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Arrêt du Tribunal de première instance du 23 septembre 2003 dans l'affaire T-308/01, Henkel KGaA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) (Marque communautaire — Règlement (CE) n° 40/94 et (CE) n° 2868/95 — Procédure d'opposition — Usage sérieux de la marque antérieure — Étendue de l'examen opéré par la chambre de recours — Appréciation des preuves produites dans la procédure devant la division d'opposition)
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