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2002/32/CE: Décision de la Commission du 14 janvier 2002 relative au marquage et à l'utilisation de viandes porcines en application de l'article 11 de la directive 2001/89/CE du Conseil concernant l'Espagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 75]
2002/32/CE: Décision de la Commission du 14 janvier 2002 relative au marquage et à l'utilisation de viandes porcines en application de l'article 11 de la directive 2001/89/CE du Conseil concernant l'Espagne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 75]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: contrôle sanitaire , dérogation au droit de l'UE , Espagne , marquage CE de conformité , peste animale , porcin
- OJ : JOL_2002_013_R_0032_01
- CELEX : 32002D0032
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