TEXTE consolidé: 32005R0396 — FR

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concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil

Le présent règlement établit, conformément aux principes généraux énoncés dans le règlement (CE) no 178/2002, et notamment la nécessité d'assurer un degré élevé de protection des consommateurs, des dispositions communautaires harmonisées relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale.

1. Le présent règlement s'applique aux produits d'origine végétale ou animale ou aux parties de ceux-ci, couverts par l'annexe I et destinés à être utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux frais, transformés et/ou composites, et dans ou sur lesquels peuvent se trouver des résidus de pesticides.

2. Le présent règlement ne s'applique pas aux produits couverts par l'annexe I lorsqu'il est dûment prouvé qu'ils sont destinés:

3. Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides établies conformément au présent règlement ne s'appliquent pas aux produits couverts par l'annexe I destinés à l'exportation vers des pays tiers et traités avant l'exportation, lorsqu'il a été prouvé d'une manière satisfaisante que le pays tiers de destination exige ou accepte ce traitement particulier afin de prévenir l'introduction d'organismes nuisibles sur son territoire.

4. Le présent règlement s'applique sans préjudice des directives 98/8/CE ( 1 ) et 2002/32/CE et du règlement (CEE) no 2377/90 ( 2 ).

1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.

1. Les produits, groupes de produits et/ou parties de produits visés à l'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent les LMR harmonisées sont définis et couverts par l'annexe I. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3. À l'annexe I figurent l'ensemble des produits pour lesquels des LMR sont établies ainsi que les autres produits pour lesquels il convient d'appliquer des LMR harmonisées, notamment compte tenu de la place qu'ils occupent dans le régime alimentaire des consommateurs ou dans les échanges commerciaux. Les produits sont classés par groupes de manière à permettre dans la mesure du possible l'établissement de LMR pour un groupe de produits similaires ou apparentés.

2. L'annexe I est établie la première fois dans un délai de trois mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement et elle est révisée s'il y a lieu, notamment à la demande d'un État membre.

1. Les substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR sont définies et insérées dans la liste figurant à l'annexe IV du présent règlement, compte tenu des utilisations de ces substances actives et des éléments visés à l'article 14, paragraphe 2, points a), c) et d). Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.

2. L'annexe IV est établie la première fois dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.

1. Lorsqu'un État membre envisage d'accorder une autorisation ou une autorisation provisoire concernant l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique conformément à la directive 91/414/CEE, il examine si, à la suite de cette utilisation, il y a lieu de modifier une LMR existante figurant à l'annexe II ou à l'annexe III du présent règlement, s'il est nécessaire d'établir une nouvelle LMR ou si la substance active doit être inscrite à l'annexe IV. Au besoin, il demande à la partie sollicitant l'autorisation de présenter une demande conformément à l'article 7.

2. Toutes parties justifiant, par des éléments de preuve suffisants, d'un intérêt légitime en matière de santé, y compris les organisations de la société civile et les parties ayant un intérêt commercial, telles que celles qui fabriquent, cultivent, importent ou produisent les produits visés à l'annexe I, peuvent également adresser une demande à un État membre conformément à l'article 7.

3. Lorsqu'un État membre juge qu'il est nécessaire d'établir, de modifier ou de supprimer une LMR, il peut également compiler et évaluer une demande d'établissement, de modification ou de suppression de cette LMR conformément à l'article 7.

4. Les demandes de tolérances à l'importation sont présentées aux États membres rapporteurs désignés conformément à la directive 91/414/CEE ou, si aucun rapporteur n'a été désigné, les demandes sont présentées aux États membres désignés par la Commission selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, du présent règlement, à la demande du demandeur. De telles demandes sont présentées conformément à l'article 7 du présent règlement.

Toutefois, si des données pertinentes ont déjà été rendues publiques, notamment lorsqu'une substance active a déjà été évaluée conformément à la directive 91/414/CEE ou lorsqu'il existe une CXL et que de telles données sont présentées par le demandeur, un État membre peut également utiliser ces informations pour évaluer une demande. Dans ce type de cas, le rapport d'évaluation est assorti d'une mention justifiant l'utilisation ou la non-utilisation de ces données.

2. L'État membre qui évalue la demande peut, s'il y a lieu, exiger du demandeur qu'il fournisse des informations complémentaires aux informations requises au paragraphe 1 dans un délai qu'il aura précisé et qui ne peut en aucun cas excéder deux ans.

1. L'État membre auquel une demande conforme à l'article 7 est soumise en application de l'article 6 la transmet en copie sans délai à l'Autorité et à la Commission et établit un rapport d'évaluation dans les meilleurs délais.

2. Les demandes sont évaluées conformément aux dispositions pertinentes des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytopharmaceutiques énoncés à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, ou à des principes d'évaluation spécifiques à fixer par un règlement de la Commission. Ledit règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

3. Par dérogation au paragraphe 1 et à la suite d'un accord passé entre les États membres concernés, la demande peut être évaluée par l'État membre rapporteur désigné conformément à la directive 91/414/CEE pour la substance active concernée.

4. Lorsqu'un État membre rencontre des difficultés pour évaluer une demande ou afin d'éviter une répétition du travail, il est possible de décider, selon la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, quel État membre évaluera des demandes particulières.

1. Après avoir achevé le rapport d'évaluation, l'État membre transmet ce dernier à la Commission. La Commission informe sans tarder les États membres et communique la demande, le rapport d'évaluation et le dossier à l'appui à l'Autorité.

2. L'Autorité adresse par écrit et sans tarder au demandeur, à l'État membre qui a évalué la demande et à la Commission un accusé de réception de la demande. Cet accusé de réception indique la date à laquelle ladite demande et les documents d'accompagnement sont parvenus à l'Autorité.

1. L'Autorité évalue les demandes et les rapports d'évaluation et émet un avis motivé sur, en particulier, les risques que comporte pour le consommateur, et le cas échéant pour les animaux, l'établissement, la modification ou la suppression d'une LMR. Cet avis comprend:

2. L'Autorité transmet au demandeur, à la Commission et aux États membres son avis motivé, dans lequel elle indique précisément la base sur laquelle chaque conclusion se fonde.

3. Sans préjudice de l'article 39 du règlement (CE) no 178/2002, l'Autorité rend public son avis motivé.

Délais impartis à l'Autorité pour la remise des avis concernant les demandes de LMR

1. L'Autorité émet, conformément à l'article 10, un avis motivé dès que possible et au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la date de réception de la demande.

À titre exceptionnel, lorsque des évaluations plus détaillées sont nécessaires, le délai visé au premier alinéa peut être étendu à six mois à compter de la date de réception de la demande valable.

2. Toute demande d'informations complémentaires présentée par l'Autorité a pour effet de suspendre le délai prévu au paragraphe 1 jusqu'à ce que les informations réclamées aient été fournies. La suspension de ce délai est soumise à l'article 13.

1. Dans un délai de douze mois à compter de la date d'inscription ou de non-inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 91/414/CEE après l'entrée en vigueur du présent règlement, l'Autorité adresse un avis motivé, fondé en particulier sur le rapport d'évaluation pertinent élaboré en vertu de la directive 91/414/CEE, à la Commission et aux États membres en ce qui concerne:

2. Pour les substances déjà inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE avant l'entrée en vigueur du présent règlement, l'avis visé au paragraphe 1 du présent article est rendu dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.

Lorsque l'Autorité prend une décision, ou néglige d'agir, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le présent règlement, cette décision ou cette omission peut faire l'objet d'un contrôle administratif de la part de la Commission, agissant de sa propre initiative ou à la demande d'un État membre ou de toute personne directement et individuellement concernée.

La Commission est saisie d'une demande à cet effet dans un délai de deux mois à compter du jour où la partie intéressée a eu connaissance de l'acte ou de l'omission en cause.

La Commission prend une décision dans les deux mois et exige, le cas échéant, que l'Autorité retire sa décision ou remédie à cette omission dans un délai déterminé.

1. À la réception d'un avis de l'Autorité et compte tenu de cet avis, un des actes suivants est élaboré, sans tarder et au plus tard dans un délai de trois mois, par la Commission:

3. La Commission peut exiger à tout moment que le demandeur ou l'Autorité lui fournisse des informations complémentaires. La Commission met à la disposition des États membres et de l'Autorité toute information complémentaire reçue.

2. Lorsqu'une LMR provisoire est établie conformément au paragraphe 1, point b), elle est supprimée de l'annexe III par le biais d'un règlement un an après la date d'inscription ou de non-inscription de la substance active concernée à l'annexe I de la directive 91/414/CEE. Ce règlement, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêté en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.

Toutefois, lorsqu'un ou plusieurs États membres en font la demande, la LMR provisoire peut être maintenue une année supplémentaire en attendant d'avoir la confirmation que des études scientifiques nécessaires pour appuyer une demande d'établissement d'une LMR ont été entreprises. Dans les cas où une telle confirmation est fournie, la durée d'inscription d'une LMR provisoire est prolongée de deux années, à condition qu'aucun problème de sécurité inacceptable pour les consommateurs n'ait été mis en évidence.

1. Le règlement visé à l'article 14, paragraphe 1, peut également fixer une LMR provisoire qui doit être inscrite à l'annexe III dans les cas suivants:

2. Toute insertion de LMR provisoires conformément au paragraphe 1 est subordonnée à l'avis de l'Autorité, aux données de surveillance et aux résultats d'une évaluation prouvant l'absence de risques inacceptables pour les consommateurs ou les animaux.

La prorogation de la validité des LMR provisoires visées au paragraphe 1, points a), b), c) et d), est réexaminée au moins une fois tous les dix ans et ces LMR sont, selon le cas, modifiées ou supprimées.

Les LMR visées au paragraphe 1, point e), sont réexaminées à l'expiration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable. Les LMR visées au paragraphe 1, point f), sont réexaminées après achèvement et évaluation des études scientifiques, au plus tard quatre ans après leur inscription à l'annexe III.

Modifications des LMR à la suite d'une révocation des autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques

Les modifications apportées aux annexes II ou III, nécessaires pour supprimer une LMR à la suite de la révocation d'une autorisation existante applicable à un produit phytopharmaceutique, peuvent être adoptées sans que l'avis de l'Autorité ne soit sollicité.

1. À compter de la date à laquelle les produits visés à l'annexe I sont mis sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux, ou sont utilisés comme aliments pour animaux, ils ne contiennent aucun résidu de pesticide dont le niveau excède:

2. Les États membres ne peuvent interdire ou empêcher sur leur territoire que les produits visés à l'annexe I soient mis sur le marché ou donnés en nourriture à des animaux producteurs de denrées alimentaires au motif qu'ils contiennent des résidus de pesticides, pour autant que:

3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent autoriser sur leur propre territoire, après un traitement par fumigation postérieur à la récolte, les résidus de substance active qui dépassent les limites fixées aux annexes II et III pour un produit couvert par l'annexe I, lorsque ces combinaisons substance active/produit sont inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, pour autant que:

Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement et définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

4. Dans des cas exceptionnels, notamment à la suite de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques conformément à l'article 8, paragraphe 4, de la directive 91/414/CEE ou en exécution des obligations prévues à la directive 2000/29/CE du Conseil ( 3 ), un État membre peut accorder, sur son territoire, l'autorisation de mettre sur le marché et/ou de donner pour nourriture à des animaux des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux traités, non conformes aux dispositions du paragraphe 1, pour autant que ces denrées alimentaires ou ces aliments pour animaux ne représentent pas un risque inacceptable. Ces autorisations sont immédiatement notifiées aux autres États membres, à la Commission et à l'Autorité, accompagnées d'une évaluation appropriée des risques, à examiner sans retard indu en vue de la fixation d'une LMR provisoire pour une période donnée ou de l'adoption de toute mesure jugée nécessaire à l'égard de ces produits. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4. Pour des raisons d'urgence impérieuses, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 45, paragraphe 5, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs.

Il est interdit de transformer et/ou de mélanger, pour les diluer avec des produits semblables ou d'autres produits, les produits couverts par l'annexe I, qui ne sont pas conformes à l'article 18, paragraphe 1, ou à l'article 20, en vue de les mettre sur le marché en tant que denrées alimentaires ou aliments pour animaux ou de les utiliser comme aliments pour animaux.

1. Lorsque les LMR pour les denrées alimentaires ou aliments pour animaux, transformés et/ou composites, ne sont pas fixées dans les annexes II ou III, les LMR applicables sont celles prévues à l'article 18, paragraphe 1, pour le produit correspondant couvert par l'annexe I, compte tenu des variations du niveau des résidus de pesticides imputables au processus de transformation et/ou de mélange.

2. Les facteurs de concentration ou de dilution spécifiques applicables à certaines opérations de transformation et/ou de mélange ou à certains produits transformés et/ou composites peuvent être ajoutés à la liste figurant à l'annexe VI. Cette mesure, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'INTRODUCTION DES LMR EXISTANTES DANS LE PRÉSENT RÈGLEMENT

1. Les LMR applicables aux produits couverts par l'annexe I sont établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe II, en y intégrant les LMR prévues conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, compte tenu des critères énumérés à l'article 14, paragraphe 2, du présent règlement. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

2. L'annexe II est établie dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement.

1. Les LMR provisoires applicables aux substances actives dont l'inscription ou la non-inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE n'a pas encore été décidée sont établies la première fois et insérées dans la liste figurant à l'annexe III du présent règlement, à moins qu'elles ne figurent déjà à l'annexe II, compte tenu des informations fournies par les États membres, le cas échéant de l'avis motivé visé à l'article 24, des facteurs visés à l'article 14, paragraphe 2, et des LMR suivantes:

Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3.

2. L'annexe III est établie dans un délai de douze mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement conformément aux articles 23, 24 et 25.

Lorsqu'une substance active n'est pas encore inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE et qu'un État membre a fixé, au plus tard à la date d'entrée en vigueur de l'annexe I du présent règlement, une LMR nationale pour cette substance active pour un produit visé à l'annexe I du présent règlement, ou a décidé qu'aucune LMR n'était nécessaire pour cette substance active, l'État membre concerné notifie à la Commission, sous une forme et à une date arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, la LMR nationale, ou le fait qu'aucune LMR n'est nécessaire pour une substance active et, le cas échéant, à la demande de la Commission:

1. L'Autorité adresse à la Commission un avis motivé concernant les risques potentiels pour la santé des consommateurs découlant des:

2. L'Autorité établit l'avis motivé visé au paragraphe 1 en prenant en considération les connaissances scientifiques et techniques disponibles, et notamment les informations fournies par les États membres conformément à l'article 23.

Compte tenu de l'avis de l'Autorité, si un tel avis est nécessaire, des LMR provisoires pour les substances actives visées à l'article 23 peuvent être établies et insérées dans la liste figurant à l'annexe III conformément à l'article 22, paragraphe 1, ou, s'il y a lieu, la substance active peut être inscrite à l'annexe IV conformément à l'article 5, paragraphe 1. Les LMR provisoires sont fixées au niveau le plus faible que tous les États membres peuvent atteindre sur la base des BPA.

1. Sans préjudice de la directive 96/23/CE ( 4 ), les États membres procèdent à des contrôles officiels des résidus de pesticides afin d'assurer le respect du présent règlement, conformément aux dispositions pertinentes de la législation communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.

2. Ces contrôles des résidus de pesticides consistent notamment à prélever des échantillons et ensuite à les soumettre à des analyses et à identifier les pesticides qui y sont présents ainsi que leurs niveaux de résidus respectifs. Ces contrôles sont réalisés également sur les lieux où les produits sont distribués au consommateur.

1. Chaque État membre prélève un nombre et un éventail suffisants d'échantillons de manière à ce que les résultats de l'étude soient représentatifs du marché, en tenant compte des résultats des programmes de contrôle précédents. Ce prélèvement d'échantillons est effectué dans un lieu aussi proche que possible du lieu de fourniture, afin de pouvoir prendre ultérieurement toute mesure coercitive.

2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant et déterminant les méthodes d'échantillonnage nécessaires aux fins du contrôle des résidus de pesticides dans les produits, autres que celles prévues à la directive 2002/63/CE de la Commission ( 5 ), sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, du présent règlement.

1. Les méthodes d'analyse des résidus de pesticides satisfont aux critères énoncés dans les dispositions pertinentes de la législation communautaire concernant les contrôles officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.

2. Des directives techniques concernant les critères de validation spécifiques et les procédures de contrôle de la qualité applicables aux méthodes d'analyse permettant de déterminer la présence de résidus de pesticides peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.

3. Tous les laboratoires chargés de l'analyse des échantillons aux fins des contrôles officiels des résidus de pesticides participent aux essais d'aptitude communautaires applicables aux résidus de pesticides, organisés par la Commission.

1. La Commission établit un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, qui désigne les échantillons à prendre en considération dans les programmes nationaux de contrôle, et qui tient compte des problèmes relevés en ce qui concerne le respect des LMR fixées par le présent règlement, en vue d'évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et l'application de la législation en vigueur.

2. Le programme communautaire de contrôle est adopté et mis à jour chaque année conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2. Le projet de programme communautaire de contrôle est soumis au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, six mois au moins avant la fin de chaque année civile.

1. Les États membres établissent des programmes nationaux pluriannuels de contrôle des résidus de pesticides. Ils mettent à jour chaque année leur programme pluriannuel.

Ces programmes sont fondés sur l'évaluation des risques et visent notamment à évaluer le niveau d'exposition des consommateurs et le respect de la législation en vigueur. Ils comportent au moins les informations suivantes:

2. Les États membres soumettent leurs programmes nationaux actualisés de contrôle des résidus de pesticides, comme l'indique le paragraphe 1, à la Commission et à l'Autorité au moins trois mois avant la fin de chaque année civile.

3. Les États membres participent au programme communautaire de contrôle prévu à l'article 29. Ils publient chaque année sur l'Internet tous les résultats de la surveillance nationale des résidus. En cas de dépassement des LMR, ils peuvent préciser le nom des détaillants, distributeurs ou producteurs concernés.

1. Les États membres soumettent au plus tard le 31 août de chaque année à la Commission, à l'Autorité et aux autres États membres les informations suivantes concernant l'année civile précédente:

2. Les mesures d'application relatives à la présentation des informations par les États membres peuvent être arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2, après consultation de l'Autorité.

1. Sur la base des informations fournies par les États membres conformément à l'article 31, paragraphe 1, l'Autorité établit un rapport annuel sur les résidus de pesticides.

2. L'Autorité consigne au moins les informations suivantes dans le rapport annuel:

3. Lorsqu'un État membre n'a pas fourni d'informations conformément à l'article 31, l'Autorité peut, lors de l'élaboration du rapport annuel, ne pas tenir compte des informations concernant cet État membre.

4. La présentation du rapport annuel peut être établie conformément à la procédure visée à l'article 45, paragraphe 2.

5. Au plus tard le dernier jour du mois de février de chaque année, l'Autorité remet le rapport annuel à la Commission.

6. Le rapport annuel peut s'accompagner d'un avis sur les pesticides, qu'il conviendra d'examiner dans le cadre des programmes futurs.

7. L'Autorité publie le rapport annuel ainsi que toute observation formulée par la Commission ou les États membres.

La Commission soumet sans délai le rapport annuel sur les résidus de pesticides au comité visé à l'article 45, paragraphe 1, afin que ce dernier l'examine et formule les recommandations relatives aux mesures éventuelles à prendre en cas de notification de dépassement possible des LMR établies aux annexes II et III.

Les États membres établissent les règles concernant les sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur application. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.

Les États membres notifient sans délai à la Commission lesdites règles et toute modification de celles-ci.

Les articles 53 et 54 du règlement (CE) no 178/2002 s'appliquent lorsqu'il s'avère, du fait de nouvelles informations ou du réexamen d'informations disponibles, que des résidus de pesticides ou des LMR relevant du présent règlement peuvent menacer la santé humaine ou animale et, partant, nécessiter la prise de mesures immédiates. Le délai dont dispose la Commission pour prendre une décision est ramené à sept jours dans le cas des produits frais.

Chaque État membre désigne une ou plusieurs autorités nationales chargées de la coordination de la coopération avec la Commission, avec l'Autorité, avec les autres États membres, ainsi qu'avec les fabricants, les producteurs et les agriculteurs, aux fins du présent règlement. Lorsqu'un État membre désigne plusieurs autorités, il indique laquelle des autorités désignées servira de point de contact.

Les autorités nationales peuvent déléguer certaines tâches à d'autres organismes.

Chaque État membre communique à la Commission et à l'Autorité les coordonnées des autorités nationales désignées.

À la demande de l'Autorité, les États membres fournissent à celle-ci toutes les informations dont ils disposent qui sont nécessaires pour que le niveau de sécurité des LMR puisse être évalué.

Sans préjudice des dispositions législatives communautaires et nationales applicables en matière d'accès aux documents, l'Autorité crée et gère une base de données accessible à la Commission et aux autorités compétentes des États membres, contenant les informations scientifiques pertinentes et les BPA relatives aux LMR, aux substances actives et aux facteurs de transformation énumérés aux annexes II, III, IV et VII. Dans cette base figurent notamment les évaluations de l'ingestion alimentaire, les facteurs de transformation et les valeurs toxicologiques critiques.

1. Les États membres peuvent recouvrer les coûts des tâches liées à l'établissement, à la modification ou à la suppression des LMR ou de toute autre tâche découlant des obligations prévues au présent règlement, au moyen d'une redevance ou d'une taxe.

2. Les États membres veillent à ce que la redevance ou la taxe visée au paragraphe 1:

Un barème de charges fixes en fonction du coût moyen des tâches visées au paragraphe 1 peut être utilisé.

La Commission ou les États membres peuvent requérir de l'Autorité un avis scientifique sur toute mesure relative à l'évaluation des risques dans le cadre du présent règlement. La Commission peut fixer le délai imparti à l'Autorité pour émettre cet avis.

1. Lorsque les avis rendus par l'Autorité en vertu du présent règlement ne reposent que sur des travaux scientifiques ou techniques nécessitant le recours à des principes scientifiques ou techniques bien établis, ces avis peuvent, sous réserve d'une objection de la Commission ou d'un État membre, être émis sans consulter le comité scientifique ou les groupes scientifiques visés à l'article 28 du règlement (CE) no 178/2002.

2. Les modalités d'application au titre de l'article 29, paragraphe 6, point a), du règlement (CE) no 178/2002 précisent les cas dans lesquels le paragraphe 1 du présent article est applicable.

1. La Commission est assistée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale institué par l'article 58 du règlement (CE) no 178/2002.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

Les périodes prévues à l'article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE sont fixées à deux mois, un mois et deux mois, respectivement.

5. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

1. Il convient de fixer ou de modifier les mesures d'application visant à garantir l'application uniforme du présent règlement, les documents d'assistance technique destinés à faciliter son application et les dispositions détaillées relatives aux données scientifiques requises pour l'établissement de LMR conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 45, paragraphe 2, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.

2. Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement et concernant l'établissement ou la modification des dates visées à l'article 23, à l'article 29, paragraphe 2, à l'article 30, paragraphe 2, à l'article 31, paragraphe 1, et à l'article 32, paragraphe 5, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 3, compte tenu, le cas échéant, de l'avis de l'Autorité.

La Commission transmet au Parlement européen et au Conseil, au plus tard dix ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, un rapport relatif à sa mise en œuvre, assorti de toute proposition utile.

1. Les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE sont abrogées avec effet à la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.

2. À l'article 4, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE, le point f) est remplacé par le texte suivant:

1. Les exigences du chapitre III ne s'appliquent pas aux produits légalement fabriqués ou importés dans la Communauté avant la date visée à l'article 50, deuxième alinéa.

Toutefois, afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, des mesures appropriées concernant ces produits peuvent être prises. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 5.

2. Lorsqu'elles se révèlent nécessaires pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, des mesures transitoires supplémentaires peuvent être établies pour mettre en œuvre certaines LMR prévues aux articles 15, 16, 21, 22 et 25. Ces mesures, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant et sans préjudice de l'obligation de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Les chapitres II, III et V s'appliquent six mois après la date de publication du dernier des règlements établissant les annexes I, II, III et IV.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Produits d'origine végétale ou animale visés à l'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent des LMR

Numéro de code	Catégorie	Groupe	Principal produit du groupe ou du sous-groupe (1)	Noms scientifiques	Partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR
Numéro de code	Catégorie	Sous-groupe	Principal produit du groupe ou du sous-groupe (1)	Noms scientifiques	Partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR
(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)
0100000	FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000		Agrumes			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0110010			Pamplemousses	Citrus paradisi
0110020			Oranges	Citrus sinensis
0110030			Citrons	Citrus limon
0110040			Limettes	Citrus aurantiifolia
0110050			Mandarines	Citrus reticulata; syn.: Citrus deliciosa
0110990			Autres (2)
0120000		Fruits à coque			Produit entier après enlèvement de la coque (à l'exception des châtaignes)
0120010			Amandes	Amygdalus communis; syn.: Prunus dulcis
0120020			Noix du Brésil	Bertholletia excelsa
0120030			Noix de cajou	Anacardium occidentale
0120040			Châtaignes	Castanea crenata	Produit entier avec la coque
				Castanea dentata
				Castanea mollissima
				Castanea sativa
0120050			Noix de coco	Cocos nucifera
0120060			Noisettes	Corylus avellana
0120070			Noix de Queensland	Macadamia ternifolia; syn.: Macadamia integrifolia
0120070			Noix de Queensland	Macadamia tetraphylla
0120080			Noix de pécan	Carya illinoinensis
0120090			Pignons de pin, sans coquille	Pinus pinea
0120100			Pistaches	Pistacia vera
0120110			Noix communes	Juglans nigra
0120110			Noix communes	Juglans regia
0120990			Autres (2)
0130000		Fruits à pépins			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0130010			Pommes	Malus domestica
0130020			Poires	Pyrus communis
0130030			Coings	Cydonia oblonga
0130040			Nèfles	Mespilus germanica
0130050			Bibasses/Nèfles du Japon	Eriobotrya japonica
0130990			Autres (2)
0140000		Fruits à noyau			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0140010			Abricots	Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca
0140020			Cerises (douces)	Cerasus avium; syn.: Prunus avium
0140030			Pêches	Persica vulgaris; syn.: Prunus persica
0140040			Prunes	Prunus domestica
0140990			Autres (2)
0150000		Baies et petits fruits			Produit entier après enlèvement de la pointe, de la couronne et du pédoncule (à l'exception des groseilles)
0151000		a) Raisins
0151010			Raisins de table	Vitis vinifera
0151020			Raisins de cuve	Vitis vinifera
0152000		b) Fraises		Fragaria × ananassa
0153000		c) Fruits de ronces
0153010			Mûres	Rubus sect. Rubus
0153020			Mûres des haies	Rubus caesius
0153030			Framboises (rouges ou jaunes)	Rubus idaeus
0153990			Autres (2)
0154000		d) Autres petits fruits et baies
0154010			Myrtilles	Vaccinium angustifolium
				Vaccinium corymbosum
				Vaccinium formosum
				Vaccinium virgatum
0154020			Airelles canneberges	Vaccinium macrocarpon
0154030			Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)	Ribes nigrum	Fruits avec pédoncule
0154030			Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)	Ribes rubrum	Fruits avec pédoncule
0154040			Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)	Ribes uva-crispa
0154050			Cynorrhodons	Rosa canina
				Rosa majalis
				Rosa rugosa
0154060			Mûres (blanches ou noires)	Morus alba
0154060			Mûres (blanches ou noires)	Morus nigra
0154070			Azeroles/Nèfles méditerranéennes	Crataegus azarolus
0154080			Baies de sureau noir	Sambucus nigra
0154990			Autres (2)
0160000		Fruits divers			Produit entier après enlèvement du pédoncule (à l'exception des ananas)
0161000		a) à peau comestible
0161010			Dattes	Phoenix dactylifera
0161020			Figues	Ficus carica
0161030			Olives de table	Olea europaea
0161040			Kumquats	Fortunella japonica
0161040			Kumquats	Fortunella margarita
0161050			Caramboles	Averrhoa carambola
0161060			Kakis/Plaquemines du Japon	Diospyros kaki
0161070			Jamelongues/Prunes de Java	Syzygium cuminii
0161990			Autres (2)
0162000		b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010			Kiwis (jaunes, rouges ou verts)	Actinidia deliciosa
0162010			Kiwis (jaunes, rouges ou verts)	Actinidia chinensis
0162020			Litchis	Litchi chinensis
0162030			Fruits de la passion/Maracudjas	Passiflora edulis; syn.: Passiflora laurifolia
0162040			Figues de Barbarie/Figues de cactus	Opuntia ficus-indica
0162050			Caïmites/Pommes de lait	Chrysophyllum cainito
0162060			Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie	Diospyros virginiana
0162990			Autres (2)
0163000		c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010			Avocats	Persea americana
0163020			Bananes	Musa acuminata
				Musa balbisiana
				Musa acuminata × Musa balbisiana
0163030			Mangues	Mangifera indica
0163040			Papayes	Carica papaya
0163050			Grenades	Punica granatum
0163060			Chérimoles	Annona cherimola
0163070			Goyaves	Psidium guajava
0163080			Ananas	Ananas comosus	Produit entier après enlèvement de la couronne
0163090			Fruits de l'arbre à pain	Artocarpus altilis
0163100			Durions	Durio zibethinus
0163110			Corossols/Anones hérissées	Annona muricata
0163990			Autres (2)
0200000	LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000		Légumes-racines et légumes-tubercules			Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre
0211000		a) Pommes de terre		Solanum tuberosum subsp. tuberosum
0212000		b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010			Racines de manioc	Manihot esculenta
0212020			Patates douces	Ipomoea batatas
0212030			Ignames	Dioscorea spp.
0212040			Marantes arundinacées	Maranta arundinacea
0212990			Autres (2)
0213000		c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
0213010			Betteraves	Beta vulgaris var. vulgaris
0213020			Carottes	Daucus carota subsp. sativus
0213030			Céleris-raves/céleris-navets	Apium graveolens var. rapaceum
0213040			Raiforts	Armoracia rusticana
0213050			Topinambours	Helianthus tuberosus
0213060			Panais	Pastinaca sativa
0213070			Persil à grosse racine/Persil tubéreux	Petroselinum crispum convar. radicosum
0213080			Radis	Raphanus sativus, Groupe Radis
0213090			Salsifis	Tragopogon porrifolius
0213100			Rutabagas	Brassica napus subsp. napobrassica
0213110			Navets	Brassica rapa subsp. rapa
0213990			Autres (2)
0220000		Légumes-bulbes			Bulbes à maturité après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l'exception des oignons de printemps/oignons verts et des ciboules)
0220010			Aulx	Allium sativum
0220020			Oignons	Allium cepa, Groupe Oignons Communs
0220030			Échalotes	Allium cepa, Groupe Aggregatum; syn.: Allium ascalonicum
0220040			Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules	Allium cepa, Groupe Oignons Communs	Bulbes immatures avec faux troncs, feuilles et, dans certains cas, boutons
0220040			Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules	Allium fistulosum
0220990			Autres (2)
0230000		Légumes-fruits
0231000		a) Solanacées et Malvacées			Produit entier après enlèvement du pédoncule et (dans le cas des espèces du genre Physalis) des sépales
0231010			Tomates	Lycopersicon esculentum
0231020			Poivrons doux/Piments doux	Capsicum annuum
0231030			Aubergines	Solanum melongena
0231040			Gombos/Camboux	Abelmoschus esculentus
0231990			Autres (2)
0232000		b) Cucurbitacées à peau comestible			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0232010			Concombres	Cucumis sativus
0232020			Cornichons	Cucumis sativus
0232030			Courgettes	Cucurbita pepo, Groupe Courgettes
0232990			Autres (2)
0233000		c) Cucurbitacées à peau non comestible			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0233010			Melons	Cucumis melo
0233020			Potirons	Cucurbita maxima
0233030			Pastèques	Citrullus vulgaris; syn.: Citrullus lanatus
0233990			Autres (2)
0234000		d) Maïs doux		Zea mays convar. saccharata	Grains entiers (3) et rafle, sans spathes
0239000		e) Autres légumes-fruits			Produit entier après enlèvement du pédoncule
0240000		Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000		a) Choux (développement de l'inflorescence)			Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles
0241010			Brocolis	Brassica oleracea var. italica
0241020			Choux-fleurs	Brassica oleracea var. botrytis
0241990			Autres (2)
0242000		b) Choux pommés			Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles flétries (à l'exception des choux de Bruxelles)
0242010			Choux de Bruxelles	Brassica oleracea var. gemmifera	Uniquement les choux proprement dits
0242020			Choux pommés	Brassica oleracea var. capitata
0242990			Autres (2)
0243000		c) Choux feuilles			Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles flétries
0243010			Choux de Chine/Petsaï	Brassica rapa subsp. pekinensis
0243020			Choux verts	Brassica oleracea var. sabellica
0243020			Choux verts	Brassica oleracea var. viridis
0243990			Autres (2)
0244000		d) Choux-raves		Brassica oleracea var. gongylodes	Produit entier après enlèvement des racines, des fanes et de la terre
0250000		Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles			Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles flétries et de la terre [à l'exception des cressons et autres pousses, des jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) et des ciboulettes]
0251000		a) Laitues et salades
0251010			Mâches/Salades de blé	Valerianella locusta
0251020			Laitues	Lactuca sativa
0251030			Scaroles/Endives à larges feuilles	Cichorium endivia var. latifolia
0251040			Cressons et autres pousses	Lepidium sativum subsp. sativum	Produits entiers de la germination de graines proprement dites (parfois de tubercules ou de bulbes) dans l'eau, le sol ou un substrat hydroponique, conformément à la définition figurant dans l'avis scientifique de l'EFSA publié dans l'EFSA Journal, 2011; 9(11):2424, p. 9
0251050			Cressons de terre	Barbarea verna
0251060			Roquette/Rucola	Eruca sativa
0251070			Moutarde brune	Brassica juncea var. rugosa
0251080			Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)		Jeunes feuilles et pétioles de toute espèce cultivée (y compris de Brassica) récoltés jusqu'au stade de huit vraies feuilles
0251990			Autres (2)
0252000		b) Épinards et feuilles similaires
0252010			Épinards	Spinacia oleracea
0252020			Pourpiers	Portulaca oleracea
0252030			Cardes/Feuilles de bettes	Beta vulgaris var. flavescens
0252990			Autres (2)
0253000		c) Feuilles de vigne et espèces similaires		Vitis vinifera
0254000		d) Cressons d'eau		Nasturtium officinale
0255000		e) Endives/Chicons		Cichorium intybus, Groupe Foliosum
0256000		f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010			Cerfeuils	Anthriscus cerefolium
0256020			Ciboulettes	Allium schoenoprasum	Feuilles et boutons
0256030			Feuilles de céleri	Apium graveolens var. secalinum
0256040			Persils	Petroselinum crispum
0256050			Sauge	Salvia officinalis
0256060			Romarin	Rosmarinus officinalis
0256070			Thym	Thymus vulgaris
0256080			Basilics et fleurs comestibles	Ocimum basilicum
0256090			(Feuilles de) Laurier	Laurus nobilis
0256100			Estragon	Artemisia dracunculus
0256990			Autres (2)
0260000		Légumineuses potagères			Produit entier
0260010			Haricots (non écossés)	Phaseolus vulgaris
0260020			Haricots (écossés)	Phaseolus vulgaris
0260030			Pois (non écossés)	Pisum sativum
0260040			Pois (écossés)	Pisum sativum
0260050			Lentilles	Lens culinaris; syn.: Lens esculenta
0260990			Autres (2)
0270000		Légumes-tiges			Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines (à l'exception des artichauts et des rhubarbes)
0270010			Asperges	Asparagus officinalis
0270020			Cardons	Cynara cardunculus, Groupe Cardons
0270030			Céleris	Apium graveolens var. dulce
0270040			Fenouils	Foeniculum vulgare var. azoricum
0270050			Artichauts	Cynara cardunculus, Groupe Artichauts	Capitule entier, réceptacle compris
0270060			Poireaux	Allium ampeloprasum ampeloprasum , Groupe Oignons Perlés; syn.: Allium porrum var. sectivum
0270070			Rhubarbes	Rheum rhabarbarum	Tiges sans racines ni feuilles
0270080			Pousses de bambou	Bambusa vulgaris
0270080			Pousses de bambou	Phyllostachys edulis
0270090			Cœurs de palmier	Bactris gasipaes
				Cocos nucifera
				Daemonorops jenkinsiana
				Euterpe edulis
				Euterpe oleracea
0270990			Autres (2)
0280000		Champignons, mousses et lichens			Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture
0280010			Champignons de couche
0280020			Champignons sauvages
0280990			Mousses et lichens
0290000		Algues et organismes procaryotes
0300000	LÉGUMINEUSES SÉCHÉES				Graines sèches
0300010			Haricots	Phaseolus vulgaris
0300020			Lentilles	Lens culinaris; syn.: Lens esculenta
0300030			Pois	Pisum sativum
0300040			Lupins/Fèves de lupins	Lupinus albus subsp. albus
				Lupinus angustifolius
				Lupinus luteus
				Lupinus mutabilis
0300990			Autres (2)
0400000	GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000		Graines oléagineuses			Grains avec coques (à l'exception des produits «Arachides/Cacahuètes», «Graines de coton», «Graines de ricin» et «Autres»)
0401010			Graines de lin	Linum usitatissimum
0401020			Arachides/Cacahuètes	Arachis hypogaea	Grains seuls
0401030			Graines de pavot	Papaver somniferum subsp. somniferum
0401040			Graines de sésame	Sesamum indicum
0401050			Graines de tournesol	Helianthus annuus
0401060			Graines de colza (grosse navette)	Brassica napus subsp. napus
0401070			Fèves de soja	Glycine max
0401080			Graines de moutarde	Brassica juncea
				Brassica nigra
				Sinapis alba
0401090			Graines de coton	Gossypium barbadense	Non délintées
0401090			Graines de coton	Gossypium herbaceum	Non délintées
0401100			Pépins de courges	Cucurbita pepo, Groupe Styrian Hulless (graines nues)
0401110			Graines de carthame	Carthamus tinctorius
0401120			Graines de bourrache	Borago officinalis
0401130			Graines de cameline	Camelina sativa
0401140			Chènevis (graines de chanvre)	Cannabis sativa subsp. sativa
0401140			Chènevis (graines de chanvre)	Cannabis sativa subsp. spontanea
0401150			Graines de ricin	Ricinus communis	Produit entier après enlèvement des capsules
0401990			Autres (2)		Grains seuls ou grains avec coques, selon les caractéristiques de l'espèce/de la variété
0402000		Fruits oléagineux			Produit entier après enlèvement du pédoncule (à l'exception des olives à huile)
0402010			Olives à huile	Olea europaea var. europaea	Produit entier après enlèvement du pédoncule et de la terre
0402020			Amandes du palmiste	Attalea maripa
				Elaeis guineensis
				Elaeis oleifera
0402030			Fruits du palmiste	Attalea maripa
				Elaeis guineensis
				Elaeis oleifera
0402040			Kapoks	Ceiba pentandra
0402990			Autres (2)
0500000	CÉRÉALES				Grains entiers (4) (à l'exception du riz)
0500010			Orge	Hordeum vulgare
0500020			Sarrasin et autres pseudo-céréales	Fagopyrum esculentum
0500030			Maïs	Zea mays
0500040			Millet commun/Panic	Panicum miliaceum
0500050			Avoine	Avena sativa
0500060			Riz	Oryza sativa	Riz brun (riz décortiqué), défini comme le riz obtenu après que la balle a été éliminée du riz paddy
0500070			Seigle	Secale cereale
0500080			Sorgho	Sorghum bicolor
0500090			Froment (blé)	Triticum aestivum
0500990			Autres (2)
0600000	THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000		Thés		Camellia sinensis	Feuilles, tiges et fleurs séchées, fermentées ou non
0620000		Grains de café		Coffea arabica	Grains verts
				Coffea canephora; syn.: Coffea robusta
				Coffea liberica
0630000		Infusions (base:)			Produit séché
0631000		a) Fleurs			Fleur entière après enlèvement de la tige et des parties flétries (à l'exception de la camomille)
0631010			Camomille	Chamaemelum nobile; syn.: Anthemis nobilis	Inflorescences (présence d'autres parties aériennes techniquement inévitable)
0631010			Camomille	Matricaria recutita; syn.: Matricaria chamomilla
0631020			Hibiscus/Oseille de Guinée	Hibiscus sabdariffa
0631030			Rose	Rosa spp.
0631040			Jasmin	Jasminum officinale
0631040			Jasmin	Jasminum sambac
0631050			Tilleul à grandes feuilles (tilleul)	Tilia cordata
				Tilia platyphyllos
				Tilia tomentosa; syn.: Tilia argentea
0631990			Autres (2)
0632000		b) Feuilles et autres parties aériennes			Feuilles et autres parties vertes aériennes, après enlèvement des feuilles flétries
0632010			Fraises	Fragaria × ananassa
0632020			Rooibos	Aspalathus linearis
0632030			Maté	Ilex paraguariensis
0632990			Autres (2)
0633000		c) Racines			Racines après enlèvement des fanes et de la terre
0633010			Valériane	Valeriana officinalis
0633020			Ginseng	Panax ginseng
0633020			Ginseng	Panax quinquefolius
0633990			Autres (2)
0639000		d) Toute autre partie de la plante
0640000		Fèves de cacao		Theobroma cacao	Fèves fermentées ou séchées, après enlèvement des coques
0650000		Caroubes/Pains de Saint-Jean		Ceratonia siliqua	Produit entier après enlèvement du pédoncule
0700000	HOUBLON			Humulus lupulus	Cônes séchés, également sous la forme de granulés ou de poudre non concentrée
0800000	ÉPICES				Produit à l'état sec entier, broyé ou concassé
0810000		Épices en graines
0810010			Anis/Graines d'anis	Pimpinella anisum
0810020			Carvi noir/Cumin noir	Bunium persicum
0810030			Céleri	Apium graveolens
0810040			Coriandre	Coriandrum sativum
0810050			Cumin	Cuminum cyminum
0810060			Aneth	Anethum graveolens
0810070			Fenouil	Foeniculum vulgare
0810080			Fenugrec	Trigonella foenum-graecum
0810090			Noix muscade	Myristica fragans
0810990			Autres (2)
0820000		Fruits
0820010			Piment de la Jamaïque/Myrte piment	Pimenta dioica; syn.: Pimenta officinalis
0820020			Poivre du Sichuan	Zanthoxylum spp.
0820030			Carvi	Carum carvi
0820040			Cardamome	Elettaria cardamomum
0820050			Baies de genièvre	Juniperus communis
0820060			Grains de poivre (blanc, noir ou vert)	Piper nigrum
0820070			Vanille	Vanilla planifolia; syn.: Vanilla fragrans
0820080			Tamarin	Tamarindus indica
0820990			Autres (2)
0830000		Écorces
0830010			Cannelle	Cinnamomum verum; syn.: Cinnamomum zeylanicum
0830990			Autres (2)
0840000		Racines ou rhizomes
0840010			Réglisse	Glycyrrhiza glabra
0840020			Gingembre (10)	Zingiber officinale
0840030			Curcuma/Safran des Indes	Curcuma longa; syn.: Curcuma domestica
0840040			Raifort (11)	Armoracia rusticana
0840990			Autres (2)
0850000		Boutons
0850010			Clous de girofle	Syzygium aromaticum; syn.: Eugenia caryophyllata
0850020			Câpres	Capparis spinosa
0850990			Autres (2)
0860000		Pistils de fleurs
0860010			Safran	Crocus sativus
0860990			Autres (2)
0870000		Arilles
0870010			Macis	Myristica fragans
0870990			Autres (2)
0900000	PLANTES SUCRIÈRES				Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage (à l'exception des cannes à sucre)
0900010			Betteraves sucrières	Beta vulgaris ssp. vulgaris var. altissima
0900020			Cannes à sucre	Saccharum officinarum	Produit entier après enlèvement des tissus flétris, de la terre et des racines
0900030			Racines de chicorée	Cichorium intybus, Groupe Sativum
0900990			Autres (2)
1000000	PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000		Produits (base:)			Produit entier (à l'exception des muscles)
1011000		a) Porcins		Sus scrofa
1011010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1011020			Graisse
1011030			Foie
1011040			Reins
1011050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990			Autres (2)
1012000		b) Bovins		Bos primigenius taurus
1012010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1012020			Graisse
1012030			Foie
1012040			Reins
1012050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990			Autres (2)
1013000		c) Ovins		Ovis aries
1013010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1013020			Graisse
1013030			Foie
1013040			Reins
1013050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990			Autres (2)
1014000		d) Caprins		Capra aegagrus hircus
1014010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1014020			Graisse
1014030			Foie
1014040			Reins
1014050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990			Autres (2)
1015000		e) Équidés		Equus spp.
1015010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1015020			Graisse
1015030			Foie
1015040			Reins
1015050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990			Autres (2)
1016000		f) Volailles
1016010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1016020			Graisse
1016030			Foie
1016040			Reins
1016050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990			Autres (2)
1017000		g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010			Muscles		Viandes sans graisse à parer
1017020			Graisse
1017030			Foie
1017040			Reins
1017050			Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990			Autres (2)
1020000		Lait			Produit entier sur la base d'une teneur massique en matières grasses de 4 % (5)
1020010			Bovins	Bos primigenius taurus
1020020			Ovins	Ovis aries
1020030			Caprins	Capra aegagrus hircus
1020040			Chevaux	Equus caballus
1020990			Autres (2)
1030000		Œufs d'oiseaux			Produit entier après enlèvement de la coquille (6)
1030010			Poule	Gallus gallus
1030020			Cane	Anas platyrhynchos
1030030			Oie	Anser anser
1030040			Caille	Coturnix coturnix
1030040			Caille	Coturnix japonica
1030990			Autres (2)
1040000		Miels et autres produits de l'apiculture (7)		s. o.
1050000		Amphibiens et reptiles
1060000		Invertébrés terrestres
1070000		Vertébrés terrestres sauvages
1100000	PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000	PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
1300000	PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
(1) Les LMR ne s'appliquent pas aux produits ou parties du produit qui, de par leurs caractéristiques et leur nature, servent exclusivement d'ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu'à ce que des LMR distinctes soient fixées dans la catégorie spécifique 1200000 . (2) Le terme «Autres» désigne tout autre produit qui n'est pas mentionné expressément sous les autres codes relevant du même groupe ou sous-groupe, dans la colonne «Principal produit du groupe ou du sous-groupe» de la partie A ou «Autres produits auxquels s'appliquent les mêmes LMR» de la partie B. (3) On entend par «grains entiers» les grains entiers avec le son. (4) On entend par «grains entiers» les grains entiers avec le son. Conformément à la définition convenue lors de la réunion 2016 du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, en ce qui concerne les espèces et les variétés pour lesquelles les enveloppes (glumes) ne peuvent être (entièrement) enlevées par battage (par exemple orge, avoine, épeautre, sarrasin, certaines pseudo-céréales), la partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR sont les «grains décortiqués avec (traces d')enveloppes résiduelles». (5) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru. Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «L», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur massique en matières grasses du lait de vache cru de 4 %; pour le lait cru d'autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses du lait cru de l'espèce en question. (6) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d'œufs. Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «L», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur massique en matières grasses des œufs de poule de 10 %; pour les œufs d'autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses des œufs de l'espèce en question, si ladite teneur est supérieure à 10 % en poids. (7) Des LMR ne seront applicables aux autres produits de l'apiculture que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous ce groupe. (8) Des LMR ne seront applicables que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous cette catégorie. (9) Des LMR ne seront applicables que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous cette catégorie. Les dispositions de l'article 20 du présent règlement s'appliquent. (10) À partir du 1er janvier 2020, la LMR relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des épices (code 0840020 ) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annexe I, partie B [code 0213040-006 , égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana) code 0213040 ], compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. (11) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. s. o. Sans objet.

Références à la partie A				Numéro de code	Autres produits auxquels s'appliquent les mêmes LMR (1)
Catégorie	Numéro de code	Principal produit du groupe ou du sous-groupe ou nom du groupe ou du sous-groupe		Numéro de code	Noms communs/Synonymes	Noms scientifiques
(1)	(2)	(3)		(4)	(5)	(6)
0100000	0110010	Pamplemousses		0110010-001	Natsudaidais (tangerines d'été)	Citrus natsudaidai
				0110010-002	Pomelos	Citrus maxima; syn.: Citrus grandis
				0110010-003	Sweeties/Oroblancos	Citrus grandis × Citrus paradisi
				0110010-004	Tangelolos	Citrus paradisi × tangelo
				0110010-005	Tangelos (à l'exception des minneolas)/Ugli®	Citrus tangelo
				0110010-990	Autres hybrides de Citrus paradisi, non désignés par ailleurs
	0110020	Oranges		0110020-001	Bergamotes	Citrus bergamia
				0110020-002	Oranges amères/Bigarades	Citrus aurantium
				0110020-003	Oranges sanguines	Citrus sinensis
				0110020-004	Navel rouges	Citrus sinensis
				0110020-005	Chinottes	Citrus myrtifolia
				0110020-006	Oranges trifoliées/Citrons épineux	Poncirus trifoliata
				0110020-990	Autres hybrides de Citrus sinensis, non désignés par ailleurs
	0110030	Citrons		0110030-001	Mains de Bouddha	Citrus medica var. sarcodactyla
	0110030	Citrons		0110030-002	Cédrats	Citrus medica
	0110040	Limettes		0110040-001	Limettes douces (de Palestine)	Citrus limettioides
				0110040-002	Combavas	Citrus hystrix
				0110040-003	Limonettes/Limettes douces de Tunisie/Mosambis	Citrus limetta
				0110040-004	Limes (de Tahiti)/Citrons verts	Citrus latifolia
				0110040-005	Limequats	Citrus aurantiifolia × Fortunella spp.
	0110050	Mandarines		0110050-001	Calamondins	Citrus madurensis
				0110050-002	Clémentines	Citrus clementina
				0110050-003	Mandarines Cléopatre	Citrus reshni
				0110050-004	Minneolas	Citrus tangelo
				0110050-005	Satsumas/Clauselinas	Citrus unshiu
				0110050-006	Tangerines/Mandarines “Dancy‘	Citrus tangerina
				0110050-007	Tangors	Citrus nobilis
				0110050-990	Autres hybrides de Citrus reticulata, non désignés par ailleurs
	0120010	Amandes		0120010-001	Amandes (de noyaux) d'abricots	Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca
				0120010-002	Amandes amères	Amygdalus communis var. amara; syn.: Prunus dulcis
				0120010-003	Noix de Nangaille/Noix canari	Canarium harveyi
				0120010-004	Noix d'okari	Terminalia kaernbachii
				0120010-005	Noix de pili	Canarium ovatum
	0120050	Noix de coco		0120050-001	Noix d'arec	Areca catechu
	0120060	Noisettes (sauvages ou cultivées)		0120060-001	Glands	Quercus spp.
	0120060	Noisettes (sauvages ou cultivées)		0120060-002	Avelines	Corylus maxima
	0120080	Noix de pécan		0120080-001	Noix d'hickory (caryer ovale)	Carya ovata
	0120090	Pignons de pin, sans coquille		0120090-001	Pignons de pin, sans coquille, d'autres espèces que Pinus pinea	Pinus cembra
				0120090-002		Pinus gerardiana
				0120090-003		Pinus koraiensis
				0120090-004		Pinus sibirica
				0120090-005		Pinus pumila
				0120090-006		Pinus yunnanensis
				0120090-007		Pinus wallichiana
				0120090-990	Autres espèces du genre Pinus, non désignées par ailleurs
	0130010	Pommes		0130010-001	Pommettes/Pommes sauvages/Pommes acerbes	Malus sylvestris
	0130010	Pommes		0130010-002	Cenelles d'aubépine du Mexique	Crataegus mexicana
	0130020	Poires		0130020-001	Poires asiatiques/Nashis/Poires orientales	Pyrus pyrifolia
				0130020-002	Poires sauvages	Pyrus pyraster
				0130020-003	Poires Ya/Poires de Barbarie/Poires de Bretschneider	Pyrus bretschneideri
	0130030	Coings		0130030-001	Coings de Chine	Pseudocydonia sinensis
	0130030	Coings		0130030-002	Coings du Japon	Chaenomeles japonica
	0140010	Abricots		0140010-001	Abricots du Japon/Umes	Prunus mume
	0140010	Abricots		0140010-002	Nectacots	Prunus armeniaca × Prunus persica var. nucipersica
	0140020	Cerises (douces)		0140020-001	Cerises noires/Cerises tardives	Prunus serotina var. serotina
				0140020-002	Capulins	Prunus serotina var. capuli
				0140020-003	Cerises de Virginie	Prunus virginiana
				0140020-004	Cornouilles	Cornus mas
				0140020-005	Cerises de Nan-king	Prunus tomentosa
				0140020-006	Cerises acides (aigres)/Griottes/Cerises sauvages d'Amérique (morellos)	Cerasus vulgaris; syn.: Prunus cerasus
	0140030	Pêches		0140030-001	Pêches plates/Pêches plates blanches Saturne/Paraguayos	Prunus persica var. platycarpa
				0140030-002	Brugnons et nectarines	Persica vulgaris var. nectarina; syn.: Prunus persica var. nucipersica
				0140030-990	Autres hybrides de Persica vulgaris; syn.: Prunus persica, non désignés par ailleurs
	0140040	Prunes		0140040-001	Prunes d'Amérique	Prunus americana
			0140040-002	Prunes maritimes	Prunus maritima
			0140040-003	Prunes-cerises/Prunes de myrobolan	Prunus cerasifera
			0140040-004	Prunes Chickasaw	Prunus angustifolia
			0140040-005	Jujubes communs/Jujubes d'Inde	Ziziphus jujuba; syn.: Ziziphus zizyphus
			0140040-006	Prunes de Damas/Quetsches/Béloces	Prunus domestica subsp. rotunda; syn.: Prunus domestica subsp. italica
			0140040-007	Reines-claudes	Prunus domestica var. italica; syn.: Prunus domestica subsp. rotunda
			0140040-008	Prunes du Japon	Prunus salicina
			0140040-009	Prunes Klamath	Prunus subcoradata
			0140040-010	Mirabelles	Prunus domestica subsp. syriaca
			0140040-011	Plumcots	Prunus domestica × Prunus armeniaca
			0140040-012	Prunus Nadia®	Prunus salicina × Prunus avium
			0140040-013	Prunelles (épine noire)	Prunus spinosa
0151010	Raisins de table		0151010-001	Kiwaïs/Kiwis de Sibérie	Actinidia arguta
0151010	Raisins de table		0151010-002	Baies de Schisandra/Baies à cinq parfums	Schisandra chinensis
0151020	Raisins de cuve		0151020-001	Raisins de vigne de l'Amour	Vitis amurensis
0151020	Raisins de cuve		0151020-002	Raisins de muscadine	Vitis rotundifolia
0152000	Fraises		0152000-001	Fraises musquées/Caprons	Fragaria moschata
0152000	Fraises		0152000-002	Fraises des bois	Fragaria vesca
0153020	Mûres des haies		0153020-001	Mûres de Boysen	Rubus × loganobaccus × Rubus fruticosus/Rubus ursinus × Rubus idaeus
			0153020-002	Ronces-framboises/Mûres de Logan	Rubus × loganobaccus
			0153020-003	Baies Olallie	Rubus × loganobaccus × Rubus ursinus var. young
			0153020-004	Ronces remarquables/Ronces élégantes	Rubus spectabilis
			0153020-005	Framboises-mûres de Tay	Rubus sect. Rubus × Rubus idaeus
			0153020-006	Ronces parviflores («dés à coudre»)	Rubus parviflorus
			0153020-007	Mûres de Young	Rubus ursinus var. young
			0153020-990	Autres espèces et hybrides du genre Rubus, non désignés par ailleurs
0153030	Framboises (rouges ou jaunes)		0153030-001	Ronces arctiques/Framboises arctiques	Rubus arcticus
			0153030-002	Mûres	Rubus occidentalis
			0153030-003	Ronces coréennes	Rubus coreanus
			0153030-004	Framboises coréennes	Rubus crataegifolius
			0153030-005	Framboises «nectar»	Rubus idaeus × Rubus arcticus
			0153030-006	Framboise du Japon/Raisin du Japon	Rubus phoenicolasius
0154010	Myrtilles		0154010-001	Baies d'aronie à feuilles d'arbousier (noires, pourpres ou rouges)	Aronia arbutifolia
			0154010-002		Aronia melanocarpa
			0154010-003		Aronia prunifolia
			0154010-004	Raisins d'ours/Baies de petit buis des Alpes/Busseroles	Arctostaphylos uva-ursi
			0154010-005	Myrtilles européennes	Vaccinium myrtillus
			0154010-006	Myrtilles des marais/Airelles uligineuses	Vaccinium uliginosum
			0154010-007	Baies d'épine-vinette commune	Berberis vulgaris
			0154010-008	Groseilles dorées/Gadelliers dorés	Ribes aureum
			0154010-009	Baies de chèvrefeuille bleu	Lonicera caerulea
			0154010-010	Airelles fausses-myrtilles/Bleuets	Vaccinium parvifolium
			0154010-011	Caseilles/Casseilles	Ribes × nidigrolaria
			0154010-012	Fruits de l'amélanchier à grappes/Baies de juin	Amelanchier lamarckii
			0154010-013	Baies de myrte	Myrtus communis
			0154010-014	Acrotriches	Acrotriche depressa
			0154010-015	Myrtilles rouges/Airelles rouges/Airelles vigne du Mont d'Ida	Vaccinium vitis-idaea var. vitis-idaea
			0154010-016	Myrtilles rouges/Petites airelles	Vaccinium vitis-idaea var. minus
			0154010-017	Fruits de la gaulthérie shallon	Gaultheria shallon
			0154010-018	Fruits de l'argousier	Hippophae rhamnoides
			0154010-019	Amélanches	Amelanchier ovalis
			0154010-020	Goyaves du Chili	Ugni molinae
			0154010-021	Groseilles à maquereau «Worcester»	Ribes divaricatum
			0154010-990	Autres espèces et hybrides des genres Ribes et Vaccinium, non désignés par ailleurs
0154020	Airelles canneberges		0154020-001	Mûre des ronces/Ronces petit-mûrier/Plaquebières	Rubus chamaemorus
			0154020-002	Camarines	Empetrum eamesii
			0154020-003		Empetrum hermaphroditum
			0154020-004		Empetrum nigrum
			0154020-005		Empetrum rubrum
			0154020-006	Pommes à émeus	Kunzea pomifera
			0154020-007	Pain-de-perdrix/Baies de mitchella rampant	Mitchella repens
			0154020-008	Airelles canneberges/Canneberges communes	Vaccinium oxycoccus
0154080	Baies de sureau		0154080-001	Fraises chinoises/Fruits du myrica	Morella rubra
			0154080-002	Baies de shépherdie argentée	Shepherdia argentea
			0154080-003	Baies de che	Maclura tricuspidata
			0154080-004	Baies d'hièble/yèble (petit sureau)	Sambucus ebulus
			0154080-005	Baies de viorne obier	Viburnum opulus
			0154080-006	Cenelles d'aubépine monogyne	Crataegus monogyna
			0154080-007	Cenelles d'épine blanche	Crataegus laevigata; syn.: Crataegus oxyacantha
			0154080-008	Fruits du phalsa	Grewia asiatica
			0154080-009	Riberries	Syzygium luehmannii
			0154080-010	Sorbes des oiseleurs	Sorbus aucuparia
			0154080-011	Amélanches (saskatoon)/Baies d'amélanchier alnifolié	Amelanchier alnifolia
			0154080-012	Olives de Bohème	Elaeagnus angustifolia
			0154080-013	Cormes/Sorbes	Sorbus domestica
			0154080-014	Baies de sureau rouge	Sambucus racemosa
0161010	Dattes		0161010-001	Baies d'açaí	Euterpe oleracea
			0161010-002	Fruits du palmier awara	Astrocaryum vulgare
			0161010-003	Fruits du palmier doum d'Égypte	Hyphaene thebaica
0161030	Olives de table		0161030-001	Olives noires de Chine	Canarium tramdenum
			0161030-002	Olives blanches de Chine	Canarium album
			0161030-003	Dattes du désert	Balanites aegyptiacus
0161040	Kumquats		0161040-002	Kumquats marumi/Kumquats ronds	Fortunella japonica
			0161040-003	Kumquats nagami/Kumquats ovales/Kumquats à chair acide	Fortunella margarita
			0161040-990	Autres espèces et hybrides du genre Fortunella, non désignés par ailleurs
0161050	Caramboles		0161050-001	Prunes de Cythère/Pommes cythères	Spondias cytherea
			0161050-002	Amlas/Aonlas	Phyllanthus emblica
			0161050-003	Babacos	Vasconcellea × heilbornii
			0161050-004	Bilimbis	Averrhoa bilimbi
			0161050-005	Noix de cajou	Anacardium occidentale
			0161050-006	Jujubes d'Inde/Bers	Ziziphus mauritiana
			0161050-007	Jaboticabas	Myrciaria cauliflora
			0161050-008	Pommes d'Haïti/Jamelacs	Syzygium malaccense
			0161050-009	Mombins malais	Spondias pinnata
			0161050-010	Maprangs/Prunes-mangues/Gandarias	Bouea macrophylla
			0161050-011	Carisses/Prunes du Natal	Carissa macrocarpa; syn.: Carissa grandiflora
			0161050-012	Baies de nonis	Morinda citrifolia
			0161050-013	Pommes-roses	Syzygium jambos
			0161050-014	Mombins pourpres	Spondias purpurea
			0161050-015	Fruits du santol/faux mangoustanier	Sandoricum koetjape
0161070	Jamelongues/Prunes de Java		0161070-001	Acérolas/Cerises des Barbades/Cerises des Antilles	Malpighia glabra
			0161070-002	Arbouses	Arbutus unedo
			0161070-003	Fruits du camu-camu	Myrciaria dubia
			0161070-004	Carandas	Carissa carandas
			0161070-005	Icaques/Prunes coton	Chrysobalanus icaco
			0161070-006	Grumichamas/Cerises du Brésil	Eugenia dombeyi; syn.: Eugenia brasiliensis
			0161070-007	Fruits du prunier mombin	Spondias mombin
			0161070-008	Jamboses/Pommes de Java	Syzygium samarangense
			0161070-009	Surelles	Phyllanthus acidus; syn.: Phyllanthus distichus
			0161070-010	Raisins de mer/Fruits du raisinier bord-de-mer	Coccoloba uvifera
			0161070-011	Cerises de Cayenne	Eugenia uniflora
			0161070-012	Pommes d'eau	Syzygium aqueum
			0161070-013	Baies de Syzygium cordatum	Syzygium cordatum
			0161070-014	Poires d'eau	Syzygium guineense
0162020	Litchis		0162020-001	Longanes	Dimocarpus longan
			0162020-002	Fruits du marula	Sclerocarya birrea
			0162020-003	Salaks/Fruits-serpents	Salacca zalacca; syn.: Salacca edulis
			0162020-004	Quenettes	Melicoccus bijugatus
			0162020-005	Bel indien/Cognassier du Bengale	Aegle marmelos
0162030	Fruits de la passion/Maracudjas		0162030-001	Curubas/Fruits de la passion banane	Passiflora mollissima
			0162030-002	Barbadines	Passiflora quadrangularis
			0162030-003	Grenadelles/Grenadilles sucrées/Grenadilles douces	Passiflora ligularis
			0162030-004	Fruits du faux philodendron/Cérimans	Monstera deliciosa
			0162030-005	Grenadilles sauvages	Passiflora alata
0162040	Figues de Barbarie/Figues de cactus		0162040-001	Pitayas/Fruits du dragon	Hylocereus undatus
			0162040-002	Pitayas rouges	Hylocereus triangularis
			0162040-003	Fruits du cactus saguaro	Carnegiea gigantea
			0162040-004	Pitayas jaunes	Hylocereus megalanthus; syn.: Senlenicereus megalanthus
0162060	Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie		0162060-001	Sapotes noires	Diospyros digyna
			0162060-002	Sapotes vertes	Pouteria viridis
			0162060-003	Sapotes blanches	Casimiroa edulis
			0162060-004	Canistels (jaunes d'œuf)/Fruits-œufs	Pouteria campechiana
0163010	Avocats		0163010-001	Avocats à huile	Persea americana
0163020	Bananes		0163020-001	Bananes (Cavendish/Grande naine)	Musa acuminata
			0163020-002		Musa balbisiana
			0163020-003		Musa acuminata × Musa balbisiana
			0163020-004	Bananes naines/Bananes Lady fingers	Musa acuminata
			0163020-005	Bananes plantains	Musa acuminata
			0163020-006		Musa balbisiana
			0163020-007		Musa acuminata × Musa balbisiana
0163040	Papayes		0163040-001	Akées/Akis	Blighia sapida
			0163040-002	Feijoas	Acca sellowiana; syn.: Feijoa sellowiana
			0163040-003	Langsats	Lansium domesticum
			0163040-004	Mangoustans	Garcinia mangostana
			0163040-005	Naranjillas/Narangilles	Solanum quitoense
			0163040-006	Asimines	Asimina triloba
			0163040-007	Tamarillos/Tomates arbustives	Cyphomandra betacea; syn.: Solanum betaceum
0163060	Chérimoles		0163060-001	Féronies des Indes/Pommes d'éléphant	Limon acidissima
			0163060-002	Ilamas	Annona diversifolia
			0163060-003	Grandes sapotes	Pouteria sapota
			0163060-004	Marmeladedos	Genipa americana
			0163060-005	Pulasans	Nephelium mutabile
			0163060-006	Ramboutans/Litchis chevelus	Nephelium lappaceum
			0163060-007	Sapotilles	Manilkara zapota
			0163060-008	Pommes-canelles/Corossols écailleux	Annona squamosa
			0163060-009	Pommes-canelles sauvages/Cœurs-de-bœuf	Annona reticulata
0163070	Goyaves		0163070-001	Goyaves du Brésil	Psidium guineense
			0163070-002	Goyaves de Chine/Goyages-fraises	Psidium cattleianum; syn.: Psidium littorale
			0163070-003	Goyaves du Costa Rica	Psidium friedrichsthalianum
			0163070-004	Goyaves de Sartori	Psidium sartorianum
			0163070-005	Goyaves de para	Psidium acutangulum
0163090	Fruits de l'arbre à pain		0163090-001	Fruits du jacquier	Artocarpus heterophyllus
0163090	Fruits de l'arbre à pain		0163090-990	Autres espèces du genre Artocarpus, non désignées par ailleurs
	0211000	Sous-groupe a) Pommes de terre		0211000-001	Andigenas	Solanum tuberosum subsp. andigena
	0212010	Racines de cassave/Manioc		0212010-001	Taros bleus/Tannies bleues	Xanthosoma violaceum
				0212010-002	Fruits du canna (balisier rouge)	Canna indica; syn.: Canna edulis
				0212010-003	Racines de chayottes/christophines	Sechium edule
				0212010-004	Dachines	Colocasia esculenta var. esculenta
				0212010-005	Eddoes/Taros chinois	Colocasia esculenta var. antiquorum
				0212010-006	Racines de konjac	Amorphophallus konjac
				0212010-007	Tannies/Oreilles d'éléphant/Macabos/Choux Caraïbe	Xanthosoma sagittifolium
	0212030	Ignames		0212030-001	Doliques tubéreux/Pois-patates d'Amazonie	Pachyrhizus tuberosus
				0212030-002	Glycines tubéreuses	Apios americana
				0212030-003	Doliques tubéreux/Pois-patates des Andes	Pachyrhizus ahipa
				0212030-004	Jícamas/Navets mexicains	Pachyrhizus erosus
	0212040	Marantes arundinacées		0212040-001	Racines de lotus sacré	Nelumbo nucifera
	0212040	Marantes arundinacées		0212040-002	Châtaignes d'eau/Scirpes doux	Eleocharis dulcis
	0213020	Carottes		0213020-001	Variétés de carottes de couleur	Daucus carota subsp. sativus
	0213020	Carottes		0213020-002	Mini-carottes	Daucus carota subsp. sativus
	0213040	Raiforts		0213040-001	Racines de pissenlit	Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale
				0213040-002	Racines de gentiane	Gentiana lutea
				0213040-003	Galanga camphré	Kaempferia galanga
				0213040-004	Curcuma rond	Boesenbergia rotunda
				0213040-005	Racines de galanga	Alpinia galanga
						Alpinia officinarum
						Kaempferia galanga
						Boesenbergia rotunda
				0213040-006	Racines de gingembre	Zingiber officinale
				0213040-007	Grand galanga/Galanga majeur	Alpinia galanga
				0213040-008	Petit galanga/Galanga mineur	Alpinia officinarum
				0213040-009	Racines d'iris	Iris germanica
				0213040-009	Racines d'iris	Iris pallida
				0213040-010	Racines de raifort du Japon (wasabi)	Eutrema wasabi; syn.: Eutrema japonica
	0213050	Topinambours		0213050-001	Crosnes du Japon	Stachys affinis
				0213050-002	Capucines tubéreuses	Tropaeolum tuberosum
				0213050-003	Ocas/Truffettes acides	Oxalis tuberosa
				0213050-004	Héliantes scrofuleux/Hélianthis/Salsifis d'Amérique	Helianthus strumosus
				0213050-005	Gesses tubéreuses/Glands de terre/Anottes/Macussons	Lathyrus tuberosus
	0213070	Persil à grosse racine/Persil tubéreux		0213070-001	Racines d'angélique	Angelica archangelica
				0213070-002	Racines de pimprenelle/de boucage	Pimpinella saxifraga
				0213070-003	Racines de livèche	Levisticum officinale
				0213070-004	Racines d'ortie	Urtica dioica
				0213070-005	Autres espèces du genre Urtica, non désignées par ailleurs
				0213070-006	Cerfeuils tubéreux/Cerfeuils bulbeux	Chaerophyllum bulbosum
	0213080	Radis		0213080-001	Radis noir/Radis d'hiver/«Gros noir d'hiver»	Raphanus sativus
				0213080-002	Daïkon/Radis blanc	Raphanus sativus var. longipinnatus
				0213080-003	Racines de maca	Lepidium meyenii
				0213080-004	Petits radis	Raphanus sativus var. radicula
				0213080-005	Souchets comestibles/Amandes de terre	Cyperus esculentus
	0213090	Salsifis		0213090-001	Grandes bardanes/Glouterons	Arctium lappa
				0213090-002	Racines de raiponce cultivée	Campanula rapunculus
				0213090-003	Scorsonères/Salsifis noirs	Scorzonera hispanica
				0213090-004	Chervis/Chirous	Sium sisarum
				0213090-005	Salsifis espagnols (chardons d'Espagne)	Scolymus hispanicus
	0213110	Navets		0213110-001	Moutardes tubéreuses (moutardes brunes)	Brassica juncea subsp. napiformis
	0220010	Aulx		0220010-001	Aulx à feuilles obliques	Allium obliquum
	0220020	Oignons		0220020-001	Cipollotto Nocerino (AOP)	Allium cepa, Groupe Oignons Communs
				0220020-002	Oignons perlés/Oignons blancs	Allium ampeloprasum ampeloprasum, Groupe Poireaux; syn.: Allium porrum
				0220020-003	Rakkyo/Oignons chinois	Allium chinense
				0220020-004	Oignons argentés/Oignons marinés	Allium cepa, Groupe Oignons Communs
	0220030	Échalotes		0220030-001	Échalotes grises	Allium oschaninii
	0220030	Échalotes		0220030-002	Échalotes à petite tige	Allium stipitatum
	0220040	Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules		0220040-001	Oignons rocamboles/Oignons d'Égypte	Allium ×proliferum; syn.: Allium cepa var. proliferum
	0220040	Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules		0220040-002	Ail vert/Aillet	Allium sativum(immature)
	0231010	Tomates		0231010-001	Coquerets alkékenge/Lanternes chinoises/Cerises de terre	Physalis alkekengi
				0231010-002	Coquerets du Pérou/Groseilles du Cap	Physalis peruviana
				0231010-003	Tomates cerises	Lycopersicon esculentum var. cerasiforme
			0231010-004	Groseilles du Cap naines/Tomates-fraises	Physalis grisea; syn.: Physalis edulis
			0231010-005	Baies de goji	Lycium barbarum
			0231010-006	Baies de goji	Lycium chinense
			0231010-007	Tomates-litchis/Morelles de Balbis	Solanum sisymbriifolium
			0231010-008	Tomates-poires	Lycopersicon esculentum var. pyriforme
			0231010-009	Tomatilles	Physalis philadelphica
0231020	Poivrons doux/Piments doux		0231020-001	Piments de Cayenne/Piments oiseaux/Piments enragés/Piments rocotos	Capsicum annuum var. annuum
					Capsicum baccatum
					Capsicum chinense
					Capsicum frutescens
					Capsicum pubescens
0231030	Aubergines		0231030-001	Anthoras/Aubergines africaines/Gbomas	Solanum macrocarpon
			0231030-002	Aubergines d'Éthiopie/Gilo'	Solanum aethiopicum
			0231030-003	Pepinos	Solanum muricatum
			0231030-004	Fruits de Solanum incanum	Solanum incanum
			0231030-005	Fausses aubergines/Aubergines sauvages	Solanum torvum
			0231030-006	Pommes kangourou de Tasmanie/Poroporo	Solanum aviculare
0232010	Concombres		0232010-001	Concombres-serpents/Concombres flexueux	Cucumis melo var. flexuosus
0232010	Concombres		0232010-002	Dosakais/Concombres indiens	Cucumis sativus
0232020	Cornichons		0232020-001	Concombres des Antilles/Concombres-cornichons des Antilles/Concombres-marrons	Cucumis anguria subsp. anguria
0232030	Courgettes		0232030-001	Papengayes/Teroi	Luffa acutangula
			0232030-002	Courges-bouteilles/Calebasses/Lauki	Lagenaria siceraria
			0232030-003	Chayottes/Christophines	Sechium edule
			0232030-004	Courges écarlates/Tindolas	Coccinia grandis
			0232030-005	Gourdes pointues/Parvals	Trichosanthes dioica
			0232030-006	Courges-serpents/Trichosanthes serpentins	Trichosanthes cucumerina var. anguina
			0232030-007	Sopropos/Melons amers/Momordiques à feuilles de vigne	Momordica charantia
			0232030-008	Bonnets d'électeur/Courgettes/Pâtissons/Bonnets de prêtre/Grosses courges	Cucurbita pepo
0233010	Melons		0233010-001	Kiwanos/Melons à cornes/Métulons/Mélanos	Cucumis metuliferus
0233020	Potirons		0233020-001	Doubeurres/Courges musquées/Courges butternut	Cucurbita moschata
			0233020-002	Courges à la cire/Pastèques de Chine	Benincasa hispida
			0233020-003	Courges-potirons/Potimarrons/Grosses courges (variétés tardives)	Cucurbita maxima
0234000	Sous-groupe d) Maïs doux		0234000-001	Maïs nain	Zea mays
0241010	Brocolis		0241010-001	Calabrais	Brassica oleracea var. italica
			0241010-002	Brocolis de Chine/Kaï-lan	Brassica oleracea var. alboglabra
			0241010-003	Choï-sum/Tsoi-sam	Brassica rapa var. parachinensis
			0241010-004	Rapini/Broccoletti/Broccoli di rapa	Brassica rapa subsp. sylvestris
0241020	Choux-fleurs		0241020-001	Choux-fleurs romanesco/Brocolis à pommes	Brassica oleracea var. botrytis
0242010	Choux de Bruxelles		0242010-001	Flower sprouts	×Brassica oleracea
0242020	Choux pommés		0242020-001	Choux pointus	Brassica oleracea var. capitata
			0242020-002	Choux rouges	Brassica oleracea var. capitata f. rubra
			0242020-003	Choux de Milan	Brassica oleracea var. sabauda
			0242020-004	Choux blancs	Brassica oleracea var. capitata f. alba
0243010	Choux pommés chinois/Pé-tsaï		0243010-001	Pak-choï en rosette/Tatsoï/Taï-goo-choï/	Brassica rapa var. rosularis
			0243010-002	Moutardes de l'Inde/Choux faux-jonc	Brassica juncea
			0243010-003	Komatsuna/Moutardes-épinards	Brassica perviridis
			0243010-004	Mizuna	Brassica rapa subsp. nipposinica
			0243010-005	Pak-choï/paksoï	Brassica chinensis
			0243010-006	Fanes et collets de navet	Brassica rapa subsp. rapa
			0243010-007	Chou marin/Crambe maritime	Crambe maritima
0243020	Choux verts		0243020-001	Choux cavaliers/Choux fourragers/Choux verts frisés	Brassica oleracea var. viridis
			0243020-002	Choux moëlliers	Brassica oleracea var. acephala subvar. medullosa
			0243020-003	Choux (géants) de Jersey	Brassica oleracea var. longata
			0243020-004	Feuilles de chou-rave	Brassica oleracea var. gongylodes
			0243020-005	Choux frisés sibériens	Brassica napus var. pabularia
			0243020-006	Choux à grosses côtes/Choux tronchuda	Brassica oleracea convar. costata
			0243020-007	Chou palmier /Chou kale lacinato/Chou kale noir	Brassica oleracea var. palmifolia
			0243020-008	Feuilles de radis	Raphanus sativus, Groupe Radis
0251010	Mâches/Salades de blé		0251010-001	Laitues italiennes	Valerianella eriocarpa
0251020	Laitues		0251020-001	Laitues iceberg	Lactuca sativa, Groupe Pommée
			0251020-002	Laitues à couper/Laitues frisées	Lactuca sativa, Groupe À couper
			0251020-003	Laitues pommées	Lactuca sativa, Groupe Beurre
			0251020-004	Laitues romaines/Lollo bionda/Lollo rosso	Lactuca sativa, Groupe Romaine
0251030	Scaroles/Chicorées scaroles		0251030-001	Chicorées frisées	Cichorium endivia var. crispum
			0251030-002	Pissenlits	Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale
			0251030-003	Puntarelle	Cichorium intybus
			0251030-004	Radicchio/Chicorées rouges/Chicorées italiennes	Cichorium intybus var. foliosum
			0251030-005	Chicorées pain-de-sucre	Cichorium intybus, Groupe Pain-de-Sucre
			0251030-006	Chicorées sauvages/Chicorées communes	Cichorium intybus var. foliosum
0251040	Cressons et autres jeunes pousses		0251040-001	Jeunes pousses de luzerne cultivée	Medicago sativa subsp. sativa
			0251040-002	Jeunes pousses de ciboulette chinoise/d'aïl chinois	Allium tuberosum
			0251040-003	Jeunes pousses de brocolis	Brassica oleracea var. italica
			0251040-004	Jeunes pousses de daïkon/de radis blanc	Raphanus sativus var. longipinnatus
			0251040-005	Jeunes pousses de gingembre	Zingiber officinale
			0251040-006	Jeunes pousses de haricot mungo	Vigna radiata
			0251040-007	Jeunes pousses de pois	Pisum sativum
			0251040-008	Jeunes pousses de roquette/de rucola	Eruca sativa
			0251040-009	Jeunes pousses de soja	Glycine max
			0251040-010	Jeunes pousses de tournesol	Helianthus annuus
			0251040-011	Jeunes pousses de graminées/de céréales
			0251040-990	Autres espèces utilisées pour la production de jeunes pousses
0251060	Roquette/Rucola		0251060-001	Roquette sauvage/Roquette jaune	Diplotaxis tenuifolia
0251080	Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)		0251080-001	Cardes/Feuilles de bettes	Beta vulgaris var. flavescens
			0251080-002	Scaroles/Chicorées scaroles	Cichorium endivia var. latifolia
			0251080-003	Moutardes de l'Inde/Choux faux-jonc	Brassica juncea
			0251080-004	Laitues	Lactuca sativa
			0251080-005	Épinards	Spinacia oleracea
			0251080-990	Autres espèces récoltées au stade des jeunes feuilles
0252010	Épinards		0252010-001	Amaranthes/Épinards chinois/Pak-khom	Amaranthus blitum
			0252010-002		Amaranthus cruentus
			0252010-003		Amaranthus dubius
			0252010-004		Amaranthus tricolor
			0252010-005		Amaranthus viridis
			0252010-006	Jasmins sauvages/Bitawiri	Cestrum latifolium
			0252010-007	Vernonies	Vernonia spp.
			0252010-008	Feuilles de dolique/de niébé/de haricot à œil noir	Vigna unguiculata var. unguiculata
			0252010-009	Feuilles de manioc	Manihot esculenta
			0252010-010	Chrysanthèmes à couronne/Tong-Ho	Chrysanthemum coronarium
			0252010-011	Épinards de Nouvelle-Zélande/Tétragones	Tetragonia tetragoniodes
			0252010-012	Arroche des jardins	Atriplex hortensis
			0252010-013	Feuilles de patate douce	Ipomoea batatas
			0252010-014	Feuilles de tannie/d'oreille d'éléphant/de macabos/de chou Caraïbe	Xanthosoma sagittifolium
0252020	Pourpiers		0252020-001	Soude commune	Salsola soda
			0252020-002	Salicornes d'Europe	Salicornia europea
			0252020-003	Fenouils marins/Perce-pierres	Crithmum maritimum
			0252020-004	Asters maritimes	Aster tripolium
			0252020-005	Limoines/Lavandes de mer	Limonium vulgare
			0252020-006	Pourpiers d'hiver/Claytones de Cuba	Montia perfoliata
			0252020-007	Doigts de sorcières/Figues de mer/Figues des Hottentots/Figues marines/Griffes de sorcière	Carpobrotus edulis
0252030	Cardes/Feuilles de bettes		0252030-001	Feuilles de betterave	Beta vulgaris var. vulgaris
0252030	Cardes/Feuilles de bettes		0252030-002	Bettes à cardes	Beta vulgaris var. cycla
0253000	Sous-groupe c) Feuilles de vigne et espèces similaires		0253000-001	Jeunes pousses d'acacias (pennés)	Acacia pennata
0253000	Sous-groupe c) Feuilles de vigne et espèces similaires		0253000-002	Épinards de Malabar/Basellas	Basella alba
0254000	Sous-groupe d) Cressons d'eau		0254000-001	Patates aquatiques/Ipomées du matin/Épinards d'eau/Liserons d'eau/Kangkung	Ipomea aquatica
			0254000-002	Trèfles d'eau	Marsilea crenata
			0254000-003	Mimosas d'eau	Neptunia oleracea
0255000	Sous-groupe e) Endives/Chicons		0255000-001	Feuilles de pissenlit (forcées)	Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale
0256020	Ciboulettes		0256020-001	Ciboulette chinoise/Aïl chinois	Allium tuberosum
0256020	Ciboulettes		0256020-002	Aulx sauvages/Aïl des ours	Allium ursinum
0256030	Feuilles de céleri		0256030-001	Angélique (feuilles et tiges)	Angelica archangelica
			0256030-002	Pimprenelle	Sanguisorba officinalis
			0256030-003	Feuilles de carvi	Carum carvii
			0256030-004	Feuilles de coriandre	Coriandrum sativum
			0256030-005	Feuilles de culantro/coriandre chinoise/d'herbe puante	Eryngium foetidum
			0256030-006	Feuilles d'aneth	Anethum graveolens
			0256030-007	Feuilles de fenouil	Foeniculum vulgare
			0256030-008	Feuilles de fenugrec	Trigonella foenum-graecum
			0256030-009	Rue officinale/Rue des jardins	Ruta graveolens
			0256030-010	Feuilles de livèche	Levisticum officinale
			0256030-011	Pimprenelle/Grand boucage	Pimpinella major
			0256030-012	Petite pimprenelle/Alchémille	Sanguisorba minor
			0256030-013	Oseilles/Patiences	Rumex flexuosus
			0256030-014		Rumex hydrolapathum
			0256030-015		Rumex rugosus; syn.: Rumex acetosa subsp. ambiguus
			0256030-016		Rumex sanguineus
			0256030-017	Cerfeuil musqué	Myrrhis odorata
0256040	Persils		0256040-001	Feuilles de persil à grosse racine	Petroselinum crispum convar. radicosum
0256050	Sauge		0256050-001	Bourrache	Borago officinalis
			0256050-002	Immortelle d'Italie	Helichrysum italicum
			0256050-003	Sauge trilobée	Salvia fruticosa; syn.: Salvia triloba
			0256050-004	Sauge leucantha	Salvia leucantha
			0256050-990	Autres espèces et hybrides du genre Salvia, non désignés par ailleurs
0256060	Romarin		0256060-001	Santoline à feuilles de romarin	Santolina rosmarinifolia; syn.: Santolina virens
	Romarin		0256060-002	Santoline verte	Santolina viridis
0256070	Thym		0256070-001	Serpolet/Thym sauvage	Thymus serpyllum
			0256070-002	Origan crétois/Marjolaine turque	Origanum onites
			0256070-003	Sarriette citronnée	Micromeria biflora; syn.: Satureja biflora
			0256070-004	Thym citron	Thymus × citriodorus
			0256070-005	Marjolaine	Origanum majorana; syn.: Majorana hortensis
			0256070-006	Marjolaine sylvestre	Thymus mastichina
			0256070-007	Origan	Origanum vulgare
			0256070-008	Sarriette des jardins	Satureja hortensis
			0256070-009	Origan de Syrie/Hysope/Za'atar	Origanum syriacum
			0256070-010	Sarriette des montagnes	Satureja montana
0256080	Basilics et fleurs comestibles		0256080-001	Menthe odorante	Mentha suaveolens
			0256080-002	Herbe du tigre/Hydrocotyle asiatique	Centella asiatica
			0256080-003	Menthe bergamote/Menthe eau-de-cologne	Mentha × piperita nm. citrata
			0256080-004	Menthe de Corse	Mentha requienii
			0256080-005	Courgette (fleurs comestibles)	Cucurbita pepo, Groupe Courgettes
			0256080-006	Menthe gingembre	Mentha × gracilis
			0256080-007	Basilic fin vert compact	Ocimum basilicum var. minimum
			0256080-008	Basilic d'Amérique	Ocimum americanum
			0256080-009	Basilic sacré/Tulsi	Ocimum tenuiflorum
			0256080-010	Mélisse	Melissa officinalis
			0256080-011	Basilic citron	Ocimum × citriodorum
			0256080-012	Petit calament	Calamintha nepeta; syn.: Clinopodium nepeta
			0256080-013	Plante caméléon/Dap-ca	Houttuynia cordata
			0256080-014	Soucis (fleurs comestibles)	Tagetes minuta
			0256080-015	Soucis (fleurs comestibles)	Tagetes tenuifolia
			0256080-016	Autres espèces du genre Tagetes, non désignées par ailleurs
			0256080-017	Grandes capucines (feuilles et fleurs comestibles)	Tropaeolum majus
			0256080-018	Grandes capucines (feuilles et fleurs comestibles)	Tropaeolum minus
			0256080-019	Menthe pouliote	Mentha pulegium
			0256080-020	Menthe poivrée	Mentha × piperita
			0256080-021	Soucis des jardins (fleurs comestibles)	Calendula officinalis
			0256080-022	Herbe à paddy/Limnophile aromatique/Phank ka Yaeng	Limnophila aromatica
			0256080-023	Menthe verte/Menthe à épis	Mentha spicata; syn.: Mentha viridis
			0256080-024	Basilic thaïlandais	Ocimum basilicum var. thyrsiflorum
			0256080-025	Coriandre vietnamienne	Persicaria odorata
			0256080-026	Menthe aquatique	Mentha aquatica
			0256080-990	Autres fleurs comestibles
			0256080-991	Autres espèces et hybrides du genre Mentha, non désignés par ailleurs
0256090	Feuilles de laurier		0256090-001	Feuilles de murraya	Murraya koeningii; syn.: Bergera koenigi
			0256090-002	Feuilles de combava	Citrus hystrix
			0256090-003	Séné du Siam	Senna siamea
			0256090-004	Feuilles de Piper sarmentosum	Piper sarmentosum
			0256090-005	Feuilles de pandanus/baquois/vacoa à feuilles parfumées	Pandanus amaryllifolius
0256100	Estragon		0256100-001	Herbe sucrée des Aztèques/Verveine douce	Lippia dulcis; syn.: Phyla dulcis
			0256100-002	Épazote/Thé du Mexique/Fausse ambroisie/Ansérine	Dysphania ambrosioides
			0256100-003	Hysope	Hyssopus officinalis
			0256100-004	Herbe citron/Barbon nard	Cymbopogon citratus
			0256100-005	Origan marjolaine	Lippia graveolens
			0256100-006	Ortie	Urtica dioica
			0256100-007	Autres espèces du genre Urtica, non désignées par ailleurs
			0256100-008	Estragon de Russie	Artemisia dracunculoides
			0256100-009	Stévia	Stevia rebaudiana
0260010	Haricots (non écossés)		0260010-001	Haricots «petits rouges»/Haricots azuki/Haricots à feuilles angulaires/Pois azuki	Vigna angularis
			0260010-002	Doliques/Niébés/Haricots à œil noir	Vigna unguiculata var. unguiculata
			0260010-003	Fèves/Féveroles à grains moyens/Fèves à cheval	Vicia faba (toute subsp. ou var.)
			0260010-004	Haricots borlotti/Haricots cannellini/Haricots communs/Flageolets/Haricots filets/Haricots mange-tout/Haricots sans parchemin/Haricots à couper	Phaseolus vulgaris (toute subsp. ou var.)
			0260010-005	Ers/Lentilles du Canada/Lentilles bâtardes	Vicia ervilia; syn.: Ervum ervilia
			0260010-006	Fèves de cyamopse à quatre ailes/du guar	Cyamopsis tetragonoloba
			0260010-007	Pois-sabres	Canavalia ensiformis
			0260010-008	Lablabs/Doliques d'Égypte	Lablab purpureus
			0260010-009	Haricots de Lima/Pois du Cap/Fèves créoles	Phaseolus lunatus var. lunatus
			0260010-010	Jarosses d'Auvergne	Vicia monanthos
			0260010-011	Haricots mungos	Vigna radiata
			0260010-012	Haricots riz	Vigna umbellata
			0260010-013	Haricots d'Espagne	Phaseolus coccineus
			0260010-014	Fèves de soja/Edamame	Glycine max
			0260010-015	Fèves de petaï	Parkia speciosa
			0260010-016	Vesces	Vicia sativa var. sativa
			0260010-017	Doliques-asperges	Vigna unguiculata var. sesquipedalis
0260020	Haricots (écossés)		0260020-001	Espèces figurant aux numéros de code 0260010 -xxx, écossées
0260030	Pois (non écossés)		0260030-001	Lotiers rouges/Pois ailés	Tetragonolobus purpureus
			0260030-002	Gesses cultivées	Lathyrus sativus
			0260030-003	Pois chiches	Cicer arietinum subsp. arietinum
			0260030-004	Petits pois/Pois verts/Mange-tout/Pois cassés/Pois sans parchemin	Pisum sativum (toute subsp. ou var.)
			0260030-005	Gousses de ben ailé/de pois quénique/de moringa/de l'arbre de la vie	Moringa oleifera; syn.: Moringa pterygosperma
			0260030-006	Ambrevades/Pois d'Angole/Pois cajans	Cajanus cajan
0260040	Pois (écossés)		0260040-001	Espèces figurant aux numéros de code 0260030 -xxx, écossées
0260050	Lentilles		0260050-001	Fèves de lupins/lupinis	Lupinus albus subsp. albus
			0260050-002		Lupinus angustifolius
			0260050-003		Lupinus luteus
			0260050-004		Lupinus mutabilis
0270010	Asperges		0270010-001	Jeunes pousses de houblon	Humulus lupulus
0270020	Cardons		0270020-001	Tiges de bourrache	Borago officinalis
0270050	Artichauts		0270050-001	Fleurs de bananier	Musa acuminata
					Musa balbisiana
					Hybrides Musa acuminata × Musa balbisiana
0270060	Poireaux		0270060-001	Kurrat/Poireaux égyptiens	Allium kurrat; syn.: Allium ampeloprasum ampeloprasum var. kurrat
0270080	Pousses de bambou		0270080-001	Renouée du Japon / Renouée à feuilles en pointe / Reynoutria du Japon	Fallopia japonica
0280010	Champignons de couche		0280010-001	Champignons communs/Agarics à deux spores/Champignons de couche	Agaricus bisporus
			0280010-002	Charbon du maïs/Truffes mexicaines	Ustilago maydis
			0280010-003	Enoki-take/Collybies à pied velouté	Flammulina velutipes
			0280010-004	Fusarium venenatum	Fusarium venenatum
			0280010-005	Agaric des jachères/Boules de neige/Champignons des bruyères	Agaricus arvensis
			0280010-006	Oreilles-de-Judas	Auricularia auricula-judae
			0280010-007	Nameko	Pholiota nameko
			0280010-008	Pleurotes en coquille	Pleurotus ostreatus
			0280010-009	Champignons de la paille de riz/Volvaires cultivées	Volvariella volvacea
			0280010-010	Hydnes hérissons	Hericium erinaceus
			0280010-011	Shii-take	Lentinula edodes
			0280010-012	Champignons Shimeji/Bunashimeji	Hypsizygus tessulatus; syn.: Hypsizygus marmoreus
			0280010-013	Trémelles en fuseau/Champignons de neige/Gelée d'arbre blanche	Tremella fuciformis
			0280010-014	Tricholomes nus/Pieds bleus	Clytocibe nuda; syn.: Lepista nuda
			0280010-990	Autres champignons de couche
			0280010-991	Autres espèces du genre Pleurotus, non désignées par ailleurs
0280020	Champignons sauvages		0280020-001	Cèpes/Bolets	Boletus edulis
			0280020-002	Chanterelles	Cantharellus spp.
			0280020-003	Hydnes pied-de-mouton (aiguillards, oursins)	Hydnum repandum
			0280020-004	Cornes d'abondance/Trompettes de la mort	Craterellus cornucopioides
			0280020-005	Morilles	Morchella spp.
			0280020-006	Truffes noires/Truffes du Périgord	Tuber melanosporum
			0280020-007	Truffes blanches/Truffes grises/Truffes des Provençaux	Tuber magnatum
			0280020-008	Tricholomes de la Saint-George/Mousserons	Calocybe gambosa
			0280020-009	Marasmes des oréades/Mousserons d'automne/Nymphes des montagnes	Marasmius oreades
			0280020-010	Truffes d'été	Tuber aestivum; syn.: Tuber uncinatum
			0280020-990	Autres champignons sauvages
			0280020-991	Autres espèces du genre Tuber, non désignées par ailleurs
0280990	Mousses et lichens		0280990-001	Mousses d'Islande/Cétraires d'Islande/Lichens d'Islande	Cetraria islandica
0280990	Mousses et lichens		0280990-990	Autres mousses et lichens
0290000	Groupe Algues et organismes procaryotes		0290000-001	Goémons blancs/Mousses irlandaises/Mousses perlées d'Irlande	Chondrus crispus
			0290000-002	Kombu	Saccharina japonica
			0290000-003	Spiruline	Arthrospira maxima
			0290000-004	Spiruline	Arthrospira platensis
			0290000-005	Goémons noirs/Ascophylles noueuses	Ascophyllum nodosum
			0290000-990	Autres algues
			0290000-991	Autres organismes procaryotes
0300000	0300010	Haricots		0300010-001	Espèces figurant aux numéros de code 0260010 -xxx, graines séchées, à l'exception des fèves de soja/edamame (2)
0300000	0300030	Pois		0300030-001	Espèces figurant aux numéros de code 0260030 -xxx, graines séchées, à l'exception des gousses de ben ailé/de pois quénique/de moringa/de l'arbre de la vie
0400000	0401060	Graines de colza		0401060-001	Graines de radis	Raphanus sativus convar. oleifer
	0401060	Graines de colza		0401060-002	Graines de navette	Brassica rapa subsp. oleifera
	0401070	Fèves de soja		0401070-001	Graines de ben ailé/de pois quénique	Moringa oleifera; syn.: Moringa pterygosperma
	0401100	Graines de courge		0401100-001	Graines de pastèque	Citrullus vulgaris; syn.: Citrullus lanatus
	0401100	Graines de courge		0401100-990	Autres graines des espèces de la famille Cucurbitaceae, non désignées par ailleurs
	0401110	Graines de carthame		0401110-001	Graines de chardon Marie/chardon Notre-Dame	Silybum marianum
	0401110	Graines de carthame		0401110-002	Graines de niger	Guizotia abyssinica
	0401120	Graines de bourrache		0401120-001	Graines de grémil des champs	Buglossoides arvensis; syn.: Lithospermum arvense
				0401120-002	Graines d'onagre	Oenothera biennis
				0401120-003	Graines de monnaie-du-pape/Graines de lunaire	Lunaria annua
				0401120-004	Graines de monnaie-du-pape/Graines de lunaire	Lunaria rediviva
				0401120-005	Graines de pérille/shiso vert/shiso pourpre	Perilla frutescens
				0401120-006	Graines de vipérine faux-plantain	Echium plantagineum
	0401150	Graines de ricin		0401150-001	Pépins de raisin	Vitis vinifera
	0401150	Graines de ricin		0401150-002	Graines d'argousier	Hippophae rhamnoides
	0402020	Amandes du palmiste		0402020-001	Noix d'argan	Argania spinosa
				0402020-002	Noix du palmier babassu	Attalea speciosa; syn.: Orbignya phalerata
				0402020-003	Noix de jojoba	Simmondsia chinensis
				0402020-004	Amandes de karité	Vitellaria paradoxa
0500000	0500020	Sarrasin et autres pseudo-céréales		0500020-001	Amarantes/kiwicha	Amaranthus caudatus
				0500020-002		Amaranthus cruentus
				0500020-003		Amaranthus hypochondriacus
				0500020-004	Kaniwa/Canihua	Chenopodium pallidicaule
				0500020-005	Quinoa	Chenopodium quinoa
				0500020-006	Graines de chia	Salvia hispanica
	0500030	Maïs		0500030-001	Maïs Indien/Maïs vitreux	Zea mays var. indurata
	0500040	Millet commun/Panic		0500040-001	Fonio noir	Digitaria iburua
				0500040-002	Alpiste	Phalaris canariensis
				0500040-003	Éleusine/Mil rouge/Ragi	Eleusine coracana subsp. coracana
				0500040-004	Millet des oiseaux	Setaria italica
				0500040-005	Larme-de-Job	Coix lacryma-jobi
				0500040-006	Millet	Panicum sumatrense
				0500040-007	Millet perlé/Mil chandelle	Pennisetum glaucum
				0500040-008	Teff/Tef	Eragrostis tef
				0500040-009	Fonio blanc	Digitaria exilis
	0500060	Riz		0500060-001	Riz (sauvage) d'Afrique	Oryza glaberrima
				0500060-002	Hybride Nerica®	Oryza sativa × Oryza glaberrima
				0500060-003	Riz d'eau/Zizanie aquatique	Zizania aquatica
	0500080	Sorgho		0500080-001	Durra/Jowari/Milo	Sorghum bicolor
				0500080-002	Sorgho du Soudan	Sorghum × drummondii
				0500080-990	Autres espèces du genre Sorghum, non désignées par ailleurs
	0500090	Froments (blé)		0500090-001	Blé dur	Triticum turgidum subsp. durum; syn.: Triticum durum
				0500090-002	Engrain/Petit épeautre/Locular	Triticum monococcum subsp. monococcum
				0500090-003	Blé amidonnier	Triticum turgidum subsp. dicoccon; syn.: Triticum dicoccum
				0500090-004	Blé de Khorasan/Kamut	Triticum turgidum subsp. turanicum
				0500090-005	Épeautre	Triticum aestivum subsp. spelta; syn.: Triticum spelta
				0500090-006	Triticale	×Triticosecale
				0500090-007	Tritordeum	×Tritordeum
				0500090-990	Autres espèces du genre Triticum, non désignées par ailleurs
0600000	0631030	Rose		0631030-001	Amande	Amygdalus communis; syn.: Prunus dulcis
				0631030-002	Monarde écarlate/Thé d'Oswego	Monarda didyma
				0631030-003	Orange amère/Bigarade	Citrus aurantium
				0631030-004	Robinier/Faux-acacia	Robinia pseudoacacia
				0631030-005	Pied-de-chat/Antennaire dioïque	Antennaria dioica
				0631030-006	Chrysanthème des fleuristes	Chrysanthemum morifolium
				0631030-007	Cannelle	Cinnamomum spp.
				0631030-008	Sauge sclarée	Salvia sclarea
				0631030-009	Centaurée bleue/Bleuet	Centaurea cyanus
				0631030-010	Primevère	Primula veris
				0631030-011	Pâquerette	Bellis perennis
				0631030-012	Genêt des teinturiers	Genista tinctoria
				0631030-013	Sureau noir	Sambucus nigra
				0631030-014	Pavot coquelicot	Papaver rhoeas
				0631030-015	Grande molène/Bouillon blanc	Verbascum thapsus
				0631030-016	Aubépine	Crataegus spp.
				0631030-017	Bruyère	Calluna vulgaris
				0631030-018	Rose trémière	Alcea rosea; syn.: Althaea rosea
				0631030-019	Marron d'Inde	Aesculus hippocastanum
				0631030-020	Dauphinelle/Pied-d'alouette	Consolida regalis; syn.: Delphinium consolida
				0631030-021	Lavande	Lavandula angustifolia; syn.: Lavandula officinalis
				0631030-022	Mauve des bois/Mauve sauvage/Grande mauve	Malva sylvestris
				0631030-023	Reine-des-prés/Spirée ulmaire	Filipendula ulmaria
				0631030-024	Molène	Verbascum spp.
				0631030-025	Orange	Citrus sinensis
				0631030-026	Pivoine	Paeonia officinalis
				0631030-027	Trèfle violet	Trifolium pratense
				0631030-028	Lotus sacré	Nelumbo nucifera
				0631030-029	Carthame	Carthamus tinctorius
				0631030-030	Immortelle des sables	Helichrysum arenarium
				0631030-031	Millepertuis	Hypericum perforatum
				0631030-032	Tournesol	Helianthus annuus
				0631030-033	Olivier odorant/Osmanthus	Osmanthus fragrans
				0631030-034	Violette odorante	Viola odorata
				0631030-035	Lamier blanc/Ortie blanche	Lamium album
				0631030-036	Achillée millefeuille	Achillea millefolium
				0631030-037	Ylang-ylang	Cananga odorata
	0632010	Fraise		0632010-001	Armoise commune/Absinthe	Artemisia absinthium
				0632010-002	Aigremoine	Agrimonia eupatoria
				0632010-003	Luzerne cultivée	Medicago sativa
				0632010-004	Aloe vera (gel de feuilles)	Aloë barbadensis; syn.: Aloë vera
				0632010-005	Alchémille des Alpes<

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT (CE) No 178/2006 DE LA COMMISSION du 1er février 2006	L 29	3	2.2.2006
►M2	RÈGLEMENT (CE) No 149/2008 DE LA COMMISSION du 29 janvier 2008	L 58	1	1.3.2008
►M3	RÈGLEMENT (CE) No 260/2008 DE LA COMMISSION du 18 mars 2008	L 76	31	19.3.2008
►M4	RÈGLEMENT (CE) No 299/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 mars 2008	L 97	67	9.4.2008
►M5	RÈGLEMENT (CE) No 839/2008 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2008	L 234	1	30.8.2008
M6	RÈGLEMENT (CE) No 256/2009 DE LA COMMISSION du 23 mars 2009	L 81	3	27.3.2009
►M7	RÈGLEMENT (CE) No 822/2009 DE LA COMMISSION du 27 août 2009	L 239	5	10.9.2009
►M8	RÈGLEMENT (CE) No 1050/2009 DE LA COMMISSION du 28 octobre 2009	L 290	7	6.11.2009
►M9	RÈGLEMENT (CE) No 1097/2009 DE LA COMMISSION du 16 novembre 2009	L 301	6	17.11.2009
►M10	RÈGLEMENT (UE) No 304/2010 DE LA COMMISSION du 9 avril 2010	L 94	1	15.4.2010
►M11	RÈGLEMENT (UE) No 459/2010 DE LA COMMISSION du 27 mai 2010	L 129	3	28.5.2010
M12	RÈGLEMENT (UE) No 600/2010 DE LA COMMISSION du 8 juillet 2010	L 174	18	9.7.2010
►M13	RÈGLEMENT (UE) No 750/2010 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2010	L 220	1	21.8.2010
►M14	RÈGLEMENT (UE) No 765/2010 DE LA COMMISSION du 25 août 2010	L 226	1	28.8.2010
►M15	RÈGLEMENT (UE) No 893/2010 DE LA COMMISSION du 8 octobre 2010	L 266	10	9.10.2010
►M16	RÈGLEMENT (UE) No 310/2011 DE LA COMMISSION du 28 mars 2011	L 86	1	1.4.2011
M17	RÈGLEMENT (UE) No 460/2011 DE LA COMMISSION du 12 mai 2011	L 124	23	13.5.2011
M18	RÈGLEMENT (UE) No 508/2011 DE LA COMMISSION du 24 mai 2011	L 137	3	25.5.2011
►M19	RÈGLEMENT (UE) No 520/2011 DE LA COMMISSION du 25 mai 2011	L 140	2	27.5.2011
►M20	RÈGLEMENT (UE) No 524/2011 DE LA COMMISSION du 26 mai 2011	L 142	1	28.5.2011
►M21	RÈGLEMENT (UE) No 559/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011	L 152	1	11.6.2011
M22	RÈGLEMENT (UE) No 812/2011 DE LA COMMISSION du 10 août 2011	L 208	1	13.8.2011
►M23	RÈGLEMENT (UE) No 813/2011 DE LA COMMISSION du 11 août 2011	L 208	23	13.8.2011
►M24	RÈGLEMENT (UE) No 978/2011 DE LA COMMISSION du 3 octobre 2011	L 258	12	4.10.2011
►M25	RÈGLEMENT (UE) No 270/2012 DE LA COMMISSION du 26 mars 2012	L 89	5	27.3.2012
►M26	RÈGLEMENT (UE) No 322/2012 DE LA COMMISSION du 16 avril 2012	L 105	1	17.4.2012
►M27	RÈGLEMENT (UE) No 441/2012 DE LA COMMISSION du 24 mai 2012	L 135	4	25.5.2012
M28	RÈGLEMENT (UE) No 473/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	25	5.6.2012
M29	RÈGLEMENT (UE) No 556/2012 DE LA COMMISSION du 26 juin 2012	L 166	67	27.6.2012
►M30	RÈGLEMENT (UE) No 592/2012 DE LA COMMISSION du 4 juillet 2012	L 176	1	6.7.2012
►M31	RÈGLEMENT (UE) No 897/2012 DE LA COMMISSION du 1er octobre 2012	L 266	1	2.10.2012
►M32	RÈGLEMENT (UE) No 899/2012 DE LA COMMISSION du 21 septembre 2012	L 273	1	6.10.2012
►M33	RÈGLEMENT (UE) No 34/2013 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2013	L 25	1	26.1.2013
M34	RÈGLEMENT (UE) No 35/2013 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2013	L 25	49	26.1.2013
M35	RÈGLEMENT (UE) No 212/2013 DE LA COMMISSION du 11 mars 2013	L 68	30	12.3.2013
►M36	RÈGLEMENT (UE) No 241/2013 DE LA COMMISSION du 14 mars 2013	L 75	1	19.3.2013
►M37	RÈGLEMENT (UE) No 251/2013 DE LA COMMISSION du 22 mars 2013	L 88	1	27.3.2013
►M38	RÈGLEMENT (UE) No 293/2013 DE LA COMMISSION du 20 mars 2013	L 96	1	5.4.2013
►M39	RÈGLEMENT (UE) No 500/2013 DE LA COMMISSION du 30 mai 2013	L 151	1	4.6.2013
►M40	RÈGLEMENT (UE) No 668/2013 DE LA COMMISSION du 12 juillet 2013	L 192	39	13.7.2013
►M41	RÈGLEMENT (UE) No 772/2013 DE LA COMMISSION du 8 août 2013	L 217	1	13.8.2013
►M42	RÈGLEMENT (UE) No 777/2013 DE LA COMMISSION du 12 août 2013	L 221	1	17.8.2013
►M43	RÈGLEMENT (UE) No 834/2013 DE LA COMMISSION du 30 août 2013	L 233	11	31.8.2013
►M44	RÈGLEMENT (UE) No 1004/2013 DE LA COMMISSION du 15 octobre 2013	L 279	10	19.10.2013
►M45	RÈGLEMENT (UE) No 1138/2013 DE LA COMMISSION du 8 novembre 2013	L 307	1	16.11.2013
►M46	RÈGLEMENT (UE) No 1317/2013 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2013	L 339	1	17.12.2013
►M47	RÈGLEMENT (UE) No 36/2014 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2014	L 17	1	21.1.2014
►M48	RÈGLEMENT (UE) No 51/2014 DE LA COMMISSION du 20 janvier 2014	L 16	13	21.1.2014
►M49	RÈGLEMENT (UE) No 61/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014	L 22	1	25.1.2014
►M50	RÈGLEMENT (UE) No 79/2014 DE LA COMMISSION du 29 janvier 2014	L 27	9	30.1.2014
►M51	RÈGLEMENT (UE) No 87/2014 DE LA COMMISSION du 31 janvier 2014	L 35	1	5.2.2014
►M52	RÈGLEMENT (UE) No 289/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014	L 87	49	22.3.2014
►M53	RÈGLEMENT (UE) No 318/2014 DE LA COMMISSION du 27 mars 2014	L 93	28	28.3.2014
►M54	RÈGLEMENT (UE) No 364/2014 DE LA COMMISSION du 4 avril 2014	L 112	1	15.4.2014
►M55	RÈGLEMENT (UE) No 398/2014 DE LA COMMISSION du 22 avril 2014	L 119	3	23.4.2014
►M56	RÈGLEMENT (UE) No 491/2014 DE LA COMMISSION du 5 mai 2014	L 146	1	16.5.2014
►M57	RÈGLEMENT (UE) No 588/2014 DE LA COMMISSION du 2 juin 2014	L 164	16	3.6.2014
►M58	RÈGLEMENT (UE) No 617/2014 DE LA COMMISSION du 3 juin 2014	L 171	1	11.6.2014
►M59	RÈGLEMENT (UE) No 703/2014 DE LA COMMISSION du 19 juin 2014	L 186	1	26.6.2014
►M60	RÈGLEMENT (UE) No 652/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014	L 189	1	27.6.2014
►M61	RÈGLEMENT (UE) No 737/2014 DE LA COMMISSION du 24 juin 2014	L 202	1	10.7.2014
M62	RÈGLEMENT (UE) No 752/2014 DE LA COMMISSION du 24 juin 2014	L 208	1	15.7.2014
►M63	RÈGLEMENT (UE) No 991/2014 DE LA COMMISSION du 19 septembre 2014	L 279	1	23.9.2014
►M64	RÈGLEMENT (UE) No 1096/2014 DE LA COMMISSION du 15 octobre 2014	L 300	5	18.10.2014
►M65	RÈGLEMENT (UE) No 1119/2014 DE LA COMMISSION du 16 octobre 2014	L 304	43	23.10.2014
►M66	RÈGLEMENT (UE) No 1126/2014 DE LA COMMISSION du 17 octobre 2014	L 305	3	24.10.2014
►M67	RÈGLEMENT (UE) No 1127/2014 DE LA COMMISSION du 20 octobre 2014	L 305	47	24.10.2014
►M68	RÈGLEMENT (UE) No 1146/2014 DE LA COMMISSION du 23 octobre 2014	L 308	3	29.10.2014
►M69	RÈGLEMENT (UE) 2015/165 DE LA COMMISSION du 3 février 2015	L 28	1	4.2.2015
►M70	RÈGLEMENT (UE) 2015/399 DE LA COMMISSION du 25 février 2015	L 71	1	14.3.2015
►M71	RÈGLEMENT (UE) 2015/400 DE LA COMMISSION du 25 février 2015	L 71	56	14.3.2015
►M72	RÈGLEMENT (UE) 2015/401 DE LA COMMISSION du 25 février 2015	L 71	114	14.3.2015
►M73	RÈGLEMENT (UE) 2015/552 DE LA COMMISSION du 7 avril 2015	L 92	20	8.4.2015
►M74	RÈGLEMENT (UE) 2015/603 DE LA COMMISSION du 13 avril 2015	L 100	10	17.4.2015
►M75	RÈGLEMENT (UE) 2015/845 DE LA COMMISSION du 27 mai 2015	L 138	1	4.6.2015
►M76	RÈGLEMENT (UE) 2015/846 DE LA COMMISSION du 28 mai 2015	L 140	1	5.6.2015
►M77	RÈGLEMENT (UE) 2015/868 DE LA COMMISSION du 26 mai 2015	L 145	1	10.6.2015
►M78	RÈGLEMENT (UE) 2015/896 DE LA COMMISSION du 11 juin 2015	L 147	3	12.6.2015
►M79	RÈGLEMENT (UE) 2015/1040 DE LA COMMISSION du 30 juin 2015	L 167	10	1.7.2015
►M80	RÈGLEMENT (UE) 2015/1101 DE LA COMMISSION du 8 juillet 2015	L 181	27	9.7.2015
►M81	RÈGLEMENT (UE) 2015/1200 DE LA COMMISSION du 22 juillet 2015	L 195	1	23.7.2015
►M82	RÈGLEMENT (UE) 2015/1608 DE LA COMMISSION du 24 septembre 2015	L 249	14	25.9.2015
►M83	RÈGLEMENT (UE) 2015/1910 DE LA COMMISSION du 21 octobre 2015	L 280	2	24.10.2015
►M84	RÈGLEMENT (UE) 2015/2075 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2015	L 302	15	19.11.2015
►M85	RÈGLEMENT (UE) 2016/1 DE LA COMMISSION du 3 décembre 2015	L 2	1	5.1.2016
►M86	RÈGLEMENT (UE) 2016/46 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2016	L 12	28	19.1.2016
►M87	RÈGLEMENT (UE) 2016/53 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016	L 13	12	20.1.2016
►M88	RÈGLEMENT (UE) 2016/60 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016	L 14	1	21.1.2016
►M89	RÈGLEMENT (UE) 2016/67 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016	L 15	2	22.1.2016
►M90	RÈGLEMENT (UE) 2016/75 DE LA COMMISSION du 21 janvier 2016	L 16	8	23.1.2016
►M91	RÈGLEMENT (UE) 2016/71 DE LA COMMISSION du 26 janvier 2016	L 20	1	27.1.2016
►M92	RÈGLEMENT (UE) 2016/143 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2016	L 28	12	4.2.2016
►M93	RÈGLEMENT (UE) 2016/156 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2016	L 31	1	6.2.2016
►M94	RÈGLEMENT (UE) 2016/439 DE LA COMMISSION du 23 mars 2016	L 78	31	24.3.2016
►M95	RÈGLEMENT (UE) 2016/440 DE LA COMMISSION du 23 mars 2016	L 78	34	24.3.2016
►M96	RÈGLEMENT (UE) 2016/452 DE LA COMMISSION du 29 mars 2016	L 79	10	30.3.2016
►M97	RÈGLEMENT (UE) 2016/486 DE LA COMMISSION du 29 mars 2016	L 90	1	6.4.2016
►M98	RÈGLEMENT (UE) 2016/567 DE LA COMMISSION du 6 avril 2016	L 100	1	15.4.2016
►M99	RÈGLEMENT (UE) 2016/805 DE LA COMMISSION du 20 mai 2016	L 132	95	21.5.2016
►M100	RÈGLEMENT (UE) 2016/1002 DE LA COMMISSION du 17 juin 2016	L 167	1	24.6.2016
►M101	RÈGLEMENT (UE) 2016/1003 DE LA COMMISSION du 17 juin 2016	L 167	46	24.6.2016
►M102	RÈGLEMENT (UE) 2016/1015 DE LA COMMISSION du 17 juin 2016	L 172	1	29.6.2016
►M103	RÈGLEMENT (UE) 2016/1016 DE LA COMMISSION du 17 juin 2016	L 172	22	29.6.2016
►M104	RÈGLEMENT (UE) 2016/1355 DE LA COMMISSION du 9 août 2016	L 215	4	10.8.2016
►M105	RÈGLEMENT (UE) 2016/1726 DE LA COMMISSION du 27 septembre 2016	L 261	3	28.9.2016
►M106	RÈGLEMENT (UE) 2016/1785 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2016	L 273	10	8.10.2016
►M107	RÈGLEMENT (UE) 2016/1822 DE LA COMMISSION du 13 octobre 2016	L 281	1	18.10.2016
►M108	RÈGLEMENT (UE) 2016/1866 DE LA COMMISSION du 17 octobre 2016	L 286	4	21.10.2016
►M109	RÈGLEMENT (UE) 2016/1902 DE LA COMMISSION du 27 octobre 2016	L 298	1	4.11.2016
►M110	RÈGLEMENT (UE) 2017/170 DE LA COMMISSION du 30 janvier 2017	L 30	1	3.2.2017
►M111	RÈGLEMENT (UE) 2017/171 DE LA COMMISSION du 30 janvier 2017	L 30	45	3.2.2017
►M112	RÈGLEMENT (UE) 2017/405 DE LA COMMISSION du 8 mars 2017	L 63	71	9.3.2017
►M113	RÈGLEMENT (UE) 2017/623 DE LA COMMISSION du 30 mars 2017	L 93	1	6.4.2017
►M114	RÈGLEMENT (UE) 2017/624 DE LA COMMISSION du 30 mars 2017	L 93	30	6.4.2017
►M115	RÈGLEMENT (UE) 2017/626 DE LA COMMISSION du 31 mars 2017	L 96	1	7.4.2017
►M116	RÈGLEMENT (UE) 2017/627 DE LA COMMISSION du 3 avril 2017	L 96	44	7.4.2017
►M117	RÈGLEMENT (UE) 2017/671 DE LA COMMISSION du 7 avril 2017	L 97	9	8.4.2017
►M118	RÈGLEMENT (UE) 2017/693 DE LA COMMISSION du 7 avril 2017	L 101	1	13.4.2017
►M119	RÈGLEMENT (UE) 2017/983 DE LA COMMISSION du 9 juin 2017	L 148	27	10.6.2017
►M120	RÈGLEMENT (UE) 2017/978 DE LA COMMISSION du 9 juin 2017	L 151	1	14.6.2017
►M121	RÈGLEMENT (UE) 2017/1016 DE LA COMMISSION du 14 juin 2017	L 159	1	21.6.2017
►M122	RÈGLEMENT (UE) 2017/1135 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017	L 164	28	27.6.2017
►M123	RÈGLEMENT (UE) 2017/1164 DE LA COMMISSION du 22 juin 2017	L 170	3	1.7.2017
►M124	RÈGLEMENT (UE) 2017/1777 DE LA COMMISSION du 29 septembre 2017	L 253	1	30.9.2017
►M125	RÈGLEMENT (UE) 2018/70 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2018	L 12	24	17.1.2018
►M126	RÈGLEMENT (UE) 2018/73 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2018	L 13	8	18.1.2018
►M127	RÈGLEMENT (UE) 2018/62 DE LA COMMISSION du 17 janvier 2018	L 18	1	23.1.2018

►C1	Rectificatif, JO L 240 du 9.9.2008, p. 9 (149/2008)
C2	Rectificatif, JO L 208 du 12.8.2009, p. 39 (256/2009)
C3	Rectificatif, JO L 307 du 21.11.2009, p. 8 (1097/2009)
►C4	Rectificatif, JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 (1050/2009)
►C5	Rectificatif, JO L 024 du 28.1.2010, p. 14 (839/2008)
►C6	Rectificatif, JO L 060 du 10.3.2010, p. 26 (822/2009)
C7	Rectificatif, JO L 079 du 21.3.2013, p. 33 (839/2008)
►C8	Rectificatif, JO L 079 du 21.3.2013, p. 34 (524/2011)
►C9	Rectificatif, JO L 064 du 7.3.2015, p. 46 (no 668/2013)
C10	Rectificatif, JO L 280 du 24.10.2015, p. 38 (2015/845)
►C11	Rectificatif, JO L 109 du 26.4.2016, p. 43 (2016/71)
►C12	Rectificatif, JO L 340 du 15.12.2016, p. 72 (2016/1015)
►C13	Rectificatif, JO L 131 du 20.5.2017, p. 23 (2017/693)
►C14	Rectificatif, JO L 011 du 16.1.2018, p. 7 (2017/978)