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Règlement (CE) n° 2438/2001 de la Commission du 13 décembre 2001 abrogeant le règlement (CE) n° 1490/2000 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de seigle détenu par l'organisme d'intervention allemand
Règlement (CE) n° 2438/2001 de la Commission du 13 décembre 2001 abrogeant le règlement (CE) n° 1490/2000 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de seigle détenu par l'organisme d'intervention allemand
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: adjudication de marché , Allemagne , exportation , organisme d'intervention , pays tiers , seigle
- CELEX : 32001R2438
- OJ : JOL_2001_329_R_0013_01
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