Règle générale 5 b)

Les emballages habituellement utilisés pour la commercialisation de boissons, confitures, moutarde, épices ou autres sont à classer avec les marchandises qu'ils contiennent même lorsqu'ils sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.

Règle générale 3

Les «jours ouvrables» auxquels se réfère l’article 48, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 (1) de la Commission sont tous les jours autres que les samedis, les dimanches et les jours qui sont fériés pour la Banque centrale européenne.

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

0101 29 10 et 0101 29 90

Chevaux

Les chevaux sauvages tels que le cheval de Przewalski ou le tarpan (Mongolie), restent compris dans les présentes sous-positions. Par contre, les zèbres (Equus zebra, Equus grevyi, Equus burchelli, Equus quagga, etc.) relèvent de la sous-position 0106 19 00 bien qu'ils appartiennent à la famille des équidés.

Les hybrides de la jument et du zèbre (zébrule) relèvent de la sous-position 0106 19 00 .

0101 30 00

Ânes

Relèvent de cette sous-position les ânes domestiques aussi bien que les ânes non domestiques. Parmi ces derniers on peut citer le djiggetaï de Mongolie, le kiang du Tibet, l'onagre ainsi que l'hémione ou demi-âne (Equus hemionus).

Les hybrides de l'âne et du zèbre (âne-zèbre) relèvent de la sous-position 0106 19 00 .

0101 90 00

autres

Entrent dans cette sous-position les animaux décrits dans les notes explicatives du SH, no 0101 , dernier alinéa.

0102

Animaux vivants de l'espèce bovine

0102 21 10 à 0102 29 99

Bovins domestiques

Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux décrits dans les notes explicatives du SH, no 0102 , premier alinéa, chiffre 1.

Les yacks possèdent 14 paires de côtes, tandis que tous les autres animaux de l'espèce bovine (à l'exception du bison d'Europe et du bison d'Amérique) n'en ont que 13.

0102 31 00 à 0102 39 90

Buffles

Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux décrits dans les notes explicatives du SH, no 0102 , premier alinéa, chiffre 2.

Le bison d'Europe (Bison bonasus) et le bison d'Amérique (Bison bison) possèdent 14 paires de côtes, tandis que tous les autres animaux de l'espèce bovine (à l'exception des yacks) n'en ont que 13.

0102 39 10

des espèces domestiques

Relèvent de cette sous-position tous les animaux de l'espèce bovine du genreus Bubalus,quel que soit le service auquel ils sont destinés [rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, etc.], à l'exclusion toutefois des animaux de race pure destinés à la reproduction (sous-position 0102 31 00 ).

0102 39 90

autres

Relèvent de cette sous-position les animaux de l'espèce bovine des genres Syncerus et Bison, à l'exclusion toutefois des animaux de race pure destinés à la reproduction (sous-position 0102 31 00 ).

0102 90 20 à 0102 90 99

autres

Relèvent notamment de ces sous-positions les animaux décrits dans les notes explicatives du SH, no 0102 , premier alinéa, chiffre 3.

0102 90 91

des espèces domestiques

Relèvent de cette sous-position tous les animaux de l'espèce bovine appartenant à des espèces domestiques qui ne figurent pas ci-dessus, quel que soit le service auquel ils sont destinés [rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, etc.], à l'exclusion toutefois des animaux de race pure destinés à la reproduction (sous-position 0102 90 20 ).

0103

Animaux vivants de l'espèce porcine

0103 91 90

autres

Parmi les porcins vivants des espèces non domestiques, on peut citer:

1.  les sangliers (Sus scrofa);

2.  le phacochère (Phacochoerus aethiopicus), le potamochère ou cochon-cerf (Potamochoerus porcus) et l'hylochère;

3.  le babiroussa (Babyrousa babyrussa);

4.  les pécaris (Dicotyles tajacu).

0103 92 90

autres

Voir la note explicative de la sous-position 0103 91 90 .

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0104 10 10 à 0104 10 80

de l'espèce ovine

Ces sous-positions comprennent, par exemple, les animaux de l'espèce ovine domestique (Ovis aries), les diverses variétés de mouflons telles que le mouflon d'Europe (Ovis musimon), le mouflon du Canada ou bighorn (Ovis canadensis), le mouflon asiatique ou sha ou uria (Ovis orientalis), le mouflon argali du Pamir (Ovis ammon) ainsi que l'arui des Arabes (Ammotragus lervia) dit «mouflon à manchettes» bien que plus proche des chèvres.

0104 20 10 et 0104 20 90

de l'espèce caprine

Ces sous-positions comprennent, par exemple, les animaux de l'espèce caprine domestique, le bouquetin (Capra ibex) et le pasang ou chèvre de Perse (Capra aegagrus ou Capra hircus).

Sont par contre exclus des présentes sous-positions et classés dans la sous-position 0106 19 00 le chevrotain porte-musc (Moschus moschiferus), les chevrotains d'Afrique (Hyemoschus) et les chevrotains asiatiques (Tragulus) qui, en dépit de leur désignation, n'appartiennent pas à l'espèce caprine. Il en est de même des animaux dits antilopes-chèvres, tels que le chamois (Rupricapra) et le tahr de l'Himalaya (Hemitragus).

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle-ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars, qu'ils soient élevés pour la ponte, pour leur viande, pour leurs plumes ou à toute autre fin (par exemple pour l'ornement de volières, parcs ou pièces d'eau).

Les oiseaux sauvages (par exemple les dindes et dindons sauvages — Meleagris gallopavo), bien qu'ils puissent être élevés et abattus d'une façon semblable à celle pratiquée pour les volailles de basse-cour, sont classés dans la sous-position 0106 39 80 .

Les pigeons des espèces domestiques sont classés dans la sous-position 0106 39 10 .

0106

Autres animaux vivants

0106 13 00

Chameaux et autres camélidés (Camelidés)

La présente sous-position comprend les chameaux, dromadaires et autres camélidés (lamas, alpacas, guanacos, vigognes).

0106 14 10

Lapins domestiques

Cette sous-position comprend seulement les lapins des espèces domestiques, qu'ils soient élevés pour leur viande, leurs poils (par exemple lapin angora) ou à toute autre fin.

0106 14 90

autres

Cette sous-position comprend les lapins de garenne (Oryctolagus cuniculus) et les lièvres.

0106 19 00

autres

La présente sous-position comprend tous les mammifères vivants, à l'exception des animaux domestiques et non domestiques des espèces chevaline, asine et mulassière (no 0101 ), bovine (no 0102 ), porcine (no 0103 ), ovine ou caprine (no 0104 ), des primates (sous-position 0106 11 00 ), des baleines, dauphins, marsouins, lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses (sous-position 0106 12 00 ) et des lapins et lièvres (sous-positions 0106 14 10 et 0106 14 90 ).

Parmi les mammifères compris dans la présente sous-position, on peut citer:

1.  les cerfs, daims, chevreuils, chamois ou isards (Rupicapra rupicapra), l'élan commun ou d'Amérique (Alces alces), les antilopes-chèvres [goral (Naemorhedus), Hemitragus ou pronghorn] et les antilopes proprement dites;

2.  les lions, tigres, ours, rhinocéros, hippopotames, éléphants, girafes, okapis, kangourous, zèbres, etc.;

3.  les écureuils, renards, visons, marmottes, castors, ondatras ou rats musqués, les ragondins ou myopotames, les cobayes ou cochons d'Inde;

4.  les rennes;

5.  les chiens et les chats.

0106 20 00

Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

La présente sous-position comprend tous les reptiles, lézards et les tortues (terrestres, marines ou d'eau douce).

0106 39 10

Pigeons

La présente sous-position comprend tous les oiseaux de la famille des colombidés, aussi bien les pigeons sauvages que les pigeons des espèces domestiques, quelle que soit la destination de ces derniers (pigeons de basse-cour, pigeons d'ornement, pigeons voyageurs).

Au nombre des pigeons non domestiques repris ici, on peut citer le ramier ou pigeon des bois ou palombe (Columba palumbus), le pigeon colombin (Columba oenas), le pigeon biset (Columba livia), le pigeon bronzé d'Australie ou phaps, les colombis et les tourterelles (Streptopelia turtur, Streptopelia risoria).

Par contre, sont exclues de la présente sous-position et classées dans la sous-position 0106 39 80 certaines espèces plus voisines des gallinacés telles que les nicobars (Caloenas nicobarica), les colombars, les gouras, les gangas cata (Pterocles alchata) et les syrrhaptes paradoxaux (Syrrhaptes paradoxus).

0106 39 80

autres

La présente sous-position comprend tous les oiseaux vivants, autres que les coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, des espèces domestiques (no 0105 ) et à l'exclusion des oiseaux de proie (sous-position 0106 31 00 ), des psittaciformes (sous-position 0106 32 00 ), des autruches et émeus (sous-position 0106 33 00 ) et des pigeons domestiques ou non (sous-position 0106 39 10 ).

Parmi les oiseaux compris dans la présente sous-position, on peut citer:

1.  l'oie cendrée (Anser anser), le cravant (Branta bernicla), le tadorne (Tadorna tadorna), le colvert (Anas platyrhynchos), les chipeaux (Anas strepera), le siffleur (Anas penelope), le pilet (Anas acuta), le souchet (Anas clypeata), les sarcelles (Anas querquedula, Anas crecca), les macreuses, les eiders;

2.  les cygnes et les paons;

3.  les perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, coqs de bruyère ou grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes;

4.  les pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, canaris, colibris, etc.

0106 49 00

autres

Cette sous-position comprend les vers à soie, papillons, coléoptères et autres insectes.

0106 90 00

autres

La présente sous-position comprend:

1.  toutes les autres espèces d'animaux vivants, à l'exception des poissons et des crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques (chapitre 3) ainsi que des cultures de micro-organismes (no 3002 );

2.  les grenouilles.

Note complémentaire 1, points A d) et A e)

Aux fins de la note complémentaire 1, points A d) et A e), du présent chapitre (en liaison avec la note complémentaire 1, intitulé C, du présent chapitre), seules les côtes, entières ou coupées, directement attenantes à la colonne vertébrale sont prises en considération pour déterminer si les conditions relatives au nombre minimal et au nombre maximal de côtes sont remplies.

Conformément à cette explication, le schéma ci-dessous montre un exemple de quartier avant de bovin remplissant les conditions de la note complémentaire 1, points A d) et A e) en liaison avec la note complémentaire 1, intitulé C, du présent chapitre.

QUARTIER AVANT QUARTIER ARRIÈRE

Note complémentaire 2.C

Aux fins de la note complémentaire 2.C du présent chapitre, il convient de se référer en ce qui concerne les deux techniques de coupe et les termes «gorge, partie épaule», «joues basses» et «joues basses et gorge, partie épaule, présentées ensemble», aux schémas figurant ci-dessous:

Note complémentaire 6 a)

Le sel n'est pas considéré comme un assaisonnement au sens de cette note complémentaire.

Voir aussi la note complémentaire 7 du présent chapitre.

0201

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

N'est comprise dans cette position que la viande fraîche ou réfrigérée des animaux repris dans le no 0102 .

Pour l'application des définitions relatives aux quartiers avant et aux quartiers arrière sont considérés:

a)  comme collet la partie musculaire du collier avec les sept hémi-vertèbres cervicales;

b)  comme épaule le membre antérieur comprenant les os scapulum, humérus, radius et cubitus ainsi que les muscles qui les entourent;

c)  comme aloyau le filet, le faux-filet, le romsteck, ce dernier comprenant ou non l'aiguillette baronne.

0201 10 00

en carcasses ou demi-carcasses

Les termes «carcasse» et «demi-carcasse» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points a) et b). Il est admis que les apophyses épineuses des huit ou neuf premières vertèbres dorsales soient alternativement laissées sur la demi-carcasse droite et la demi-carcasse gauche.

0201 20 20

Quartiers dits «compensés»

Le terme «quartier compensé» est défini à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, point c).

0201 20 30

Quartiers avant attenants ou séparés

Les termes «quartier avant attenant» et «quartier avant séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points d) et e). Il en découle que sont exclus de la présente sous-position et à classer dans la sous-position 0201 20 90 , par exemple les parties antérieures de la demi-carcasse qui, avec tous les os correspondants, comprennent moins de quatre côtes ou dans lesquelles manque le collier ou l'épaule, ou encore ces mêmes parties antérieures dont on a enlevé un os, par exemple la vertèbre atlas.

0201 20 50

Quartiers arrière attenants ou séparés

Les termes «quartier arrière attenant» et «quartier arrière séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points f) et g). Comme il découle de ces notes complémentaires, sont exclus de la présente sous-position et à classer dans la sous-position 0201 20 90 , par exemple les parties postérieures de la demi-carcasse qui, avec tous les os correspondants, comprennent moins de trois côtes ou dans lesquelles manque la cuisse ou l'aloyau. Toutefois, les quartiers arrière présentés sans rognons ni graisse de rognons, avec ou sans le flanchet, restent classés comme quartiers arrière.

0201 20 90

autres

Cette sous-position comprend notamment l'épaule, la cuisse et le faux-filet, non désossés. Sont également comprises ici les parties antérieures et postérieures de la demi-carcasse (non désossées) qui ne répondent pas à la définition des quartiers dits «compensés» ni à celle des quartiers avant ou arrière.

0201 30 00

désossées

Cette sous-position comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés, dont tous les os ont été enlevés, par exemple le filet et les flanchets sans os.

0202

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées

N'est comprise dans cette position que la viande congelée des animaux repris dans le no 0102 .

0202 10 00

en carcasses ou demi-carcasses

Les termes «carcasse» et «demi-carcasse» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points a) et b).

0202 20 10

Quartiers dits «compensés»

Le terme «quartier compensé» est défini à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, point c).

0202 20 30

Quartiers avant attenants ou séparés

Les termes «quartier avant attenant» et «quartier avant séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points d) et e).

0202 20 50

Quartiers arrière attenants ou séparés

Les termes «quartier arrière attenant» et «quartier arrière séparé» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, points f) et g).

0202 20 90

autres

La note explicative de la sous-position 0201 20 90 est applicable mutatis mutandis.

0202 30 50

Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»

Les termes «découpes de quartiers avant dites australiennes» et «découpes de poitrines dites australiennes» sont définis à la note complémentaire 1.A du présent chapitre, point h).

0202 30 90

autres

Cette sous-position comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, congelés, qui sont entièrement désossés, à l'exclusion des blocs de congélation visés dans la sous-position 0202 30 10 et des découpes de la sous-position 0202 30 50 .

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

N'est comprise dans cette position que la viande des animaux repris dans le no 0103 .

La viande des animaux de l'espèce porcine certifiée par les autorités compétentes de l'Australie comme étant de la viande de porc vivant à l'état sauvage en Australie, est considérée comme viande autre que celle des espèces domestiques.

0203 11 10 à 0203 19 90

fraîches ou réfrigérées

N'est comprise dans ces sous-positions que la viande fraîche ou réfrigérée des animaux repris dans le no 0103 .

0203 11 10

des animaux de l'espèce porcine domestique

Le terme «carcasses ou demi-carcasses» est défini à la note complémentaire 2.A du présent chapitre, point a).

0203 12 11

Jambons et morceaux de jambons

Le terme «jambon» est défini à la note complémentaire 2.A point b) du présent chapitre.

Relèvent de la présente sous-position les jambonneaux non désossés de derrière.

0203 12 19

Épaules et morceaux d'épaules

Le terme «épaule» est défini à la note complémentaire 2.A, point d), du présent chapitre.

Relèvent de cette sous-position les morceaux dénommés «côtis» et les jambonneaux de devant non désossés.

0203 19 11

Parties avant et morceaux de parties avant

Le terme «partie avant» est défini à la note complémentaire 2.A, point c), du présent chapitre.

Ne relèvent pas de cette sous-position les jambonneaux de devant non désossés, ni les morceaux dénommés «côtis» (sous-position 0203 12 19 ).

0203 19 13

Longes et morceaux de longes

Le terme «longe» est défini à la note complémentaire 2.A, point e), du présent chapitre.

Relèvent de cette sous-position les côtes du carré («loinribs»).

0203 19 15

Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines

Les termes «poitrines» et «morceaux» sont définis aux notes complémentaires 2.A, point f), et 2.B premier alinéa du présent chapitre.

Les morceaux de poitrines ne sont classés ici que lorsqu'ils contiennent la couenne et le lard.

Ne relève pas de cette sous-position le plat de côtes (ou pain de côtes) dépourvu de couenne et de lard (sous-position 0203 19 59 ).

0203 19 59

autres

Relève de cette sous-position le plat de côtes (ou pain de côtes) sans couenne ni lard.

0203 19 90

autres

N'est comprise dans cette sous-position que la viande des animaux des sous-positions 0103 91 90 et 0103 92 90 , notamment la viande de sanglier, autre que les carcasses ou demi-carcasses et autre que les jambons, épaules et leurs morceaux.

0203 21 10 à 0203 29 90

congelées

Les notes explicatives pour les sous-positions 0203 11 10 à 0203 19 90 et ses subdivisions sont applicables mutatis mutandis aux présentes sous-positions qui comportent des subdivisions identiques.

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

N'est comprise dans cette position que la viande fraîche, réfrigérée ou congelée des animaux repris dans le no 0104 , qu'ils soient domestiques ou sauvages, et surtout la viande de l'espèce ovine (des ovins domestiques ou de mouflons) ainsi que la viande des bouquetins.

0204 10 00

Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées

Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, points a) et b).

Pour ce qui concerne la définition de la viande d'agneau, il y a lieu de se référer à la note explicative des sous-positions du SH, nos 0204 10 et 0204 30 .

0204 21 00

en carcasses ou demi-carcasses

Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, points a) et b).

0204 22 10

Casque ou demi-casque

Les termes «casque» et «demi-casque» sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, points c) et d).

0204 22 30

Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

Les termes «carré et selle», «selle», «carré», «demi-carré et demi-selle», «demi-selle» et «demi-carré» sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, points e) et f).

0204 22 50

Culotte ou demi-culotte

Les termes «culotte» et «demi-culotte» sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, points g) et h).

0204 30 00

Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

La note explicative de la sous-position 0204 10 00 est applicable mutatis mutandis.

0204 41 00 à 0204 43 90

autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées

Les notes explicatives des sous-positions 0204 21 00 , 0204 22 10 , 0204 22 30 et 0204 22 50 s'appliquent mutatis mutandis aux sous-positions 0204 41 00 , 0204 42 10 , 0204 42 30 et 0204 42 50 .

0204 50 11 à 0204 50 79

Viandes des animaux de l'espèce caprine

Les termes «carcasses» et «demi-carcasses» (sous-positions 0204 50 11 et 0204 50 51 ), «casque» et «demi-casque» (sous-positions 0204 50 13 et 0204 50 53 ), «carré et selle», «selle», «carré», «demi-carré et demi-selle», «demi-selle» et «demi-carré» (sous-positions 0204 50 15 et 0204 50 55 ), «culotte» et «demi-culotte» (sous-positions 0204 50 19 et 0204 50 59 ) sont définis à la note complémentaire 3.A du présent chapitre, respectivement aux points a) et b), c) et d), e) et f), g) et h).

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Cette position comprend les abats des animaux repris dans les nos0101 à 0104 . Les abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques n'entrent dans les sous-positions concernées que pour autant qu'il soit satisfait aux conditions déterminées par les autorités compétentes.

Pour le surplus, il y a lieu de se référer aux notes explicatives du SH, no 0206 .

0206 10 10 à 0206 10 98

de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

Ces sous-positions ne comprennent que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0102 .

0206 10 95

Onglets et hampes

L'onglet et la hampe constituent les parties musculaires du diaphragme.

0206 21 00 à 0206 29 99

de l'espèce bovine, congelés

Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés des animaux repris dans le no 0102 .

0206 30 00

de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0103 .

La note explicative de la sous-position 0206 49 00 , premier alinéa, est applicable mutatis mutandis.

La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou queues, les foies, les rognons, les cœurs, les langues, les poumons, la couenne comestible, la cervelle et la crépine.

0206 41 00 et 0206 49 00

de l'espèce porcine, congelés

Ces sous-positions ne comprennent que les abats congelés des animaux repris dans le no 0103 .

0206 49 00

autres

Cette sous-position comprend, par exemple, les têtes ou moitiés de têtes, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci (note complémentaire 2.C du présent chapitre); les morceaux de têtes sont définis au troisième alinéa de cette même note complémentaire.

La sous-position comprend aussi, entre autres, les pieds ou queues, les rognons, les cœurs, les langues, les poumons, la couenne comestible, la cervelle et la crépine.

Cette sous-position comprend, par exemple, les abats de sanglier.

0206 80 91

des espèces chevaline, asine ou mulassière

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0101 .

0206 80 99

des espèces ovine ou caprine

Cette sous-position ne comprend que les abats frais ou réfrigérés des animaux repris dans le no 0104 .

0206 90 91

des espèces chevaline, asine ou mulassière

Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des animaux repris dans le no 0101 .

0206 90 99

des espèces ovine ou caprine

Cette sous-position ne comprend que les abats congelés des animaux repris dans le no 0104 .

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n o  0105

0207 11 10

présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»

La présente sous-position comprend surtout les coqs, poules et poulets, plumés, avec la tête et les pattes, dont les boyaux ont été arrachés, les autres entrailles (notamment les poumons, le foie, le gésier, le cœur, les ovaires) ayant été laissées en place.

0207 11 30

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»

La présente sous-position comprend notamment les poulets à rôtir qui sont des poulets plumés sans la tête ni les pattes mais avec le cou, complètement vidés, mais dont le cœur, le foie et le gésier ont été replacés à l'intérieur du corps après avoir été arrachés.

0207 11 90

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés

La présente sous-position comprend notamment les poulets à rôtir qui sont des poulets plumés, sans la tête ni les pattes et complètement vidés. Elle comprend aussi les coqs, poules et poulets qui sont présentés sous une forme ne correspondant à aucun des modes de présentation mentionnés dans les sous-positions 0207 11 10 et 0207 11 30 , par exemple les poulets non plumés présentés avec la tête, les pattes et les boyaux.

0207 12 10 et 0207 12 90

non découpés en morceaux, congelés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 11 30 et 0207 11 90 sont applicables mutatis mutandis.

0207 13 10

désossés

La présente sous-position comprend la viande de coqs, de poules et de poulets, sans os, quelle que soit la partie du corps d'où elle provient.

0207 13 20

Demis ou quarts

Le terme «demis» est défini à la note complémentaire 4, points a) et b), du présent chapitre.

Le terme «quarts» est défini à la note complémentaire 4, points a) et c), du présent chapitre. La présente sous-position comprend les quarts arrière composés du pilon (tibia et péroné), de la cuisse (fémur), de la partie postérieure du dos et du croupion ainsi que les quarts avant consistant essentiellement en une moitié de poitrine avec l'aile y adhérente.

0207 13 30

Ailes entières, même sans la pointe

Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à la note complémentaire 4, points a) et d), du présent chapitre.

0207 13 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

Voir la note complémentaire 4, point a), du présent chapitre.

Entrent dans la présente sous-position, entre autres, les dos avec cous comprenant: un morceau du cou, le dos et éventuellement le croupion; les dos; les cous; les croupions; les pointes d'ailes.

0207 13 50

Poitrines et morceaux de poitrines

Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, points a) et e), du présent chapitre.

0207 13 60

Cuisses et morceaux de cuisses

Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, points a) et f), du présent chapitre.

La découpe séparant la cuisse du dos doit être faite entre les deux lignes délimitant les articulations, conformément au graphique suivant.

0207 13 91

Foies

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 13 99

autres

La présente sous-position comprend les abats comestibles et notamment les cœurs, les crêtes et les caroncules, à l'exclusion des foies.

Relèvent également de cette sous-position les pattes de coqs, poules ou poulets.

0207 14 10 à 0207 14 99

Morceaux et abats, congelés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 10 à 0207 13 99 sont applicables mutatis mutandis.

0207 24 10

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»

La présente sous-position comprend notamment les dindons et dindes plumés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, complètement vidés, mais dont le cœur, le foie et le gésier ont été replacés à l'intérieur du corps après avoir été arrachés.

0207 24 90

présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés

La présente sous-position comprend notamment les dindons et dindes plumés, prêts à rôtir, sans la tête ni le cou ni les pattes et complètement vidés. Elle comprend aussi les dindons et dindes qui sont présentés sous une forme ne correspondant à aucun des modes de présentation spécifiques mentionnés dans les sous-positions 0207 24 10 et 0207 24 90 .

0207 25 10 et 0207 25 90

non découpés en morceaux, congelés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 24 10 et 0207 24 90 sont applicables mutatis mutandis.

0207 26 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 26 20

Demis ou quarts

La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est applicable mutatis mutandis.

0207 26 30

Ailes entières, même sans la pointe

Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à la note complémentaire 4, points a) et d), du présent chapitre.

0207 26 40

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est applicable mutatis mutandis.

0207 26 50

Poitrines et morceaux de poitrines

Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, points a) et e), du présent chapitre.

0207 26 60

Pilons et morceaux de pilons

Le terme «pilons» est défini à la note complémentaire 4, points a) et g), du présent chapitre.

La découpe séparant le pilon (qui est souvent appelé dans le commerce «drumstick») du fémur doit être faite entre les deux lignes délimitant les articulations, conformément au graphique suivant:

0207 26 70

autres

La présente sous-position comprend les découpes décrites à la note complémentaire 4, points a) et h), du présent chapitre.

La découpe séparant le fémur (qui est souvent appelé dans le commerce «thigh») ou séparant la cuisse entière (qui est souvent appelée dans le commerce «whole leg») du dos doit être faite entre les deux lignes délimitant les articulations, conformément au graphique figurant à la note explicative de la sous-position 0207 13 60 ).

La découpe séparant le fémur du pilon doit être faite entre les deux lignes délimitant les articulations, conformément au graphique figurant à la note explicative de la sous-position 0207 26 60 .

0207 26 91

Foies

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 26 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0207 27 10 à 0207 27 99

Morceaux et abats, congelés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 26 10 à 0207 26 99 sont applicables mutatis mutandis.

0207 41 30

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»

La présente sous-position comprend notamment les canards plumés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, complètement vidés, mais dont le cœur, le foie et le gésier ont été replacés à l'intérieur du corps après avoir été arrachés.

0207 41 80

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés

La présente sous-position comprend notamment les canards plumés, prêts à rôtir, sans la tête ni le cou ni les pattes et complètement vidés. Elle comprend aussi les canards qui sont présentés sous une forme ne correspondant à aucun des modes de présentation spécifiques mentionnés dans les sous-positions 0207 41 20 , 0207 41 30 et 0207 41 80 .

0207 42 30

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»

La note explicative de la sous-position 0207 41 30 est applicable mutatis mutandis.

0207 42 80

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés

La note explicative de la sous-position 0207 41 80 est applicable mutatis mutandis.

0207 43 00

Foies gras, frais ou réfrigérés

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 44 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 44 21

Demis ou quarts

La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est applicable mutatis mutandis.

0207 44 31

Ailes entières, même sans la pointe

Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à la note complémentaire 4, points a) et d), du présent chapitre.

0207 44 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est applicable mutatis mutandis.

0207 44 51

Poitrines et morceaux de poitrines

Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, points a) et e), du présent chapitre.

0207 44 61

Cuisses et morceaux de cuisses

Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, points a) et f), du présent chapitre.

0207 44 71

Parties dites «paletots de canard»

Le terme «paletots de canard» est défini à la note complémentaire 4, point ij), du présent chapitre.

0207 44 91

Foies, autres que les foies gras

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 44 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0207 45 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 45 21 à 0207 45 81

non désossés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60 et 0207 44 71 sont applicables mutatis mutandis.

0207 45 93 et 0207 45 95

Foies

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 45 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0207 51 90

présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées

La présente sous-position comprend notamment les oies plumées, sans la tête ni les pattes, complètement vidées, mais dont le cœur et le gésier ont été replacés à l'intérieur du corps après avoir été arrachés, ainsi que les oies plumées prêtes à rôtir, sans la tête ni les pattes, complètement vidées. Elle comprend aussi les oies qui sont présentées sous une forme ne correspondant à aucun des modes de présentation spécifiques mentionnés dans les sous-positions 0207 51 10 et 0207 51 90 , par exemple les oies abattues, saignées, plumées, non vidées, sans la tête ni les pattes.

0207 52 90

présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées

La note explicative de la sous-position 0207 51 90 est applicable mutatis mutandis.

0207 53 00

Foies gras, frais ou réfrigérés

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 54 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 54 21

Demis ou quarts

La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est applicable mutatis mutandis.

0207 54 31

Ailes entières, même sans la pointe

Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à la note complémentaire 4, points a) et d), du présent chapitre.

0207 54 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est applicable mutatis mutandis.

0207 54 51

Poitrines et morceaux de poitrines

Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, points a) et e), du présent chapitre.

0207 54 61

Cuisses et morceaux de cuisses

Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, points a) et f), du présent chapitre.

0207 54 71

Parties dites «paletots d'oie»

Le terme «paletots d'oie» est défini à la note complémentaire 4, point ij), du présent chapitre.

0207 54 91

Foies, autres que les foies gras

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 54 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0207 55 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 55 21 à 0207 55 81

non désossés

Les notes explicatives des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60 et 0207 44 71 sont applicables mutatis mutandis.

0207 55 93 et 0207 55 95

Foies

Voir les notes explicatives du SH, no 0207 , dernier alinéa.

0207 55 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0207 60 10

désossés

La note explicative de la sous-position 0207 13 10 est applicable mutatis mutandis.

0207 60 21

Demis ou quarts

La note explicative de la sous-position 0207 13 20 est applicable mutatis mutandis.

0207 60 31

Ailes entières, même sans la pointe

Le terme «ailes entières, même sans la pointe» est défini à la note complémentaire 4, points a) et d), du présent chapitre.

0207 60 41

Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

La note explicative de la sous-position 0207 13 40 est applicable mutatis mutandis.

0207 60 51

Poitrines et morceaux de poitrines

Le terme «poitrines» est défini à la note complémentaire 4, points a) et e), du présent chapitre.

0207 60 61

Cuisses et morceaux de cuisses

Le terme «cuisses» est défini à la note complémentaire 4, points a) et f), du présent chapitre.

0207 60 99

autres

La note explicative de la sous-position 0207 13 99 est applicable mutatis mutandis.

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

Cette position comprend exclusivement les viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés des animaux repris dans le no 0106 .

0208 10 10

de lapins domestiques

Cette sous-position comprend les viandes et abats comestibles des animaux repris à la sous-position 0106 14 10 .

0208 90 10

de pigeons domestiques

Cette sous-position comprend les viandes et abats comestibles des pigeons domestiques (pigeons de basse-cour, pigeons d'ornement, pigeons voyageurs). La viande et les abats comestibles des pigeons qui sont énumérés comme étant «non domestiques» dans la note explicative de la sous-position 0106 39 10 sont donc exclus de la présente sous-position et à classer dans la sous-position 0208 90 30 .

0208 90 30

de gibier, autres que de lapins ou de lièvres

On peut notamment citer comme relevant de cette sous-position:

1.  parmi le gibier à poil: les cerfs, daims, chevreuils, chamois ou isards (Rupicapra rupicapra), les élans, les antilopes-chèvres, les antilopes, les gazelles, les ours et les kangourous;

2.  parmi le gibier à plumes: les pigeons sauvages, les oies sauvages, les canards sauvages, les perdrix, les faisans, les bécasses, les bécassines, les coqs de bruyère ou grouses, les ortolans et les autruches.

La viande et les abats comestibles des animaux qui, habituellement, font l'objet de la chasse (faisans, autruches, daims, etc.) restent classés comme viande et abats comestibles de gibier, même lorsque ces animaux ont été élevés en captivité.

Les viandes et abats comestibles de rennes sont exclus de cette sous-position (sous-position 0208 90 60 ). Toutefois, restent classés ici la viande et les abats comestibles de certaines espèces de rennes (par exemple les caribous) pour autant qu'il soit prouvé que ces viandes et abats comestibles proviennent d'animaux qui vivaient à l'état sauvage et ont fait l'objet de la chasse.

La présente sous-position ne comprend pas les viandes et abats comestibles de lapins de garenne (Oryctolagus cuniculus) ni ceux de lièvres, qui relèvent de la sous-position 0208 10 90 .

0208 90 60

de rennes

Voir la note explicative de la sous-position 0208 90 30 , troisième alinéa.

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0209 10 11 et 0209 10 19

Lard

Le terme «lard» est défini à la note complémentaire 2.D du présent chapitre.

0209 10 90

Graisse de porc

Voir les notes explicatives du SH, no 0209 , deuxième alinéa.

0209 90 00

autres

Voir les notes explicatives du SH, no 0209 , troisième alinéa.

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

Cette position comprend, à l'exclusion du lard et de la graisse visés au no 0209 , les viandes et abats, salés ou en saumure ou bien séchés ou fumés, de tous les animaux, repris dans les nos 0101 à 0106 .

En ce qui concerne les termes «séchés ou fumés» et «salés ou en saumure», voir les notes complémentaires 2.E et 7 du présent chapitre.

0210 11 11 à 0210 11 90

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

Pour la définition du terme «non désossés», voir la note explicative de sous-positions du SH du chapitre 2.

0210 11 11 à 0210 11 39

de l'espèce porcine domestique

Les termes «jambons» et «épaules» sont définis à la note complémentaire 2.A du présent chapitre, points b) et d).

0210 11 11 et 0210 11 19

salés ou en saumure

Les présentes sous-positions ne couvrent que les jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de l'espèce porcine domestique, dont le mode de conservation se limite à un salage en profondeur ou un saumurage. Ces viandes peuvent cependant être légèrement séchées ou légèrement fumées à condition de ne pas être séchées ou fumées au sens des sous-positions 0210 11 31 et 0210 11 39 (note complémentaire 2.E du présent chapitre).

0210 11 31 et 0210 11 39

séchés ou fumés

Les présentes sous-positions comprennent les jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de l'espèce porcine domestique, conservés par un traitement de séchage ou de fumage, même si ces modes de conservation sont combinés avec un traitement préalable de salage ou de saumurage. Il en est notamment ainsi des jambons qui ont été salés avant d'être soumis à une déshydratation partielle, soit à l'air libre (jambons des types Parme ou Bayonne), soit par fumage (types jambons d'Ardenne).

Les viandes de l'espèce partiellement déshydratées, mais dont la conservation effective est assurée par une congélation ou une surgélation, relèvent par contre des sous-positions 0203 22 11 ou 0203 22 19 .

0210 12 11 et 0210 12 19

de l'espèce porcine domestique

Les termes «poitrines» et «morceaux» sont définis aux notes complémentaires 2.A, point f), et 2.B du présent chapitre.

0210 12 11

salées ou en saumure

La note explicative des sous-positions 0210 11 11 et 0210 11 19 est applicable mutatis mutandis.

0210 12 19

séchées ou fumées

La note explicative des sous-positions 0210 11 31 et 0210 11 39 est applicable mutatis mutandis.

0210 19 10

Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant

Les termes «demi-carcasse de bacon» et «trois-quarts avant» au sens de la présente sous-position sont définis à la note complémentaire 2.A, points g) et h), du présent chapitre.

0210 19 20

Trois-quarts arrière ou milieux

Les termes «trois-quarts arrière» et «milieu» sont définis à la note complémentaire 2.A, points ij) et k), du présent chapitre.

0210 19 30

Parties avant et morceaux de parties avant

Le terme «partie avant» est défini à la note complémentaire 2.A, point c), du présent chapitre.

0210 19 40

Longes et morceaux de longes

Le terme «longe» est défini à la note complémentaire 2.A, point e), du présent chapitre.

0210 19 60

Parties avant et morceaux de parties avant

Le terme «parties avant» est défini à la note complémentaire 2.A, point c), du présent chapitre.

0210 20 10 et 0210 20 90

Viandes de l'espèce bovine

Ces sous-positions comprennent exclusivement la viande des animaux repris dans le no 0102 , salée ou en saumure, séchée ou fumée; les abats de l'espèce bovine relèvent des sous-positions 0210 99 51 ou 0210 99 59 .

0210 99 10

de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

Cette sous-position comprend exclusivement la viande des animaux repris aux sous-positions 0101 21 00 à 0101 29 90 , salée ou en saumure, ou bien séchée. La viande de cheval fumée relève de la sous-position 0210 99 39 . Quant aux abats de chevaux, ils sont compris dans la sous-position 0210 99 85 .

0210 99 21 et 0210 99 29

des espèces ovine et caprine

Ces sous-positions comprennent la viande des animaux repris dans le no 0104 , salée ou en saumure, séchée ou fumée. Les abats de ces mêmes espèces relèvent de la sous-position 0210 99 85 .

0210 99 31

de rennes

Voir la note explicative de la sous-position 0208 90 30 , troisième alinéa.

0210 99 49

autres

La présente sous-position comprend notamment les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci (voir la note complémentaire 2.C du chapitre 2). Les morceaux de têtes sont définis à cette même note complémentaire, troisième alinéa.

En ce qui concerne le terme «abats», voir les notes explicatives du SH, no 0206 .

0210 99 90

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

La présente sous-position comprend également les pellets obtenus à partir de ces farines et poudres.

0301

Poissons vivants

0301 11 00 et 0301 19 00

Poissons d'ornement

Voir la note explicative de sous-positions du SH, nos 0301 11 et 0301 19 .

0301 11 00

d'eau douce

On peut citer comme appartenant à cette sous-position, entre autres:

1.  le «feux-de-position» (Hemigrammus ocellifer);

2.  le cyprin doré ou poisson rouge (Carassius auratus);

3.  les mollies et leur variété noire (Mollienisia latipinna et velifera), le xipho vert et ses variétés rouge et albinos (Xiphophorus helleri), les platys rouge, doré, noir et blanc (Platypoecilus maculatus) et les hybrides du xipho et du platy (Xiphophorus et Okattoiecukys), à savoir le xipho noir et le xipho berlinois;

4.  le combattant (Betta splendens), les macropodes (Macropodus opercularis ou viridi-auratus), les gouramis (Trichogaster trichopterus) et les colises (Colisa lalia et fasciata);

5.  les scalaires (Pterophyllum scalare et eimckei).

0301 19 00

autres

Relèvent notamment de cette sous-position:

1.  les chétodontes;

2.  les labridés;

3.  les scaridés (scares, pseudoscares, scarichthys).

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n o  0304

0302 11 10 à 0302 11 80

Truites ( Salmo trutta , Oncorhynchus mykiss , Oncorhynchus clarki , Oncorhynchus aguabonita , Oncorhynchus gilae , Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )

Les présentes sous-positions couvrent:

1.  la truite de mer (Salmo trutta trutta);

2.  la truite de rivière ou truite commune (Salmo trutta fario);

3.  la truite de lac (Salmo trutta lacustris);

4.  la truite arc-en-ciel ou truite américaine (Oncorhynchus mykiss);

5.  la truite fardée (Oncorhynchus clarki);

6.  la truite dorée (Oncorhynchus aguabonita);

7.  la truite de l'espèce Oncorhynchus gilae;

8.  la truite de l'espèce Oncorhynchus apache;

9.  la truite de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster.

0302 13 00

Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , Oncorhynchus keta , Oncorhynchus tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus )

La présente sous-position couvre:

1.  le saumon rouge ou saumon sockeye (Oncorhynchus nerka);

2.  le saumon rose ou saumon à bosse (Oncorhynchus gorbuscha);

3.  le saumon keta ou saumon chien ou saumon chum (Oncorhynchus keta);

4.  le saumon royal ou quinnat (Oncorhynchus tschawytscha);

5.  le saumon argenté ou saumon coho (Oncorhynchus kisutch);

6.  le saumon japonais ou saumon masou (Oncorhynchus masou);

7.  le saumon de l'espèce Oncorhynchus rhodurus.

0302 19 00

autres

Parmi les autres salmonidés d'eau douce repris ici, on peut citer:

1.  les corégones ou gravenches ou féras ou lavarets (Coregonus clupeaformis, Coregonus fera, Coregonus albula, Coregonus lavaretus);

2.  le hautin (Coregonus oxyrhynchus);

3.  l'omble chevalier (Salvelinus alpinus), l'omble commun dit «saumon de fontaine» (Salvelinus fontinalis), l'omble de lac ou namaycush ou christivomer (Salvelinus namaycush ou Christivomer namaycush).

0302 21 10 à 0302 29 80

Poissons plats ( Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés ), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des no 0302 91 à 0302 99

Il s'agit de poissons aplatis dans le sens latéral (et non dans le sens dorso-ventral comme les raies), vivant couchés sur un flanc et présentant les deux yeux sur le flanc supérieur.

0302 29 80

autres

Relèvent notamment de la présente sous-position: la barbue (Scophthalmus rhombus), la limande (Pleuronectes limanda ou Limanda limanda), la limande-sole (Pleuronectes microcephalus ou Microstomus kitt), le flet commun ou flandre (Platichthys flesus ou Flesus flesus).

0302 31 10 et 0302 31 90

Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga )

Les thons blancs ou germons sont reconnaissables à leurs grandes nageoires pectorales qui dépassent en arrière le niveau de l'anus, à leur dos bleu foncé, à leurs flancs et leur ventre d'un gris bleuâtre.

0302 32 10 et 0302 32 90

Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares )

Les thons à nageoires jaunes ou albacores se reconnaissent facilement à la nageoire anale et à la deuxième dorsale qui ont la forme d'une faucille.

0302 33 10 et 0302 33 90

Listaos ou bonites à ventre rayé
Les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] se caractérisent par la présence de quatre à sept bandes sombres qui rayent longitudinalement l'abdomen. Le dos bleu sombre est souligné par une zone verte bien marquée au-dessus de la nageoire pectorale et qui s'estompe vers le milieu du corps. Les flancs et le ventre sont argentés, les nageoires courtes. ►M37  
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les bonites à dos rayé (Sarda sarda) de bandes obliques. Ces poissons, à l’état frais ou réfrigéré, relèvent de la sous-position 0302 49 90.  ◄

0302 41 00

Harengs ( Clupea harengus , Clupea pallasii )

Au sens de la présente sous-position, on entend exclusivement par harengs, les clupéidés des espèces Clupea harengus (hareng nordique) et Clupea pallasii (hareng du Pacifique). Le poisson dit «hareng des Indes» (Chirocentrus dorab) relève en conséquence de la sous-position 0302 89 90 quand il est présenté à l'état frais ou réfrigéré.

0302 43 10

Sardines de l'espèce Sardina pilchardus

Restent classées ici les sardines adultes de forte taille (jusqu'à 25 centimètres) connues sous le nom de «pilchards».

0302 43 90

Sprats ou esprots ( Sprattus sprattus )

Au sens de la présente sous-position, on entend exclusivement par sprats ou esprots les clupéidés de l'espèce Sprattus sprattus; ces poissons, très voisins du hareng mais de taille beaucoup plus réduite, sont souvent dénommés improprement «anchois de Norvège».

▼M37

0302 49 90

autres

Relèvent notamment de la présente sous-position:

1.  les bonites à dos rayé (Sarda sarda) de bandes obliques ainsi que tous les autres poissons de l’espèce Sarda;

2.  le capelan (Mallotus villosus).

▼B

0302 51 10 et 0302 51 90

Morues ( Gadus morhua , Gadus ogac , Gadus macrocephalus )

Les morues sont des poissons dont la longueur peut atteindre 1,5 mètre. Le dos est de couleur olivâtre avec des taches foncées et le ventre est clair avec une ligne latérale blanche. Elles possèdent trois nageoires dorsales et une nageoire ventrale courte, et un barbillon.

0302 53 00

Lieus noirs ( Pollachius virens )

Les lieus noirs sont également connus sous la dénomination de «colins noirs».

0302 74 00

Anguilles ( Anguilla spp.)

Au sens de la présente sous-position, le terme «anguilles» s'entend exclusivement des anguilles proprement dites (Anguilla spp.) et notamment: l'anguille européenne (Anguilla anguilla) dans ses deux formes (l'anguille à tête large ou «verniau» et l'anguille à museau pointu ou «long bec») et les anguilles américaines (Anguilla rostrata), japonaise (Anguilla japonica), australienne (Anguilla australis).

En sont, par conséquent, exclus les poissons improprement dénommés anguilles et tels que le congre dit «anguille de mer» (Conger conger), la murène ou «anguille peinte» (Muraena helena), les lançons ou équilles (Ammodytes spp.) souvent désignés sous le nom d'«anguilles de sable», ces trois dernières espèces de poissons de mer relevant de la sous-position 0302 89 90 .

0302 81 15

Aiguillats ( Squalus acanthias ) et roussettes ( Scyliorhinus spp.)

Les aiguillats sont des requins épineux à fentes branchiales latérales placées au-dessus des pectorales; le corps est arrondi et ne porte pas de boucles; le dos est gris et le ventre blanc; taille jusqu'à 1 mètre.

0302 81 80

autres

Relèvent notamment de la présente sous-position le mélandre (Galeorhinus galeus ou Galeus canis).

0302 89 10

d'eau douce

Parmi les autres poissons d'eau douce repris dans cette sous-position, on peut citer:

1.  les tanches (Tinca tinca);

2.  les barbeaux (Barbus spp.);

3.  les perches: perche commune (Perca fluviatilis), perche black-bass (Micropterus spp.), perche soleil (Lepomis gibbosus) et la grémille ou perche goujonnière (Gymnocephalus cernuus ou Acerina cernua);

4.  la brème commune (Abramis brama) et la brème bordelière (Blicca björkna);

5.  les brochets (Esox spp.) et les brochets-lances (Lepisosteus spp.);

6.  les ablettes (Alburnus alburnus), les goujons communs (Gobio gobio), du Danube (Gobio uranoscopus), les chabots (Cottus gobio), la lotte de rivière (Lota lota);

7.  les lamproies de rivière ou petites lamproies (Lampetra fluviatilis, Lampetra planeri);

8.  les «poissons blancs» des groupes Leuciscus spp., Rutilus spp. et Idus spp.: gardons, ide mélanote, ide dorée ou gardon rouge, chevesne ou chevaine ou cabot, vandoises ou sièges, par exemple;

9.  l'ombre (Thymallus spp.);

10.  le sandre (Stizostedion lucioperca).

▼M37

0302 89 90

autres

Parmi les poissons de mer repris à la présente sous-position, on peut citer:

1.  les tacauds (Trisopterus luscus et Trisopterus esmarki);

2.  les serrans (Serranus spp.) et les mérous (Epinephelus spp.);

3.  le rouget barbet (Mullus barbatus) et le rouget de roche ou surmullet (Mullus surmuletus);

4.  les grondins ou trigles (Trigla, Eutrigla, Aspitrigla, Lepidotrigla et Trigloporus spp.);

5.  les rascasses proprement dites (Scorpaena spp.);

6.  la lamproie marine ou grande lamproie (Petromyzon marinus);

7.  les orphies ou bécasses de mer (Belone belone) et les vives (Trachinus spp.);

8.  les éperlans (Osmerus spp.);

9.  les poissons de l’espèce Kathetostoma giganteum.

▼B

0302 91 00

Foies, oeufs et laitances

Pour autant qu'ils soient propres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation, les foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés, restent compris dans la présente sous-position, même s'ils sont en fait destinés à des usages industriels.

0303

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n o  0304

Les dispositions visées ci-dessus pour les sous-positions du no 0302 s'appliquent mutatis mutandis aux sous-positions de la présente position.

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

0304 31 00 à 0304 49 90

Filets, frais ou réfrigérés

Voir les notes explicatives du SH, no 0304 , premier alinéa, chiffre 1.

Relèvent également de ces sous-positions les filets coupés en morceaux, pour autant que lesdits morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets. Les espèces les plus utilisées à cette fin sont la truite, le saumon, le cabillaud, l'églefin, le lieu noir, le sébaste, le merlan, le merlu, la dorade, la sole, la plie, le turbot, la lingue, le thon, le maquereau, le hareng et l'anchois.

0304 49 90

autres

Relèvent notamment de cette sous-position les filets de harengs.

0304 61 00 à 0304 89 90

Filets congelés

Voir la note explicative des sous-positions 0304 31 00 à 0304 49 90 .

Les présentes sous-positions couvrent également les blocs surgelés se composant de filets ou de morceaux de filets (généralement de cabillaud), même mélangés avec une petite quantité (20 % au maximum) de petits morceaux de poissons de la même espèce qui servent à remplir les espaces vides à l'intérieur des blocs. Les blocs sont destinés à être débités en morceaux plus petits (portions, doigts, etc.) dans des conditionnements pour la vente au détail.

0304 93 10

Surimi

Le surimi est un produit intermédiaire commercialisé à l'état congelé, consistant en une pâte blanchâtre inodore et insipide, obtenue à partir de chair de poisson finement hachée, lavée et tamisée. Les lavages successifs éliminent la plus grande partie de la graisse et des protéines hydrosolubles. Avant la congélation de ce produit, de petites quantités d'additifs y sont ajoutées [sucre, sel, D-glucitol (sorbitol), diphosphate ou triphosphate, par exemple] pour en améliorer la consistance et pour en assurer la stabilisation lors de la congélation.

Les préparations à base de surimi ne relèvent pas de cette sous-position (sous-position 1604 20 05 ).

0304 94 10

Surimi

Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10 .

0304 95 10

Surimi

Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10 .

0304 99 10

Surimi

Voir la note explicative de la sous-position 0304 93 10 .

0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

0305 10 00

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

Les farines et poudres de poisson sont généralement rendues comestibles par déshuilage et désodorisation et sont souvent connues improprement dans le commerce sous le nom de «concentré de protéines de poisson».

Cette sous-position couvre également le produit connu sous le nom de poudre de poisson instantanée, obtenue à partir de la chair de poissons frais, congelée, coupée en petits morceaux, très finement hachée et séchée.

▼M10

0305 20 00

Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

Cette sous-position comprend, entre autres, les œufs de poisson salés destinés à la fabrication de caviar ou de ses succédanés.

Ces œufs sont impropres à la consommation immédiate en tant que caviar ou succédanés du caviar. Bien qu’ils puissent être destinés à la consommation humaine, ils ne sont pas consommables en tant que caviar ou succédanés du caviar en l’état, sans traitement supplémentaire. Un tel traitement inclut, par exemple, un nettoyage additionnel pour les débarrasser des parcelles d’entrailles adhérentes ou un rinçage destiné à réduire la teneur en sel afin de rendre le produit propre à la consommation humaine.

Cette sous-position ne comprend pas les œufs de poisson propres à la consommation immédiate en tant que caviar ou succédanés du caviar (position 1604).

▼B

0305 31 00 à 0305 39 90

Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

La note explicative des sous-positions 0304 31 00 à 0304 49 90 est applicable mutatis mutandis. Les filets de poissons fumés relèvent des sous-positions 0305 41 00 à 0305 49 80 .

0305 41 00 à 0305 49 80

Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles

Voir les notes explicatives du SH, no 0305 , quatrième alinéa.

▼M37

0305 63 00

Anchois (Engraulis spp.)

Les anchois en saumure relevant de la présente sous-position n’ont reçu aucune autre préparation. Ils sont présentés en cuveaux, bocaux et souvent même en boîtes métalliques hermétiques n’ayant subi aucun traitement thermique après sertissage.

▼B

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

Relèvent du no 1605 les crustacés décortiqués et cuits (les queues de crevettes «épluchées», cuites, généralement congelées, par exemple).

Relèvent également du no 1605 les parties de crabes (pinces, par exemple) partiellement décortiquées et cuites à l'eau ou à la vapeur qui sont consommables directement sans décorticage supplémentaire.

0306 11 10 et 0306 11 90

Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

Les langoustes, contrairement aux homards, sont de couleur rougeâtre et n'ont que de petites pinces mais possèdent des antennes extrêmement développées. Leur carapace, d'autre part, est hérissée de tubercules et d'épines.

0306 11 10

Queues de langoustes

Relèvent de cette sous-position les queues de langoustes non décortiquées, même divisées en deux parties, ainsi que les queues décortiquées.

0306 11 90

autres

Relèvent de cette sous-position les langoustes dans leur carapace entières ou divisées dans le sens de la longueur, ainsi que la chair de langouste.

0306 12 10 et 0306 12 90

Homards ( Homarus spp.)

Les homards sont des crustacés pourvus de grandes pinces. Leur couleur est bleu foncé avec des marbrures blanches ou jaunâtres, à l'état non cuit; leur coloration rouge n'apparaît qu'à la cuisson.

Les diverses présentations commerciales de homards sont pratiquement identiques à celles des langoustes.

0306 14 10 à 0306 14 90

Crabes

Sont considérés comme «crabes» une très grande variété de crustacés à pinces, de tailles très diverses, qui se distinguent des langoustes, homards, crevettes, langoustines et écrevisses par l'absence de queue charnue articulée qui caractérise ces derniers.

0306 14 90

autres

La présente sous-position comprend, outre les crabes de mer d'Europe tels que l'étrille (Portunus puber) et l'araignée de mer (Maia squinado), un grand nombre d'autres espèces (Cancer, Carcinus, Portunus, Neptunus, Charybdis, Scylla, Erimacrus, Limulus, Maia, Menippi spp., notamment), ainsi que le crabe d'eau douce dit «crabe chinois» (Eriocheir sinensis).

0306 15 00

Langoustines ( Nephrops norvegicus )

Les langoustines ou homards de Norvège sont une espèce de crustacés de taille moyenne reconnaissables à leurs longues pinces, étroites et prismatiques.

0306 16 91 à 0306 17 99

Crevettes d'eau froide ( Pandalus spp., Crangon crangon ); autres crevettes

Relèvent notamment de ces sous-positions:

1.  les crevettes dites «roses» — parfois improprement appelées «crevettes bouquet» — (encore que certaines variétés ne deviennent véritablement roses ou rouges qu'à la cuisson) de la famille Pandalidae;

2.  les crevettes grises du genre Crangon;

3.  les crevettes qui appartiennent aux groupes Palaemonidae et Penaeidae. Parmi ces crevettes, on distingue souvent la crevette bouquet véritable (Palaemon serratus) et la crevette royale ou caramote (Pennaeus caramota ou Pennaeus kerathurus).

0306 19 10

Écrevisses

Les écrevisses sont des crustacés d'eau douce dont les espèces les plus importantes appartiennent aux genres Astacus, Cambarus, Orconectes et Pacifastacus.

Relèvent également de cette sous-position les queues d'écrevisses.

0306 31 00

Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

Voir les notes explicatives des sous-positions 0306 11 10 et 0306 11 90 .

0306 32 10 à 0306 32 99

Homards ( Homarus spp.)

Voir la note explicative des sous-positions 0306 12 10 et 0306 12 90 .

0306 33 10 et 0306 33 90

Crabes

Voir les note explicative des sous-positions 0306 14 10 à 0306 14 90 .

0306 33 90

autres

La présente sous-position comprend, outre les crabes de mer d'Europe tels que l'étrille (Portunus puber) et l'araignée de mer (Maia squinado), un grand nombre d'autres espèces (Paralithodes camchaticus, Callinectes sapidus, Chionoecetes spp., Cancer, Carcinus, Portunus, Neptunus, Charybdis, Scylla, Erimacrus, Limulus, Maia, Menippi spp., notamment), ainsi que le crabe d'eau douce dit «crabe chinois» (Eriocheir sinensis).

0306 34 00

Langoustines ( Nephrops norvegicus )

Voir la note explicative de la sous-position 0306 15 00 .

0306 35 10 à 0306 36 90

Crevettes d'eau froide ( Pandalus spp., Crangon crangon ); autres crevettes

Voir la note explicative des sous-positions 0306 16 91 à 0306 17 99 .

0306 39 10

Écrevisses

Voir la note explicative de la sous-position 0306 19 10 .

0306 91 00

Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

Les notes explicatives des sous-positions 0306 11 10 et 0306 11 90 sont applicables mutatis mutandis.

0306 92 10 et 0306 92 90

Homards ( Homarus spp.)

Les notes explicatives des sous-positions 0306 12 10 et 0306 12 90 sont applicables mutatis mutandis.

0306 93 10 et 0306 93 90

Crabes

Les notes explicatives des sous-positions 0306 14 10 à 0306 14 90 sont applicables mutatis mutandis.

0306 93 90

autres

La note explicative de la sous-position 0306 33 90 est applicable mutatis mutandis.

0306 94 00

Langoustines ( Nephrops norvegicus )

La note explicative de la sous-position 0306 15 00 est applicable mutatis mutandis.

0306 95 11 à 0306 95 90

Crevettes

Les notes explicatives des sous-positions 0306 16 91 à 0306 17 99 sont applicables mutatis mutandis.

0306 99 10

Écrevisses

Voir la note explicative de la sous-position 0306 19 10 .

0307

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine

0307 11 10 à 0307 19 00

Huîtres

Ces sous-positions couvrent exclusivement les mollusques bivalves des genres Ostrea, Crassostrea (appelé également Gryphaea) et Pycnodonta.

On y distingue ordinairement les huîtres plates (Ostrea spp.) de celles à coquilles irrégulières telles que les huîtres dites «portugaises» (Crassostrea angulata) et les huîtres de Virginie (Crassostrea virginica).

0307 11 10

Huîtres plates ( Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce

Relèvent exclusivement de cette sous-position les jeunes huîtres du genre Ostrea ne pesant pas plus de 40 grammes pièce (y compris la coquille). Les huîtres plates récoltées en Europe sont en général de l'espèce Ostrea edulis. Il existe d'autres espèces telles que notamment les Ostrea lurida sur la côte pacifique de l'Amérique du Nord et les Ostrea chilensis au Chili.

0307 11 90 à 0307 19 00

autres

Sont classées ici les huîtres du genre Ostrea pesant plus de 40 grammes pièce ainsi que toutes les huîtres jeunes ou adultes du genre Crassostrea (appelé également Gryphaea) et du genre Pycnodonta.

Au genre Crassostrea appartiennent notamment l'huître portugaise (Crassostrea angulata), l'huître japonaise (Crassostrea gigas), l'huître dite «américaine» (Crassostrea virginica).

0307 42 90

autres

La présente sous-position comprend la seiche de l'espèce Sepia pharaonis, l'encornet géant (Dosidicus gigas) et le toutenon japonais (Todarodes pacificus).

0307 43 99

autres

Voir la note explicative de la sous-position 0307 42 90 .

0307 49 80

autres

Voir la note explicative de la sous-position 0307 42 90 .

0307 71 00 à 0307 79 00

Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)

Relèvent notamment de ces sous-positions:

1.  les palourdes ou clovisses (Scrobicularia plana), les mactres ou fausses palourdes (Mactra spp.) et les coques (Cardium spp.);

2.  les solens (Solen spp.) et notamment les couteaux (Solen marginatus, Solen siliqua et Solen ensis) ainsi que les praires (Venus mercenaria et Venus verrucosa).

0307 91 00 à 0307 99 00

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine

Relèvent notamment de ces sous-positions:

1.  les escargots de mer tels que le buccin (Buccinum undatum);

2.  les bigorneaux (Littorina et Lunatia spp.);

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Pour autant qu'ils n'aient subi d'autres additions que celles prévues par les notes explicatives du SH, considérations générales, deuxième alinéa, la présente position couvre notamment:

1.  le lait complet non traité ainsi que le lait partiellement ou complètement écrémé;

2.  le lait pasteurisé, c'est-à-dire le lait dont la conservation a été améliorée par élimination partielle de la flore microbienne au moyen d'un traitement thermique;

3.  le lait stérilisé, y compris le lait du type UHT, de plus longue durée de conservation, dont la flore microbienne a été pratiquement éliminée par un traitement thermique plus poussé;

4.  le lait homogénéisé dans lequel les globules gras de l'émulsion naturelle ont été fragmentés — par action mécanique sous pression très élevée associée à un traitement thermique — en glomérules de diamètre beaucoup plus faible, la formation de crème étant ainsi partiellement évitée;

5.  le lait peptonisé ou pepsiné, c'est-à-dire le lait dont la digestibilité a été améliorée par transformation des protéines à la suite d'une adjonction de pepsines;

6.  la crème, qui est la couche grasse se formant naturellement à la surface du lait au repos par agglomération lente des globules gras de l'émulsion. Prélevée manuellement ou extraite par centrifugation du lait (écrémeuses), elle contient, outre les autres constituants du lait, une quantité assez élevée de matières grasses (dépassant ordinairement 10 % en poids). Certains procédés modernes de centrifugation permettent d'obtenir des crèmes ayant une teneur en matières grasses pouvant dépasser 50 % en poids.

La crème «non concentrée» visée à la présente position est considérée comme telle, quel que soit son pourcentage en matières grasses, pour autant qu'elle ait été obtenue exclusivement:

a)  soit par écrémage à la surface du lait;

b)  soit par centrifugation.

Relèvent par contre du no 0402 , les crèmes concentrées par d'autres procédés tels que l'évaporation de l'eau sous l'effet d'un traitement thermique.

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

La présente position inclut le lait en poudre réadditionné de centrifugat de stérilisation à condition que la proportion des composants naturels du lait ne soit pas perturbée (auquel cas le produit relève du no 0404 ).

Les produits contenant plus de 3 % de lécithine de soja (émulsifiant) en poids de la matière sèche sont exclus de cette position.

Voir aussi les notes explicatives du SH, no 0404 , exclusion d).

0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Les produits présentés à l'état pâteux, qui se mangent habituellement à la cuillère ne sont pas considérés comme des produits «en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides».

Au sens de la présente position, le terme «babeurre» couvre non seulement le babeurre doux (c'est-à-dire non acidifié) mais aussi le babeurre acidifié.

0403 10 11 à 0403 10 99

Yoghourts

Ne relèvent de ces sous-positions que les produits obtenus par fermentation lactique grâce à l'action exclusive des Streptococcus thermophilus et Lactobacillus delbrueckii subsp. bulgaricus.

Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits ayant subi, après fermentation, un traitement thermique entraînant la disparition de l'activité des ferments (sous-position 0403 90 ).

0403 90 11 à 0403 90 99

autres

Voir la note explicative des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 99 .

Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits du type «cagliata», décrits au troisième alinéa de la note explicative relative aux sous-positions 0406 10 30 à 0406 10 80 .

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs

Voir la note explicative du no 0402 , premier paragraphe.

0404 90 21 à 0404 90 89

autres

La note explicative du no 0402 est applicable mutatis mutandis.

Relèvent de ces sous-positions notamment les concentrés de protéines du lait, obtenus à partir de lait écrémé par élimination partielle du lactose et des sels minéraux et qui ont une teneur en protéines calculée sur matière sèche de 85 % ou moins. La teneur en protéines est calculée en multipliant la teneur en azote par un facteur de conversion de 6,38.

Les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % des protéines relèvent du no 3504 (voir la note complémentaire 1 du chapitre 35).

0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières

0405 10 11 à 0405 10 90

Beurre

Le terme «beurre» est défini à la note 2 point a) et à la note de sous-positions 2 du présent chapitre.

Voir également les notes explicatives du SH, no 0405 , intitulé A.

Le beurre est une émulsion aqueuse dans la matière grasse du lait, l'eau constituant la phase dispersée et la matière grasse, la phase continue.

En revanche, la crème (nos 0401 ou 0402 ) — dont la teneur en matière grasse peut dans certains cas égaler celle du beurre — est une émulsion de globules gras dans l'eau, cette dernière constituant la phase continue et la matière grasse, la phase dispersée.

Il résulte de cette différence de structure que, par simple adjonction à la crème d'une quantité d'eau appropriée, on peut reconstituer approximativement le lait primitif, ce qui n'est pas possible avec le beurre.

0405 20 10 à 0405 20 90

Pâtes à tartiner laitières

L'expression «pâtes à tartiner laitières» est défini à la note 2 point b) du présent chapitre.

Voir également les notes explicatives du SH, no 0405 , intitulé B.

0405 90 10 et 0405 90 90

autres

Voir la note de sous-positions 2 du présent chapitre et les notes explicatives du SH, no 0405 , intitulé C.

0406

Fromages et caillebotte

Ne sont pas considérés comme fromages au sens de cette position les produits dont la matière grasse butyrique a été remplacée, entièrement ou partiellement, par d'autres types de graisses, par exemple végétales (no 2106 , généralement).

0406 10 30 à 0406 10 80

Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

Pour le fromage de lactosérum, voir les notes explicatives du SH, no 0406 , deuxième alinéa.

La caillebotte ou «fromage blanc» est le produit obtenu à partir du lait caillé dont on a éliminé la majeure partie du sérum (par exemple par égouttage ou pressage). La caillebotte (autre qu'en poudre) additionnée de sucre et de fruits conserve son caractère de caillebotte au sens des présentes sous-positions pour autant que la teneur totale en sucre et fruits ne dépasse pas 30 % en poids.

Relèvent de ces sous-positions les produits du type «cagliata», obtenus par coagulation présure, enzymatique ou acide du lait entier, partiellement ou complètement écrémé, dont la majeure partie du sérum a été éliminée. Ces produits se présentent sous forme de pâte, pas encore filée, lisse, qui peut être facilement fragmentée en grains, dotée d'une forte odeur caractéristique, avec une teneur en chlorure de sodium inférieure ou égale à 0,3 % en poids. Il s'agit de produits «intermédiaires», devant subir une transformation supplémentaire, principalement pour en faire des fromages.

0406 20 00

Fromages râpés ou en poudre, de tous types

Relèvent également de cette sous-position:

1.  les fromages râpés, généralement utilisés comme condiments ou à d'autres fins dans l'industrie alimentaire. Le plus souvent, ils sont obtenus à partir des fromages à pâte dure (notamment grana, parmigiano reggiano, emmental, reggianito, sbrinz, asiago, pecorino, etc.). Ces fromages peuvent avoir été partiellement déshydratés en vue d'assurer le plus longue conservation possible.

Restent classés ici les fromages qui, après râpage, sont agglomérés;

2.  les fromages en poudre, généralement utilisés dans l'industrie alimentaire. Ils sont obtenus à partir de fromages de toutes sortes qui ont été soit liquéfiés et ensuite pulvérisés, soit réduits en pâte, séchés et moulus.

0406 30 10 à 0406 30 90

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

Voir les notes explicatives du SH, no 0406 , premier alinéa, chiffre 3.

0406 40 10 à 0406 40 90

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

Voir la note explicative de sous-positions du SH, sous-position 0406 40 .

Ces fromages sont caractérisés par une pigmentation irrégulière de la pâte due au développement de moisissures internes.

0406 40 90

autres

Relèvent également de cette sous-position les fromages présentant une pigmentation interne irrégulière blanc/gris qui s'obtient en utilisant des souches de Penicillium roqueforti incolores.

0407

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

Cette position comprend également les œufs en coquilles avariés, ainsi que les œufs qui ont subi un commencement de couvaison.

La conservation peut être obtenue par traitement de la surface des œufs avec de la matière grasse, de la cire ou de la paraffine, par immersion dans une solution de chaux ou de silicate (de soude ou de potasse) ou par d'autres procédés.

Sont considérés comme «les volailles de basse-cour», les oiseaux du no 0105 .

0407 11 00 à 0407 19 90

Œufs fertilisés destinés à l'incubation

Il est rappelé que ne sont admis dans ces sous-positions que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions fixées par les autorités compétentes.

0408

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0408 11 80

autres

La présente sous-position comprend les jaunes d'œufs propres à des usages alimentaires ainsi que les jaunes d'œufs impropres à ces usages, autres que ceux relevant de la sous-position 0408 11 20 .

Cette sous-position comprend également les jaunes d'œufs séchés, conservés par l'addition de petites quantités de produits chimiques et destinés à la fabrication de pâtisseries, de pâtes alimentaires et de produits similaires.

0408 19 81 et 0408 19 89

autres

La première phrase de la note explicative de la sous-position 0408 11 80 est applicable mutatis mutandis.

0408 91 80

autres

La note explicative de la sous-position 0408 11 80 est applicable mutatis mutandis.

0408 99 80

autres

La note explicative de la sous-position 0408 11 80 est applicable mutatis mutandis.

Outre les œufs entiers dépourvus de leurs coquilles qui seraient éventuellement présentés à l'état frais, cette sous-position comprend les œufs entiers liquides conservés notamment par addition de sel ou d'agents de conservation chimiques et les œufs entiers congelés. Elle comprend aussi les œufs cuits à l'eau ou à la vapeur ainsi que les moulés (œufs dits «longs» de forme cylindrique par exemple, obtenus à partir de plusieurs jaunes et blancs d'œufs entremêlés).

►M6  Relèvent de cette sous-position les œufs d’oiseaux pasteurisés, sous forme liquide, qui présentent les mêmes propriétés organoleptiques que les œufs d’oiseaux frais, même contenant de petites quantités d’eau ajoutée et de conservateurs chimiques [par exemple, de l’acide citrique (E 330)]. ◄

0505

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

0505 10 10 et 0505 10 90

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

Les produits de ces sous-positions sont définis dans la note explicative de sous-positions du SH, no 0505 10 .

0505 10 10

bruts

Relèvent de cette sous-position les plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et le duvet dans l'état où ils se présentent après arrachage du corps de l'animal, même si cette opération a été effectuée à l'état humide. Sont également classés dans la présente sous-position les plumes et le duvet qui, postérieurement à l'arrachage, ont subi un dépoussiérage, une désinfection ou un traitement simplement destiné à assurer leur conservation.

Relèvent, en outre, de la présente sous-position les plumes de récupération (ou de réemploi) qui ne peuvent être réutilisées en l'état comme plumes pour le rembourrage. Les produits qui relèvent de cette sous-position se présentent généralement sous forme de balles pressées.

0505 10 90

autres

Entrent notamment dans cette sous-position les plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et le duvet qui ont subi un nettoyage plus poussé que celui prévu à la note explicative de la sous-position 0505 10 10 , par exemple le lavage à l'eau, à la vapeur, et le séchage à l'air chaud.

0505 90 00

autres

Relèvent notamment de la présente sous-position:

1.  les peaux et autres parties d'oiseaux (têtes, ailes, gorges, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, destinées, par exemple, à la confection de garnitures de coiffures;

2.  les peaux d'oiseaux privées de plumes tectrices et notamment les parties de peaux d'oies dites «peaux de cygne» principalement utilisées pour la fabrication de houppes;

3.  les grandes plumes d'ailes ou de queue ou d'autres parties du plumage inutilisables pour le rembourrage, particulièrement en raison de leur taille et de la rigidité de leur tige;

4.  les plumes de parure destinées essentiellement, après ouvraison, à la confection de motifs pour coiffures, de fleurs artificielles, etc. Ce sont, notamment, les plumes d'autruche, d'aigrette, de héron, de faisan, de marabout, d'ibis, de paon, d'oiseau de paradis, de flamant, de geai, d'oiseau-mouche, de pie, de vautour, de mouette, de cigogne;

5.  les plumes, généralement d'une certaine longueur, utilisées pour la fabrication de plumeaux et plumasseaux;

6.  certaines parties déterminées de plumes telles que les tuyaux et les tiges même fendues (pour la fabrication de cure-dents, articles de pêche, etc.), les barbes, rognées ou non, séparées de la tige, même lorsqu'elles restent liées entre elles à la base par une sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées). Étant entendu toutefois que si celles-ci constituent par leur nature et en dépit des ouvraisons ainsi effectuées des plumes pour le rembourrage, c'est naturellement des sous-positions 0505 10 10 ou 0505 10 90 qu'elles relèvent.

Sont également classés dans cette sous-position les produits dénommés «gerissene Hahnenhälse» qui sont des tiges de plumes ébarbées sauf à leur partie supérieure la plus fine où subsiste un petit plumet de barbes qui n'ont pu être éliminées à l'ébarbage;

7.  les poudres (ou farines) et les déchets de plumes ou de parties de plumes.

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

0506 10 00

Osséine et os acidulés

Voir les notes explicatives du SH, no 0506 , deuxième alinéa, chiffre 3.

0506 90 00

autres

Voir les notes explicatives du SH, no 0506 , deuxième alinéa, chiffres 1, 2, 4 et 5.

0510 00 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

Outre les produits cités dans les notes explicatives du SH, no 0510 , la présente position comprend les tissus placentaires présentés à l'état réfrigéré ou congelé, même en récipients stériles.

0511

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine

0511 91 10

Déchets de poissons

Voir les notes explicatives du SH, no 0511 , chiffre 6, paragraphes 1o à 4o.

0511 91 90

autres

Cette sous-position couvre:

1.  les œufs et laitances de poissons, non comestibles (voir à ce sujet les notes explicatives du SH, no 0511 , chiffre 5, paragraphes 1o et 2o);

2.  les déchets de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, par exemple les carapaces de crevettes, même pulvérisées;

3.  les animaux morts des espèces visées au chapitre 3, non comestibles ou reconnus impropres à l'alimentation humaine, par exemple les daphnies, dites puces d'eau, et autres ostracodes ou phyllopodes, desséchés, pour la nourriture des poissons d'aquarium.

0511 99 31 et 0511 99 39

Éponges naturelles d'origine animale

Voir les notes explicatives du SH, no 0511 , chiffre 14.

0511 99 31

brutes

La présente sous-position comprend, indépendamment de celles qui sont présentées dans l'état même où elles ont été pêchées, les éponges naturelles qui sont débarrassées de l'enveloppe extérieure, des matières molles visqueuses et d'une partie de leurs impuretés (calcaire, sable, etc.) par battage ou foulage et lavage dans l'eau de mer.

Cette sous-position comprend également les éponges naturelles débarrassées, par coupage notamment, de leurs parties inutilisables (parties putréfiées, par exemple) et, d'une manière générale, toutes les éponges qui n'ont encore subi aucun traitement chimique.

0511 99 39

autres

Relèvent de la présente sous-position les éponges qui ont reçu une préparation plus avancée, destinée à leur enlever entièrement leurs substances calcaires, à les éclaircir (traitement au brome ou au thiosulfate de sodium), à les dégraisser (bain dans une solution d'ammoniaque), à les blanchir (bain d'acide oxalique à 2 %) ou à les rendre propres à l'utilisation par d'autres traitements chimiques.

0511 99 85

autres

Relèvent notamment de cette sous-position les produits cités dans les notes explicatives du SH, no 0511 , chiffres 2, 3, 4, 7, 8 et 13 ainsi que les animaux morts des espèces visées au chapitre 1, non comestibles ou reconnus impropres à l'alimentation humaine.

En est exclu le plasma de sang animal (no 3002 , par exemple).

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n o  1212

0601 20 30

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

Cette sous-position comprend également les orchidées épiphytes (les orchidées des genres Cattleya et Dendrobium, par exemple).

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

0602 10 10 et 0602 10 90

Boutures non racinées et greffons

Relèvent des présentes sous-positions:

1.  les parties vivantes non racinées de plantes, qui ont été séparées de la plante mère pour devenir des plantes autonomes (boutures);

2.  les parties vivantes de plantes munies de bourgeons (yeux), qui sont destinées au greffage de plantes (greffons).

0602 40 00

Rosiers, greffés ou non

Relèvent de ces sous-positions non seulement les rosiers cultivés mais également les églantiers.

0602 90 10

Blanc de champignons

On désigne sous l'appellation de blanc de champignons un feutrage de filaments grêles (thalle ou mycélium), souvent souterrain, vivant et s'accroissant à la surface des matières animales ou végétales en décomposition ou se développant dans les tissus eux-mêmes et donnant naissance à des champignons.

Le blanc de champignons sélectionné du commerce est livré sous forme de plaquettes comprenant des fragments de paille à demi décomposée, sur lesquelles se sont constituées des nappes de filaments reproducteurs.

Relève également de cette sous-position le produit qui consiste en mycélium incomplètement développé, présenté sous forme de particules microscopiques déposées sur un support de grains de céréales, lesquels sont insérés dans un compost constitué de fumier de cheval stérilisé (mélange de paille et de crottin de cheval).

0602 90 41

forestiers

Relèvent de cette sous-position les jeunes plants issus des semences de conifères ou de feuillus utilisés habituellement pour le reboisement. Ils sont généralement fournis sans motte de terre.

0602 90 45

Boutures racinées et jeunes plants

Relèvent de cette sous-position les plants non dénommés ni compris ailleurs qui sont à un stade précoce, c'est-à-dire qu'ils doivent encore être cultivés dans une pépinière avant d'être plantés dans un endroit définitif. Il s'agit de plantules de un à deux ans, de boutures racinées, de souchets racinés, de marcottes et de plants qui n'ont normalement pas plus de deux à trois ans.

0602 90 48

autres

Relèvent de cette sous-position les arbres, arbustes ou arbrisseaux d'espèces tant européennes qu'exotiques non dénommés ni compris ailleurs, pour autant qu'ils ne soient pas utilisés habituellement pour le reboisement. Ils sont généralement fournis avec motte de terre.

0602 90 50

autres plantes de plein air

Relèvent de cette sous-position les plantes résistantes au froid destinées à être cultivées pendant plusieurs années, et dont la tige aérienne et non lignifiée meurt à l'automne et repousse au printemps.

Relèvent également de cette sous-position les fougères de jardin ainsi que les plantes palustres et aquatiques (à l'exclusion de celles du no 0601 et de la sous-position 0602 90 99 ).

Relèvent également de cette sous-position les rouleaux et plaques de gazon utilisés pour l'aménagement des gazons.

0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0603 11 00 à 0603 19 70

frais

Sont également compris ici les fleurs et boutons de fleurs dont la couleur naturelle a été modifiée ou ravivée notamment par absorption de solutions colorées avant ou après la coupe ou bien par simple trempage, pour autant que ces produits soient présentés à l'état frais.

0603 19 70

autres

Relèvent de cette sous-position, par exemple, le tournesol et le réséda. Leurs tiges et leurs feuilles (sans les fleurs) relèvent, par contre, de la sous-position 1404 90 00 .

Relèvent également de cette sous-position les rameaux de saules avec boutons ou fleurs. Les rameaux de saules sans boutons ou fleurs relèvent, par contre, de la sous-position 1401 90 00 .

0604

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604 20 11

Lichens des rennes

Il s'agit ici d'une plante de la famille des cladoniacées (Cladonia rangiferina, Cladonia silvatica et Cladonia alpestris).

0604 20 90

autres

Sont exclus de cette sous-position les épis frais du maïs doux (Zea mays var. saccharata) (chapitre 7) ou de céréales (chapitre 10).

0604 90 11

Lichens des rennes

Voir la note explicative de la sous-position 0604 20 11 .

0604 90 91

simplement séchés

La présente sous-position ne couvre pas les branches séchées qui ont été tressées ou enroulées en spirale, que ce tressage ou cet enroulement aient été effectués ou non avant le séchage (sous-position 0604 90 99 ).

Sont exclus de cette sous-position les épis simplement séchés du maïs doux (Zea mays var. saccharata) (chapitre 7) ou de céréales (chapitre 10).

0604 90 99

autres

Relèvent de cette sous-position les épis de céréales (par exemple de maïs) séchés, qui ont été blanchis, teints, imprégnés ou autrement traités, en vue de leur emploi pour l'ornement. Relèvent également de cette sous-position les branches séchées qui ont été tressées ou enroulées en spirale.

0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0701 90 50

de primeurs, du 1 er  janvier au 30 juin

Les pommes de terre de primeurs se caractérisent par leur teinte claire (généralement blanche ou rosée), leur peau mince ou à peine formée, qui est peu adhérente et se détache sans difficulté par grattage. En outre, elles ne présentent aucun signe de germination.

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

0703 10 11 à 0703 10 90

Oignons et échalotes

Les présentes sous-positions couvrent toutes les variétés potagères d'oignons (Allium cepa) et d'échalotes (Allium ascalonicum).

0703 10 11

de semence

Relèvent de cette sous-position les oignons d'un an provenant de semences et destinés à être plantés. Leur diamètre est d'environ 1 à 2 centimètres.

0703 20 00

Aulx

La présente sous-position couvre toutes les variétés potagères d'aulx (Allium sativum).

Cette sous-position couvre l'ail composé d'un seul bulbe, sans gousses séparées, d'un diamètre appoximatif compris entre 25 et 50 mm, désigné dans le commerce sous le nom d'«ail solo», d'«ail monobulbe» ou d'«ail à gousse unique» (ou sous toute dénomination commerciale similaire). Cette sous- position ne couvre pas le «gros ail» ou «ail éléphant» (Allium ampeloprasum, relevant de la sous-position 0703 90 00 ), qui se compose d'un bulbe unique d'un diamètre approximatif de 60 mm ou plus (et qui est donc beaucoup plus gros et plus lourd qu'un bulbe d'ail à gousses multiples). Les espèces Allium sativum et Allium ampeloprasum diffèrent également au niveau de leur capital génétique.

0703 90 00

Poireaux et autres légumes alliacés

La présente sous-position comprend notamment les poireaux potagers communs (Allium porrum), la ciboule ou cive (Allium fistulosum) et la ciboulette ou civette (Allium schoenoprasum).

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré

0704 10 00

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

Voir les notes explicatives du SH, no 0704 , premier alinéa, chiffre 1.

0704 90 10

Choux blancs et choux rouges

Cette sous-position couvre les choux blancs (Brassica oleracea L. var. capitata L. f. alba D. C.), y compris les choux pointus (Brassica oleracea L. var. capitata L. f. var. alba D.C. subvar. conica et subvar. piramidalis) et les choux rouges [Brassica oleracea L. var. capitata L. f. rubra (L.) Thell].

0704 90 90

autres

Cette sous-position comprend notamment les choux de Milan (Brassica oleracea L. var. bullata D. C. et var. sabauda L.), les choux de Chine (par exemple Brassica sinensis et Brassica pekinensis), les choux-raves (Brassica oleracea var. gongylodes) ainsi que les choux brocolis asperges ou à jets [Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef var. italica Plenck].

En revanche, elle ne comprend pas:

a)  les racines alimentaires du genre Brassica [les navets du no 0706 , les rutabagas ou choux-navets (Brassica napus var. napobrassica) du no 1214 ];

b)  les choux fourragers tels que les choux moelliers blancs ou rouges (Brassica oleracea var. medullosa) et les choux cavaliers (Brassica oleracea var. viridis), qui relèvent du no 1214 .

0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0706 10 00

Carottes et navets

La présente sous-position ne couvre que les variétés potagères de navets et de carottes (rouges ou roses). Relèvent par contre de la sous-position 1214 90 10 les carottes fourragères généralement de couleur blanche ou jaune clair, les navets fourragers (Brassica campestris var. rapa), de même que les choux-navets ou rutabagas (Brassica napus var. napobrassica).

0706 90 90

autres

Parmi les autres racines comestibles similaires reprises dans cette sous-position, on peut citer:

1.  les betteraves rouges à salade (Beta vulgaris var. conditiva);

2.  les salsifis (Tragopogon porrifolius) et les scorsonères (Scorzonera hispanica);

3.  les radis de toutes espèces: blancs, noirs, roses, etc. (Raphanus sativus var. sativus et niger surtout);

4.  le persil tubéreux (Petroselinum crispum var. tuberosum) et le cerfeuil bulbeux (Chaerophyllum bulbosum);

5.  le panais ou pastenade (Pastinaca sativa);

6.  les crosnes du Japon (Stachys affinis ou Stachys sieboldii), qui consistent en des rhizomes allongés, d'une couleur blanc jaunâtre, d'une grosseur atteignant généralement celle du petit doigt et portant une série d'étranglements.

Toutefois, les racines et tubercules alimentaires à haute teneur en amidon ou en inuline tels que les topinambours, patates douces, taros ou les ignames, relèvent du no 0714 .

0707 00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0707 00 90

Cornichons

Les cornichons relevant de cette sous-position sont une variété de petits concombres (85 unités ou plus au kilogramme).

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0708 10 00

Pois ( Pisum sativum )

Cette sous-position couvre tous les pois de l'espèce Pisum sativum, y compris par conséquent les pois fourragers (Pisum sativum var. arvense).

En revanche, elle ne comprend pas les pois à vache (y compris la variété à œil noir), qui sont en réalité des haricots de la sous-position 0708 20 00 ni les pois chiches du genre Cicer qui relèvent de la sous-position 0708 90 00 .

0708 90 00

autres légumes à cosse

Relèvent notamment de cette sous-position les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0708 , premier alinéa, chiffres 3, 4, 5 et 6.

0709

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709 20 00

Asperges

La présente sous-position ne comprend que les turions de l'asperge (Asparagus officinalis).

0709 40 00

Céleris, autres que les céleris-raves

Cette sous-position comprend les céleris des variétés Apium graveolens L., var. dulce (Mill.) Pers. (céleri en branches, également dénommé céleri à côtes) et Apium graveolens var. secalinum Alef. (céleri à couper).

0709 59 10

Chanterelles

La présente sous-position comprend exclusivement les chanterelles (ou girolles), généralement de couleur jaune d'œuf, des espèces Cantharellus cibarius Fries et Cantharellus friesii Quélet. Les espèces comestibles similaires telles que la fausse chanterelle (Clitocybe aurantiaca) et la trompette des morts ou craterelle (Craterellus cornucopioides) parfois utilisée en charcuterie comme succédané de la truffe, relèvent de la sous-position 0709 59 90 .

0709 59 30

Cèpes

La présente sous-position comprend exclusivement les cèpes (ou bolets) appartenant au genre Boletus. Il en est ainsi notamment des cèpes communs (Boletus edulis).

0709 60 10 à 0709 60 99

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

Voir les notes explicatives du SH, no 0709 , premier alinéa, chiffre 5.

0709 92 10 et 0709 92 90

Olives

Restent classées dans ces sous-positions les olives qui ont subi un traitement d'extraction de l'huile mais dont la teneur en matières grasses demeure supérieure à 8 % en poids.

0709 99 10

Salades, autres que laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp.)

La présente sous-position comprend, à l'exception des laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), toutes les espèces de salades, parmi lesquelles on peut citer:

1.  la mâche;

2.  les pissenlits (Taraxacum officinale).

0709 99 20

Cardes et cardons

Cette sous-position comprend, d'une part, les cardes, également dénommées bettes ou blettes poirées (Beta vulgaris subvar. cicla), et, d'autre part, les cardons (Cynara cardunculus).

0709 99 40

Câpres

Les câpres sont les boutons floraux du câprier (Capparis spinosa).

0709 99 90

autres

Parmi les légumes compris dans cette sous-position, on peut citer:

1.  les comboux ou gombos (Hibiscus esculentus);

2.  la rhubarbe;

3.  l'oseille (Rumex acetosa);

4.  l'oxalis (Oxalis crenata);

5.  le chervis (Sium sisarum);

6.  les cressons divers: cresson alénois (Lepidium sativum), de fontaine (Nasturtium officinale), de jardin (Barbarea verna), la grande capucine ou cresson d'Inde (Tropaeolum majus) etc.;

7.  le pourpier commun (Portulaca oleracea);

8.  le persil et le cerfeuil, autres que le persil tubéreux et le cerfeuil bulbeux qui relèvent de la sous-position 0706 90 90 ;

9.  l'estragon (Artemisia dracunculus), la sarriette (Satureja hortensis et Satureja montana);

10.  la marjolaine cultivée (Origanum majorana);

11.  les oignons de la famille des liliacées de l'espèce Muscari comosum (dénominations courantes: «lampasciolo», «oignons sauvages», «lilas de terre», «feather hyacinth»).

Il est encore signalé que:

a)  les racines et tubercules à haute teneur en amidon ou en inuline relèvent du no 0714 ;

b)  un certain nombre de plantes se trouvent exclues du présent chapitre, bien qu'elles soient d'utilisation alimentaire; il en est ainsi notamment pour les espèces suivantes:

1.  thym (sous-positions 0910 99 31 à 0910 99 39 );

2.  feuilles de laurier (sous-position 0910 99 50 );

3.  marjolaine vulgaire ou origan (Origanum vulgare), sauge (Salvia officinalis), basilic ou pistou (Ocimum basilicum), menthes (toutes variétés), verveines (Verbena spp.), rue (Ruta graveolens), hysope (Hyssopus officinalis), bourrache (Borago officinalis) qui relèvent du no 1211 .

0710

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

Le terme «congelé» tel que défini dans les notes explicatives du SH du présent chapitre, troisième paragraphe, doit également être considéré au sens des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire 120/75. Par analogie, conformément à l'interprétation que la Cour a donnée de ces critères dans son arrêt rendu dans l'affaire C-423/09, le procédé de congélation doit entraîner des modifications substantielles et irréversibles du produit, de sorte qu’il ne se trouve plus à l’état naturel.

C'est pourquoi on parle de produits «congelés» lorsque les produits soumis au procédé de congélation subissent, du fait de ce procédé même, certaines modifications irréversibles de leurs caractéristiques, notamment de la structure des cellules, de sorte qu’ils ne se trouvent plus à l’état naturel, même après avoir été partiellement ou totalement décongelés.

0711

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711 20 10 et 0711 20 90

Olives

Les présentes sous-positions comprennent les olives non désamérisées, généralement présentées en saumure. Les olives rendues consommables — même par une simple macération prolongée dans l'eau salée — sont exclues de cette sous-position et à classer dans la sous-position 2005 70 00

0711 40 00

Concombres et cornichons

Relèvent de la présente sous-position les concombres et cornichons qui ont été simplement mis dans des récipients de grande capacité contenant une saumure qui, éventuellement additionnée de vinaigre ou d'acide acétique, assure provisoirement leur conservation pendant le transport et le stockage, pour autant qu'ils soient, dans cet état, impropres à la consommation. Généralement, la teneur en sel de ces produits s'élève à 10 % en poids.

Avant utilisation définitive, ces produits subissent généralement les traitements suivants qui les font relever du chapitre 20:

Il est cependant à noter que les concombres et cornichons, même présentés en saumure, qui ont subi une fermentation lactique complète, relèvent du chapitre 20. Les concombres et cornichons qui ont subi une fermentation lactique complète sont caractérisés par le fait que, sectionnés, leur pulpe présente un aspect vitreux sur toute sa surface (c'est-à-dire quelque peu transparent).

0711 51 00

Champignons du genre Agaricus

Les champignons de la présente sous-position peuvent être conservés provisoirement dans une saumure forte additionnée de vinaigre ou d'acide acétique.

0711 90 70

Câpres

Les câpres relevant de cette sous-position sont généralement mises en fûts dans une saumure.

0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
Ne sont pas classés dans la présente position les produits qui, à l'état sec ne sont pas utilisés comme légumes, mais qui sont principalement utilisés en parfumerie, en médecine ou à usage insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211 ). ►M36  
Un traitement thermique visant à réduire les microorganismes (par exemple, à l’aide de vapeur chaude) à la surface du produit est autorisé dans cette position, à condition que les produits conservent le caractère de légumes secs, non autrement préparés.  ◄

0712 90 30

Tomates

Pour ce qui concerne la poudre de tomates, il convient de se référer à la note explicative des sous-positions 2002 90 11 à 2002 90 99 .

0712 90 90

autres

Ne sont pas classées dans la présente sous-position les feuilles et racines du pissenlit commun (Taraxacum officinale), l'oseille commune (Rumex acetosa) et la grande capucine ou cresson d'Inde (Tropaeolum majus), séchées, qui sont utilisées à des fins médicinales (sous-position 1211 90 86 ).

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Les produits de la présente position destinés à l'ensemencement sont des produits sélectionnés qui se distinguent généralement par leur conditionnement (par exemple en sacs munis d'étiquettes précisant leur destination) et par leur prix plus élevé.

0713 10 10 et 0713 10 90

Pois ( Pisum sativum )

La note explicative de la sous-position 0708 10 00 est applicable mutatis mutandis.

0713 20 00

Pois chiches

Relèvent de cette sous-position les pois chiches du genre Cicer (Cicer arietinum principalement), qu'ils soient destinés à l'ensemencement ou bien à l'alimentation humaine ou à la nourriture des animaux.

0713 31 00

Haricots des espèces Vigna mungo (L .) Hepper ou Vigna radiata (L .) Wilczek

Voir la note explicative de sous-positions du SH, no 0713 31 .

0713 32 00

Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna angularis )

Ces haricots sont toujours commercialisés à l'état sec. Lorsque la plante Adzuki n'a pas encore atteint sa maturité, les haricots sont de couleur verte et contiennent beaucoup d'eau. Quand la plante a atteint sa maturité, le haricot devient rouge et sec.

0713 35 00

Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata )

Parmi les produits compris ici, on peut citer la dolique géante ou dolique-asperge (anciennement Dolichos sinensis ssp. sesquipedalis), qui est considérée comme haricot du genre Vigna. Les appellations «Dolichos unguiculata» ou «Dolichos sinensis» sont des synonymes et ne sont plus utilisés pour des haricots du genre Vigna. Par conséquent, la dolique géante ou dolique-asperge est correctement nommée «Vigna unguiculata (L.) Walp. ssp. sesquipedalis».

0713 40 00

Lentilles

La présente sous-position couvre exclusivement les lentilles des genres Ervum ou Lens, par exemple les diverses variétés de la lentille commune (Ervum lens ou Lens esculenta) et la lentille du Canada ou lentille bâtarde (Ervum ervilia).

0713 90 00

autres

Parmi les produits compris ici, on peut citer, à l'exception de la dolique géante ou dolique-asperge de la sous-position 0713 35 00 et des pois d'Angole ou ambrevado (Cajanus cajan) de la sous-position 0713 60 00 , les doliques du genre Dolichos telles que la dolique d'Égypte (Dolichos lablab), les pois-sabres ou haricots-sabres de Madagascar (Canavalia ensiformis), les pois de Mascate (Mucuna utilis) et les graines de guarée (Cyamopsis tetragonoloba).

Sont exclues de la présente sous-position les graines de vesces des espèces autres que Vicia faba (sous-position 1209 29 45 ) et les graines de lupin (Lupinus) (sous-positions 1209 29 50 ).

0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
L'expression «agglomérés sous forme de pellets» est définie à la note 1 de la section II. ►M36  
Un traitement thermique visant à réduire les microorganismes (par exemple, à l’aide de vapeur chaude) à la surface du produit est autorisé pour les produits secs relevant de cette position, à condition que les produits conservent le caractère de racines et tubercules séchés, non autrement préparés que par les méthodes autorisées dans cette position.  ◄

0714 10 00

Racines de manioc

Cette sous-position comprend:

1.  les racines tubéreuses du manioc dont il existe deux variétés principales (Manihot utilissima et Manihot aipi); ces racines sont groupées comme les rayons d'une roue; leur poids au moment de la récolte varie de 500 grammes à 3 kilogrammes ou plus;

2.  les agglomérés sous forme de pellets obtenus soit à partir de fragments des racines visées au point 1, soit à partir de farines et semoules de ces racines (voir également les notes explicatives du SH, no 0714 , deuxième alinéa).

0714 20 10 et 0714 20 90

Patates douces

Ce sont des tubercules à chair blanche, jaune ou rouge selon les variétés, provenant d'une plante herbacée, rampante (Ipomea batatas).

0714 90 20

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule

Cette sous-position comprend:

1.  les racines d'arrow-root, qui appartiennent à des espèces végétales diverses selon les origines: arrow-root du Brésil (Maranta arundinacea), de l'Inde (Maranta indica), de Tahiti (Tacca pinnatifida), des Antilles ou arrow-root de tous les mois ou de Toloman (Canna edulis);

2.  les racines de salep tirées de diverses variétés de plantes du genre Orchis;

3.  les racines mortes de dahlias et autres racines tubéreuses florales similaires, mortes;

4.  les tubercules de souchet comestible (Cyperus esculentus), également connu sous le nom de «noix tigrée».

0714 90 90

autres

Cette sous-position comprend notamment les diverses variétés de topinambours (par exemple Helianthus tuberosus, Helianthus strumosus et Helianthus decapetalus) et les moelles féculières dites de sagou tirées du tronc de certains palmiers (Metroxylon, Rumphii, Raphia ruffia, Arenga, etc.).

0801

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0801 21 00 et 0801 22 00

Noix du Brésil

Ce sont des noix à coque dure rappelant par leur forme et leur taille des quartiers de mandarine; elles contiennent de grosses graines triangulaires à enveloppe fibreuse de couleur grisâtre brun foncé.

0802

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0802 21 00 et 0802 22 00

Noisettes ( Corylus spp.)

Les présentes sous-positions couvrent les noisettes communes (fruits du Corylus avellana), les noisettes du Levant (fruits du Corylus colurna) et les avelines (fruits du Corylus maxima).

0802 41 00 et 0802 42 00

Châtaignes et marrons ( Castanea spp.)

Les présentes sous-positions couvrent seulement les châtaignes et marrons comestibles appartenant au genre Castanea; elle ne comprend donc pas les macres ou châtaignes d'eau ou cornouelles (fruits du Trapa natans), qui relèvent de la sous-position 0802 90 85 , ni les marrons sauvages ou marrons d'Inde (Aesculus hippocastanum) du no 2308 .

0802 51 00 et 0802 52 00

Pistaches

Les pistaches sont les fruits du pistachier (Pistacia vera) cultivé principalement en Sicile, en Grèce et dans le Levant.

La pistache a le grosseur d'une petite olive et se compose d'un brou tendre, peu épais, ordinairement humide, rougeâtre, très rugueux et légèrement aromatique, d'une coque ligneuse blanche divisée en deux valves et d'une amande anguleuse recouverte d'une pellicule rougeâtre, d'un vert pâle à l'intérieur et d'un goût agréable.

0802 90 50

Graines de pignons doux ( Pinus spp.)

Cette sous-position comprend les pignons de pin (fruits du genre Pinus, tels que Pinus pinea, Pinus cembra et Pinus koraiensis), même présentés dans leur cône.

0803

Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches

0803 10 10

frais

Les plantains peuvent atteindre 50 centimètres de long et sont plus grands et ont les arêtes plus vives que les bananes de la sous-position 0803 90 10 L'amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l'amidon contenu dans les bananes de dessert, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage. Les plantains n'ont pas d'arôme bien prononcé. Ils ne se prêtent pas à la consommation à l'état frais. Ils sont généralement cueillis verts et consommés après avoir été cuits à l'eau, frits ou rôtis.

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0804 40 00

Avocats

Les avocats sont les fruits de l'avocatier (Persea americana Mill.) consistant en drupes, souvent volumineuses, sphériques, piriformes ou en forme de carafe à col allongé selon les variétés, renfermant un noyau souvent de grande taille. La peau est de couleur vert foncé, mais peut parfois être violette, pourpre ou jaune. La pulpe, qui est ferme, est de couleur blanc verdâtre à maturité, sous la peau, et blanchâtre au voisinage du noyau.

0804 50 00

Goyaves, mangues et mangoustans

Les goyaves sont les fruits du goyavier (Psidium guayava L.); ce sont des baies qui possèdent une chair de couleur variable (blanchâtre, rosée, crème, rousse ou verdâtre) renfermant de nombreux pépins.

Les mangues sont les fruits du manguier (Mangifera indica); ce sont des drupes qui contiennent un grand noyau aplati d'où partent des fibres. Il existe plusieurs variétés de mangues à fruits plus ou moins lourds (de 150 grammes à 1 kilogramme), plus ou moins sucrés et parfumés (certains ont un léger goût d'essence de térébenthine).

Les mangoustans sont les fruits du mangoustanier (Garcinia mangostana). Ces fruits sont des baies violettes à maturité, possédant un péricarpe épais contenant quelques graines entourées d'un arille pulpeux, blanc, sucré, d'un parfum particulièrement délicat.

0805

Agrumes, frais ou secs

0805 10 22 à 0805 10 28

Oranges douces, fraîches

Seules relèvent de ces sous-positions les oranges de l'espèce Citrus sinensis.

0805 10 22

Oranges navel

Les oranges navel se caractérisent par la croissance d’un deuxième fruit au niveau de l’apex, qui forme une légère protubérance et ressemble à un nombril humain. Ce sont des oranges douces, grosses et sans pépins, au goût riche et juteux.

Cette sous-position comprend des variétés telles que «Navel», «Navels sanguinas», «Lane late», «Navelate», «Navelina», «Thomson» et «Washington».

0805 10 24

Oranges blanches

Les oranges blanches, également appelées «oranges blondes», sont souvent utilisées dans l’industrie des jus.

Cette sous-position comprend des variétés telles que «Salustiana», «Valencia», «Valencia late», «Delta seedless», «Midknight» et «Shamouti».

0805 10 28

Autres

Cette sous-position comprend les oranges sanguines ou pigmentées.

La pulpe et le jus (et parfois aussi l’écorce) des oranges sanguines présentent une pigmentation due à la présence d’anthocyanes.

Les oranges sanguines comprennent notamment les variétés «Maltaise», «Moro», «Sanguinelli»/«Sanguinello», «Tarocco», «Blood ovals», «Sanguinas redondas», «Doubles fines», «Washington sanguines» ou «Doubles fines améliorées» ou «Grosses sanguines» et «Portugaises».

0805 10 80

autres

Parmi les oranges relevant de cette sous-position, on peut citer les oranges amères (bigarades) qui sont les fruits de l'espèce Citrus aurantium. Elles sont principalement utilisées en confiturerie.

0805 21 10

Satsumas

Les satsumas [Citrus reticulata Blanco var. unshiu (Swing)] sont des variétés hâtives de mandarines. Le fruit est gros, de couleur jaune-orange, très juteux, non acide, sans pépins.

0805 21 90

autres

La présente sous-position couvre:

1.  les mandarines (Citrus nobilis Lour. ou Citrus reticulata Blanco). Elles se distinguent des oranges ordinaires par leur forme plus petite et aplatie, par leur peau plus facile à enlever, par une division plus nette de leurs segments et par leur saveur plus sucrée et plus parfumée;

2.  les tangerines (Citrus reticulata Blanco var. tangerina).

0805 22 00

Clémentines

La présente sous-position comprend les monreales.

0805 29 00

autres

La présente sous-position comprend notamment:

1.  les tangelos, hybrides de la tangerine et du pamplemouse ou pomelo;

2.  les ortaniques, hybrides de l'orange et de la tangerine;

3.  les malaquinas, hybrides de l'orange et de la mandarine;

4.  les tangors;

5.  les wilkings, hybrides d'une variété (cultivar) de mandarines Willow leaf et de la Temple (elle-même hybride de mandarine et d'orange amère). Elles se rapprochent des mandarines tout en étant plus grosses et de forme pointue à l'un de leurs pôles.

0805 40 00

Pamplemousses et pomélos

La présente sous-position couvre les fruits des espèces Citrus grandis et Citrus paradisi. Ce sont des fruits à l'écorce jaunâtre, généralement plus gros que l'orange, de forme sphérique ou légèrement aplatie, à chair jaune ou légèrement rosée, de saveur acide.

0805 50 90

Limes ( Citrus aurantifolia , Citrus latifolia )

Cette sous-position comprend toutes les variétés des espèces Citrus aurantifolia et Citrus latifolia.

Les limes sont des fruits de petite taille, de forme subglobuleuse ou ovale, ayant une peau très fine, adhérente, de couleur vert ou vert-jaune. La pulpe juteuse, très acide, se singularise par sa coloration verdâtre.

0805 90 00

autres

Les principaux agrumes qui restent compris dans cette sous-position sont les suivants:

1.  les cédrats (Citrus medica), sorte de citrons volumineux, à zeste très épais, à surface tuberculeuse, à chair très parfumée, à pulpe acide et dont l'écorce, à l'état confit, est très utilisée en pâtisserie et en confiserie;

2.  les kumquats (Fortunella japonica, F. hindsii et F. margarita), fruits de très petite taille, de la dimension d'une grosse olive, ronds ou oblongs, non aplatis aux pôles, à peau lisse, à pulpe très réduite et de saveur légèrement acide. Ces fruits sont surtout recherchés pour leur peau, qui est douce et consommée crue ou en compote; on les utilise aussi quelque peu en confiserie;

3.  les chinottes (Citrus aurantium var. myrtifolia);

4.  les bergamotes (Citrus aurantium var. bergamia), espèce d'oranges piriformes de couleur jaune pâle, à saveur légèrement acide, utilisées principalement pour la fabrication d'une huile essentielle;

5.  les oroblancos ou sweeties (Citrus grandis Osbeck × Citrus paradisi Macf.), hybrides issus d'un croisement entre un pomélo non acide et un pamplemousse blanc, à peau épaisse d'un vert éclatant ou d'un jaune doré, légèrement plus gros qu'un pamplemousse, mais avec moins de pépins et un goût plus doux.

0806

Raisins, frais ou secs

0806 10 10

de table

Les raisins de table diffèrent généralement des raisins de vendange tant par leur aspect extérieur que par leur mode d'emballage. Tandis que les raisins de table sont expédiés le plus souvent en boîtes, caissettes, plateaux, cageots ou petits paniers fermés, les raisins de vendange sont transportés soit en grandes corbeilles ou caisses ouvertes, soit en fûts dans lesquels les grappes sont fréquemment tassées ou écrasées.

0806 20 10

Raisins de Corinthe

Les raisins de Corinthe sont des raisins secs obtenus à partir de raisins des variétés (cultivars) Korinthiaki N. (raisins noirs de Corinthe) (Vitis vinifera L.) Ils sont de petit calibre, ronds, égrappés et pratiquement sans pépin, de couleur pourpre foncé tirant sur le noir, de saveur très douce.

0806 20 30

Sultanines

Les sultanines sont des raisins secs obtenus à partir de raisins des variétés (cultivars) Soultanina B. (ou Thompson seedless) (Vitis vinifera L.). Ils sont sans pépin, de calibre moyen, de couleur dorée tirant vers le brun et de saveur douce.

0806 20 90

autres

Cette sous-position comprend tous les raisins secs autres que les raisins de Corinthe et les sultanines.

Les raisins secs moscatel sont des raisins secs obtenus à partir de raisins des variétés (cultivars) Moschato Alexandreias B. (ou Muscatel ou Malaga) (Vitis vinifera L.). Ils contiennent des pépins.

0807

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0807 11 00

Pastèques

Les pastèques, dites aussi «melons d'eau», sont les fruits de l'espèce Citrullus vulgaris Schrad. Ces fruits peuvent atteindre 20 kilogrammes. La pulpe est peu sucrée, très aqueuse, le plus souvent colorée en rouge vif et renferme des graines noires.

0807 19 00

autres

Relèvent de cette sous-position les fruits de l'espèce Cucumis melo dont il existe plusieurs variétés, notamment le melon brodé (var. reticulatus Naud.) à peau réticulée, le sucrin (var. saccharus Naud.) également à peau réticulée, le cantaloup (var. cantalupensis Naud.) à côtes marquées, le melon d'hiver (var. inodorus Naud.) et le melon à peau lisse. Le fruit est ordinairement volumineux, sphérique ou ovoïde, lisse ou rugueux; la pulpe est ferme et juteuse, jaune-orange ou blanche, de saveur sucrée. Dans la partie centrale du fruit, qui est plus filamenteuse et lacunaire, se trouvent de très nombreuses graines ovales, aplaties, luisantes, blanc jaunâtre.

0807 20 00

Papayes

Les papayes (Carica papaya) sont des fruits allongés ou globuleux, légèrement côtelés ou lisses, vert jaunâtre à orange à maturité, dont le poids peut varier de quelques centaines de grammes à plusieurs kilogrammes. La pulpe du fruit, de la consistance de celle du melon, de couleur jaune orangé, plus ou moins sucrée et parfumée, entoure une cavité contenant de nombreuses graines noires, rondes, entourées de mucilage.

0808

Pommes, poires et coings, frais

0808 10 10

Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

Relèvent de cette sous-position les pommes qui, d'après leur aspect et leurs caractéristiques (fruits non calibrés ni triés et généralement de plus faible grosseur que les fruits de table, saveur acide ou peu agréable, faible valeur, etc.), ne peuvent servir qu'à la fabrication de boissons, fermentées ou non. Elles doivent être présentées en vrac, sans couches de séparation, dans les moyens de transport (par exemple wagons de chemins de fer, conteneurs de grandes dimensions, camions ou chalands).

0808 30 10

Poires à poiré, présentées en vrac, du 1 er  août au 31 décembre

La note explicative de la sous-position 0808 10 10 est applicable mutatis mutandis.

0809

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0809 21 00 and 0809 29 00

Cerises

Les présentes sous-positions comprennent les cerises de toutes variétés, y compris les espèces sauvages, et notamment les cerises communes (fruits du Prunus cerasus), les griottes (fruits du Prunus cerasus var. austera), les guignes (fruits du Prunus avium var. juliana) et les bigarreaux (fruits du Prunus avium var. duracina), les merises (fruits du Prunus avium ou Cerasus avium).

0809 30 10 et 0809 30 90

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

À la différence des pêches, les brugnons et nectarines sont des fruits à peau lisse.

0809 40 90

Prunelles

Il s'agit des fruits du prunellier sauvage de l'espèce Prunus spinosa.

0810

Autres fruits frais

0810 20 10

Framboises

Il s'agit notamment des fruits des espèces Rubus idaeus, Rubus illecebrosus, Rubus occidentalis et Rubus strigosus. Il y a des variétés à fruits rouges, d'autres à fruits blancs.

0810 30 10

Groseilles à grappes noires (cassis)

Relève de cette sous-position le fruit du cassis (Ribes nigrum L.), qui est une baie globuleuse.

0810 30 30

Groseilles à grappes rouges

Relèvent de cette sous-position les groseilles à grappes de l'espèce Ribes rubrum L.

0810 40 10

Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea )

Ces fruits sont de couleur rouge ou rose.

0810 40 30

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus )

Ces fruits sont de couleur bleu-noir.

0810 50 00

Kiwis

Relèvent de cette sous-position les kiwis de l'espèce Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa.

Ces fruits, de la grandeur d'un œuf, sont charnus, d'une saveur aigre-douce et leur peau velue est de couleur vert-brun.

0810 90 20

Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

Il est signalé que les tamarins (fruits du Tamarindus indica et du Tamarindus officinalis), tels qu'ils se présentent habituellement dans le commerce international (sous forme de gousses ou bien de pulpe non additionnée de sucre ou d'autres substances ni autrement traitée), relèvent de la sous-position 0813 40 65 .

Le fruit du jaquier (jaque) est le fruit de l'Artocarpus heterophylla et de l'Artocarpus integrifolia. Le litchi est le fruit du Litchi chinensis. La sapotille ou nèfle d'Amérique est le fruit de l'Achras sapota.

Relèvent notamment de la présente sous-position les fruits de la passion ou barbadines ou passiflores (par exemple les «maracuja»), en particulier les espèces suivantes: la barbadine pourpre (Passiflora edulis), la barbadine géante (Passiflora quadrangularis) et la barbadine douce (Passiflora ligularis).

0810 90 75

autres

Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du SH, no 0810 , deuxième alinéa, chiffre 8 (sauf les litchis et les sapotilles), cette sous-position comprend:

1.  les fruits de l'arbousier (fruits de l'Arbutus unedo);

2.  les épines-vinettes (fruits du Berberis vulgaris);

3.  les fruits de l'argousier (fruits d'Hippophae rhamnoides);

4.  les sorbes (ou cormes) ou baies de sorbier (par exemple les fruits du Sorbus domestica et du Sorbus aria);

5.  les anones (fruits d'Annona cherimola, Annona reticulata — cachirnan ou cœur-de-bœuf);

6.  les diverses espèces d'alkékenges ou coqueret ou physalis (fruits du Physalis alkekengi ou du Physalis pubescens);

7.  les flacourtias dites prunes de Madagascar ou prunes du gouverneur ou oranges-cerises (Flacourtia cataphracta et Idesia polycarpa);

8.  les nèfles (fruits du Mespilus germanica), les bibaces ou nèfles du Japon (fruits du Eriobotrya japonica);

9.  les fruits de diverses espèces de Sapotacées, par exemple les sapotes (fruits du Lucuma mammosa), mais à l'exclusion des sapotilles qui relèvent de la sous-position 0810 90 20 ;

10.  les espèces comestibles d'actinides, autres que les kiwis (Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa) qui relèvent de la sous-position 0810 50 00 ;

11.  les fruits de diverses espèces de Sapindacées, par exemple les ramboutans (fruits du Nephelium lappaceum), les litchis dorés ou kapoulassan (fruits du Nephelium mutabile), mais à l'exclusion des litchis (fruits du Litchi chinensis) qui relèvent de la sous-position 0810 90 20 .

0811

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Le terme «congelé» tel que défini dans les notes explicatives du SH du présent chapitre, deuxième paragraphe, doit également être considéré au sens des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire 120/75. Par analogie, conformément à l'interprétation que la Cour a donnée de ces critères dans son arrêt rendu dans l'affaire C-423/09, le procédé de congélation doit entraîner des modifications substantielles et irréversibles du produit, de sorte qu’il ne se trouve plus à l’état naturel.

C'est pourquoi on parle de produits «congelés» lorsque les produits soumis au procédé de congélation subissent, du fait de ce procédé même, certaines modifications irréversibles de leurs caractéristiques, notamment de la structure des cellules, de sorte qu’ils ne se trouvent plus à l’état naturel, même après avoir été partiellement ou totalement décongelés.

Pour ce qui concerne l'application des sous-positions qui se réfèrent à la teneur en sucres, il convient de se reporter à la note complémentaire 1 du présent chapitre.

0811 20 31

Framboises

Voir la note explicative de la sous-position 0810 20 10 .

0811 20 39

Groseilles à grappes noires (cassis)

Voir la note explicative de la sous-position 0810 30 10 .

0811 20 51

Groseilles à grappes rouges

Voir la note explicative de la sous-position 0810 30 30 .

▼M17

0811 90 95

Autres

Cette sous-position ne couvre pas les segments de mandarines surgelés dont les membranes ont été pelées chimiquement (en général, position 2008).

▼B

0901

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

0901 11 00 et 0901 12 00

Café non torréfié

Les présentes sous-positions comprennent le café non torréfié sous toutes ses formes, décaféiné ou non (y compris les grains ou brisures séparés au triage, au criblage, etc.), même destiné à d'autres usages que la consommation (extraction de la caféine, par exemple).

0901 11 00

non décaféiné

La présente sous-position comprend le café non torréfié pour autant qu'il n'ait subi aucune opération d'extraction de caféine.

0901 12 00

décaféiné

La présente sous-position comprend le café non torréfié qui a subi un traitement d'extraction de caféine. Ordinairement les cafés ainsi traités ont une teneur en caféine qui ne dépasse pas 0,2 % en poids, calculée sur la matière sèche.

0901 21 00 et 0901 22 00

Café torréfié

Les présentes sous-positions comprennent le café cité dans la note explicative des sous-positions 0901 11 00 et 0901 12 00 , torréfié, même verni, moulu ou comprimé.

0901 21 00

non décaféiné

La note explicative de la sous-position 0901 11 00 est applicable mutatis mutandis.

0901 22 00

décaféiné

La note explicative de la sous-position 0901 12 00 est applicable mutatis mutandis.

0901 90 10

Coques et pellicules de café

Par coques, on entend les enveloppes minces qui, à l'intérieur du fruit (cerise), renferment les grains ou fèves, généralement au nombre de deux.

Les pellicules sont constituées par le tégument qui entoure chaque grain et qui est éliminé au cours de la torréfaction.

0901 90 90

Succédanés du café contenant du café

La présente sous-position comprend les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0901 , premier alinéa, chiffre 5. Ces mélanges peuvent se présenter à l'état moulu ou non moulu ou même comprimé.

0904

Poivre (du genre Piper ); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés

0904 11 00

non broyé ni pulvérisé

La présente sous-position comprend les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0904 , chiffre 1. Il est signalé que les grains cassés et les brisures de poivre restent classés dans cette sous-position, dès lors qu'ils ne proviennent manifestement pas d'un concassage ou broyage intentionnels. Il en est de même des poussières ou balayures d'épicerie, consistant en poivre impur.

Relève de cette sous-position le poivre vert conservé dans une solution vinaigrée ou à l'eau salée (le cas échéant additionnée de faibles quantités d'acide citrique).

0904 21 10 à 0904 22 00

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

Les présentes sous-positions comprennent les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0904 , chiffre 2, dès lors qu'ils sont ou bien séchés ou bien broyés ou pulvérisés.

0904 21 10

Piments doux ou poivrons ( Capsicum annuum )

Il s'agit du Capsicum annuum, fruit relativement volumineux et à saveur douce (ne produisant pas de sensation de brûlure dans la bouche), qui peut être de couleurs différentes. La présente sous-position ne couvre que les poivrons séchés, entiers ou en morceaux mais non broyés ni pulvérisés.

0906

Cannelle et fleurs de cannelier

0906 11 00 et 0906 19 00

non broyées ni pulvérisées

Relèvent par exemple de ces sous-positions:

1.  les bâtons constitués de faisceaux d'écorce de cannelle, roulés et emboîtés les uns dans les autres, qui peuvent atteindre une longueur de 110 centimètres;

2.  les morceaux résultant du sectionnement des bâtons de cannelle à une longueur déterminée (par exemple de 5 à 10 centimètres);

3.  les morceaux d'écorce de différentes longueurs et épaisseurs tels que les quillings (fragments et déchets résultant du fractionnement de la cannelle en bâtonnets de longueur déterminée) et les déchets de cannelle appelés «featherings» ou «chips» (petites particules de cannelle issues de l'écorçage surtout utilisées pour la fabrication de l'essence de cannelle).

0906 11 00

Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume )

Voir la note explicative de sous-positions du SH, no 0906 11 .

0907

Girofles (antofles, clous et griffes)

La présente position couvre également les produits broyés ou pulvérisés.

0908

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

0908 11 00

non broyées ni pulvérisées

Voir les notes explicatives du SH, no 0908 , paragraphe a).

Relèvent de cette sous-position les noix muscades, qui sont les graines du muscadier (Myristica fragrans).

Relèvent également de cette sous-position les noix muscades entières destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes, souvent traitées au lait de chaux pour les protéger contre les insectes, ainsi que les noix muscades de qualité inférieure telles que les noix rabougries et les noix cassées lors de la récolte, qui sont commercialisées sous les appelations «déchets», «BWP» (broken, wormy, punky) ou «défectives».

0908 21 00 et 0908 22 00

Macis

Voir les notes explicatives du SH, no 0908 , paragraphe b).

0908 31 00 et 0908 32 00

Amomes et cardamomes

Voir les notes explicatives du SH, no 0908 , paragraphe c), chiffres 1 à 4.

0909

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

0909 21 00 et 0909 22 00

Graines de coriandre

Voir les notes explicatives du SH, no 0909 , premier et troisième alinéas.

Ce sont des graines de forme globuleuse de couleur jaune-brun clair et de saveur sucrée et légèrement âcre.

0909 31 00 et 0909 32 00

Graines de cumin

Voir les notes explicatives du SH, no 0909 , premier et troisième alinéas.

Ces graines sont ovoïdes et striées.

0909 61 00 et 0909 62 00

Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre

Voir les notes explicatives du SH, no 0909 , premier et troisième alinéas.

Elles sont ovoïdes, allongées et striées.

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

0910 11 00 et 0910 12 00

Gingembre

Voir les notes explicatives du SH, no 0910 , paragraphe a).

Relèvent des présentes sous-positions les rhizomes de gingembre (Amomum zingiber L.) frais, séchés ou broyés. Ils peuvent se présenter comme gingembre gris (appellation courante «gingembre noir»), encore revêtu de son écorce, ou comme gingembre blanc (pelé).

0910 20 10 et 0910 20 90

Safran

Voir les notes explicatives du SH, no 0910 , paragraphe b).

0910 30 00

Curcuma

Voir les notes explicatives du SH, no 0910 , paragraphe c).

Le curcuma rond est constitué par le tubercule principal, gros et arrondi, et le curcuma long par les ramifications latérales, ovoïdes ou cylindriques de ce tubercule.

0910 91 05 à 0910 91 90

Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre

Voir les notes explicatives du SH, no 0910 , paragraphes e) et g).

0910 91 05

Curry

Les poudres de curry sont décrites dans les notes explicatives du SH, no 0910 , paragraphe e); l'addition à titre accessoire d'autres produits (sel, graines de moutarde, farine de légumineuses, par exemple) ne modifie pas le classement de ces mélanges.

0910 99 31 à 0910 99 39

Thym

Les présentes sous-positions comprennent le thym dont il existe plusieurs espèces (Thymus vulgaris, Thymus zygis, Thymus serpyllum L. ou serpolet), même séché.

0910 99 31

Serpolet ( Thymus serpyllum L.)

N'entre dans cette sous-position que le thym de l'espèce Thymus serpyllum L.

0910 99 33

autre

La présente sous-position comprend, par exemple, les feuilles et les fleurs cueillies et séchées du Thymus vulgaris ou du Thymus zygis.

0910 99 50

Feuilles de laurier

La présente sous-position comprend les feuilles de laurier (Laurus nobilis), même séchées.

0910 99 91 et 0910 99 99

autres

Les présentes sous-positions comprennent les graines d'aneth (Anethum graveolens) et le kani provenant des fruits du Xylopia aethiopica.

En revanche, en dépit de leur emploi courant comme épices, sont exclus des présentes sous-positions les produits suivants:

a)  les graines de moutarde (no 1207 );

b)  les rhizomes de galanga de toutes espèces (no 1211 );

c)  le produit dit «safran bâtard» ou «faux safran», de coloration plus rouge que le safran véritable et qui consiste en fleurs de carthame ou safre, Carthamus tinctorius ou Carthamus oxyacantha ou Carthamus palaestinus (no 1404 ).

De nombreuses plantes condimentaires, ne constituant pas à proprement parler des épices, se trouvent également exclues du présent chapitre et classées, notamment, dans les chapitres 7 et 12 (voir les notes explicatives concernant ces chapitres).

1001

Froment (blé) et méteil

1001 11 00 et 1001 19 00

Froment (blé) dur

Voir la note de sous-position 1 du présent chapitre et les notes explicatives du SH, no 1001 , premier alinéa, chiffre 2.

1001 91 20

Froment (blé) tendre et méteil

Les graines de semence sont sélectionnées et se distinguent généralement par leur conditionnement (par exemple en sacs munis d'étiquettes précisant leur destination) et par leur prix plus élevé.

Ces graines peuvent être traitées en vue de les protéger contre les parasites ou les oiseaux après ensemencement.

1003

Orge

1003 10 00

de semence

Voir la note explicative de la sous-position 1001 91 20 .

1006

Riz

Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre.

1008

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

1008 60 00

Triticale

Le triticale est une céréale hybride provenant du croisement du blé avec le seigle. Les grains sont en général plus gros et plus allongés que ceux du seigle et souvent plus gros et plus allongés que ceux du blé; ils présentent une enveloppe fripée.

▼M11

1008 90 00

Autres céréales

Cette sous-position comprend l’amarante (une «pseudo-céréale»), qui est la semence (graine) d’une plante non graminée. Son utilisation et sa composition nutritionnelle sont comparables à celles des céréales.

▼B

Note complémentaire 2

En ce qui concerne la noix de coco, la note complémentaire 2 du présent chapitre ne s'applique qu'aux farines, semoules et poudres de noix de coco. La noix de coco râpée et desséchée relève de la sous-position 0801 11 00 et n'entre pas dans le champ d'application de la position 1106 , même lorsqu'elle remplit les conditions énoncées au point b) de la note complémentaire 2 du présent chapitre.

La noix de coco râpée et desséchée se présente sous la forme de tranches, de petits fragments ou de fines lamelles. Les farines, semoules et poudres de noix de coco sont constituées de fines particules.

1101 00

Farines de froment (blé) ou de méteil

Voir la note 2 du présent chapitre.

Les farines de la présente position peuvent contenir de petites quantités de sel (n'excédant pas généralement 0,5 %) ainsi que de petites quantités d'amylases, de germes moulus et du malt torréfié.

1102

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

Voir la note 2 du présent chapitre.

Les farines de la présente position peuvent contenir de petites quantités de sel (n'excédant pas généralement 0,5 %) ainsi que de petites quantités d'amylases, de germes moulus et du malt torréfié.

1102 20 10 et 1102 20 90

Farine de maïs

Pour la détermination de la teneur en matières grasses, il y a lieu d'appliquer, conformément au règlement (CEE) no 1748/85 de la Commission (JO L 167 du 27.6.1985, p. 26), la méthode analytique reprise dans l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).

Relève également de ces sous-positions la farine de maïs, dite «farine masa», obtenue par un procédé appelé «nixtamalisation», qui se caractérise par une phase de cuisson et de gonflement des grains de maïs dans une solution d'hydroxyde de calcium, suivie d'un séchage et d'une mouture.

Tout autre traitement supplémentaire, comme un grillage par exemple, entraîne l'exclusion de la position 1102 (chapitre 19 généralement).

1103

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1103 11 10 à 1103 19 90

Gruaux et semoules

1.  Voir les notes 2 et 3 du présent chapitre.

2.  Voir les notes explicatives du SH, no 1103 , les six premiers alinéas.

3.  

1103 13 10 et 1103 13 90

de maïs

Pour la détermination de la teneur en matières grasses, voir la note explicative des sous-positions 1102 20 10 et 1102 20 90 .

Relèvent également de ces sous-positions les gruaux et semoules de maïs, dits «farine masa», obtenus par un procédé appelé «nixtamalisation», qui se caractérise par une phase de cuisson et de gonflement des grains de maïs dans une solution d'hydroxyde de calcium, suivie d'un séchage et d'une mouture.

Tout autre traitement supplémentaire, comme un grillage par exemple, entraîne l'exclusion de la position 1103 (chapitre 19 généralement).

1103 20 25 à 1103 20 90

Agglomérés sous forme de pellets

Voir les notes explicatives du SH, no 1103 , dernier alinéa.

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n o  1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

Les flocons relevant des sous-positions 1104 12 90 , 1104 19 69 et 1104 19 91 sont des grains dépourvus de leurs enveloppes (bractées) et aplatis.

1104 22 40 à 1104 29 89

autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)

Voir les notes explicatives du SH, no 1104 , deuxième alinéa, chiffres 2 à 5.

1104 22 50

perlés

Outre les grains perlés visés dans les notes explicatives du SH, no 1104 , deuxième alinéa, chiffre 4, relèvent de la présente sous-position les fragments de grains qui, ayant subi un traitement de perlage, se présentent comme des granules de forme arrondie.

1104 22 95

autres

Relèvent de la présente sous-position les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales non mondés et ne répondant pas aux critères de tamisage de la note 3 de ce chapitre.

1104 23 40

mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés

Pour la définition du terme «perlés», voir la note explicative de la sous-position 1104 22 50 .

1104 23 98

autres

Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95 .

Les brisures de grains de maïs recueillies lors du criblage de grains de maïs non mondés et nettoyés et répondant aux critères fixés dans la note 2.A du présent chapitre sont classées dans cette sous-position en tant que «grains seulement concassés».

1104 29 05

perlés

Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 50 .

1104 29 08

autres

Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95 .

1104 29 30

perlés

Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 50 .

1104 29 51 à 1104 29 59

seulement concassés

Voir la note explicative de la sous-position 1104 22 95 .

1104 30 10 et 1104 30 90

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

Voir les notes explicatives du SH, no 1104 , deuxième alinéa, chiffre 6.

1106

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n o  0713 , de sagou ou des racines ou tubercules du n o  0714 et des produits du chapitre 8

Les termes «farine», «semoule» et «poudre» sont définis à la note complémentaire 2 du présent chapitre.

Sont exclus de cette position les produits qui se présentent à l'état pâteux.

1107

Malt, même torréfié

1107 10 11 à 1107 10 99

non torréfié

Relève de ces sous-positions tout malt qui possède l'activité diastasique nécessaire à la saccharification de l'amidon des grains. Parmi ces malts, on peut citer les malts verts, les malts aérés et les malts touraillés, ces derniers étant souvent subdivisés commercialement en malts pâles (type Pilsen) et en malts foncés (type Munich).

Ces sous-positions incluent également le malt vert destiné à la consommation humaine et consommé de la même manière que les graines germées de légumes, étant donné qu’il s’agit d’un grain de céréale qui a commencé à germer mais n’a pas encore été séché.

Le malt entier de ces sous-positions se caractérise par une amande farineuse, blanche et friable. Toutefois, dans le cas des malts foncés (type Munich), il advient que pour 10 % des grains environ, la couleur de l'amande varie du jaune au brun. Les amandes ont une consistance sèche et friable. Broyées, elles donnent de petits gruaux, tendres sous la dent.

1107 20 00

torréfié

Relève de cette sous-position tout malt dont l'activité diastasique s'est affaiblie ou a disparu totalement à la suite de la torréfaction et qui, par conséquent, n'intervient dans le brassage que comme additif au malt non torréfié en vue de donner à la bière une couleur et un goût particuliers.

La couleur de l'amande de ces malts varie du blanc sale au noir, selon le type.

On peut citer notamment:

1.  le malt torréfié qui a subi la torréfaction sans saccharification préalable ou après saccharification partielle suivant le degré d'humidité du malt pâle mis en œuvre. Ce malt est brillant extérieurement et son endosperme est noir sans être vitreux;

2.  le malt caramélisé dont les sucres formés par saccharification préalable ont été caramélisés. Ce malt présente une couleur jaune mat à brun pâle: l'endosperme de 90 % au moins des grains présente un aspect vitreux et une teinte blanc sale à brun foncé. Dans le cas des malts caramélisés très pâles, l'activité diastasique subsiste en partie. Une proportion de 10 % de grains non caramélisés est possible.

1201

Fèves de soja, même concassées

Les fèves de soja (graines du Glycine max) sont semblables à de petits haricots, d'une couleur variant du brun au verdâtre ou au noirâtre. Elles sont pratiquement exemptes d'amidon, mais elles présentent une teneur élevée en protéines et en matières grasses.

Il y a lieu de veiller particulièrement au classement tarifaire de certaines graines commercialisées sous les dénominations «green soja beans» ou «green beans». Il s'agit souvent non pas de fèves de soja mais de haricots à classer au no 0713 .

1202

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

Les graines d'arachide (Arachis hypogaea) présentent une teneur élevée en matières grasses.

1205

Graines de navette ou de colza, même concassées

1205 10 10 et 1205 10 90

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

Voir la note 1 de sous-positions du présent chapitre ainsi que les notes explicatives du SH, no 1205 .

1206 00

Graines de tournesol, même concassées

1206 00 91

décortiquées; en coques striées gris et blanc

Les graines de tournesol relevant de cette sous-position sont habituellement destinées à la confiserie, à l'alimentation des oiseaux ou à être consommées en l'état. En général, leur longueur correspond à la moitié de la longueur de la coque qui peut dépasser 2 centimètres. Ces graines ont normalement une teneur en huile d'environ 30 à 35 % en poids.

1206 00 99

autres

Relèvent de cette sous-position, par exemple, les graines de tournesol destinées à la production d'huile pour l'alimentation humaine. Elles sont habituellement livrées avec leur coque qui est de couleur uniformément noire. En général, la longueur de la graine et celle de la coque sont quasiment égales. Ces graines ont normalement une teneur en huile d'environ 40 à 45 % en poids.

1207

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1207 40 10 et 1207 40 90

Graines de sésame

Relèvent des présentes sous-positions les graines fournies par diverses variétés de sésame (Sesamum indicum).

1207 50 10 et 1207 50 90

Graines de moutarde

Relèvent des présentes sous-positions les graines obtenues à partir de diverses espèces de moutarde, par exemple moutarde blanche (Sinapis alba et Brassica hirta), moutarde noire (Brassica nigra) ou moutarde indienne (Brassica juncea).

1207 99 96

autres

Relèvent notamment de cette sous-position, pour autant qu'ils ne soient pas repris dans les sous-positions précédentes de la présente position, les fruits et graines cités dans les notes explicatives du SH, no 1207 , deuxième alinéa.

Sont également comprises ici les graines de courge à épicarpe souple, de couleur verte, chez lesquelles la couche extérieure liégeuse de l'enveloppe de la graine fait génétiquement défaut (Cucurbita pepo L. convar.citrullinia Greb. var. styriaca et Cucurbita pepo L. var. oleifera Pietsch). Les courges de ces variétés sont essentiellement cultivées pour la production d'huile; ce ne sont pas de graines de courges légumes de la sous-position 1209 91 80 .

Ne relèvent pas de cette sous-position les graines de courges grillées (sous-positions 2008 19 ou 2008 97 ).

1208

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde

Voir la note 2 du présent chapitre.

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

1209 10 00

Graines de betteraves à sucre

La présente sous-position couvre exclusivement les semences de betteraves à sucre (Beta vulgaris var.altissima).

Restent comprises ici les semences dites semences monogermes obtenues soit génétiquement, soit par segmentation des glomérules, graines dites segmentées ou prédémariées, même si elles sont enveloppées d'un enrobage, à base d'argile le plus souvent.

1209 29 60

Graines de betteraves fourragères ( Beta vulgaris var. alba )

Cette sous-position comprend également les semences dites semences monogermes obtenues soit génétiquement, soit par segmentation des glomérules, graines dites segmentées ou prédémariées, même si elles sont enveloppées d'un enrobage, à base d'argile le plus souvent.

1209 30 00

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

Cette sous-position comprend les graines de plantes cultivées exclusivement ou principalement pour leurs fleurs (fleurs à couper, fleurs d'ornementation, etc.). Les graines de l'espèce peuvent être présentées sur un support, en ouate de cellulose ou en tourbe, par exemple. Parmi les graines relevant de cette sous-position, on peut citer les graines de pois de senteur (Lathyrus odoratus).

1209 91 80

autres

Relèvent notamment de cette sous-position les graines de courge qui sont utilisées pour l'ensemencement.

Voir également les notes explicatives de la sous-position 1207 99 96 et de la sous-position 1212 99 95 .

1209 99 10

Graines forestières

La présente sous-position couvre les graines et autres semences d'arbres forestiers, même si elles sont destinées à la production d'arbres ou d'arbustes d'ornement dans le pays d'importation.

On entend ici par «arbres» tous les arbres, arbustes ou arbrisseaux dont les troncs, tiges et branches sont d'une consistance ligneuse.

La présente sous-position couvre indistinctement les graines et fruits à ensemencer:

1.  des arbres d'espèces tant européennes qu'exotiques, destinés au boisement des terrains en vue de la production du bois mais aussi de la fixation des sols ou de leur défense contre l'érosion;

2.  des arbres utilisés pour l'ornement ou la composition paysagiste des parcs, des jardins publics et privés ou comme arbres dits «d'alignement» sur les places publiques, le long des boulevards urbains, des routes, canaux, etc.

Parmi les arbres du deuxième groupe — qui pour une large part appartiennent aux mêmes espèces que celles du premier groupe — sont compris ceux qui sont utilisés en raison non seulement de leur forme ou de la couleur de leur feuillage (certaines variétés de peupliers, d'érables, de conifères, etc.), mais également pour leurs fleurs (mimosas, tamaris, magnolias, lilas, cytises, cerisiers du Japon, arbres de Judée, rosiers, etc.), ou bien encore pour la couleur vive de leurs fruits (laurier-cerise, Cotoneaster, Pyracantha ou «buisson ardent», etc.).

Sont exclus de cette sous-position, les graines et fruits, même destinés à l'ensemencement, qui constituent par eux-mêmes:

a)  soit des fruits du chapitre 8 (en l'occurrence, il s'agit principalement des fruits à coques tels que châtaignes et marrons, noix, noisettes, noix de Pécan, amandes, etc.);

b)  soit des graines et fruits du chapitre 9 (graines de genévrier, par exemple);

c)  soit des graines et fruits oléagineux des nos 1201 à 1207 (faines, amandes de palmiste, par exemple).

a)  les graines de tamarin (sous-position 1209 99 99 );

b)  les glands de chênes et les marrons d'Inde (sous-position 2308 00 40 ).

1210

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 20 10

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline

Outre la lupuline, relèvent de cette sous-position les produits enrichis en lupuline, obtenus par mouture des cônes de houblon après élimination mécanique des feuilles, des tiges, des bractées et des rachis.

1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés

1211 20 00

Racines de ginseng

Relèvent de la présente sous-position les racines des Panax quinquefolium et Panax ginseng. Leur corps est cylindrique à fusiforme, présente quelques renflements annulaires dans son tiers supérieur et est le plus souvent divisé en plusieurs branches. La surface externe est blanc jaunâtre à jaune brunâtre, la section est blanche, farineuse (ou cornée s'il y a eu traitement à l'eau bouillante). La présente sous-position couvre également les racines de ginseng, broyées ou moulues.

1211 90 30

Fèves de tonka

Relèvent de cette sous-position les semences du Dipteryx odorata appelées aussi fèves de tongo, noix de gaïac, noix de coumarou. Elles sont une source de coumarine et sont employées en parfumerie et pour la fabrication d'essences pour boissons diététiques.

1211 90 86

autres

Relèvent de cette sous-position, pour autant qu'ils ne sont pas repris dans les sous-positions précédentes de la présente position, notamment les plantes, parties de plantes, graines et fruits cités dans les notes explicatives du SH, no 1211 , onzième alinéa, ainsi que:

1.  les parties de la plante de Cannabis, même en mélange avec des substances inorganiques ou organiques, employées comme simples diluants;

2.  les orangettes, qui sont des fruits non comestibles, tombés prématurément de l'arbre après la floraison et ramassés à l'état sec en vue notamment de l'extraction de l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit-grain);

3.  les feuilles séchées de pissenlit commun (Taraxacum officinale);

4.  l'oseille commune séchée (Rumex acetosa);

5.  la grande capucine ou cresson d'Inde, séchée (Tropaeolum majus);

6.  les téguments de graines de psyllium (Plantago ovata) sous la forme de fragments d’aspect hétérogène, obtenus par battage;

7.  la poudre de reishi (Ganoderma lucidum).

Ne relèvent pas de la présente sous-position les algues (no 1212 ) ni les graines de courge (nos 1207 ou 1209 ).

1212

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs

1212 21 00 et 1212 29 00

Algues

Voir les notes explicatives du SH, no 1212 , intitulé A.

1212 91 20 et 1212 91 80

Betteraves à sucre

Ces sous-positions ne couvrent que les betteraves non désucrées ayant une teneur en saccharose, calculée sur la matière sèche, généralement supérieure à 60 % en poids. Partiellement ou totalement désucrées, elles relèvent des sous-positions 2303 20 10 ou 2303 20 90 .

1212 92 00

Caroubes

Voir les notes explicatives du SH, no 1212 , intitulé C, premier et deuxième alinéas.

1212 99 41 et 1212 99 49

Graines de caroubes

Voir les notes explicatives du SH, no 1212 , intitulé C, troisième alinéa.

1212 99 95

autres

Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1212 , intitulé D, troisième, quatrième et cinquième alinéas, relèvent notamment de la présente sous-position:

1.  les tubercules de koniaku, entiers, moulus ou broyés;

2.  le «pollen de fleur», constitué de pollen récolté par les abeilles et agglutiné sous forme de pelotes à l'aide de nectar, de miel et de suc secrété;

3.  les graines broyées de guarana (Paullinia cupana), ni grillées ni autrement préparées.

Ne relèvent pas de la présente sous-position les graines de courge (positions 1207 ou 1209 ), à l'exception des graines de courge décortiquées, qui doivent être classées dans la position 1212 conformément aux dispositions de l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire C-229/06.

1214

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

1214 90 10

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

Relèvent de la présente sous-position:

1.  la betterave fourragère (Beta vulgaris var. alba);

2.  le rutabaga ou chou-navet (Brassica napus var. napobrassica);

3.  les autres racines fourragères (les navets fourragers et carottes fourragères, par exemple).

1301

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles

1301 20 00

Gomme arabique

La gomme arabique se présente sous forme de larmes ou de morceaux jaunâtres ou rougeâtres, translucides, solubles dans l'eau, insolubles dans l'alcool.

1302

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

Les extraits végétaux du no 1302 sont des matières premières végétales brutes obtenues, par exemple, par extraction au solvant qui ne sont pas ultérieurement modifiées chimiquement ou transformées. Toutefois, l'utilisation d'additifs inertes (agents anti-agglomérants par exemple) et la transformation liée à la standardisation ou le traitement physique, tel que le séchage ou la filtration, sont autorisés.

1302 11 00

Opium

Voir les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé A, chiffre 1.

1302 12 00

de réglisse

Voir les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé A, chiffre 2.

1302 19 70

autres

Voir les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé A, chiffres 4 à 20.

1302 20 10 et 1302 20 90

Matières pectiques, pectinates et pectates

Relèvent des présentes sous-positions les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé B.

1302 31 00 à 1302 39 00

Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

Dès lors qu’un produit gonfle à l’eau froide ou se dissout dans l’eau chaude, les critères mentionnés dans la note explicative du SH relative à la position 1302 , C), premier alinéa, sont remplis.

1302 31 00

Agar-agar

Voir les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé C, chiffre 1.

1302 32 10 et 1302 32 90

Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

Voir les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé C, chiffre 2.

Sont exclus des présentes sous-positions les endospermes de graines de guarée («guar splits»), se présentant sous forme de petites écailles irrégulières de couleur jaune clair (no 1404 ).

1302 39 00

autres

Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1302 , intitulé C, chiffres 3 à 5, relèvent de la présente sous-position:

1.  l'extrait, préparé à partir de l'algue Furcellaria fastigiata récoltée sur les côtes danoises, qui est obtenu dans les mêmes conditions que l'agar-agar et qui se présente sous les mêmes formes que ce dernier;

2.  les mucilages de graines de coings;

3.  les mucilages de mousse d'Islande;

4.  la carraghéenine et les carraghénates de calcium, de sodium et de potassium, même lorsqu'ils ont été mis au type par addition de sucre (saccharose, glucose, par exemple), afin d'assurer une activité constante en cours d'utilisation. La teneur en sucre d'addition ne dépasse généralement pas 25 %;

5.  les hydrocolloïdes extraits de téguments de graines de Psyllium (Plantago ovata).

1401

Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1401 10 00

Bambous

Voir les notes explicatives du SH, no 1401 , deuxième alinéa, chiffre 1.

1401 20 00

Rotins

Voir les notes explicatives du SH, no 1401 , deuxième alinéa, chiffre 2.

1401 90 00

autres

Relèvent de la présente sous-position les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1401 , deuxième alinéa, chiffres 3 à 7. Il est précisé que les feuilles des diverses espèces de Typha (par exemple Typha latifolia) entrent aussi dans la présente sous-position.

1404

Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

1404 20 00

Linters de coton

Voir les notes explicatives du SH, no 1404 , deuxième alinéa, lettre A.

1404 90 00

autres

Les produits relevant de cette sous-position sont cités à titre d'exemples dans les notes explicatives du SH, no 1404 , deuxième alinéa, lettres B à F.

Les têtes de chardons cardères visées dans les notes explicatives du SH, no 1404 , deuxième alinéa, lettre F, chiffre 7, sont de l'espèce Dipsacus sativus.

Relèvent également de cette sous-position les endospermes de graines de guarée («guar splits»), se présentant sous forme de petites écailles irrégulières de couleur jaune clair.

Note complémentaire 1 a)

La fraction fluide des huiles végétales obtenue par séparation des constituants solides soit par refroidissement, soit au moyen de solvants organiques, d'agents tensio-actifs ou autres n'est pas considérée comme une huile brute.

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n o  1503

Voir les notes explicatives du SH relatives à la position 1502 .

La présente position couvre les suifs fondus tels que:

1.  Les suifs dits «aux cretons»;

2.  Les suifs dits «à l'acide», résultant de l'ébullition des suifs bruts des qualités les plus basses dans une solution aqueuse d'acide sulfurique qui hydrolyse les matières albuminoïdes des tissus, libérant ainsi la graisse.

Outre les suifs fondus, la présente position comprend les suifs bruts, c'est-à-dire les suifs renfermés dans leurs membranes cellulaires.

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503 00 11 et 1503 00 19

Stéarine solaire et oléostéarine

Relèvent de ces sous-positions les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1503 , deuxième et avant-dernier alinéas.

1503 00 30

Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Relève de cette sous-position le produit décrit dans les notes explicatives du SH, no 1503 , cinquième alinéa, pour autant qu'il soit destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires (voir les considérations générales du chapitre 15).

1503 00 90

autres

Outre les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 1503 , troisième et quatrième alinéas, relève de cette sous-position l'huile de suif ne remplissant pas les conditions fixées dans la sous-position 1503 00 30 par exemple l'huile de suif destinée à des usages techniques.

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Pour ce qui concerne les fractions des graisses ou des huiles, voir les considérations générales des notes explicatives du SH relatives au présent chapitre, lettre A, sixième et septième alinéas.

1504 10 10 à 1504 10 99

Huiles de foies de poissons et leurs fractions

Voir les notes explicatives du SH, no 1504 , deuxième alinéa.

1504 10 10

d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500  unités internationales par gramme