

0,02 (5)

0231040

Okras, camboux

0,5 (+)

0,02 (5)

0231990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

2 (+)

0,02 (5)

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

1,5 (+)

1

0233010

Melons (Kiwano)

 

 

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

0,05 (5)

0,02 (5)

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,05 (5)

0,02 (5)

0240000

(iv)

Brassicées

 

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

1 (+)

0,02 (5)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

0,02 (5)

0242010

Choux de Bruxelles

2 (+)

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

3 (+)

 

0242990

Autres

0,05 (5)

 

0243000

(c)

Choux feuilles

0,5 (+)

0,02 (5)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

 

 

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

1 (+)

0,05

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

5 (+)

 

0251010

Mâche (Laitue italienne)

 

0,02 (5)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

 

2

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

 

0,02 (5)

0251040

Cresson

 

0,02 (5)

0251050

Cresson de terre

 (6)

 (6)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

 

0,02 (5)

0251070

Moutarde brune

 (6)

 (6)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

 

0,02 (5)

0251990

Autres

 

0,02 (5)

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0,05 (5)

10

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

 (6)

 (6)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,05 (5)

0,02 (5)

0252990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (6)

 (6)

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,3 (+)

0,02(*’)

0255000

(e)

Endives, witloof

0,5 (+)

0,02(*’)

0256000

(f)

Fines herbes

5 (+)

0,02(*’)

0256010

Cerfeuil

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

 

0256040

Persil

 

 

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 (6)

 (6)

0256060

Romarin

 (6)

 (6)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 (6)

 (6)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 (6)

 (6)

0256090

Feuilles de laurier

 (6)

 (6)

0256100

Estragon (Hysope)

 (6)

 (6)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

 

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

1 (+)

2 (+)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,1 (+)

2 (+)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

1 (+)

0,02 (5)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,2 (+)

0,02 (5)

0260050

Lentilles

0,05 (5)

0,02 (5)

0260990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

 

0,02 (5)

0270010

Asperges

0,5 (+)

 

0270020

Cardons

0,05 (5)

 

0270030

Céleri

0,05 (5)

 

0270040

Fenouil

0,05 (5)

 

0270050

Artichauts

0,05 (5)

 

0270060

Poireaux

3 (+)

 

0270070

Rhubarbe

0,5 (+)

 

0270080

Pousses de bambou

 (6)

 (6)

0270090

Cœurs de palmier

 (6)

 (6)

0270990

Autres

0,05 (5)

 

0280000

(viii)

Champignons

0,05 (5)

0,02 (5)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

 

0280990

Autres

 

 

0290000

(ix)

Algues

 (6)

 (6)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0,02 (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,1 (+)

 

0300020

Lentilles

0,05 (5)

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,1 (+)

 

0300040

Lupins

0,05 (5)

 

0300990

Autres

0,05 (5)

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,02 (5)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

0,1 (5)

 

0401020

Arachides

0,1 (5)

 

0401030

Graines de pavot

0,1 (5)

 

0401040

Graines de sésame

0,1 (5)

 

0401050

Graines de tournesol

0,1 (5)

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,5 (+)

 

0401070

Fèves de soja

0,1 (5)

 

0401080

Graines de moutarde

0,1 (5)

 

0401090

Graines de coton

0,1 (5)

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,1 (5)

 

0401110

Carthame

 (6)

 (6)

0401120

Bourrache

 (6)

 (6)

0401130

Cameline

 (6)

 (6)

0401140

Chènevis

0,1 (5)

 

0401150

Ricin

 (6)

 (6)

0401990

Autres

0,1 (5)

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

5 (+)

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (6)

 (6)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (6)

 (6)

0402040

Kapok

 (6)

 (6)

0402990

Autres

0,1 (5)

 

0500000

5.

CÉRÉALES

 

 

0500010

Orge

2 (+)

2

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,05 (5)

0,02 (5)

0500030

Maïs

0,05 (5)

0,02 (5)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,05 (5)

0,02 (5)

0500050

Avoine

2 (+)

0,02 (5)

0500060

Riz

0,05 (5)

0,02 (5)

0500070

Seigle

1 (+)

0,02 (5)

0500080

Sorgho

0,05 (5)

0,02 (5)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

1 (+)

2

0500990

Autres

0,05 (5)

0,02 (5)

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,1 (5)

0,05 (5)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

0620000

(ii)

Grains de café

 (6)

 (6)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (6)

 (6)

0631000

(a)

Fleurs

 (6)

 (6)

0631010

Fleurs de camomille

 (6)

 (6)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (6)

 (6)

0631030

Pétales de rose

 (6)

 (6)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

 (6)

 (6)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (6)

 (6)

0631990

Autres

 (6)

 (6)

0632000

(b)

Feuilles

 (6)

 (6)

0632010

Feuilles de fraisier

 (6)

 (6)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

 (6)

 (6)

0632030

Maté

 (6)

 (6)

0632990

Autres

 (6)

 (6)

0633000

(c)

Racines

 (6)

 (6)

0633010

Racine de valériane

 (6)

 (6)

0633020

Racine de ginseng

 (6)

 (6)

0633990

Autres

 (6)

 (6)

0639000

(d)

Autres infusions

 (6)

 (6)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (6)

 (6)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (6)

 (6)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

25 (+)

150

0800000

8.

ÉPICES

 (6)

 (6)

0810000

(i)

Graines

 (6)

 (6)

0810010

Anis

 (6)

 (6)

0810020

Carvi noir

 (6)

 (6)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

 (6)

 (6)

0810040

Graines de coriandre

 (6)

 (6)

0810050

Graines de cumin

 (6)

 (6)

0810060

Graines d’aneth

 (6)

 (6)

0810070

Graines de fenouil

 (6)

 (6)

0810080

Fenugrec

 (6)

 (6)

0810090

Noix muscade

 (6)

 (6)

0810990

Autres

 (6)

 (6)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (6)

 (6)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (6)

 (6)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (6)

 (6)

0820030

Carvi

 (6)

 (6)

0820040

Cardamome

 (6)

 (6)

0820050

Baies de genièvre

 (6)

 (6)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

 (6)

 (6)

0820070

Gousses de vanille

 (6)

 (6)

0820080

Tamarin

 (6)

 (6)

0820990

Autres

 (6)

 (6)

0830000

(iii)

Écorces

 (6)

 (6)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

 (6)

 (6)

0830990

Autres

 (6)

 (6)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (6)

 (6)

0840010

Réglisse

 (6)

 (6)

0840020

Gingembre

 (6)

 (6)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (6)

 (6)

0840040

Raifort

 (6)

 (6)

0840990

Autres

 (6)

 (6)

0850000

(v)

Boutons

 (6)

 (6)

0850010

Clous de girofle

 (6)

 (6)

0850020

Câpres

 (6)

 (6)

0850990

Autres

 (6)

 (6)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (6)

 (6)

0860010

Safran

 (6)

 (6)

0860990

Autres

 (6)

 (6)

0870000

(vii)

Arille

 (6)

 (6)

0870010

Macis

 (6)

 (6)

0870990

Autres

 (6)

 (6)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (6)

 (6)

0900010

Betterave sucrière

 (6)

 (6)

0900020

Canne à sucre

 (6)

 (6)

0900030

Racines de chicorée

 (6)

 (6)

0900990

Autres

 (6)

 (6)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (5)

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

1011010

Viande

 

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

1012010

Viande

 

 

1012020

Graisse

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

(c)

Ovins

 

 

1013010

Viande

 

 

1013020

Graisse

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

(d)

Caprins

 

 

1014010

Viande

 

 

1014020

Graisse

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (6)

 (6)

1015010

Viande

 (6)

 (6)

1015020

Graisse

 (6)

 (6)

1015030

Foie

 (6)

 (6)

1015040

Reins

 (6)

 (6)

1015050

Abats comestibles

 (6)

 (6)

1015990

Autres

 (6)

 (6)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

1016010

Viande

 

 

1016020

Graisse

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

 (6)

 (6)

1017010

Viande

 (6)

 (6)

1017020

Graisse

 (6)

 (6)

1017030

Foie

 (6)

 (6)

1017040

Reins

 (6)

 (6)

1017050

Abats comestibles

 (6)

 (6)

1017990

Autres

 (6)

 (6)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

 

 

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

 

 

1030010

Poulet

 

 

1030020

Canard

 (6)

 (6)

1030030

Oie

 (6)

 (6)

1030040

Caille

 (6)

 (6)

1030990

Autres

 (6)

 (6)

1040000

(iv)

Miel (Gelée royale, pollen)

 (6)

 (6)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

 (6)

 (6)

1060000

(vi)

Escargots

 (6)

 (6)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (6)

 (6)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

0140010

Abricots

(+)

(mz, me, pr, t, z)

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, t)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, me, t, z)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz, me, pr, t)

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(t)

0152000

(b)

Fraises

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, pr)

0161030

Olives de table

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, me, t)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0163030

Mangues

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0163040

Papayes

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz, me, pr)

0211000

(a)

Pommes de terre

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213010

Betterave

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213020

Carottes

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, me, pr, t)

0213030

Céleris-raves

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213060

Panais

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213070

Persil à grosse racine

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

0220010

Ail

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0220030

Échalotes

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz, me, pr)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, pr)

0231020

Poivrons (Chilis)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, me)

0231030

Aubergines (Pepino)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0231040

Okras, camboux

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, pr)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(me) Entre parenthèses, l'origine des résidus (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

0233010

Melons (Kiwano)

0233020

Potirons (Courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

(+)

(mz)

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0242010

Choux de Bruxelles

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0243000

(c)

Choux feuilles

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0244000

(d)

Choux-raves

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, me, t)

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0254000

(d)

Cresson d’eau

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0255000

(e)

Endives, witloof

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, me)

0256000

(f)

Fines herbes

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0270010

Asperges

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0270060

Poireaux

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0270070

Rhubarbe

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(mz, pr)

0402010

Olives à huile

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0500010

Orge

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0500050

Avoine

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0500070

Seigle

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(ma, mz)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

(+)

(pr)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

(+)

Entre parenthèses: origine des résidus (ma: manèbe mz: mancozèbe me: métirame pr: propinèbe t: thirame z: zirame).

Folpet

(+)

Somme du captane et du folpet.

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0152000

(b)

Fraises

0153010

Mûres

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))