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Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991)
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Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991)

Rectificatif au règlement (CEE) n 2381/91 du Conseil, du 29 juillet 1991, modifiant pour la deuxième fois le règlement (CEE) n 3926/90 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 219 du 7.8.1991)

Metadaten zur Veröffentlichung

  • Veröffentlicht am:
  • Korporative(r) Verfasser:
  • OJ : JOL_1991_233_R_0030_034_CORR
  • CELEX : 31991R2381R(01)
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